Appareils et instruments de communication et de télécommunication; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées; appareils, instruments et équipements de traitement des images; appareils de télévision et de radio; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion; appareils d'accès à des programmes diffusés ou transmis; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; circuits électroniques contenant des données programmées; programmes informatiques; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques ou optiques de données; cartes de circuits imprimés; cartes magnétiques vierges et enregistrées; cartes mémoire; cartes incorporant des microprocesseurs; cartes à circuits intégrés; cartes d'identification électroniques; cartes de télécommunication; cartes de téléphone; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones; cédéroms; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés); clés usb; logiciels; progiciels; logiciels d'application, applications mobiles; logiciels d'enseignement et d'apprentissage; logiciels fournis à partir d'internet; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'internet; logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'internet; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone; logiciels permettant la recherche et la récupération de données; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunication, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques; logiciels et plateformes numériques; logiciels de communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d'un réseau; logiciels de jeux; vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'internet; satellites de télécommunications et de diffusion; balises de radiotéléphonie et pylônes de téléphonie sans fil; fils et câbles électriques; câbles optiques; câbles de résistance; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunication; équipements téléphoniques; terminaux multimédia; appareils pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques; télécopieurs; assistants numériques personnels (pda); blocs-notes électroniques; agendas électroniques; tablettes électroniques; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles; adaptateurs pour un usage avec des téléphones; chargeurs de batteries pour téléphones; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures; claviers; modems; systèmes électroniques de localisation mondiale (gps); appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo); appareils et instruments optiques et électro-optiques; équipements et appareils audiovisuels; cartes de crédit téléphoniques; émetteurs et récepteurs satellitaires; satellites de télécommunication et de radiodiffusion; balises de radiotéléphonie et mâts de téléphonie; terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (internet) ou à des réseaux privés (intranet); matériel de connexion d'un équipement informatique (modems); connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique; périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; dispositifs et appareils électroniques numériques portables fournissant un accès à l'internet et permettant d'envoyer, de recevoir, et de stocker des appels téléphoniques, du courrier électronique, et d'autres données numériques; puces informatiques; appareils de contrôle et de signalisation; connecteurs électriques et électroniques; appareils et instruments pour le traitement d'informations pouvant tous être portés ou adaptés pour être portés; casques et masques de réalité virtuelle; appareils pour la transmission et la diffusion d'images tridimensionnelles en direct et en différé, lunettes et appareils optiques; appareils de télécommunication contenant des capteurs de données permettant la diffusion (transmission) des données et informations sur écran via un interface utilisateur; objets connectés [appareils de télécommunications]; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle; terminaux pour ordinateurs, ordiphones (smartphones).

Services de télécommunication; services de communications téléphoniques; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet); services de courrier électronique, de messagerie électronique; services d'affichage électronique (télécommunications); transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur et non assistée par ordinateurs; services de communications radiotéléphoniques mobiles; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; services de transmission de données multimédia; communications par terminaux d'ordinateurs; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à une plateforme numérique; services d'information en matière de télécommunication; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet); location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images; services de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; services de connexions de télécommunication à Internet ou à des réseaux locaux; services d'accès à un réseau informatique interne ou à des réseaux informatiques locaux; services de routage et de filtrage d'adresses internet; fourniture d'accès à l'internet, à des informations et à des données accessibles à distance par l'intermédiaire de portails; services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux; diffusion et transmission de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'internet et destinés à l'utilisateur final; communications par réseau de fibres optiques; diffusion, transmission et fourniture d'accès à des contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications; services de messagerie vidéo; location de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet); services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine des télécommunications; services de fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques, à des forums de discussion, à des portails, à des sites de discussion sur internet, à des moteurs de recherche, à des applications électroniques; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social; communication via les blogs; mise à disposition de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs; échange électronique de données, transmission et réception d'informations de bases de données; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images; diffusion d'images virtuelles; services d'échange de correspondance (transmission de données); services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir réseaux internet, extranet, intranet; services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire et de technologie non filaire et de wifi [télécommunication]; services de visioconférence; services de téléconférence et de vidéoconférence; mise à disposition de services de vidéoconférence; mise à disposition d'installations et d'équipements pour vidéoconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.