Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement nommément pour le positionnement, la navigation, le guidage, la détermination de positions et de trajets, la télécommunication, la télécommunication par satellite, la navigation, la navigation par satellite, les bases de données de télécommunication, les bases de données de navigation, la télécommunication par radio, la radionavigation ainsi que pour les applications suivantes particulièrement basées sur la télécommunication, la télécommunication par satellite, la navigation et la navigation par satellite l'information concernant les déplacements, l'information concernant le trafic, les conseils d'itinéraire, l'information des conducteurs, la gestion de flotte de véhicules, les applications de sûreté et de secours, les applications de recherche et de secours, les applications de surveillance et d'observation, de détermination de position et de trajet, nommément satellites, récepteurs satellites, radars, balises, réponses-radars, satellites, altimètres, radiomètres, codeurs, planimètres et échantillonneurs d'orthoimages, bases de données pour simulateurs de vols, géodésigraphes, tachéomètres, goniomètres, graphomètres, jalons, mires, tachéographes, théodolites et écrans de surveillance; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique nommément fusibles, interrupteurs, disjoncteurs et contacteurs basse tension, condensateurs électriques basse tension et des transformateurs basse tension, canalisations électriques, indicateurs de pertes électriques, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques, bobines électriques, boîtes à clapets (électricité), boîtes de branchement (électricité), boîtes de dérivation (électricité), boîtes de jonction (électricité), câbles électriques, gaines pour câbles électriques, collecteurs électriques, tableaux de commande (électricité), commutateurs, condensateurs électriques, conducteurs électriques, coupe-circuit, tableaux de distribution (électricité); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images nommément caméras, magnétoscopes, magnétophones, téléviseurs, disques magnétiques et optiques, CD-ROM, bandes vidéos et disques compacts audio et vidéo vierges ; disques magnétiques et optiques, CD- ROM, bandes vidéos et disques compacts audio et vidéo préenregistrés contenant des données, des logiciels et des films pour l'aide à la navigation par satellite et pour la géolocalisation ; écrans de projection, récepteurs audio et vidéo talkie-walkie, radios, magnétoscopes, lecteurs DVD, lecteurs de musique MP3; supports d'enregistrement magnétiques nommément bandes magnétiques vierges, disquettes vierges, disques compacts vierges, disques magnétiques ou optiques vierges et rubans magnétiques vierges, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs nommément, mémoires pour ordinateurs, instruments pour la navigation nommément récepteurs de positionnement et de guidage par satellite, compas, boussoles, baromètres, portables étanches, radios, cartes marines, cartes routières et cartes aériennes, sextants; ordinateurs de bord pour l'aide à la navigation pour les véhicules et pour la géolocalisation; systèmes de localisation mondial consistés en des ordinateurs, des émetteurs, des interfaces de réseau, des récepteurs de positionnement et de guidage par satellite, des antennes, des affichages numériques de carte et instructions de guidage ou de positionnement; capteurs pour les roues, gyroscopes et antennes de positionnement et de guidage par satellite reliés aux satellites permettant de donner la position exacte d'un véhicule, d'un objet ou d'une personne; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation; étuis spéciaux pour appareils de positionnement et de navigation; mémoires pour ordinateurs; cartes à mémoire ou à microprocesseur; circuits intégrés; disquettes souples vierges pour l'enregistrement de données informatiques; appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, logiciels de traitement des informations statistiques, mathématiques, météorologiques et géographiques pour l'utilisation dans le domaine de la détermination de position et trajet, la géolocalisation, la navigation par radio, la navigation par satellite; appareils pour la mesure des distances nommément mesureurs, mètres (instruments de mesure), rapporteurs (instruments de mesure), règles (instruments de mesure); appareils électroniques de mesure, nommément capteurs, radars et lasers pour l'enregistrement des distances; publications électroniques [téléchargeables] nommément magazines, revues, livres, fiches, manuels, albums, journaux, périodiques, catalogues et brochures, lettres d'information, annuaires; émetteurs de signaux électroniques nommément, satellites pour la transmission de signaux électronique de positionnement et de guidage; transmetteurs [télécommunication] nommément, télécommandes, transmetteurs vidéo et transmetteurs de données servant à la transmission des signaux d'informations géographiques, transmetteurs de données de positionnement et de guidage par satellite ; transmetteurs satellitaires d'informations de comptage, de mesure, de commande; radars, capteurs et lasers utilisés dans le domaine de la navigation par radio et par satellite nommément, pour la détermination de la position, la prise de mesure, la navigation, l'information cartographique, l'information sur la circulation, le guidage routier, l'information des conducteurs, la gestion de flottes de véhicules, les services de sûreté et de secours, les services de recherche et de sauvetage ; satellites à usage scientifique utilisés dans le domaine de la navigation ; panneaux, de contrôle nommément dispositifs d'affichage d'indicateurs pour la surveillance du fonctionnement des appareils de mesure et de traitement de données relatives à la localisation des biens et de personnes dans l'espace; détecteurs nommément détecteurs de présence, détecteurs de mouvements, détecteurs de rotations, détecteurs de position, détecteurs d'obstacles; appareils de téléguidage nommément émetteurs et récepteurs de données satellitaires de positionnement et de guidage pour le téléguidage, radars et balises; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils électrodynamiques pour le contrôle à distance d'appareils, interfaces [pour ordinateurs] nommément pour la détermination de la position, la navigation, les bases de données de navigation, la navigation par satellite, la navigation par radio; compas de marine; sondeurs de fonds marins; instruments météorologiques nommément baromètres, thermomètres, anémomètres, girouettes, thermographes, hydrographes, pluviomètres; radars, capteurs, et lasers utilisés pour la surveillance des biens et des personnes, nommément pour la surveillance des déplacements au moyen de satellites, la détermination de la position, la navigation, les bases de données de navigation, la navigation par satellite, la navigation par radio; appareils et instruments nautiques de localisation des biens et des personnes dans l'espace, nommément système de positionnement et de guidage mondial par satellite (GPS ) comprenant des ordinateurs, des logiciels de calcul des coordonnées géographiques, des émetteurs, des récepteurs et des satellites; appareils et instruments optiques nommément thermomètres infrarouges, capteurs de mesure de vitesse, de pression, de débit, d'humidité, de température; appareils pour la sûreté du trafic routier, ferroviaire, maritime et aérien nommément émetteurs et récepteurs de signaux émis par des satellites, signaux lumineux, bornes de sécurité; contrôleurs de vitesse pour véhicules; indicateurs de vitesse; appareils à hautes fréquences nommément émetteurs et récepteurs à hautes fréquences ; compteurs nommément compteurs kilométriques, compteurs de vitesse, compteur de données émises ou transmises par satellite; sextants; véhicules nommément autobus, autocar, autochenille, automotrice, autoneige, autorail, avion, bateau, bicyclette, brouette, bulldozer, camion, caravane, char, chariot, charrette, deux- roues, diable, draisine, hélicoptère, hydravion, jeep, locomotrice, locotracteur, moto, motocycle, motoneige, planeur, remorque, remorqueur, scooter, semi-remorque, side-car, tank, tender, tracteur, train, tramway, voiture, wagon; appareils de locomotion par terre nommément bicycles, cycles, chariots à voile, chariots de golf, traîneaux ; véhicules et appareils de locomotion par air nommément ballons dirigeables et avions ; appareils de locomotion pare eau nommément bateaux à voile et à moteur, motos de mers; aéronefs; automobiles; bateaux; wagons; locomotives; navires; wagonnets; fauteuils roulants pour malades; véhicules télécommandés [autres que jouets] nommément autobus, autocar, autochenille, automobile, automotrice, autoneige, autorail, avion, bateau, bicyclette, brouette, bulldozer, camion, caravane, char, chariot, charrette, deux-roues, diable, draisine, hélicoptère, hydravion, jeep, locomotive, locomotrice, locotracteur, moto, motocycle, motoneige, planeur, remorque, remorqueur, scooter, semi-remorque, side-car, tank, tender, tracteur, train, tramway, voiture et wagon télécommandés ou radio commandés; véhicules guidés et/ou positionnés par satellite nommément autobus, autocar, autochenille, automobile, automotrice, autoneige, autorail, avion, bateau, bicyclette, brouette, bulldozer, camion, caravane, char, chariot, charrette, deux-roues, diable, draisine, hélicoptère, hydravion, jeep, locomotive, locomotrice, locotracteur, moto, motocycle, motoneige, planeur, remorque, remorqueur, scooter, semi-remorque, side-car, tank, tender, tracteur, train, tramway, voiture et wagon guidés et ou positionnés par satellite; papier brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) nommément papier de soie, bloc-notes, carnets, calepins, agendas et calendriers, papier à écrire, papier pour additionneuses, papier d'aluminium, papier indicateur, papier-cache, papier à imprimer, papier recyclé, papier d'emballage, carton; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) nommément livres et manuels; imprimés nommément journaux et périodiques, brochures, fiches, affiches, almanachs; clichés; publications imprimées nommément revues et magazines; manuels; magazines [périodiques]; circulaires; rapports nommément analyse et comptes rendus de recherches et d'évènements ; prospectus; dessins nommément impressions par lithographie et sérigraphie; représentations graphiques; atlas; livres; cartes géographiques; globes terrestres; cartes en papier ou en carton ; horaires imprimés; albums nommément albums pour photos, diapositives, films et cassettes vierges et préenregistrés contenant des données audio et vidéo utilisées dans le domaine de la navigation par satellite, de la navigation par radio et pour la géolocalisation; almanachs; faire-part [papeterie].

Gestion de fichiers informatiques; centralisation et systématisation de données dans un fichier central; localisation de véhicules par ordinateur; certification de transactions financières; services de fourniture de télécommunications, nommément transmission d'informations à distance par satellite, radiocommunication, radiomessagerie, radiotéléphonie, télégraphe, télématique, téléphone fixe ou cellulaire, télévision hertzienne, par cible, satellite, ou numérique, vidéographie pour l'aide à la navigation ; transmission de données et d'informations par satellite et radio satellite, nommément dans le domaine de la détermination de la position, du positionnement, de la navigation, des bases de données de navigation, de navigation par satellite, de navigation par radio; fourniture de services de transmission, de transfert et d'envoi de données de géolocalisation, par réseau global de l'information, transmission de données de positionnement et de navigation par satellite pour : données de positionnement, données pour l'amélioration de la précision de détermination de position, données pour la navigation, données support pour la navigation, données pour la navigation et les télécommunications combinées, données pour l'intégrité des informations relatives au positionnement et données de navigation; services de télécommunications basés sur la localisation nommément échange de données dans le domaine de la détermination de la position et du guidage entre un émetteur et un récepteur; synchronisation de réseaux de télécommunications au moyen de récepteurs et d'émetteurs satellites fournissant des données de temps et de positionnement; éducation nommément dans le domaine de la détermination de la position, du positionnement, de la navigation, des bases de données de navigation, de navigation par satellite, de navigation par radio; formation nommément dans le domaine de la détermination de la position, du positionnement, de la navigation, des bases de données de navigation, de navigation par satellite, de navigation par radio; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, pour les données de positionnement, les données pour l'amélioration de la précision de détermination de position, les données pour la navigation, les données support pour la navigation, les données pour la navigation et les télécommunications combinées, les données pour l'intégrité des informations relatives au positionnement et les données de navigation; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums en lien avec les systèmes de navigation, de positionnement et de guidage, les données de positionnement, les données pour l'amélioration de la précision de détermination de position, les données pour la navigation, les données support pour la navigation, les données pour la navigation et les télécommunications combinées, les données pour l'intégrité des informations relatives au positionnement et les données de navigation; chronométrage des manifestations sportives; services de soutien technique destinés à des compétitions et d'activités sportives et culturelles au moyen d'information et de données de positionnement et de guidage fournies par satellite; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs nommément dans le domaine la détermination de la position, du positionnement, de la navigation, des bases de données de navigation, de la navigation par satellite et de la navigation par radio; services d'analyses et de recherches industrielles nommément dans le domaine de la détermination de la position, du positionnement, de la navigation, des bases de données de navigation, de la navigation par satellite et de la navigation par radio; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères; prospection de pétrole; contrôle de puits de pétrole; étalonnage [mesurage] au moyen d'informations et données de positionnement fournies par satellite ; services d'étalonnage (mesurage) dans le domaine de la détermination de la position, du positionnement, de la navigation, des bases de données de navigation, de la navigation par satellite et de la navigation par radio; programmation pour ordinateurs; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur; consultation sur la protection de l'environnement; gestion de ressources naturelles concernant la préservation sylvicole; repérage du positionnement d'animaux vivants pour réaliser des consultations en matière d'environnement; prospection géologique; recherches géologiques; services d'expertises géologiques; services de levés de terrain; planification en matière d'urbanisme; services d'informations météorologiques; étude de projets techniques nommément, étude de projets techniques en matière de guidage, de positionnement, de détermination de la position, de navigation, de bases de données de navigation, de navigation par satellite et de navigation par radio; contrôle de qualité au moyen de données de positionnement par satellite ; contrôle de qualité dans le domaine de la détermination de la position, du guidage, de la navigation, des bases de données de navigation, de la navigation par satellite et de la navigation par radio; contrôle de qualité et réglementaire pour la chaîne de production et de distribution pour les aliments, les animaux, les plantes; services d'inspection et de contrôle au moyen de données de positionnement par satellite ; services d'inspection et de contrôle dans le domaine de la détermination de la position, du guidage, de la navigation, des bases de données de navigation, de la navigation par satellite et de la navigation par radio; services d'information à usage personnel basés sur des données de positionnement et de navigation nommément services d'information de positionnement, services de sûreté et de secours, services de recherche et de sauvetage à savoir dépannage routier, remorquage de véhicules, recherché de blessés, assistance et soins aux blessés, service de rapatriement sanitaire, transport en ambulance.