Air valves as parts of HVAC and refrigerators; air conditioning installations for industrial and refrigeration machines, buildings and industrial plants; refrigerating appliances and installations, namely refrigerators and freezers; heating apparatus and installations, namely electrical induction heating apparatus for heating metal workpieces; refrigerators; humidifiers; steam generators.

Pèse-aliments; thermomètre non à usage médical.

Masseurs pour les pieds; appareils thérapeutiques de massage; moniteur de tension artérielle; miroirs grossissants à usage médical.

Accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz; allumeurs; appareils de bronzage; brûleurs, chaudières et réchauffeurs; cheminées; conduits et installations d'évacuation des gaz d'échappement; installations de séchage; installations nucléaires; installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement; appareils de chauffage; couvertures chauffantes non à usage médical; caves à vin (termes considérés comme trop vagues de l'avis du Bureau international - Règle 13 (2) (b) du Règlement d'exécution commun).; glacières; bouilloires; bouilloires électriques; machines à café; grille-pain; grille-pain électriques; fours grille-pain électriques; grille-pain électriques pour sandwiches; grille-pain électrique à usage domestique; grille viande; mijoteuse; plancha; cuiseur vapeur; cuiseur riz; machines à cuire les oeufs; appareils à raclette; cafetières électriques; cafetières pour la préparation du café; sèche-cheveux; sèche-cheveux fixes; sèche-cheveux électriques; sèche-cheveux à main; sèche-cheveux de voyage; sèche-cheveux à infrarouges; sèche-cheveux à air chaud; sèche-cheveux électriques à main; lampes à infrarouges pour sécher les cheveux; appareils à faire des croque-monsieur; cuiseurs à riz; crêpières; machines à pain; friteuses électriques; friteuses pour aliments; friteuses électriques à usage domestique; fours de cuisson; fours; fours électriques; fours halogènes; woks électriques; gaufriers [moules à gaufres]; gaufriers [moules à gaufres] électriques; gaufriers électriques; fontaines à chocolat; appareil à fondue à chocolat; appareils à muffin; fours à micro-ondes pour la cuisson; fours à micro-ondes à usage domestique; fours à micro-ondes; plaques de cuisson (termes considérés comme trop vagues de l'avis du Bureau international - Règle 13 (2) (b) du Règlement d'exécution commun).; plaques de cuisson [plaques circulaires] (termes considérés comme trop vagues de l'avis du Bureau international - Règle 13 (2) (b) du Règlement d'exécution commun).; plaques de cuisson multiples (termes considérés comme trop vagues de l'avis du Bureau international - Règle 13 (2) (b) du Règlement d'exécution commun).; plaques électriques; plaques inductions; plaques vitrocéramiques vendues en tant qu'éléments de tables de cuisson; plaques de cuisson encastrées (termes considérés comme trop vagues de l'avis du Bureau international - Règle 13 (2) (b) du Règlement d'exécution commun).; ventilateurs électriques chauffants; ventilateurs de plafond; ventilateurs de table; ventilateurs portatifs électriques; ventilateurs; ventilateurs électriques; ventilateurs [climatisation]; ventilateurs résidentiels; appareils pour fondue; barbecue.

Meubles; glaces (miroirs); cadres; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cintres pour vêtements; commodes; coussins; étagères; récipients d'emballage en matières plastiques; fauteuils; sièges; literie (à l'exception du linge de lit); matelas; urnes funéraires; vaisseliers; vannerie; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); boîtes en bois ou en matières plastiques; anneaux de rideaux; bouchons de bouteilles; bouchons de liège; buffets roulants (meubles); cadres (encadrements); capsules de bouchage non métalliques; casiers; casiers à bouteilles; chariots (mobilier); conteneurs non métalliques; crochets de portemanteaux non métalliques; décorations en matières plastiques pour aliments; dessertes; étagères de bibliothèques; garde-manger non métalliques; hachoirs (tables de bouchers); paniers non métalliques; plateaux de tables; présentoirs pour journaux; rayonnages; tables.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine; salières; couvercles de plats; couvercles de pots; couvercles multifonctions pour récipients de cuisine; couvercles pour tasses et verres; batteries de cuisine; rouleaux à pâtisserie; plats; poêles (termes considérés comme trop vagues de l'avis du Bureau international - Règle 13 (2) (b) du Règlement d'exécution commun).; moules; planches à découper pour la cuisine; cafetières non électriques; dessous-de-plats; seaux; pots; boîtes en verre; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); porcelaine (terme considéré comme trop vague de l'avis du Bureau international - Règle 13 (2) (b) du Règlement d'exécution commun).; faïence; bouteilles; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; ustensiles ou nécessaires de toilette; poubelles; verres (récipients); vaisselle; aquariums d'appartement, séchoirs à lessive; planches, tables à repasser; casseroles; casseroles à pression non électriques; ustensiles de cuisine; ustensiles de ménage; cribles (ustensiles de ménage); cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine); dessous-de-plat (ustensiles de table); grils (ustensiles de cuisson); moules (ustensiles de cuisine); presse-ail (ustensiles de cuisine); spatules (ustensiles de cuisine); tamiseurs de cendres (ustensiles de ménage); tamis (ustensiles de ménage); ustensiles de cuisson non électriques; billots en bois (ustensiles de cuisine); fouets (ustensiles de cuisine); râpes (ustensiles de ménage); ustensiles de cuisson pour fours à microondes; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles pour la cuisson au four; grils non électriques (ustensiles de cuisson); ustensiles de cuisson, à savoir cuiseurs à vapeur; ustensiles de cuisine, à savoir paniers métalliques; ustensiles de cuisine, à savoir couvercles pour grils; ustensiles ménagers, à savoir rouleaux à pâtisserie; ustensiles ménagers, à savoir grattoirs à casseroles et poêles; assiettes; assiettes jetables; autocuiseurs non électriques; balais; batteurs non électriques; becs verseurs; beurriers; bocaux; boîtes à biscuits; boîtes à casse-croûte; boîtes à pain; boîtes à thé; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; bonbonnières; bouilloires non électriques; boules à thé; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson; brocs; brosserie (terme considéré comme trop vague de l'avis du Bureau international - Règle 13 (2) (b) du Règlement d'exécution commun).; brosses pour laver la vaisselle; chiffons de nettoyage; cloches à beurre; cloches à fromage; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques; coquetiers; corbeilles à pain; corbeilles à usage domestique; coupe-pâte (couteau de boulanger); coupes à fruits; couvercles de plats; couvercles de pots; débouchoirs à ventouse; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table; distributeurs de savon; écouvillons pour nettoyer les récipients; émulseurs non électriques à usage domestique; entonnoirs; éponges de ménage; étendoirs à linge; étoupe de nettoyage; fermetures pour couvercles de marmites; filtres à café non électriques; filtres pour le ménage; flacons; flasques de poche; fouets non électriques à usage ménager; friteuses non électriques; gamelles; gants de jardinage; gants de ménage; gaufriers non électriques; glacières portatives non électriques; gobelets en papier ou en matières plastiques; gourdes; housses pour planches à repasser; huiliers; lèchefrites; légumiers; louches de cuisine; marmites; moules à gâteaux; moules à glaçons; moules de cuisine; moulins à café à main; moulins à poivre à main; moulins à usage domestique à main; moulins de cuisine non électriques; mugs; nécessaires pour pique-niques (vaisselle); ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; pailles pour la dégustation des boissons; passe-thé; passoires; pelles à tartes; percolateurs à café non électriques; pinces à linge; planches à pain; planches à repasser; plateaux à usage domestique; plats en papier; poêles à frire; poêlons; poivriers; porcelaines; porte-couteaux pour la table; porte-cure-dents; porte-éponges; porte-savon; porte-serviettes; poteries; presse-fruits non électriques à usage ménager; produits céramiques pour le ménage; ramasse-miettes; râpes de cuisine; récipients à boire; récipients calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; récipients pour la cuisine; récipients pour le ménage ou la cuisine; ronds de serviettes; sacs isothermes; saladiers; seaux à glace; services à café; services à épices; services à liqueurs; services à thé; services (vaisselle); shakers; siphons à eaux gazeuses; yaourtières et sorbetières non électriques; soucoupes; soupières; spatules à usage cosmétique; sucriers; supports de grils; surtouts de table; tapis à pâtisserie; tasses; théières; tire-bouchons, électriques et non électriques; torchons (chiffons) pour épousseter; ustensiles cosmétiques; verres à boire; cercles à gâteaux; cadres à gâteaux; essoreuses à salade; woks non électriques; crêpières et gaufriers non électriques; boîtes de conservation; manches à balais non métalliques.