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LA RÉFÉRENCE*

LA R*

*NCE

LA*CE

2337073
FORMALIZED

on 8 Jul 2024

LA MARQUE DE COMMERCE FAIT RÉFÉRENCE À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE STUDIOS MACHIAVEL CONCERNANT SON LOGO ET SON NOM, LESQUELS SONT UTILISÉS SIMULTANÉMENT TEL QUE VISIBLE DANS LE FICHIER .PNG. LES DROITS À LA POLICE «GOBOLD BLOCKY» ONT ÉTÉ OBTENUS GRÂCE À UNE TRANSACTION FAITE AVEC CREATIVE FABRICA, VENDEUR DE POLICES (PREUVES DE VENTE DISPONIBLES SUR DEMANDE). LE LOGO EST PRINCIPALEMENT UTILISÉ EN COULEURE BLANCHE SUR FOND NOIR, MAIS EST ÉGALEMENT UTILISÉ AVEC UN CERCLE BLANC AUTOUR, AVEC FOND NOIR À L'INTÉRIEUR. LE LOGO «MACHIAVEL» PEUT ÊTRE UTILISÉ SANS LA MENTION «STUDIOS».

STUDIOS MACHIAVEL INC.

2337073 · 8 Jul 2024

041

Mixage et mastérisation audio pour la musique et les vidéos; photograp...

2045983
REGISTERED

on 1 Mar 2023

KIDDY PLANET EST UNE MARQUE DE PRODUITS POUR ENFANTS, AVEC PLUSIEURS DESSINS QUI LA CARACTÉRISE. IL S'AGIT DU LOGO BIEN ÉVIDEMMENT, MAIS AUSSI DES DESSINS SUR SES PRODUITS. LE LOGO EST SOUS FORME DE PLANÈTE, QUI FAIT RÉFÉRENCE À L'UNIVERS DE L'ENFANT: KIDDY PLANET. POUR CE QUI EST DES DESSINS, IL S'AGIT NOTAMMENT DU RENARD, DU DINOSAURE ET DE LA LICORNE.

KIDDY PLANET INC.

2045983 · 14 Aug 2020

008

021

Coupe-légumes; fourchettes,Boîtes à bento; boîtes à sandwich; gourdes

2022431
REGISTERED

on 9 Nov 2022

O'NORM EST UNE MARQUE DE COMMERCE DE FILTRES ET DE SERVICES DE TRAITEMENT DES EAUX. SONT LOGO FAIT RÉFÉRENCE AU DESSIN EN FORME DE COURANT D'EAU PROPRE. L'EAU RECIRCULANT SUR ELLE-MÊME EST REPRÉSENTÉE PAR LA LETTRE "O" PRÉCÉDÉ DE "NORM" EN LETTRES CAPITALES LE TOUT SIGNIFIANT "AUX NORMES".

NORMAND BERGERON

2022431 · 14 Apr 2020

001

005

...

Filtre à matériaux pour l'industrie du traitement des eaux; oxydants c...

2404502
FORMALIZED

on 10 Jun 2025

Le requérant souhaite faire référence à la marque de commerce de la manière suivante : « Marteau et Fils inc. » ou, lorsque pertinent, sous la forme complète incluant le site web : « Marteau et Fils inc. - www.marteauetfils.com » ou « Marteau & Fils inc.® Cette dénomination sera utilisée dans toutes les communications officielles, publicités, documents contractuels, documents promotionnels, ainsi que sur le site internet de l'entreprise. Elle reflète fidèlement l'identité commerciale du requérant et est conforme à son utilisation courante dans le cadre de ses activités professionnelles.

marteau et fils inc.

2404502 · 10 Jun 2025

037

Construction et rénovation de bâtiments; construction et rénovation de...

2184022
REGISTERED

on 26 Jul 2023

EN SON NOM : DROPIN DÉSIGNANT UNE EXPRESSION EN SKI ET EN VÉLO DE MONTAGNE DONNANT LE DÉPART DANS UNE DESCENTE EXTRÊME. LE NOM ET LE LOGO FONT RÉFÉRENCE À CETTE EXPRESSION. NOS ACTIVITÉS COMMERCIALES SONT LA VENTE AU DÉTAIL D'ARTICLE DE VÉLO ET DE SKI EN PLUS D'ORGANISER DES ÉVÉNEMENTS DANS LES MÊMES DISCIPLINES.

LES BOUTIQUES DROPIN INC

2184022 · 5 May 2022

012

Vélos

Owners

9060-0461 québec inc. top menu (1)

Association québécoise des troubles d'apprentissage (1)

Bureau de consultants en gestion du territoire bcgt inc. (1)

Corporation des concessionnaires automobiles de la régionale de québec. (1)

Centre de services scolaire du fleuve-et-des-lacs (1)

Danny boulanger (1)

Dun & bradstreet international ltd. (1)

Groupe urgence sinistre g.U.S. inc. (1)

Groupe vétérinaire daubigny inc. (1)

Gestion johanne berry inc. (1)

Categories

Class 35 (12)

Class 41 (5)

Class 9 (4)

Class 16 (4)

Class 39 (3)

Class 1 (2)

Class 6 (2)

Class 21 (2)

Class 36 (2)

Class 37 (2)

Class 40 (2)

Class 44 (2)

Class 3 (1)

Class 5 (1)

Class 8 (1)

Class 10 (1)

Class 11 (1)

Class 12 (1)

Class 18 (1)

Class 19 (1)

Class 20 (1)

Class 28 (1)

Class 29 (1)

Class 31 (1)

Class 38 (1)

Class 42 (1)

Class 45 (1)

Correspondents

Borden ladner gervais llp (1)

Canyon ip inc. (1)

Julien-pierre côté (1)

Lonnie brodkin-schneider (1)

Smart & biggar lp (1)

Stein monast s.E.N.C.R.L./l.L.P. (1)

Stikeman elliott s.E.N.C.R.L., srl/llp (1)

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