Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir capteurs de signaux électriques, instruments de calculs électriques, nommément calculatrices, microprocesseurs, calculateurs analogiques, calculateurs numériques, calculateurs optiques, calculateurs hybrides, mémoires numériques utilisant des éléments optiques, ordinateurs, périphériques pour ordinateurs, générateurs de fonctions numériques, nommément la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, générateurs de signaux d'horloges, vélocimètres, accéléromètres, débitmètres, tachymètres, gyromètres, gyroscopes, radars, altimètres, variomètres, thermomètres, cinémomètres, manomètres, anémomètres, installations anémo-barométriques, télémètres; systèmes d'élaboration d'ordres électriques et moyens de traitement de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques, capteurs de température, de pression, de givre, d'allongement, de vitesse, d'accélération, de niveau, de bruit(s), d'alarme, d'images, générateurs électriques, générateurs de signaux électriques, générateurs de sons et d'images, nommément émetteurs et récepteurs de sons et d'images par laser, synthétiseurs des ondes sonores, haut-parleurs, microphones, écouteurs téléphoniques, casques d'écoute, têtes de lecture, transducteurs résonnants, transducteurs magnétostrictifs, transducteurs piézo-électriques, transducteurs électrostatiques, transducteurs à résistance variable, systèmes stéréophoniques, systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions, transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voies optique ou par voie infrarouge, tuner, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, systèmes de transmission et de reproduction d'images capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions, générateurs de signaux d'images, générateurs de symbologie, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes ; synthétiseurs de fréquences électriques, de sons et d'images, analyseurs de spectres, analyseurs de Fourier, analyseurs de rayonnements électromagnétiques, multiplexeurs, compte-tours, chronomètres, appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, nommément instruments pour la navigation aérienne, nommément anémomètres, anémobaromètres, altimètres, variomètres, horizon artificiel, indicateurs de virages, compas, radiocompas, radiosondes, conservateurs de cap, contrôle d'approche du sol (ground control approach), ILS (instruments d'atterrissage), GPS (système de position globale), récepteurs ADF (chercheurs automatiques de directions), indicateur VOR (Visual Omni Range), RMI (indicateurs de radio magnétiques/Radio Magnetic Indicators), appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères et de giravions, centrales de navigation inertielle, centrales de gestion des vols, centrales de préparation des plans de vol, calculateurs d'alarmes, de vitesse, d'accélération, gyroscopes et gyromètres, écrans de visualisation, générateurs de symboles, ordinateurs, télécommandes, enregistreurs de données, de sons et d'images, nommément enregistreurs de sons et d'images par gravure ou déformation ou pressage mécanique, reproduction du son par lecture mécanique, supports vierges d'enregistrements de sons et d'images, nommément tambours, rubans, cartes magnétiques et optiques, disques magnétiques et optiques, CD-ROM ; magnétophones, magnétoscopes, ordinateurs, reproducteurs d'images, nommément photocopieurs, numériseurs, téléviseurs, moniteurs; enregistreurs de sons et d'images par laser, codeurs de sons et d'images, architecture (réseau) de processeurs de traitement de sons et d'images et traitement de sons et d'images par réseaux neuronaux, imprimantes, caméscopes, caméras, appareils photographiques; calculateurs d'évitement d'obstacles, calculateurs de première limitation, régulateurs de débit de carburant, capteurs de détections de pannes réelles ou prévisionnelles, appareils de délivrance de diagnostiques et de maintenance réelle ou prévisionnelles des dispositifs électriques, électroniques, informatiques, mécaniques et structurels des hélicoptères ou des giravions, nommément détecteurs de vibrations, détecteurs de criques, détecteurs de pannes, calculateurs de santé, calculateurs de durée de vie, calculateurs d'endommagement, analyseurs de phases de vol, ordinateurs, écrans de visualisation, imprimantes, logiciels d'acquisition et de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels d'aide du diagnostic d'analyses de pannes, d'endommagement, de bris mécaniques, de remplacement de pièces en fin de potentiel, logiciels d'aide au réglage de paramètres et de dispositifs de conception, de fabrication, de pilotage, de guidage, de vol, de navigation, de surveillance, de sécurité, de maintenance et de réparation des hélicoptères et des giravions, logiciels d'indication de défauts et de pannes et de proposition de réparation desdits défauts et desdites pannes, logiciels de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la maintenance, la réparation des hélicoptères et des giravions, télétransmetteurs d'informations entre les hélicoptères ou les giravions et au moins une station sol; systèmes de vols automatiques, nommément pilotes automatiques, capteurs de données de vols automatiques, logiciels des données de vols automatiques, ordre de commandes permettant le pilotage automatique des hélicoptères ou des giravions, simulateurs et contrôleurs de vols d'hélicoptères et de giravions, lunettes de visée, lunettes de protection solaire; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, nommément appareils de radio, antennes, modems, décodeurs, encodeurs, appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmission de terminaux numériques, radars, calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques, ordinateurs, appareils périphériques pour ordinateurs, imprimantes, microprocesseurs, serveurs et réseaux de données embarquées sans fils et par satellites, CD ROM, disques vidéos à lecture numérique contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères et de giravions, processeurs, programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données, machines à calculer.

Livres, manuels techniques; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)., nommément instructions de vols et de navigation, d'entretien et de maintenance, descriptifs techniques d'hélicoptères et de giravions sur support papier, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus.

Entretien, maintenance, révision et réparation, installation ainsi que mise à niveau technique du parc hélicoptères et giravions pour satisfaire les exigences des dispositions législatives et réglementaires nationales, étrangères, civiles et militaires.

Transport de personnes et de marchandises par hélicoptères et giravions, location d'hélicoptères et giravions.

Fourniture de connexions à un réseau informatique ouvert et/ou fermé, diffusion de signaux électroniques cryptés ou non cryptés par câbles, fibres, voie hertzienne et satellites, réseaux informatiques, services de courrier électroniques, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux ouverts et/ou fermés, prises de commandes par systèmes de télécommunication ouverts et/ou fermés, services de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.

Fourniture de connexions à un réseau informatique ouvert et/ou fermé, diffusion de signaux électroniques cryptés ou non cryptés par câbles, fibres, voie hertzienne et satellites, réseaux informatiques, services de courrier électroniques, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux ouverts et/ou fermés, prises de commandes par systèmes de télécommunication ouverts et/ou fermés, services de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir capteurs de signaux électriques, instruments de calculs électriques, nommément calculatrices, microprocesseurs, calculateurs analogiques, calculateurs numériques, calculateurs optiques, calculateurs hybrides, mémoires numériques utilisant des éléments optiques, ordinateurs, périphériques pour ordinateurs, générateurs de fonctions numériques, nommément la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, générateurs de signaux d'horloges, vélocimètres, accéléromètres, débitmètres, tachymètres, gyromètres, gyroscopes, radars, altimètres, variomètres, thermomètres, cinémomètres, manomètres, anémomètres, installations anémo-barométriques, télémètres; systèmes d'élaboration d'ordres électriques et moyens de traitement de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques, capteurs de température, de pression, de givre, d'allongement, de vitesse, d'accélération, de niveau, de bruit(s), d'alarme, d'images, générateurs électriques, générateurs de signaux électriques, générateurs de sons et d'images, nommément émetteurs et récepteurs de sons et d'images par laser, synthétiseurs des ondes sonores, haut-parleurs, microphones, écouteurs téléphoniques, casques d'écoute, têtes de lecture, transducteurs résonnants, transducteurs magnétostrictifs, transducteurs piézo-électriques, transducteurs électrostatiques, transducteurs à résistance variable, systèmes stéréophoniques, systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions, transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voies optique ou par voie infrarouge, tuner, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, systèmes de transmission et de reproduction d'images capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions, générateurs de signaux d'images, générateurs de symbologie, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes; synthétiseurs de fréquences électriques, de sons et d'images, analyseurs de spectres, analyseurs de Fourier, analyseurs de rayonnements électromagnétiques, multiplexeurs, compte-tours, chronomètres; appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, nommément instruments pour la navigation aérienne, nommément anémomètres, anémobaromètres, altimètres, variomètres, horizon artificiel, indicateurs de virages, compas, radiocompas, radiosondes, conservateurs de cap, contrôle d'approche du sol (ground control approach), ILS (instruments d'atterrissage), GPS (système de position globale), récepteurs ADF (chercheurs automatiques de directions), indicateur VOR (Visual Omni Range), RMI (indicateurs de radio magnétiques/Radio Magnetic Indicators), appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères et de giravions, centrales de navigation inertielle, centrales de gestion des vols, centrales de préparation des plans de vol, calculateurs d'alarmes, de vitesse, d'accélération, gyroscopes et gyromètres, écrans de visualisation, générateurs de symboles, ordinateurs, télécommandes, enregistreurs de données, de sons et d'images, nommément enregistreurs de sons et d'images par gravure ou déformation ou pressage mécanique, reproduction du son par lecture mécanique, supports vierges d'enregistrements de sons et d'images, nommément tambours, rubans, cartes magnétiques et optiques, disques magnétiques et optiques, CD-ROM ; magnétophones, magnétoscopes, ordinateurs, reproducteurs d'images, nommément photocopieurs, numériseurs, téléviseurs, moniteurs; enregistreurs de sons et d'images par laser, codeurs de sons et d'images, architecture (réseau) de processeurs de traitement de sons et d'images et traitement de sons et d'images par réseaux neuronaux, imprimantes, caméscopes, caméras, appareils photographiques; calculateurs d'évitement d'obstacles, calculateurs de première limitation, régulateurs de débit de carburant, capteurs de détections de pannes réelles ou prévisionnelles, appareils de délivrance de diagnostiques et de maintenance réelle ou prévisionnelles des dispositifs électriques, électroniques, informatiques, mécaniques et structurels des hélicoptères ou des giravions, nommément détecteurs de vibrations, détecteurs de criques, détecteurs de pannes, calculateurs de santé, calculateurs de durée de vie, calculateurs d'endommagement, analyseurs de phases de vol, ordinateurs, écrans de visualisation, imprimantes, logiciels d'acquisition et de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels d'aide du diagnostic d'analyses de pannes, d'endommagement, de bris mécaniques, de remplacement de pièces en fin de potentiel, logiciels d'aide au réglage de paramètres et de dispositifs de conception, de fabrication, de pilotage, de guidage, de vol, de navigation, de surveillance, de sécurité, de maintenance et de réparation des hélicoptères et des giravions, logiciels d'indication de défauts et de pannes et de proposition de réparation desdits défauts et desdites pannes, logiciels de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la maintenance, la réparation des hélicoptères et des giravions, télétransmetteurs d'informations entre les hélicoptères ou les giravions et au moins une station sol; systèmes de vols automatiques, nommément pilotes automatiques, capteurs de données de vols automatiques, logiciels des données de vols automatiques, ordre de commandes permettant le pilotage automatique des hélicoptères ou des giravions, simulateurs et contrôleurs de vols d'hélicoptères et de giravions, lunettes de visée, lunettes de protection solaire; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, nommément appareils de radio, antennes, modems, décodeurs, encodeurs, appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmission de terminaux numériques, radars, calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques, ordinateurs, appareils périphériques pour ordinateurs, imprimantes, microprocesseurs, serveurs et réseaux de données embarquées sans fils et par satellites, CD ROM, disques vidéos à lecture numérique contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères et de giravions; processeurs, programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données, machines à calculer.

Livres, manuels techniques; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), nommément instructions de vols et de navigation, d'entretien et de maintenance, descriptifs techniques d'hélicoptères et de giravions sur support papier, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus.

Entretien, maintenance, révision et réparation, installation ainsi que mise à niveau technique du parc hélicoptères et giravions pour satisfaire les exigences des dispositions législatives et réglementaires nationales, étrangères, civiles et militaires.

Transport de personnes et de marchandises par hélicoptères et giravions, location d'hélicoptères et giravions.

Fourniture de connexions à un réseau informatique ouvert et/ou fermé, diffusion de signaux électroniques cryptés ou non cryptés par câbles, fibres, voie hertzienne et satellites, réseaux informatiques, services de courrier électroniques, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux ouverts et/ou fermés, prises de commandes par systèmes de télécommunication ouverts et/ou fermés, services de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir capteurs de signaux électriques, instruments de calculs électriques, nommément calculatrices, microprocesseurs, calculateurs analogiques, calculateurs numériques, calculateurs optiques, calculateurs hybrides, mémoires numériques utilisant des éléments optiques, ordinateurs, périphériques pour ordinateurs, générateurs de fonctions numériques, nommément la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, générateurs de signaux d'horloges, vélocimètres, accéléromètres, débitmètres, tachymètres, gyromètres, gyroscopes, radars, altimètres, variomètres, thermomètres, cinémomètres, manomètres, anémomètres, installations anémo-barométriques, télémètres; systèmes d'élaboration d'ordres électriques et moyens de traitement de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques, capteurs de température, de pression, de givre, d'allongement, de vitesse, d'accélération, de niveau, de bruit(s), d'alarme, d'images, générateurs électriques, générateurs de signaux électriques, générateurs de sons et d'images, nommément émetteurs et récepteurs de sons et d'images par laser, synthétiseurs des ondes sonores, haut-parleurs, microphones, écouteurs téléphoniques, casques d'écoute, têtes de lecture, transducteurs résonnants, transducteurs magnétostrictifs, transducteurs piézo-électriques, transducteurs électrostatiques, transducteurs à résistance variable, systèmes stéréophoniques, systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions, transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voies optique ou par voie infrarouge, tuner, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, systèmes de transmission et de reproduction d'images capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions, générateurs de signaux d'images, générateurs de symbologie, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes ; synthétiseurs de fréquences électriques, de sons et d'images, analyseurs de spectres, analyseurs de Fourier, analyseurs de rayonnements électromagnétiques, multiplexeurs, compte-tours, chronomètres, appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, nommément instruments pour la navigation aérienne, nommément anémomètres, anémobaromètres, altimètres, variomètres, horizon artificiel, indicateurs de virages, compas, radiocompas, radiosondes, conservateurs de cap, contrôle d'approche du sol (ground control approach), ILS (instruments d'atterrissage), GPS (système de position globale), récepteurs ADF (chercheurs automatiques de directions), indicateur VOR (Visual Omni Range), RMI (indicateurs de radio magnétiques/Radio Magnetic Indicators), appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères et de giravions, centrales de navigation inertielle, centrales de gestion des vols, centrales de préparation des plans de vol, calculateurs d'alarmes, de vitesse, d'accélération, gyroscopes et gyromètres, écrans de visualisation, générateurs de symboles, ordinateurs, télécommandes, enregistreurs de données, de sons et d'images, nommément enregistreurs de sons et d'images par gravure ou déformation ou pressage mécanique, reproduction du son par lecture mécanique, supports vierges d'enregistrements de sons et d'images, nommément tambours, rubans, cartes magnétiques et optiques, disques magnétiques et optiques, CD-ROM ; magnétophones, magnétoscopes, ordinateurs, reproducteurs d'images, nommément photocopieurs, numériseurs, téléviseurs, moniteurs; enregistreurs de sons et d'images par laser, codeurs de sons et d'images, architecture (réseau) de processeurs de traitement de sons et d'images et traitement de sons et d'images par réseaux neuronaux, imprimantes, caméscopes, caméras, appareils photographiques; calculateurs d'évitement d'obstacles, calculateurs de première limitation, régulateurs de débit de carburant, capteurs de détections de pannes réelles ou prévisionnelles, appareils de délivrance de diagnostiques et de maintenance réelle ou prévisionnelles des dispositifs électriques, électroniques, informatiques, mécaniques et structurels des hélicoptères ou des giravions, nommément détecteurs de vibrations, détecteurs de criques, détecteurs de pannes, calculateurs de santé, calculateurs de durée de vie, calculateurs d'endommagement, analyseurs de phases de vol, ordinateurs, écrans de visualisation, imprimantes, logiciels d'acquisition et de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels d'aide du diagnostic d'analyses de pannes, d'endommagement, de bris mécaniques, de remplacement de pièces en fin de potentiel, logiciels d'aide au réglage de paramètres et de dispositifs de conception, de fabrication, de pilotage, de guidage, de vol, de navigation, de surveillance, de sécurité, de maintenance et de réparation des hélicoptères et des giravions, logiciels d'indication de défauts et de pannes et de proposition de réparation desdits défauts et desdites pannes, logiciels de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la maintenance, la réparation des hélicoptères et des giravions, télétransmetteurs d'informations entre les hélicoptères ou les giravions et au moins une station sol; systèmes de vols automatiques, nommément pilotes automatiques, capteurs de données de vols automatiques, logiciels des données de vols automatiques, ordre de commandes permettant le pilotage automatique des hélicoptères ou des giravions, simulateurs et contrôleurs de vols d'hélicoptères et de giravions, lunettes de visée, lunettes de protection solaire; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, nommément appareils de radio, antennes, modems, décodeurs, encodeurs, appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmission de terminaux numériques, radars, calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques, ordinateurs, appareils périphériques pour ordinateurs, imprimantes, microprocesseurs, serveurs et réseaux de données embarquées sans fils et par satellites, CD ROM, disques vidéos à lecture numérique contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères et de giravions, processeurs, programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données, machines à calculer.

Livres, manuels techniques; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), nommément instructions de vols et de navigation, d'entretien et de maintenance, descriptifs techniques d'hélicoptères et de giravions sur support papier, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus.

Entretien, maintenance, révision et réparation, installation ainsi que mise à niveau technique du parc hélicoptères et giravions pour satisfaire les exigences des dispositions législatives et réglementaires nationales, étrangères, civiles et militaires.

Transport de personnes et de marchandises par hélicoptères et giravions, location d'hélicoptères et giravions.

Fourniture de connexions à un réseau informatique ouvert et/ou fermé, diffusion de signaux électroniques cryptés ou non cryptés par câbles, fibres, voie hertzienne et satellites, réseaux informatiques, services de courrier électroniques, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux ouverts et/ou fermés, prises de commandes par systèmes de télécommunication ouverts et/ou fermés, services de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.