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LOAD 'N GO FCA US LLC 1281651 1 Dec 2005 | EXPUNGED on 13 Dec 2023 | Motor vehicle component part, namely an extendable and retractable rea... Class 004 Class 004 Lubricant and Fuel Products Motor vehicle component part, namely an extendable and retractable rear floor panel incorporated as an integral part of a passenger land vehicle. Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products ... Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Class 013 Firearm Products | ||
![]() | LOGO INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE ÉTABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE 1276159 18 Oct 2005 | EXPUNGED on 15 May 2024 | Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés nommément logiciels ... Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés nommément logiciels permettant aux utilisateurs d'obtenir des informations relatives à la création d'entreprises; supports magnétiques optiques, magnéto-optiques, électroniques de données enregistrées, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques enregistrés, disques optiques compacts nommément disques magnétiques, disques optiques, disques optiques enregistrés, disques optiques compacts, tous ces produits comportant des logiciels permettant aux utilisateurs d'obtenir des informations relatives à la création d'entreprises; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images nommément bandes vidéo (ou vidéo programme) préenregistrées, disques compacts audio et vidéo préenregistrés, disques magnétiques préenregistrés, disques optiques préenregistrés, disques optiques compacts préenregistrés, tous ces produits préenregistrés contenant des informations relatives à la création d'entreprises et ne contenant pas de logiciels; appareils et équipements pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, modems, imprimantes, téléphones, répondeurs, téléphones cellulaires, magnétoscopes, magnétophones, lecteurs de DVD, téléviseurs; machines à calculer; produits de l'imprimerie nommément livres, journaux, revues, prospectus; manuels et livrets se rapportant à des programmes d'ordinateurs; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) nommément manuels et livrets se reportant à des programmes d'ordinateurs; prospectus; publications en matière d'ordinateurs et de programmes d'ordinateurs. Class 016 Class 016 Paper Goods and Printed Material Aide à la direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de la création d'entreprises; estimation en affaires commerciales nommément estimations financières et immobilières; expertises en affaires nommément expertise de faisabilité dans le domaine de la création d'entreprises; investigations pour affaires nommément évaluation des besoins d'une nouvelle entreprise; consultations pour les questions de personnel, nommément consultations dans le domaine de la gestion de personnel; services de relogement pour entreprises; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; étude de marché; recherche de marché; analyse du prix de revient; prévisions économiques; sondage d'opinion; informations statistiques nommément exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques pour l'évaluation de plans d'affaires pour la création d'entreprises; promotion des ventes pour des tiers; relations publiques; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; diffusion d'annonces publicitaires; distribution de prospectus et d'échantillons; courrier publicitaire; gestion de fichiers informatiques; enregistrement, transcription, composition, compilation ou systématisation de communications écrites et d'enregistrements; exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques; télécommunications nommément communications par ordinateurs nommément transmission de messages et d'images assistée par ordinateur nommément services de courrier électronique; informations en matière de télécommunications transmises par le biais de courrier électronique; messagerie électronique; services de téléconférences; communications par réseau de fibres optiques; téléchargement de logiciels; éducation et formation nommément formation pratique (démonstration) pour la création d'entreprise; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation); organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de livres; publication de textes écrits (autres que textes publicitaires); diffusion de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); programmation pour ordinateurs; conception de systèmes informatiques; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur; consultations en matière d'ordinateurs; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels; installation et maintenance de logiciels; location de logiciels; recherches techniques pour le développement de nouveaux produits dans le domaine de la création d'entreprises études de projets techniques et ingénierie nommément développement et conception de logiciels dans le domaine de la création d'entreprises; expertises (travaux d'ingénieurs) nommément services de programmation d'ordinateurs pour le bénéfice de tiers; contrôle de qualité dans le domaine des transactions électroniques financières et contrôles de qualité portant sur la fourniture de services de paiement et transactions électroniques par internet et terminaux sécurisés de transaction. ... Class 035 Advertising, Business & Retail Services Class 038 Communications Services Class 041 Education and Entertainment Services Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services | |
![]() | LOGO SAFRAN SOCIÉTÉ ANONYME 1271793 13 Sept 2005 | EXPUNGED on 19 Apr 2024 | Composites thermostructuraux à haute résistance thermique pour utilisa... Class 001 Class 001 Chemical Products Composites thermostructuraux à haute résistance thermique pour utilisation dans les moteurs, freins, nacelles et inverseurs de poussée pour aéronefs, les satellites, fusées, missiles, véhicules aéronautiques et spatiaux, les fours industriels et les matériaux adaptés à lenvironnement de fusion nucléaire; résines synthétiques et artificielles; plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel; produits chimiques pour utilisation dans l'industrie, la science nommément pyrocarbone, carbure de silicium, produits chimiques pour utilisation dans la photographie; matériaux réfractaires nommément composites carbone-carbone pour utilisation dans des pièces de friction; compositions d'extinction des feux; substances et préparations chimiques pour la trempe et la soudure des métaux; structures alvéolaires en matières plastiques utilisées comme renforts de structures dans les domaines aéronautique et astronautique; matériaux réfractaires, composites carbone-carbone, carbone-silicium, silicium-silicium destinés aux moteurs et plus particulièrement aux constructions aéronautique et aérospatiale ainsi qu'aux pièces de friction; liquides pour freins; matériaux composites à matrice organiques (CMO) et céramiques (CMC); charbons absorbants, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles, produits pour l'épuration des gaz servant à lélimination des composés fluorés, oxydes de soufre, par labsorption sur alumine ou autre absorbant spécifique dans un réacteur, produits textiles de carbone; cartouches dencre; serrurerie métallique, dispositifs de verrouillage métalliques autre qu'électriques; métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages utilisés dans les nacelles et inverseurs de poussées pour moteurs daéronefs, les moteurs daéronefs, les freins, les satellites, les fusées, les missiles; alliages obtenus par métallurgie des poudres, alliages des métaux communs obtenus par pressage isostatique à chaud; pièces métalliques pour parties constitutives de moteurs daéronefs, pour turbines, pour moteurs de turbines, pour nacelles et inverseurs; matériaux composites à matrices métalliques (CMM); raccords, tuyaux métalliques, billes d'acier; moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques et pneumatiques, accumulateurs et détendeurs hydrauliques, clapets de machines; machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les nacelles, les inverseurs de poussée pour moteurs daéronefs, les freins, les satellites, les fusées, les missiles, les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, les turbines industrielles, les machines de drapage et de bobinage; butées et paliers pour machines et machines-outils; cartouches pour machines à filtres, filtres (parties de moteurs daéronefs et de missiles); robots industriels; échangeurs thermiques; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse; dispositifs industriels de microgravité destinés à tenter de recréer au sol les conditions de la microgravité, mécanismes de poussée, de chargement; pompes turbomoléculaires; accouplements et organes de transmission et de propulsion pour aéronefs, nommément appareils de transmission mécanique, électrique ou hydraulique de puissance, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusée, moteur fusée cryogénique, moteur fusée pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs daéronefs; parties constitutives de ces nacelles et inverseurs; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à lexception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteur, turbopropulseur, turbocompresseur, turbomachines à gaz nommément moteurs thermiques utilisant comme élément moteur une turbine, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogéniques, moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma pour fusées ou missiles, systèmes de lubrification pour moteurs; groupes de pompage et de compression nommément moteurs dentraînement de pompe; compresseurs dair pour générateurs d'électricité; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs; centrales de cogénération nommément centrales de production délectricité (gaz naturel, hydraulique, nucléaire, charbon, énergies renouvelables); sources de plasma à savoir machines pour le dépôt de revêtements ou pour le soudage, telles que les machines de métallisation, robots de soudage; arc-jets (moteurs) nommément appareil utilisé pour les études dablation et de performance de générateurs darc; mécaniques de panneaux solaires et composants à savoir dispositifs constitués de pièces assemblées ou reliées les unes aux autres et remplissant notamment les fonctions dorientation et/ou de transmission de mouvement; réservoirs d'ergols en métal, réservoirs à tension de surface en métal; réservoirs auto-pressurisés en métal nommément réservoirs de carburant pour fusées; ensemble d'éjection pour moteurs daéronefs, inverseurs de poussée de moteurs d'avions; actionneurs pour sièges d'avions; dispositif mécanique de freinage; parties constitutives de ces machines nommément pompes nommément pompes à lhuile, pompes à diaphragme, pompes à graisse, moteurs, propulseurs ensembles et inverseurs de poussée et nacelles pour moteurs d'aéronefs; dispositifs électriques et ou électroniques de freinage, électroniques de commande de freinage, d'amortisseur de suspension et de stabilisation pour avions; commandes d'atterrisseurs; extincteurs dincendie; moteurs magnétiques et électromagnétiques; électrovalves et servovalves, électrodistributeurs et servodistributeurs hydrauliques, appareils de servitudes nommément électropompes nommément pompes électrique rotatives, bancs d'essais pour ces appareils nommément équipement de test, de réparation et de maintenance; appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, gyroscopiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement nommément fibres et lasers, radars, télémètres, appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément appareils à courant de Foucault, écrans, caméras; appareils et instruments électriques et électroniques nommément calculateurs de potentiel nommément système électronique de contrôle et de surveillance des moteurs daéronefs et de leurs parties constitutives, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l'optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles et parties constitutives de ces capteurs dans le domaine de laviation et de la défense; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine de laviation et de la défense; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais, blindages et connecteurs électriques, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs, contacteurs, transformateurs, redresseurs et convertisseurs de courant; fibres optiques; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément dans le domaine de laviation et de la défense nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixés sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie nommément, radioaltimètre, radiofréquence, système de transmission par étalement de spectre à haut niveau de discrétion, électronique d'asservissement de générateur solaire pour satellite; bancs d'essais fixes, stationnaires et mobiles pour tous types de moteurs, appareils et instruments pour l'enseignement et le secours (sauvetage) nommément, manuels imprimés et guides détude dans le domaine de laviation et de la défense, de lamélioration de la qualité des produits et laugmentation de la productivité; appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers dordinateurs, écrans dordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires; logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine aéronautique, spatial, des télécommunications et de la défense nommément logiciels de conception mécanique assistée par ordinateur, logiciels pour la gestion des bases de données, logiciels tableurs, logiciels de traitement de texte, logiciels de communications pour se connecter à des réseaux mondiaux, logiciels de moteurs de recherche, logiciels d'acquisition, d'analyse et de traitement de données relatives à des équipements aéronautiques et spatiaux; logiciels d'analyse et de traitement de données enregistrées lors de campagne d'essais de moteurs d'aéronefs; logiciels d'aide à la gestion d'un parc d'aéronef; programmes d'utilité informatique nommément programmes de diagnostic pour fournir des détails sur des périphériques d'ordinateurs, programmes utilitaires de travail exécuté par lots pour gérer la mise en file d'attente programmée et l'exécution du travail exécuté par lot; logiciels de traitement et danalyse des données pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs daéronefs, l'exploitation de bancs d'essais; logiciels de sécurisation des transactions sur intranet et internet; logiciels de jeux et de sonneries téléphoniques; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques tous vierges nommément cassettes, disques, vidéo-disques, disquettes informatiques, disques optiques, DVD, VCD, disques lasers; piles solaires; radars et antennes; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux; équipements et appareils gyroscopiques nommément gyromètres, gyroscopes; équipements et appareils accélérométriques nommément accéléromètres; compas; appareils de recalage par corrélation d'altitude; équipements et appareils de navigation pour véhicules nommément système de navigation GPS comprenant un CD-ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule; systèmes de navigation inertielle et hybride; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions; odomètres, dopplers; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires nommément équipements optroniques et gyroscopiques; équipements pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes nommément appareils électriques et électroniques pour capter, enregistrer, transmettre et analyser des données, images et informations; appareils de cartographie numérique nommément programmes dordinateurs à usage dans la cartographie numérique; équipement de gestion de bus numérique nommément plateforme électronique portable; calculateurs de mission pour aéronefs; équipements pour visualisation tête haute pour avions militaires nommément casque de pilotage, sièges de pilote inclinés, manches de pilotage, manettes des gaz, écrans à cristaux liquides de pilotage, écrans de visualisation pour pilotage; télémètres; centrale anémométrique nommément instruments météorologiques de base pour mesurer la vitesse du vent; radioaltimètre; boîtier de transfert de données dappareils davion; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique nommément machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique dans le domaine de laviation nommément systèmes électroniques daéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) nommément enregistreurs de vol, logiciels de programmation et de configuration danalyse des données pour les vols daéronefs; station d'analyse de données (AGS Analysed Ground Station) nommément système danalyse automatique des données davions; systèmes de commandes du cockpit nommément volants et manches du pilote, capteurs pour commandes de vol, vérins de trim, manettes de gaz, servomoteurs, postes de commande, moteurs; équipements et systèmes de pilotage automatique dans le domaine de laviation nommément systèmes électroniques daéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; capteurs nommément gyroscopes, accéléromètres; systèmes de commandes de becs et volets pour avions; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée; systèmes de commandes de plan horizontal dans avions militaires nommément sièges de pilote inclinés; amortisseurs de lacet pour avions; systèmes de distribution électrique nommément générateurs de gaz et turbines à gaz de véhicules blindés; convertisseurs électriques; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères; calculateurs de commandes de vol; actionneurs de pilotage pour avions; calculateurs de pilotage automatique pour avions; centrales inertielles d'attitude et de cap nommément instruments de navigation inertielle de vols composés daccéléromètres et de gyroscopes; systèmes d'acquisition de données de vol davions nommément logiciels; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément téléscopes, objectifs de caméras, miroirs, filtres optiques, pare soleils, lasers, lentilles, objectifs; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge; scanners piézo-électriques; caméras infrarouges; caméras vidéo; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge pour véhicules militaires et civils nommément radars, capteurs; équipements et appareils de conduite de tir nommément navigateurs inertiels des avions darmes; imageurs thermiques; systèmes d'observation pour véhicules militaires et civils et pour les militaires nommément caméras, jumelles; systèmes de veille et de poursuite infrarouge nommément capteur infrarouge à balayage passif; périscopes; lunettes de visées, téléscope, longue vues; viseurs gyrostabilisés; viseurs holographiques; appareils, équipements et instruments de pilotage automatique pour véhicules sans pilote à usage civil et militaire; équipements et appareils de télé-mesure nommément capteurs, compteurs de flux, systèmes dacquisition de données, émetteurs, récepteurs, enregistreurs; stations de contrôle de vols davions; antennes nommément dispositif permettant démettre et de capter des ondes électromagnétiques; systèmes de transmissions sécurisées de voix, de données et dinformation nommément systèmes de téléphonie cryptée filaire et GSM, systèmes de sécurisation des transactions sur internet; systèmes héliportés de surveillance nommément viseurs héliportés pour applications militaires; systèmes de communication sécurisée de voix et de données pour lobservation et la conduite du tir militaire; systèmes de transmission hertzienne et réseaux sécurisés nommément terminaux numériques de multibiomètre et de cryptologie pour applications militaires; terminaux de télécommunication et de chiffrement; systèmes de messagerie numérique, électronique et radio; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques intégrés dans des matières textiles à savoir puces électroniques et instruments numériques de communication et/ou de navigation radio électriques; caméras thermiques; systèmes de surveillance jour/nuit nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, de protection de lenvironnement; systèmes de stabilisation gyroscopique nommément capteurs pour commandes de vol; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel; jumelles pour vision jour/nuit; batteries, accumulateurs pour équipements portables pour la communication radio et de navigation à applications civiles et militaires; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; systèmes de surveillance aéroporté nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, protection de lenvironnement; plate-forme (appareil) optronique gyrostabilisée et orientable; illuminateur de cible; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS, logiciels, capteurs; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique pour systèmes de surveillance nommément caméras, consoles vidéo; miroirs astronomiques; appareils et instruments doptique spatiale nommément télescopes, correcteurs de champs de vision et compensateurs de dispersion atmosphérique; appareils et instruments doptique de reconnaissance aérienne nommément lentilles de location et de filtrage spatial, analyseurs infrarouges, viseurs de casques pour pilotes, détecteurs de missiles, caméras pour avions et hélicoptères; métrologie optique nommément miroirs, logiciels de traitement de données pour le contrôle des vibrations et des turbulences de lair; systèmes informatiques, terminaux et logiciels d'identification par empreintes digitales permettant lidentification et lauthentification par empreintes digitales, la cryptologie et la sécurisation des échanges de données; systèmes biométriques de gestion d'identité, de droits sociaux, terminaux et logiciels d'identification par des données biométriques incluant équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification nommément terminaux de contrôle daccès physique par empreinte digitale et lecteurs de carte électronique; capteurs biométriques; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau informatique nommément logiciels déléments de sécurité (firewall, proxy, IDS); terminaux de paiement électronique; modules de paiement pour automates; claviers de sécurité; terminaux de lecture de cartes pour authentification et obtention de droits associés; appareils de lecture automatisée de chèques; cartes à mémoire magnétique, à microprocesseur; cinémomètres, radars de contrôle de vitesse; téléphones et télécopieurs sécurisés; instruments d'alarme nommément détecteurs de fausse alarme de tirs de missile, détecteur de contrôle daccès à des bâtiments, serveurs de collecte de données et dimages; terminaux de télésurveillance; équipements et appareils de cryptage et décryptage nommément dempreintes digitales, de reconnaissance de limage faciale, de liris; terminaux de jeux; lecteurs optiques vérificateurs de tickets de loterie, de détecteurs de fausse monnaie; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images; armoires de commande et d'appareillage électrique et électronique; câbles électriques, d'énergie; câbles industriels; câbles de sécurité incendie; câbles de télécommunications nommément câbles à fibres optiques; câbles à fibres optiques; matériels de raccordement pour câbles électriques et optiques pour ordinateurs nommément port USB, concentrateurs USB, adaptateurs, connecteurs, raccords; équipements et appareils de surveillance des véhicules nommément radars routiers, jumelles, lecteur automatique de plaques dimmatriculation, compteurs électroniques de consommation d'énergie, de liquide et de chaleur; signalisation lumineuse et régulation de trafic nommément feux de circulation routière; bornes escamotables pour limitation d'accès de véhicules automobiles; tableaux de commande daéronefs, tableaux d'affichage électronique daéronefs; modems; routeurs; passerelles résidentielles informatiques; appareils de transmission de données par courant porteur en ligne (CPL) nommément modems, routeurs fonctionnant par le biais de la ligne téléphonique ou réseau Internet; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images) nommément dispositif informatique qui concentre et distribue les communications de données de réseaux Internet; routeurs d'accès; multiplexeurs; équipements pour faisceaux hertziens nommément antenne GPS, émetteurs et récepteurs radio, modems, passerelles GSM, codeurs, capteurs à ultrasons, détecteurs de proximité magnétique; équipements d'accès pour réseaux ieee 802.11b (réseaux sans fil) nommément ordinateurs, périphériques, modems; terminaison de réseau gsm/gprs (communication sans fil) nommément ordinateurs, périphériques, modems; émetteurs, réémetteurs de télévision; transmetteurs téléphoniques nommément téléphones fixes ou mobiles; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications professionnelles et grand public; terminaux multimédia; télécopieurs; scanners; photocopieurs; imprimantes; machines de traitement de textes; vidéoprojecteurs; téléphones sans fil; téléviseurs haute définition; téléviseurs à rétroprojection; téléviseurs à écran LCD; appareils et équipements de décodage et d'enregistrement de sons, d'images et de données pour télévision nommément décodeurs TV numériques; appareils et équipements de télévision numérique nommément télévisions; enregistreurs numériques de télévision à disque dur; mécanismes à pré-paiement pour appareils de télévision; écrans de projection; écrans vidéo; équipements et appareils de projection nommément rétroprojecteurs, vidéo-projecteurs, magnétoscopes; appareils, équipements de téléphonie pour réseau radio cellulaire nommément téléphones; terminaux de téléphonie mobile; baladeurs; outils de test pour réseau radio cellulaire (équipements pour les ordinateurs, ordinateurs, logiciels) nommément connecteurs, routeurs, GSM; piles atomiques, réacteurs nucléaires; appareils et instruments pour l'énergie nucléaire nommément moteurs à énergie nucléaire, manipulateurs, télémanipulateurs et robots spécialisés dans ce domaine; accumulateurs et récupérateurs de chaleur; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale; fours de traitements thermiques et soles de four; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique; résistances de chauffage, fours de microgravité, fours bridgeman, fours isothermes, protections thermiques sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres; appareils pour la purification de l'eau, de l'air, installations de ventilation pour véhicules (climatisation) nommément filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, stérilisateurs d'air, installations de conditionnement d'air et de climatisation pour véhicules; installations de filtrage et d'adsorption à charbons actifs à usage industriel; tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques nommément autos, camions, trains, avions, navires, sous-marins, hélicoptères, chars dassaut, fusées, jeep, missiles, motos, motocyclettes; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; accouplements et organes de transmission et de propulsion nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion combinée, dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules aériens, terrestres, automobiles ou ferroviaires nommément amortisseurs, freins, embrayeurs; dispositifs de relevage de train d'atterrissage, dispositifs de freinage pour véhicules aériens; suspensions pour véhicules, amortisseurs pour suspensions de véhicules, roues, freins et régulateurs de freinage pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, trains d'atterrissage pour avions, circuits hydrauliques pour véhicules; avions sans pilote, drones nommément avions sans pilote; véhicules aériens nommément missiles, avions, fusées, sondes orbitales, hélicoptères; planches de bord nommément panneau placé devant le pilote dun avion dans lequel sont insérés les cadrans ou écrans cathodiques des principaux instruments de bord; manches de pilotage avec manette intégrée; armement à savoir armes à feu; munitions et projectiles, substances explosives nommément poudre pour explosifs, poudre darmoçage, explosif en cartouche, amorces et détonateurs, ammonium; missiles balistiques à propulsion par fusées; initiateurs électro-pyrotechniques, initiateurs pyrotechniques utilisant une transmission d'énergie par faisceau laser pour dispositifs pyrotechniques d'engins; étoupilles optopyrotechniques; matières textiles fibreuses brutes, matières textiles fibreuses brutes à haute résistance mécanique, thermique ou de friction destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux bio-matériaux, et aux pièces de friction tels que freins et embrayages; textures tridimensionnelles multicouches déformables tissées à partir de fils mèchés en carbone ou en céramique; textures à architecture fibreuse, renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles ou de fils continus, en carbone, en céramique, ou en précurseurs des carbones ou des céramiques. Class 002 Class 002 Paint Products Consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine; veille en affaires financières, veille financière en matière d'attribution de subventions nommément établissement des besoins, recherche des subventions et programmes applicables, sollicitation publique ou privée, l'acceptation, la réception et l'encaissement de tous genres de contributions et subventions pour la réalisation de projets reliés à la haute technologie; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers; constitution et investissements de capitaux, prise de participation financière au sein de sociétés industrielles et commerciales; affaires immobilières nommément promotion pour des tiers de projets immobiliers, négociation de baux immobiliers pour des tiers, services d'aménagement et d'entretien d'immeubles résidentiels, commerciaux et industriels, services d'achat, de vente, de location et de placement relatifs aux immeubles résidentiels, commerciaux et industriels; évaluations, estimations, courtage et gérance de biens immobiliers; services d'informations et d'assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de location vente pour moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci; services d'informations et d'assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de location vente pour inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci; services de location vente pour moteurs d'aéronefs; services de location vente pour inverseurs et nacelles et/ou de modules de ceux-ci pour moteurs d'aéronefs; construction, réparation, révision, entretien et maintenance pour tous types de véhicules aéronautiques, astronautiques, de tous types de moteurs d'aéronefs, d'inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs, de lanceurs spatiaux, de trains d'atterrissage, équipements et de systèmes hydrauliques et électro-hydrauliques, de roues, de freins, de suspensions de véhicules, d'hélices et de leurs parties constitutives; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsion pour moteurs de fusées et moteurs d'aéronefs; remise au standard, remise en état, échange standard, réparation, entretien, maintenance et reconditionnement de moteurs d'aéronefs, de nacelles, d'inverseurs, de modules d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs, d'unités de propulsion spatiale, d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, de résistances chauffantes et de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, de chambres de combustion, de chambres de fusées et tuyères de poussée; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard, pour les moteurs aéronautiques, les nacelles et inverseurs, les modules d'inverseurs, les ensembles d'éjection d'aéronefs et d'unités de propulsion spatiale; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques; installations et réparation de téléphones; transmission d'informations aux tiers en matière de remise en état, de location, de location vente, de vente, d'échanges standard, de garantie de moteurs et/ou de modules de moteurs, inverseurs et nacelles utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers contenues dans une banque de données relatives à la formation concernant la remise en état de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations par télécopies, voies radiophonique et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, la garantie, l'échange standard, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur intranet et internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la garantie, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications nommément relative à la remise en état, la location, la location vente, la vente, les échanges standard, la garantie de moteurs et/ou de modules de moteurs, d'inverseurs et de nacelles utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; communications par satellites nommément communication mobile et haut débit par téléphonie, terminaux d'ordinateurs, télévisions numériques; services de communications entre ordinateurs nommément services de courrier électronique, messagerie électronique, diffusion de données, mise en ligne ou mise à jour d'informations, transmission d'informations et d'images relatives aux diverses activités dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux; diffusion d'informations sur réseaux nommément sur internet dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux; installation et réparation de réseaux informatiques très haut début pour le bénéfice de tiers; service d'assistance en ligne par internet à savoir transmission d'informations concernant les produits et systèmes nommément de la téléphonie mobile et sans fils, des télécopieurs, des réseaux d'accès, des réseaux optiques, des réseaux de télécommunication, de la télévision numérique, des terminaux de jeux, de monétique de biométrie de régulation du contrôle de trafic et de comptage, des modules et modems; consultations en ligne dans le domaine des télécommunications, à savoir de la téléphonie mobile et sans fil, des télécopieurs, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la télévision numérique, des modules et modems; traitement des matériaux à savoir traitements thermiques et traitement des surfaces des métaux et des alliages métalliques; traitements des matériaux composites par siliciuration, carbonisation, densification et traitements physico-chimiques des fibres et des textures; services de purification de l'air, services d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures, de recyclages de déchets et d'ordures; opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques; services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse, essais de matériaux, essais de machines, tests (essais de matériaux) pour le bénéfice de tiers dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, des communications, de la défense, de la sécurité, pour les marchés civils, militaires et spatiaux; conseils et consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie dans les domaines aéronautiques, spatial, de la télécommunication et de la défense-sécurité pour applications civiles et militaires; conseils et consultations en matière de traitement de l'information à savoir exploitation de données techniques; conception, élaboration, programmation, location, réparation, entretien de logiciels, recherches scientifiques et industrielles à savoir recherche en mécanique, recherche technique, recherches et développement pour le compte de tiers, conception de base de données dans tous les domaines techniques, aéronautiques, informatiques, automobile, et en matière de télécommunication et activités multimédia; recherches et développements relatifs à l'aérodynamique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brasage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essais; essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles essais de moteurs; recherche et développement de nouveaux produits, recherche et développement de moteurs; recherche technique en mécanique, travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques dans les domaines aéronautique, spatial, de la télécommunication et de la défense-sécurité pour applications civiles et militaires; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les inverseurs et les nacelles de moteurs d'aéronefs; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale des moteurs des domaines aéronautique et spatial; aide technique en matière de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les inverseurs, nacelles et moteurs des domaines aéronautique et spatial; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de ma métrologie, de la chimie, de la morphologie et dans le domaine de la thermique; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs; installation de logiciels; production de cartes géographiques en 3D; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; consultations technologiques en ligne dans les domaines de la biométrie, des ordinateurs, ainsi qu'en matière de câbles, de sécurité et de défense, de signalisation routière; services juridiques. ... Class 006 Metal Products Class 007 Machinery Products Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Class 013 Firearm Products Class 017 Rubber Products Class 022 Ropes, Cordage and Fiber Products Class 035 Advertising, Business & Retail Services Class 036 Insurance & Financial Services Class 037 Construction and Repair Services Class 038 Communications Services Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Class 045 Personal & Legal & Social Services | |
![]() | LOEWS HOTELS AND STARS LOGO LOEW'S HOTELS INC. 1262802 27 Jun 2005 | REGISTERED on 16 Jun 2010 | Business management and advertising services for others in the field o... Class 035 Class 035 Advertising, Business & Retail Services Business management and advertising services for others in the field of hotels, restaurants, conventions, health and fitness spas and resorts; retail gift shops, retail souvenir shops, retail golf and spa shops; bars, cocktail lounges; providing of information in the field of hotels, restaurants, foods, conventions, health and fitness spas, resorts, shopping, touring, recreation and entertainment venues; conducting incentive award programs to promote the sale of the products and services of others, copying of documents for others; providing entertainment listings, theater listings and shopping guides; telephone answering services; entertainment services, namely providing facilities for recreational activities in the nature of golf, tennis, exercise, boating, sailing, fishing, horseback riding, swimming and other aquatic activities; providing live performances of music, drama, and a variety of types of entertainment; booking of tours and entertainment; arrangements for concerts, dance, live musical groups, comedy groups, dramatic shows; providing food and drink for guests namely, operating a restaurant, bar, cocktail lounge and café; providing temporary accommodations; hotel services, restaurant services, convention services, resort services, health and fitness spa services; making hotel reservations; banquet and catering services, bar services, cocktail lounge services, take out food and beverage services; canteens and concession stands for food, beverages and snack foods; providing facilities for meetings, conference, trade shows, entertainment services, festivals, and social functions; vending machine services in the nature of providing vending machines offering food and beverages; concierge services. Class 039 Class 039 Transportation & Storage Services Hotel and restaurant services. ... Class 041 Education and Entertainment Services Business management and advertising services for others in the field of hotels, restaurants, conventions, health and fitness spas and resorts; retail gift shops, retail souvenir shops, retail shops featuring golf equipment, golf clothing, accessories for golfers, books relating to golf and other articles of interest to golfers, and retail store services featuring health and beauty spa products; providing information in person, by mail, over the telephone, and via the Internet in the nature of directories of hotels, restaurants, health and fitness spas, resorts, retail stores and shopping malls, recreational facilities and entertainment venues; excluding movie theaters; conducting incentive award programs to promote the sale of the products and services of others, copying of documents for others; providing shopping guides promoting the goods and services of others in person, by mail, over the telephone and via the Internet; telephone answering services; providing facilities for business meetings and business conferences; vending machine services in the nature of providing vending machines offering food and beverages; Tourist agency services, namely, providing travel information in person, by mail, over the telephone and via the Internet, arranging excursions for tourists; booking of sightseeing tours; restaurant food delivery services; Entertainment services, namely providing facilities for recreational activities in the nature of golf, tennis, exercise, boating, sailing, fishing, horseback riding, swimming and other aquatic activities; presentation of live musical and dramatic show performances, booking of entertainment, namely, booking of seats for shows and booking of theater tickets; arranging for ticket reservations for concerts, dance shows, live musical performances and live comedy and dramatic shows; excluding movie theaters, but including, in-room movies in hotels; providing fitness facilities; Entertainment services, namely, providing information in person, by mail, over the telephone, and via the Internet in the nature of reviews of hotels, restaurants, health and fitness spas, resorts, retail stores and shopping malls, recreational facilities and entertainment venues, excluding movie theaters; Providing food and drink for guests namely, operating a restaurant, bar, cocktail lounge and café; providing temporary accommodations; hotel services, restaurant services, convention services, namely, providing convention facilities, resort hotel services; making hotel reservations for others; providing banquet facilities for special occasions, and catering services, bar services, cocktail lounge services, take out food and beverage services, namely, take-out restaurant services; providing general purpose facilities for trade exhibitions; providing facilities for fairs and social functions; Health spa services for health and wellness of the body and spirit offered at a health resort; health spa services in the nature of massages, cosmetic face and body care services, manicures and pedicures; Hotel concierge services. Class 043 Restaurant and Hotel Services Class 044 Medical, Beauty & Agricultural Services Class 045 Personal & Legal & Social Services | |
LOGO BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERÄTE GMBH 1232966 6 Oct 2004 | ABANDONED SECTION 40(3) on 24 Apr 2008 | Vacuum cleaners. Class 007 Class 007 Machinery Products Vacuum cleaners. | ||
![]() | LOGO STEPHEN GREY PROFESSIONALLY KNOWN AS "FREAKY FLOW" CARRYING ON BUSINESS AS FREAKY FLOW PRODUCTIONS 1218653 26 May 2004 | EXPUNGED on 31 Dec 2020 | Wearing apparel, namely, shirts, t-shirts, hats and caps.,Novelty item... Class 006 Class 006 Metal Products Wearing apparel, namely, shirts, t-shirts, hats and caps. Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Novelty items, namely, posters, stickers and post cards. ... Class 014 Jewelry Products Entertainment services, namely, furnishing live and recorded audio and audio-visual musical performances. Class 016 Paper Goods and Printed Material Class 018 Leather Products not including clothing Class 021 Houseware and Glass Products Class 024 Fabrics Class 025 Clothing Products Class 026 Lace, Ribbons & Embroidery and Fancy Goods Class 028 Toys and Sporting Goods Products Class 034 Smoker's Products Class 041 Education and Entertainment Services | |
LOCK & GO ÅLÖ AB 1215861 5 May 2004 | REGISTERED on 18 Nov 2005 | Mechanical and/or hydraulic loading, grabbing, lifting and digging equ... Class 007 Class 007 Machinery Products Mechanical and/or hydraulic loading, grabbing, lifting and digging equipment for heavy load vehicles, namely, tractors, trucks and other tool carrying vehicles, namely, front end loaders, back end loaders, agricultural implements, namely, general purpose buckets, gravel buckets, snow buckets, multibuckets, silage buckets, high tipping buckets, silage grabs, block cutters, pallet lifters, timber blades, timber forks, grab attachments, big sack lifters, manure forks, potato forks, stone forks, root forks, bale handlers, bale spikes, bale spikes for pallet forks, big bale forks, ice blades, ploughs, sand spreaders, bale carriers, sub frames; attachments and locking mechanisms for securing the before mentioned loading, grabbing, lifting and digging equipment. Class 012 Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Heavy load vehicles, namely, trucks and tractors with mechanical and/or hydraulic loading, grabbing, lifting and digging equipment attached thereto, and structural parts therefor. | ||
LOGO VIACOM INTERNATIONAL INC. 1213536 15 Apr 2004 | REGISTERED on 29 Jun 2010 | Providing on-line voting system via the internet; internet services wh... Class 035 Class 035 Advertising, Business & Retail Services Class 038 Class 038 Communications Services ... Class 041 Education and Entertainment Services Providing on-line voting system via the internet; internet services which should be understood to include communication services, namely transmitting streamed sound and audio-visual recordings via the Internet; services relating to the distribution and transmission of television entertainment; services relating to the distribution and transmission of live performances; providing information on the applicants television programming services to multiple users via the world wide web or the internet or other on-line databases, on-line voting system; entertainment services, namely the distribution and transmission of television programming; television programming services, namely the provision of television programs featuring a wide range of cultural, educational and entertainment topics; online services, namely providing information on television programming. | ||
![]() | LOGO ANITA NOSWORTHY 1213207 6 Apr 2004 | EXPUNGED on 12 Nov 2020 | Men's, women's and children's clothing, headwear and footwear, namely ... Class 016 Class 016 Paper Goods and Printed Material Men's, women's and children's clothing, headwear and footwear, namely shirts, tank tops, jerseys, sports, warm-up suits, jackets, sweat shirts, sweat pants. shorts, pants, slacks, headwear, namely hats, caps, head bands, bandanas, toques, footwear, namely shoes, sandals, slippers, socks, books, bags, pens pencils. Class 025 Class 025 Clothing Products Design, implement and manage fitness, exercise, wellness, training and health programs in the workplace. ... Class 035 Advertising, Business & Retail Services Design, equip, implement and manage fitness centers. Class 041 Education and Entertainment Services Conduct fitness assessments, and personal fitness program consultations. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Group exercise classes. Class 044 Medical, Beauty & Agricultural Services Design, implement and manage programs for weight management, nutrition, stress management, cardio fitness. | |
LOCK & GO ALÖ AB 1211875 1 Apr 2004 | WITHDRAWN BY OWNER on 10 May 2004 | Mechanical and/or hydraulic loading, lifting and digging equipment for... Class 006 Class 006 Metal Products Class 007 Class 007 Machinery Products ... Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Mechanical and/or hydraulic loading, lifting and digging equipment for heavy load vehicles, including tractors and other tool carrying vehicles; mechanical and/or hydraulic means of attachment and locking devices for the before mentioned loading, lifting and digging tools; loading, lifting and digging vehicles and their parts and accessories. |
on 13 Dec 2023
FCA US LLC
1281651 · 1 Dec 2005
004
Class 004
Lubricant and Fuel Products
Motor vehicle component part, namely an extendable and retractable rear floor panel incorporated as an integral part of a passenger land vehicle.
009
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
...
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Class 013
Firearm Products
Motor vehicle component part, namely an extendable and retractable rea...
on 15 May 2024
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE ÉTABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE
1276159 · 18 Oct 2005
009
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés nommément logiciels permettant aux utilisateurs d'obtenir des informations relatives à la création d'entreprises; supports magnétiques optiques, magnéto-optiques, électroniques de données enregistrées, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques enregistrés, disques optiques compacts nommément disques magnétiques, disques optiques, disques optiques enregistrés, disques optiques compacts, tous ces produits comportant des logiciels permettant aux utilisateurs d'obtenir des informations relatives à la création d'entreprises; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images nommément bandes vidéo (ou vidéo programme) préenregistrées, disques compacts audio et vidéo préenregistrés, disques magnétiques préenregistrés, disques optiques préenregistrés, disques optiques compacts préenregistrés, tous ces produits préenregistrés contenant des informations relatives à la création d'entreprises et ne contenant pas de logiciels; appareils et équipements pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, modems, imprimantes, téléphones, répondeurs, téléphones cellulaires, magnétoscopes, magnétophones, lecteurs de DVD, téléviseurs; machines à calculer; produits de l'imprimerie nommément livres, journaux, revues, prospectus; manuels et livrets se rapportant à des programmes d'ordinateurs; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) nommément manuels et livrets se reportant à des programmes d'ordinateurs; prospectus; publications en matière d'ordinateurs et de programmes d'ordinateurs.
016
Class 016
Paper Goods and Printed Material
Aide à la direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de la création d'entreprises; estimation en affaires commerciales nommément estimations financières et immobilières; expertises en affaires nommément expertise de faisabilité dans le domaine de la création d'entreprises; investigations pour affaires nommément évaluation des besoins d'une nouvelle entreprise; consultations pour les questions de personnel, nommément consultations dans le domaine de la gestion de personnel; services de relogement pour entreprises; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; étude de marché; recherche de marché; analyse du prix de revient; prévisions économiques; sondage d'opinion; informations statistiques nommément exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques pour l'évaluation de plans d'affaires pour la création d'entreprises; promotion des ventes pour des tiers; relations publiques; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; diffusion d'annonces publicitaires; distribution de prospectus et d'échantillons; courrier publicitaire; gestion de fichiers informatiques; enregistrement, transcription, composition, compilation ou systématisation de communications écrites et d'enregistrements; exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques; télécommunications nommément communications par ordinateurs nommément transmission de messages et d'images assistée par ordinateur nommément services de courrier électronique; informations en matière de télécommunications transmises par le biais de courrier électronique; messagerie électronique; services de téléconférences; communications par réseau de fibres optiques; téléchargement de logiciels; éducation et formation nommément formation pratique (démonstration) pour la création d'entreprise; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation); organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de livres; publication de textes écrits (autres que textes publicitaires); diffusion de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); programmation pour ordinateurs; conception de systèmes informatiques; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur; consultations en matière d'ordinateurs; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels; installation et maintenance de logiciels; location de logiciels; recherches techniques pour le développement de nouveaux produits dans le domaine de la création d'entreprises études de projets techniques et ingénierie nommément développement et conception de logiciels dans le domaine de la création d'entreprises; expertises (travaux d'ingénieurs) nommément services de programmation d'ordinateurs pour le bénéfice de tiers; contrôle de qualité dans le domaine des transactions électroniques financières et contrôles de qualité portant sur la fourniture de services de paiement et transactions électroniques par internet et terminaux sécurisés de transaction.
...
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Class 038
Communications Services
Class 041
Education and Entertainment Services
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés nommément logiciels ...
on 19 Apr 2024
SAFRAN SOCIÉTÉ ANONYME
1271793 · 13 Sept 2005
001
Class 001
Chemical Products
Composites thermostructuraux à haute résistance thermique pour utilisation dans les moteurs, freins, nacelles et inverseurs de poussée pour aéronefs, les satellites, fusées, missiles, véhicules aéronautiques et spatiaux, les fours industriels et les matériaux adaptés à lenvironnement de fusion nucléaire; résines synthétiques et artificielles; plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel; produits chimiques pour utilisation dans l'industrie, la science nommément pyrocarbone, carbure de silicium, produits chimiques pour utilisation dans la photographie; matériaux réfractaires nommément composites carbone-carbone pour utilisation dans des pièces de friction; compositions d'extinction des feux; substances et préparations chimiques pour la trempe et la soudure des métaux; structures alvéolaires en matières plastiques utilisées comme renforts de structures dans les domaines aéronautique et astronautique; matériaux réfractaires, composites carbone-carbone, carbone-silicium, silicium-silicium destinés aux moteurs et plus particulièrement aux constructions aéronautique et aérospatiale ainsi qu'aux pièces de friction; liquides pour freins; matériaux composites à matrice organiques (CMO) et céramiques (CMC); charbons absorbants, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles, produits pour l'épuration des gaz servant à lélimination des composés fluorés, oxydes de soufre, par labsorption sur alumine ou autre absorbant spécifique dans un réacteur, produits textiles de carbone; cartouches dencre; serrurerie métallique, dispositifs de verrouillage métalliques autre qu'électriques; métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages utilisés dans les nacelles et inverseurs de poussées pour moteurs daéronefs, les moteurs daéronefs, les freins, les satellites, les fusées, les missiles; alliages obtenus par métallurgie des poudres, alliages des métaux communs obtenus par pressage isostatique à chaud; pièces métalliques pour parties constitutives de moteurs daéronefs, pour turbines, pour moteurs de turbines, pour nacelles et inverseurs; matériaux composites à matrices métalliques (CMM); raccords, tuyaux métalliques, billes d'acier; moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques et pneumatiques, accumulateurs et détendeurs hydrauliques, clapets de machines; machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les nacelles, les inverseurs de poussée pour moteurs daéronefs, les freins, les satellites, les fusées, les missiles, les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, les turbines industrielles, les machines de drapage et de bobinage; butées et paliers pour machines et machines-outils; cartouches pour machines à filtres, filtres (parties de moteurs daéronefs et de missiles); robots industriels; échangeurs thermiques; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse; dispositifs industriels de microgravité destinés à tenter de recréer au sol les conditions de la microgravité, mécanismes de poussée, de chargement; pompes turbomoléculaires; accouplements et organes de transmission et de propulsion pour aéronefs, nommément appareils de transmission mécanique, électrique ou hydraulique de puissance, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusée, moteur fusée cryogénique, moteur fusée pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs daéronefs; parties constitutives de ces nacelles et inverseurs; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à lexception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteur, turbopropulseur, turbocompresseur, turbomachines à gaz nommément moteurs thermiques utilisant comme élément moteur une turbine, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogéniques, moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma pour fusées ou missiles, systèmes de lubrification pour moteurs; groupes de pompage et de compression nommément moteurs dentraînement de pompe; compresseurs dair pour générateurs d'électricité; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs; centrales de cogénération nommément centrales de production délectricité (gaz naturel, hydraulique, nucléaire, charbon, énergies renouvelables); sources de plasma à savoir machines pour le dépôt de revêtements ou pour le soudage, telles que les machines de métallisation, robots de soudage; arc-jets (moteurs) nommément appareil utilisé pour les études dablation et de performance de générateurs darc; mécaniques de panneaux solaires et composants à savoir dispositifs constitués de pièces assemblées ou reliées les unes aux autres et remplissant notamment les fonctions dorientation et/ou de transmission de mouvement; réservoirs d'ergols en métal, réservoirs à tension de surface en métal; réservoirs auto-pressurisés en métal nommément réservoirs de carburant pour fusées; ensemble d'éjection pour moteurs daéronefs, inverseurs de poussée de moteurs d'avions; actionneurs pour sièges d'avions; dispositif mécanique de freinage; parties constitutives de ces machines nommément pompes nommément pompes à lhuile, pompes à diaphragme, pompes à graisse, moteurs, propulseurs ensembles et inverseurs de poussée et nacelles pour moteurs d'aéronefs; dispositifs électriques et ou électroniques de freinage, électroniques de commande de freinage, d'amortisseur de suspension et de stabilisation pour avions; commandes d'atterrisseurs; extincteurs dincendie; moteurs magnétiques et électromagnétiques; électrovalves et servovalves, électrodistributeurs et servodistributeurs hydrauliques, appareils de servitudes nommément électropompes nommément pompes électrique rotatives, bancs d'essais pour ces appareils nommément équipement de test, de réparation et de maintenance; appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, gyroscopiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement nommément fibres et lasers, radars, télémètres, appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément appareils à courant de Foucault, écrans, caméras; appareils et instruments électriques et électroniques nommément calculateurs de potentiel nommément système électronique de contrôle et de surveillance des moteurs daéronefs et de leurs parties constitutives, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l'optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles et parties constitutives de ces capteurs dans le domaine de laviation et de la défense; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine de laviation et de la défense; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais, blindages et connecteurs électriques, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs, contacteurs, transformateurs, redresseurs et convertisseurs de courant; fibres optiques; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément dans le domaine de laviation et de la défense nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixés sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie nommément, radioaltimètre, radiofréquence, système de transmission par étalement de spectre à haut niveau de discrétion, électronique d'asservissement de générateur solaire pour satellite; bancs d'essais fixes, stationnaires et mobiles pour tous types de moteurs, appareils et instruments pour l'enseignement et le secours (sauvetage) nommément, manuels imprimés et guides détude dans le domaine de laviation et de la défense, de lamélioration de la qualité des produits et laugmentation de la productivité; appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers dordinateurs, écrans dordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires; logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine aéronautique, spatial, des télécommunications et de la défense nommément logiciels de conception mécanique assistée par ordinateur, logiciels pour la gestion des bases de données, logiciels tableurs, logiciels de traitement de texte, logiciels de communications pour se connecter à des réseaux mondiaux, logiciels de moteurs de recherche, logiciels d'acquisition, d'analyse et de traitement de données relatives à des équipements aéronautiques et spatiaux; logiciels d'analyse et de traitement de données enregistrées lors de campagne d'essais de moteurs d'aéronefs; logiciels d'aide à la gestion d'un parc d'aéronef; programmes d'utilité informatique nommément programmes de diagnostic pour fournir des détails sur des périphériques d'ordinateurs, programmes utilitaires de travail exécuté par lots pour gérer la mise en file d'attente programmée et l'exécution du travail exécuté par lot; logiciels de traitement et danalyse des données pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs daéronefs, l'exploitation de bancs d'essais; logiciels de sécurisation des transactions sur intranet et internet; logiciels de jeux et de sonneries téléphoniques; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques tous vierges nommément cassettes, disques, vidéo-disques, disquettes informatiques, disques optiques, DVD, VCD, disques lasers; piles solaires; radars et antennes; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux; équipements et appareils gyroscopiques nommément gyromètres, gyroscopes; équipements et appareils accélérométriques nommément accéléromètres; compas; appareils de recalage par corrélation d'altitude; équipements et appareils de navigation pour véhicules nommément système de navigation GPS comprenant un CD-ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule; systèmes de navigation inertielle et hybride; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions; odomètres, dopplers; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires nommément équipements optroniques et gyroscopiques; équipements pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes nommément appareils électriques et électroniques pour capter, enregistrer, transmettre et analyser des données, images et informations; appareils de cartographie numérique nommément programmes dordinateurs à usage dans la cartographie numérique; équipement de gestion de bus numérique nommément plateforme électronique portable; calculateurs de mission pour aéronefs; équipements pour visualisation tête haute pour avions militaires nommément casque de pilotage, sièges de pilote inclinés, manches de pilotage, manettes des gaz, écrans à cristaux liquides de pilotage, écrans de visualisation pour pilotage; télémètres; centrale anémométrique nommément instruments météorologiques de base pour mesurer la vitesse du vent; radioaltimètre; boîtier de transfert de données dappareils davion; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique nommément machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique dans le domaine de laviation nommément systèmes électroniques daéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) nommément enregistreurs de vol, logiciels de programmation et de configuration danalyse des données pour les vols daéronefs; station d'analyse de données (AGS Analysed Ground Station) nommément système danalyse automatique des données davions; systèmes de commandes du cockpit nommément volants et manches du pilote, capteurs pour commandes de vol, vérins de trim, manettes de gaz, servomoteurs, postes de commande, moteurs; équipements et systèmes de pilotage automatique dans le domaine de laviation nommément systèmes électroniques daéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; capteurs nommément gyroscopes, accéléromètres; systèmes de commandes de becs et volets pour avions; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée; systèmes de commandes de plan horizontal dans avions militaires nommément sièges de pilote inclinés; amortisseurs de lacet pour avions; systèmes de distribution électrique nommément générateurs de gaz et turbines à gaz de véhicules blindés; convertisseurs électriques; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères; calculateurs de commandes de vol; actionneurs de pilotage pour avions; calculateurs de pilotage automatique pour avions; centrales inertielles d'attitude et de cap nommément instruments de navigation inertielle de vols composés daccéléromètres et de gyroscopes; systèmes d'acquisition de données de vol davions nommément logiciels; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément téléscopes, objectifs de caméras, miroirs, filtres optiques, pare soleils, lasers, lentilles, objectifs; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge; scanners piézo-électriques; caméras infrarouges; caméras vidéo; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge pour véhicules militaires et civils nommément radars, capteurs; équipements et appareils de conduite de tir nommément navigateurs inertiels des avions darmes; imageurs thermiques; systèmes d'observation pour véhicules militaires et civils et pour les militaires nommément caméras, jumelles; systèmes de veille et de poursuite infrarouge nommément capteur infrarouge à balayage passif; périscopes; lunettes de visées, téléscope, longue vues; viseurs gyrostabilisés; viseurs holographiques; appareils, équipements et instruments de pilotage automatique pour véhicules sans pilote à usage civil et militaire; équipements et appareils de télé-mesure nommément capteurs, compteurs de flux, systèmes dacquisition de données, émetteurs, récepteurs, enregistreurs; stations de contrôle de vols davions; antennes nommément dispositif permettant démettre et de capter des ondes électromagnétiques; systèmes de transmissions sécurisées de voix, de données et dinformation nommément systèmes de téléphonie cryptée filaire et GSM, systèmes de sécurisation des transactions sur internet; systèmes héliportés de surveillance nommément viseurs héliportés pour applications militaires; systèmes de communication sécurisée de voix et de données pour lobservation et la conduite du tir militaire; systèmes de transmission hertzienne et réseaux sécurisés nommément terminaux numériques de multibiomètre et de cryptologie pour applications militaires; terminaux de télécommunication et de chiffrement; systèmes de messagerie numérique, électronique et radio; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques intégrés dans des matières textiles à savoir puces électroniques et instruments numériques de communication et/ou de navigation radio électriques; caméras thermiques; systèmes de surveillance jour/nuit nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, de protection de lenvironnement; systèmes de stabilisation gyroscopique nommément capteurs pour commandes de vol; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel; jumelles pour vision jour/nuit; batteries, accumulateurs pour équipements portables pour la communication radio et de navigation à applications civiles et militaires; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; systèmes de surveillance aéroporté nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, protection de lenvironnement; plate-forme (appareil) optronique gyrostabilisée et orientable; illuminateur de cible; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS, logiciels, capteurs; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique pour systèmes de surveillance nommément caméras, consoles vidéo; miroirs astronomiques; appareils et instruments doptique spatiale nommément télescopes, correcteurs de champs de vision et compensateurs de dispersion atmosphérique; appareils et instruments doptique de reconnaissance aérienne nommément lentilles de location et de filtrage spatial, analyseurs infrarouges, viseurs de casques pour pilotes, détecteurs de missiles, caméras pour avions et hélicoptères; métrologie optique nommément miroirs, logiciels de traitement de données pour le contrôle des vibrations et des turbulences de lair; systèmes informatiques, terminaux et logiciels d'identification par empreintes digitales permettant lidentification et lauthentification par empreintes digitales, la cryptologie et la sécurisation des échanges de données; systèmes biométriques de gestion d'identité, de droits sociaux, terminaux et logiciels d'identification par des données biométriques incluant équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification nommément terminaux de contrôle daccès physique par empreinte digitale et lecteurs de carte électronique; capteurs biométriques; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau informatique nommément logiciels déléments de sécurité (firewall, proxy, IDS); terminaux de paiement électronique; modules de paiement pour automates; claviers de sécurité; terminaux de lecture de cartes pour authentification et obtention de droits associés; appareils de lecture automatisée de chèques; cartes à mémoire magnétique, à microprocesseur; cinémomètres, radars de contrôle de vitesse; téléphones et télécopieurs sécurisés; instruments d'alarme nommément détecteurs de fausse alarme de tirs de missile, détecteur de contrôle daccès à des bâtiments, serveurs de collecte de données et dimages; terminaux de télésurveillance; équipements et appareils de cryptage et décryptage nommément dempreintes digitales, de reconnaissance de limage faciale, de liris; terminaux de jeux; lecteurs optiques vérificateurs de tickets de loterie, de détecteurs de fausse monnaie; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images; armoires de commande et d'appareillage électrique et électronique; câbles électriques, d'énergie; câbles industriels; câbles de sécurité incendie; câbles de télécommunications nommément câbles à fibres optiques; câbles à fibres optiques; matériels de raccordement pour câbles électriques et optiques pour ordinateurs nommément port USB, concentrateurs USB, adaptateurs, connecteurs, raccords; équipements et appareils de surveillance des véhicules nommément radars routiers, jumelles, lecteur automatique de plaques dimmatriculation, compteurs électroniques de consommation d'énergie, de liquide et de chaleur; signalisation lumineuse et régulation de trafic nommément feux de circulation routière; bornes escamotables pour limitation d'accès de véhicules automobiles; tableaux de commande daéronefs, tableaux d'affichage électronique daéronefs; modems; routeurs; passerelles résidentielles informatiques; appareils de transmission de données par courant porteur en ligne (CPL) nommément modems, routeurs fonctionnant par le biais de la ligne téléphonique ou réseau Internet; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images) nommément dispositif informatique qui concentre et distribue les communications de données de réseaux Internet; routeurs d'accès; multiplexeurs; équipements pour faisceaux hertziens nommément antenne GPS, émetteurs et récepteurs radio, modems, passerelles GSM, codeurs, capteurs à ultrasons, détecteurs de proximité magnétique; équipements d'accès pour réseaux ieee 802.11b (réseaux sans fil) nommément ordinateurs, périphériques, modems; terminaison de réseau gsm/gprs (communication sans fil) nommément ordinateurs, périphériques, modems; émetteurs, réémetteurs de télévision; transmetteurs téléphoniques nommément téléphones fixes ou mobiles; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications professionnelles et grand public; terminaux multimédia; télécopieurs; scanners; photocopieurs; imprimantes; machines de traitement de textes; vidéoprojecteurs; téléphones sans fil; téléviseurs haute définition; téléviseurs à rétroprojection; téléviseurs à écran LCD; appareils et équipements de décodage et d'enregistrement de sons, d'images et de données pour télévision nommément décodeurs TV numériques; appareils et équipements de télévision numérique nommément télévisions; enregistreurs numériques de télévision à disque dur; mécanismes à pré-paiement pour appareils de télévision; écrans de projection; écrans vidéo; équipements et appareils de projection nommément rétroprojecteurs, vidéo-projecteurs, magnétoscopes; appareils, équipements de téléphonie pour réseau radio cellulaire nommément téléphones; terminaux de téléphonie mobile; baladeurs; outils de test pour réseau radio cellulaire (équipements pour les ordinateurs, ordinateurs, logiciels) nommément connecteurs, routeurs, GSM; piles atomiques, réacteurs nucléaires; appareils et instruments pour l'énergie nucléaire nommément moteurs à énergie nucléaire, manipulateurs, télémanipulateurs et robots spécialisés dans ce domaine; accumulateurs et récupérateurs de chaleur; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale; fours de traitements thermiques et soles de four; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique; résistances de chauffage, fours de microgravité, fours bridgeman, fours isothermes, protections thermiques sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres; appareils pour la purification de l'eau, de l'air, installations de ventilation pour véhicules (climatisation) nommément filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, stérilisateurs d'air, installations de conditionnement d'air et de climatisation pour véhicules; installations de filtrage et d'adsorption à charbons actifs à usage industriel; tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques nommément autos, camions, trains, avions, navires, sous-marins, hélicoptères, chars dassaut, fusées, jeep, missiles, motos, motocyclettes; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; accouplements et organes de transmission et de propulsion nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion combinée, dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules aériens, terrestres, automobiles ou ferroviaires nommément amortisseurs, freins, embrayeurs; dispositifs de relevage de train d'atterrissage, dispositifs de freinage pour véhicules aériens; suspensions pour véhicules, amortisseurs pour suspensions de véhicules, roues, freins et régulateurs de freinage pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, trains d'atterrissage pour avions, circuits hydrauliques pour véhicules; avions sans pilote, drones nommément avions sans pilote; véhicules aériens nommément missiles, avions, fusées, sondes orbitales, hélicoptères; planches de bord nommément panneau placé devant le pilote dun avion dans lequel sont insérés les cadrans ou écrans cathodiques des principaux instruments de bord; manches de pilotage avec manette intégrée; armement à savoir armes à feu; munitions et projectiles, substances explosives nommément poudre pour explosifs, poudre darmoçage, explosif en cartouche, amorces et détonateurs, ammonium; missiles balistiques à propulsion par fusées; initiateurs électro-pyrotechniques, initiateurs pyrotechniques utilisant une transmission d'énergie par faisceau laser pour dispositifs pyrotechniques d'engins; étoupilles optopyrotechniques; matières textiles fibreuses brutes, matières textiles fibreuses brutes à haute résistance mécanique, thermique ou de friction destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux bio-matériaux, et aux pièces de friction tels que freins et embrayages; textures tridimensionnelles multicouches déformables tissées à partir de fils mèchés en carbone ou en céramique; textures à architecture fibreuse, renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles ou de fils continus, en carbone, en céramique, ou en précurseurs des carbones ou des céramiques.
002
Class 002
Paint Products
Consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine; veille en affaires financières, veille financière en matière d'attribution de subventions nommément établissement des besoins, recherche des subventions et programmes applicables, sollicitation publique ou privée, l'acceptation, la réception et l'encaissement de tous genres de contributions et subventions pour la réalisation de projets reliés à la haute technologie; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers; constitution et investissements de capitaux, prise de participation financière au sein de sociétés industrielles et commerciales; affaires immobilières nommément promotion pour des tiers de projets immobiliers, négociation de baux immobiliers pour des tiers, services d'aménagement et d'entretien d'immeubles résidentiels, commerciaux et industriels, services d'achat, de vente, de location et de placement relatifs aux immeubles résidentiels, commerciaux et industriels; évaluations, estimations, courtage et gérance de biens immobiliers; services d'informations et d'assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de location vente pour moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci; services d'informations et d'assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de location vente pour inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci; services de location vente pour moteurs d'aéronefs; services de location vente pour inverseurs et nacelles et/ou de modules de ceux-ci pour moteurs d'aéronefs; construction, réparation, révision, entretien et maintenance pour tous types de véhicules aéronautiques, astronautiques, de tous types de moteurs d'aéronefs, d'inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs, de lanceurs spatiaux, de trains d'atterrissage, équipements et de systèmes hydrauliques et électro-hydrauliques, de roues, de freins, de suspensions de véhicules, d'hélices et de leurs parties constitutives; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsion pour moteurs de fusées et moteurs d'aéronefs; remise au standard, remise en état, échange standard, réparation, entretien, maintenance et reconditionnement de moteurs d'aéronefs, de nacelles, d'inverseurs, de modules d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs, d'unités de propulsion spatiale, d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, de résistances chauffantes et de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, de chambres de combustion, de chambres de fusées et tuyères de poussée; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard, pour les moteurs aéronautiques, les nacelles et inverseurs, les modules d'inverseurs, les ensembles d'éjection d'aéronefs et d'unités de propulsion spatiale; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques; installations et réparation de téléphones; transmission d'informations aux tiers en matière de remise en état, de location, de location vente, de vente, d'échanges standard, de garantie de moteurs et/ou de modules de moteurs, inverseurs et nacelles utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers contenues dans une banque de données relatives à la formation concernant la remise en état de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations par télécopies, voies radiophonique et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, la garantie, l'échange standard, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur intranet et internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la garantie, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications nommément relative à la remise en état, la location, la location vente, la vente, les échanges standard, la garantie de moteurs et/ou de modules de moteurs, d'inverseurs et de nacelles utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; communications par satellites nommément communication mobile et haut débit par téléphonie, terminaux d'ordinateurs, télévisions numériques; services de communications entre ordinateurs nommément services de courrier électronique, messagerie électronique, diffusion de données, mise en ligne ou mise à jour d'informations, transmission d'informations et d'images relatives aux diverses activités dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux; diffusion d'informations sur réseaux nommément sur internet dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux; installation et réparation de réseaux informatiques très haut début pour le bénéfice de tiers; service d'assistance en ligne par internet à savoir transmission d'informations concernant les produits et systèmes nommément de la téléphonie mobile et sans fils, des télécopieurs, des réseaux d'accès, des réseaux optiques, des réseaux de télécommunication, de la télévision numérique, des terminaux de jeux, de monétique de biométrie de régulation du contrôle de trafic et de comptage, des modules et modems; consultations en ligne dans le domaine des télécommunications, à savoir de la téléphonie mobile et sans fil, des télécopieurs, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la télévision numérique, des modules et modems; traitement des matériaux à savoir traitements thermiques et traitement des surfaces des métaux et des alliages métalliques; traitements des matériaux composites par siliciuration, carbonisation, densification et traitements physico-chimiques des fibres et des textures; services de purification de l'air, services d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures, de recyclages de déchets et d'ordures; opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques; services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse, essais de matériaux, essais de machines, tests (essais de matériaux) pour le bénéfice de tiers dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, des communications, de la défense, de la sécurité, pour les marchés civils, militaires et spatiaux; conseils et consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie dans les domaines aéronautiques, spatial, de la télécommunication et de la défense-sécurité pour applications civiles et militaires; conseils et consultations en matière de traitement de l'information à savoir exploitation de données techniques; conception, élaboration, programmation, location, réparation, entretien de logiciels, recherches scientifiques et industrielles à savoir recherche en mécanique, recherche technique, recherches et développement pour le compte de tiers, conception de base de données dans tous les domaines techniques, aéronautiques, informatiques, automobile, et en matière de télécommunication et activités multimédia; recherches et développements relatifs à l'aérodynamique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brasage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essais; essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles essais de moteurs; recherche et développement de nouveaux produits, recherche et développement de moteurs; recherche technique en mécanique, travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques dans les domaines aéronautique, spatial, de la télécommunication et de la défense-sécurité pour applications civiles et militaires; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les inverseurs et les nacelles de moteurs d'aéronefs; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale des moteurs des domaines aéronautique et spatial; aide technique en matière de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les inverseurs, nacelles et moteurs des domaines aéronautique et spatial; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de ma métrologie, de la chimie, de la morphologie et dans le domaine de la thermique; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs; installation de logiciels; production de cartes géographiques en 3D; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; consultations technologiques en ligne dans les domaines de la biométrie, des ordinateurs, ainsi qu'en matière de câbles, de sécurité et de défense, de signalisation routière; services juridiques.
...
Class 006
Metal Products
Class 007
Machinery Products
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Class 013
Firearm Products
Class 017
Rubber Products
Class 022
Ropes, Cordage and Fiber Products
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Class 036
Insurance & Financial Services
Class 037
Construction and Repair Services
Class 038
Communications Services
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Class 045
Personal & Legal & Social Services
Composites thermostructuraux à haute résistance thermique pour utilisa...
on 16 Jun 2010
LOEW'S HOTELS INC.
1262802 · 27 Jun 2005
035
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Business management and advertising services for others in the field of hotels, restaurants, conventions, health and fitness spas and resorts; retail gift shops, retail souvenir shops, retail golf and spa shops; bars, cocktail lounges; providing of information in the field of hotels, restaurants, foods, conventions, health and fitness spas, resorts, shopping, touring, recreation and entertainment venues; conducting incentive award programs to promote the sale of the products and services of others, copying of documents for others; providing entertainment listings, theater listings and shopping guides; telephone answering services; entertainment services, namely providing facilities for recreational activities in the nature of golf, tennis, exercise, boating, sailing, fishing, horseback riding, swimming and other aquatic activities; providing live performances of music, drama, and a variety of types of entertainment; booking of tours and entertainment; arrangements for concerts, dance, live musical groups, comedy groups, dramatic shows; providing food and drink for guests namely, operating a restaurant, bar, cocktail lounge and café; providing temporary accommodations; hotel services, restaurant services, convention services, resort services, health and fitness spa services; making hotel reservations; banquet and catering services, bar services, cocktail lounge services, take out food and beverage services; canteens and concession stands for food, beverages and snack foods; providing facilities for meetings, conference, trade shows, entertainment services, festivals, and social functions; vending machine services in the nature of providing vending machines offering food and beverages; concierge services.
039
Class 039
Transportation & Storage Services
Hotel and restaurant services.
...
Class 041
Education and Entertainment Services
Business management and advertising services for others in the field of hotels, restaurants, conventions, health and fitness spas and resorts; retail gift shops, retail souvenir shops, retail shops featuring golf equipment, golf clothing, accessories for golfers, books relating to golf and other articles of interest to golfers, and retail store services featuring health and beauty spa products; providing information in person, by mail, over the telephone, and via the Internet in the nature of directories of hotels, restaurants, health and fitness spas, resorts, retail stores and shopping malls, recreational facilities and entertainment venues; excluding movie theaters; conducting incentive award programs to promote the sale of the products and services of others, copying of documents for others; providing shopping guides promoting the goods and services of others in person, by mail, over the telephone and via the Internet; telephone answering services; providing facilities for business meetings and business conferences; vending machine services in the nature of providing vending machines offering food and beverages; Tourist agency services, namely, providing travel information in person, by mail, over the telephone and via the Internet, arranging excursions for tourists; booking of sightseeing tours; restaurant food delivery services; Entertainment services, namely providing facilities for recreational activities in the nature of golf, tennis, exercise, boating, sailing, fishing, horseback riding, swimming and other aquatic activities; presentation of live musical and dramatic show performances, booking of entertainment, namely, booking of seats for shows and booking of theater tickets; arranging for ticket reservations for concerts, dance shows, live musical performances and live comedy and dramatic shows; excluding movie theaters, but including, in-room movies in hotels; providing fitness facilities; Entertainment services, namely, providing information in person, by mail, over the telephone, and via the Internet in the nature of reviews of hotels, restaurants, health and fitness spas, resorts, retail stores and shopping malls, recreational facilities and entertainment venues, excluding movie theaters; Providing food and drink for guests namely, operating a restaurant, bar, cocktail lounge and café; providing temporary accommodations; hotel services, restaurant services, convention services, namely, providing convention facilities, resort hotel services; making hotel reservations for others; providing banquet facilities for special occasions, and catering services, bar services, cocktail lounge services, take out food and beverage services, namely, take-out restaurant services; providing general purpose facilities for trade exhibitions; providing facilities for fairs and social functions; Health spa services for health and wellness of the body and spirit offered at a health resort; health spa services in the nature of massages, cosmetic face and body care services, manicures and pedicures; Hotel concierge services.
Class 043
Restaurant and Hotel Services
Class 044
Medical, Beauty & Agricultural Services
Class 045
Personal & Legal & Social Services
Business management and advertising services for others in the field o...
on 24 Apr 2008
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERÄTE GMBH
1232966 · 6 Oct 2004
007
Class 007
Machinery Products
Vacuum cleaners.
Vacuum cleaners.
on 31 Dec 2020
STEPHEN GREY PROFESSIONALLY KNOWN AS "FREAKY FLOW" CARRYING ON BUSINESS AS FREAKY FLOW PRODUCTIONS
1218653 · 26 May 2004
006
Class 006
Metal Products
Wearing apparel, namely, shirts, t-shirts, hats and caps.
009
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Novelty items, namely, posters, stickers and post cards.
...
Class 014
Jewelry Products
Entertainment services, namely, furnishing live and recorded audio and audio-visual musical performances.
Class 016
Paper Goods and Printed Material
Class 018
Leather Products not including clothing
Class 021
Houseware and Glass Products
Class 024
Fabrics
Class 025
Clothing Products
Class 026
Lace, Ribbons & Embroidery and Fancy Goods
Class 028
Toys and Sporting Goods Products
Class 034
Smoker's Products
Class 041
Education and Entertainment Services
Wearing apparel, namely, shirts, t-shirts, hats and caps.,Novelty item...
on 18 Nov 2005
ÅLÖ AB
1215861 · 5 May 2004
007
Class 007
Machinery Products
Mechanical and/or hydraulic loading, grabbing, lifting and digging equipment for heavy load vehicles, namely, tractors, trucks and other tool carrying vehicles, namely, front end loaders, back end loaders, agricultural implements, namely, general purpose buckets, gravel buckets, snow buckets, multibuckets, silage buckets, high tipping buckets, silage grabs, block cutters, pallet lifters, timber blades, timber forks, grab attachments, big sack lifters, manure forks, potato forks, stone forks, root forks, bale handlers, bale spikes, bale spikes for pallet forks, big bale forks, ice blades, ploughs, sand spreaders, bale carriers, sub frames; attachments and locking mechanisms for securing the before mentioned loading, grabbing, lifting and digging equipment.
012
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Heavy load vehicles, namely, trucks and tractors with mechanical and/or hydraulic loading, grabbing, lifting and digging equipment attached thereto, and structural parts therefor.
Mechanical and/or hydraulic loading, grabbing, lifting and digging equ...
on 29 Jun 2010
VIACOM INTERNATIONAL INC.
1213536 · 15 Apr 2004
035
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
038
Class 038
Communications Services
...
Class 041
Education and Entertainment Services
Providing on-line voting system via the internet; internet services which should be understood to include communication services, namely transmitting streamed sound and audio-visual recordings via the Internet; services relating to the distribution and transmission of television entertainment; services relating to the distribution and transmission of live performances; providing information on the applicants television programming services to multiple users via the world wide web or the internet or other on-line databases, on-line voting system; entertainment services, namely the distribution and transmission of television programming; television programming services, namely the provision of television programs featuring a wide range of cultural, educational and entertainment topics; online services, namely providing information on television programming.
Providing on-line voting system via the internet; internet services wh...
on 12 Nov 2020
ANITA NOSWORTHY
1213207 · 6 Apr 2004
016
Class 016
Paper Goods and Printed Material
Men's, women's and children's clothing, headwear and footwear, namely shirts, tank tops, jerseys, sports, warm-up suits, jackets, sweat shirts, sweat pants. shorts, pants, slacks, headwear, namely hats, caps, head bands, bandanas, toques, footwear, namely shoes, sandals, slippers, socks, books, bags, pens pencils.
025
Class 025
Clothing Products
Design, implement and manage fitness, exercise, wellness, training and health programs in the workplace.
...
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Design, equip, implement and manage fitness centers.
Class 041
Education and Entertainment Services
Conduct fitness assessments, and personal fitness program consultations.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Group exercise classes.
Class 044
Medical, Beauty & Agricultural Services
Design, implement and manage programs for weight management, nutrition, stress management, cardio fitness.
Men's, women's and children's clothing, headwear and footwear, namely ...
on 10 May 2004
ALÖ AB
1211875 · 1 Apr 2004
006
Class 006
Metal Products
007
Class 007
Machinery Products
...
Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Mechanical and/or hydraulic loading, lifting and digging equipment for heavy load vehicles, including tractors and other tool carrying vehicles; mechanical and/or hydraulic means of attachment and locking devices for the before mentioned loading, lifting and digging tools; loading, lifting and digging vehicles and their parts and accessories.
Mechanical and/or hydraulic loading, lifting and digging equipment for...
Owners
Astral ip enterprise ltd. (31)
Lemon inc. (5)
The bay limited partnership (5)
Barberos trading inc. (3)
Biogen ma inc. (3)
Corporate minders inc. (3)
Lo progeny designs inc. (3)
Maqui new life s.A. (3)
Advance magazine publishers inc. (2)
Aerovias del continente americano s.A. avianca (2)
Categories
Class 9 (171)
Class 35 (145)
Class 41 (94)
Class 25 (89)
Class 42 (84)
Class 16 (61)
Class 36 (58)
Class 5 (46)
Class 30 (46)
Class 39 (42)
Class 7 (39)
Class 37 (39)
Class 38 (39)
Class 43 (38)
Class 45 (37)
Class 3 (36)
Class 12 (36)
Class 29 (36)
Class 21 (35)
Class 44 (35)
Class 20 (33)
Class 28 (33)
Class 18 (32)
Class 11 (31)
Class 24 (31)
Class 1 (28)
Class 14 (28)
Class 6 (25)
Class 10 (25)
Class 40 (22)
Class 32 (21)
Class 27 (19)
Class 8 (18)
Class 34 (18)
Class 17 (16)
Class 26 (16)
Class 33 (16)
Class 19 (15)
Class 22 (15)
Class 2 (14)
Class 4 (14)
Class 31 (14)
Class 13 (10)
Class 15 (8)
Class 23 (8)
Correspondents
Xin xu (85)
Smart & biggar lp (48)
Lavery, de billy, llp (39)
Riches, mckenzie & herbert llp (28)
Gowling wlg (canada) llp (26)
Marks & clerk (14)
Robic agence pi s.E.C./ robic ip agency lp (12)
Borden ladner gervais llp (10)
Macrae & co. (10)
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Trademark Name
Country Selected
Canada
C$500/ 1 class + gov fee
United States
C$137/ 1 class + gov fee
Canada
C$500/ 1 class + gov fee
Mexico
C$691/ 1 class + gov fee
European Union
C$969/ 1 class + gov fee
China
C$691/ 1 class + gov fee
South Korea
C$967/ 1 class + gov fee
Japan
C$1,106/ 1 class + gov fee
India
C$137/ 1 class + gov fee
United Kingdom
C$691/ 1 class + gov fee
Australia
C$414/ 1 class + gov fee
Israel
C$967/ 1 class + gov fee
United Arab Emirates
C$967/ 1 class + gov fee
New Zealand
C$967/ 1 class + gov fee
Brazil
C$691/ 1 class + gov fee
Taiwan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ukraine
C$1,106/ 1 class + gov fee
Indonesia
C$967/ 1 class + gov fee
South Africa
C$691/ 1 class + gov fee
Singapore
C$1,106/ 1 class + gov fee
Saudi Arabia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Afghanistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Algeria
C$1,106/ 1 class + gov fee
Argentina
C$552/ 1 class + gov fee
Austria
C$1,244/ 1 class + gov fee
Bahrain
C$967/ 1 class + gov fee
Bangladesh
C$829/ 1 class + gov fee
Benelux
C$1,382/ 1 class + gov fee
Bhutan
C$1,244/ 1 class + gov fee
Bolivia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Botswana
C$1,797/ 1 class + gov fee
British Virgin Islands
C$1,659/ 1 class + gov fee
Bulgaria
C$1,106/ 1 class + gov fee
Cambodia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Chile
C$691/ 1 class + gov fee
Colombia
C$967/ 1 class + gov fee
Congo
C$1,659/ 1 class + gov fee
Costa Rica
C$1,244/ 1 class + gov fee
Croatia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Cyprus
C$1,382/ 1 class + gov fee
Czech Republic
C$1,244/ 1 class + gov fee
Denmark
C$1,106/ 1 class + gov fee
Curacao
C$1,659/ 1 class + gov fee
Macau
C$967/ 1 class + gov fee
Dominican Republic
C$1,244/ 1 class + gov fee
Aruba
C$1,659/ 1 class + gov fee
Greenland
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ecuador
C$1,106/ 1 class + gov fee
Egypt
C$967/ 1 class + gov fee
El Salvador
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ethiopia
C$1,521/ 1 class + gov fee
France
C$1,244/ 1 class + gov fee
Gaza
C$1,106/ 1 class + gov fee
Germany
C$1,244/ 1 class + gov fee
Greece
C$1,106/ 1 class + gov fee
Guatemala
C$1,244/ 1 class + gov fee
Haiti
C$1,244/ 1 class + gov fee
Honduras
C$1,244/ 1 class + gov fee
Hong Kong (SAR)
C$1,244/ 1 class + gov fee
Hungary
C$1,521/ 1 class + gov fee
Iraq
C$2,074/ 1 class + gov fee
Italy
C$1,244/ 1 class + gov fee
Jordan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Kazakhstan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Kenya
C$1,244/ 1 class + gov fee
Kuwait
C$1,106/ 1 class + gov fee
Laos
C$967/ 1 class + gov fee
Lebanon
C$1,382/ 1 class + gov fee
Lesotho
C$1,659/ 1 class + gov fee
Libya
C$1,244/ 1 class + gov fee
Madrid Protocol (WIPO)
C$2,766/ 1 class + gov fee
Malawi
C$1,521/ 1 class + gov fee
Malaysia
C$967/ 1 class + gov fee
Maldives
C$1,382/ 1 class + gov fee
Morocco
C$1,382/ 1 class + gov fee
Mozambique
C$1,244/ 1 class + gov fee
Myanmar
C$1,106/ 1 class + gov fee
Namibia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Nepal
C$967/ 1 class + gov fee
Nicaragua
C$1,244/ 1 class + gov fee
Norway
C$1,244/ 1 class + gov fee
Oman
C$1,521/ 1 class + gov fee
Pakistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Panama
C$1,244/ 1 class + gov fee
Paraguay
C$1,244/ 1 class + gov fee
Peru
C$1,106/ 1 class + gov fee
Philippines
C$1,244/ 1 class + gov fee
Poland
C$691/ 1 class + gov fee
Portugal
C$1,244/ 1 class + gov fee
Puerto Rico
C$1,244/ 1 class + gov fee
Qatar
C$1,106/ 1 class + gov fee
Romania
C$1,244/ 1 class + gov fee
Serbia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Slovakia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Spain
C$1,244/ 1 class + gov fee
Sri Lanka
C$967/ 1 class + gov fee
Swaziland
C$1,797/ 1 class + gov fee
Sweden
C$1,106/ 1 class + gov fee
Switzerland
C$1,244/ 1 class + gov fee
Thailand
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tunisia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Turkey
C$1,106/ 1 class + gov fee
Uganda
C$967/ 1 class + gov fee
United Republic of Tanzania
C$967/ 1 class + gov fee
Uruguay
C$1,106/ 1 class + gov fee
Venezuela
C$1,244/ 1 class + gov fee
Vietnam
C$1,106/ 1 class + gov fee
West Bank, Palestine
C$1,106/ 1 class + gov fee
Yemen
C$2,351/ 1 class + gov fee
Albania
C$1,244/ 1 class + gov fee
Andorra
C$1,244/ 1 class + gov fee
Angola
C$1,797/ 1 class + gov fee
Antigua and Barbuda
C$1,659/ 1 class + gov fee
Armenia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Azerbaijan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Bahamas
C$1,936/ 1 class + gov fee
Barbados
C$1,797/ 1 class + gov fee
Belgium
C$1,382/ 1 class + gov fee
Belize
C$1,797/ 1 class + gov fee
Benin
C$1,106/ 1 class + gov fee
Bosnia and Herzegovina
C$1,382/ 1 class + gov fee
Brunei
C$1,797/ 1 class + gov fee
Burkina Faso
C$1,106/ 1 class + gov fee
Burundi
C$1,659/ 1 class + gov fee
Cabo Verde
C$1,244/ 1 class + gov fee
Cameroon
C$1,106/ 1 class + gov fee
Central African Republic (CAR)
C$1,106/ 1 class + gov fee
Chad
C$1,106/ 1 class + gov fee
Comoros
C$1,106/ 1 class + gov fee
Cote d'Ivoire
C$1,106/ 1 class + gov fee
Czechia
C$1,382/ 1 class + gov fee
Djibouti
C$1,659/ 1 class + gov fee
Dominica
C$1,797/ 1 class + gov fee
Equatorial Guinea
C$1,106/ 1 class + gov fee
Eritrea
C$1,382/ 1 class + gov fee
Estonia
C$1,797/ 1 class + gov fee
Eswatini
C$1,797/ 1 class + gov fee
Fiji
C$1,244/ 1 class + gov fee
Finland
C$967/ 1 class + gov fee
Gabon
C$1,106/ 1 class + gov fee
Gambia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Georgia
C$1,106/ 1 class + gov fee
Ghana
C$1,382/ 1 class + gov fee
Grenada
C$1,797/ 1 class + gov fee
Guinea
C$1,106/ 1 class + gov fee
Guinea-Bissau
C$1,106/ 1 class + gov fee
Guyana
C$1,797/ 1 class + gov fee
Iceland
C$1,797/ 1 class + gov fee
Ireland
C$1,244/ 1 class + gov fee
Jamaica
C$1,659/ 1 class + gov fee
Kiribati
C$1,382/ 1 class + gov fee
Kosovo
C$1,244/ 1 class + gov fee
Kyrgyzstan
C$1,244/ 1 class + gov fee
Latvia
C$967/ 1 class + gov fee
Liberia
C$1,382/ 1 class + gov fee
Liechtenstein
C$1,382/ 1 class + gov fee
Lithuania
C$967/ 1 class + gov fee
Luxembourg
C$1,382/ 1 class + gov fee
Madagascar
C$1,382/ 1 class + gov fee
Mali
C$1,106/ 1 class + gov fee
Malta
C$829/ 1 class + gov fee
Marshall Islands
C$1,382/ 1 class + gov fee
Mauritania
C$1,106/ 1 class + gov fee
Mauritius
C$1,382/ 1 class + gov fee
Micronesia
C$1,382/ 1 class + gov fee
Moldova
C$1,382/ 1 class + gov fee
Monaco
C$1,936/ 1 class + gov fee
Mongolia
C$829/ 1 class + gov fee
Montenegro
C$1,244/ 1 class + gov fee
Nauru
C$1,382/ 1 class + gov fee
Netherlands
C$1,382/ 1 class + gov fee
Niger
C$1,106/ 1 class + gov fee
Nigeria
C$552/ 1 class + gov fee
North Macedonia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Palau
C$1,382/ 1 class + gov fee
Palestine
C$1,382/ 1 class + gov fee
Papua New Guinea
C$1,106/ 1 class + gov fee
Rwanda
C$1,382/ 1 class + gov fee
Saint Kitts and Nevis
C$1,797/ 1 class + gov fee
Saint Lucia
C$1,797/ 1 class + gov fee
Saint Vincent and the Grenadines
C$1,797/ 1 class + gov fee
Samoa
C$1,659/ 1 class + gov fee
San Marino
C$1,382/ 1 class + gov fee
Sao Tome and Principe
C$1,382/ 1 class + gov fee
Senegal
C$1,106/ 1 class + gov fee
Seychelles
C$1,382/ 1 class + gov fee
Sierra Leone
C$1,382/ 1 class + gov fee
Slovenia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Solomon Islands
C$1,382/ 1 class + gov fee
Somalia
C$1,382/ 1 class + gov fee
South Sudan
C$1,382/ 1 class + gov fee
Suriname
C$2,212/ 1 class + gov fee
Tajikistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tanzania
C$967/ 1 class + gov fee
Timor-Leste
C$1,382/ 1 class + gov fee
Togo
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tonga
C$1,797/ 1 class + gov fee
Trinidad and Tobago
C$1,659/ 1 class + gov fee
Turkmenistan
C$1,106/ 1 class + gov fee
Tuvalu
C$1,382/ 1 class + gov fee
Uzbekistan
C$967/ 1 class + gov fee
Vanuatu
C$1,659/ 1 class + gov fee
Zambia
C$1,244/ 1 class + gov fee
Zimbabwe
C$1,244/ 1 class + gov fee
OAPI
C$1,244/ 1 class + gov fee
ARIPO
C$1,382/ 1 class + gov fee