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ABEILLE DESSIN

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ABEILLE DESSIN
ABANDONED SECTION 36

on 25 Jul 2023

TM5 Status

DEAD/APPLICATION/ Withdrawn/Abandoned

Your application has been withdrawn or abandoned. You cannot use the TM5 mark.

Last Applicant/ Owned by

TERABEE

90 rue Henri Fabre01630 Saint-Genis-Puilly

FR

Serial Number

1954381 filed on 29th Mar 2019

Correspondent Address

SMART & BIGGAR LP

1000 RUE DE LA GAUCHETIERE OUESTBUREAU 3300MONTREAL

QUÉBEC

CA

H3B4W5

ABEILLE DESSIN

Trademark usage description

machines, machines-outils et outils mécaniques; robots industriels ; robots pour machines-outils ; appareils robotisés de manutention, de nettoyage, d Read More

Vienna Information

3 . 13 . 2

Insects (except 3.13.1), spidersInsectes (excepté 3.13.1), araignées

3 . 13 . 4

Bees, waspsAbeilles, guêpes

3 . 13 . 24

Insects or spiders stylizedInsectes ou araignées stylisés

26 . 7 . 17

Triangles or lines forming an angle with one or more polygons other than quadrilateralsTriangles ou lignes formant un angle avec un ou plusieurs polygones autres que les quadrilatères

26 . 7 . 18

Triangles with linesTriangles avec lignes

26 . 3 . 4

Several triangles, juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs triangles, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 3 . 6

Triangular figures with one or more convex or concave sidesFigures triangulaires à un ou plusieurs côtés convexes ou concaves

26 . 3 . 7

Triangular figures with one or more truncated or rounded anglesFigures triangulaires à un ou plusieurs angles coupés ou arrondis

26 . 3 . 10

Triangles containing one or more circles, ellipses or polygons (except 26.3.11)Triangles contenant un ou plusieurs cercles, ellipses ou polygones (excepté 26.3.11)

26 . 3 . 24

Triangles with dark surfaces or parts of surfacesTriangles avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 5 . 1

One polygonUn polygone

26 . 5 . 12

Polygons containing one or more other geometrical figuresPolygones contenant une ou plusieurs autres figures géométriques

26 . 5 . 24

Polygons with dark surfaces or parts of surfacesPolygones avec surface ou partie de la surface foncée

25 . 7 . 20

Surfaces or backgrounds covered with lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes

25 . 7 . 21

Surfaces or backgrounds covered with straight lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes droites

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

Classification Information

Class [007]
Machines, machines-outils et outils mécaniques; robots industriels ; robots pour machines-outils ; appareils robotisés de manutention, de nettoyage, de remplissage, d'emballage ; robots industriels pour procédés de fabrication ; robots industriels pour le bricolage et l'entretien ménager

Classification kind code

11

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de comptage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des mouvements, de présences et de positions ; appareils d'intelligence artificielle ; robots humanoïdes et électroniques, y compris robots dotés d'une intelligence artificielle, robots de laboratoire, robots pédagogiques, robots de surveillance pour la sécurité, robots de téléprésence, robots collaboratifs (cobotiques) ; capteurs ; détecteurs, en particulier détecteurs de mouvement, de distance, de vitesse, de position, de trafic et de présence ; émetteurs infrarouges pour capteurs et détecteurs ; appareils de positionnement ; appareils de positionnement mondial (GPS) ; appareils de mesure et d'enregistrement des distances ; système de détection de drones ; appareils de télécommunication ; systèmes électroniques de commande ; installations électriques pour la commande d'opérations industrielles ; appareils de contrôle du trafic ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; câbles électriques et électroniques ; composants électriques et électroniques; circuits intégrés ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; équipement de traitement de données ; ordinateurs; matériel informatique ; machines à calculer ; logiciels; logiciels d'intelligence artificielle ; logiciels d'automatisation de processus robotique [RPA] ; bases de données informatiques et électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; parties et garnitures de tous les produits précités

Classification kind code

11

Class [010]
Appareils et instruments médicaux, vétérinaires, dentaires et chirurgicaux; appareils de mesure à usage médical ; appareils d'analyse à usage médical ; appareils à infrarouges à usage médical et chirurgical ; détecteurs et capteurs pour applications médicales ; robots médicaux et chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux pour le traitement et les soins d'hospitalisation à domicile ; appareils et instruments médicaux pour les soins aux patients en hôpital, en hospitalisation à domicile (HAD) ou en maison médicalisée ; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées, les personnes âgées et les nourrissons

Classification kind code

11

Class [012]
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment véhicules à guidage automatique (VGA), véhicules à moteur sans conducteur, véhicules robotisés, drones

Classification kind code

11

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'appareils et instruments scientifiques, optiques, d'analyse et de mesure ; conception et développement de capteurs et de détecteurs ; conception et développement de systèmes électroniques ; recherche et développement de nouveaux produits et technologies pour des tiers; services d'études de projets techniques; service d'ingénierie pour des tiers en matière industrielle, informatique, robotique, domotique, médicale, automobile, de recherche, d'éducation, d'internet des objets, et en matière de technologies de l'information appliquées aux villes intelligentes; recherche liée à l'automatisation informatisée de processus techniques et industriels; conception et développement d'ordinateurs ; conception et développement de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; développement de bases de données électroniques et informatiques ; stockage électronique de données ; conseil et d'information concernant l'ensemble des services précités

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

1954381

Mark Type

Trademark

Legal History

Action TakenStatus
Submitted for opposition 6
on 25th Jul 2023		Abandoned - Section 36
Submitted for opposition 14
on 2th May 2023		Default Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 11th Oct 2022		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 11th Oct 2022		Examiner's First Report
Submitted for opposition 67
on 7th Oct 2022		Agent Name Changed
Submitted for opposition 287
on 13th Jun 2022		Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 67
on 11th Sept 2019		Agent Name Changed
Submitted for opposition 31
on 3rd Apr 2019		Formalized
Submitted for opposition 30
on 29th Mar 2019		Filed
Submitted for opposition 1
on 29th Mar 2019		Created