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REGISTERED

on 31 Jan 2005

Last Applicant/ Owned by

ZITTA PRODUCTS INC.

81, rue Théodore-ViauTerrebonne

QUÉBEC

J6Y0J8

Serial Number

1191492 filed on 24^th Sept 2003

Registration Number

TMA631539 registered on 31^st Jan 2005

Registration expiry Date

31^st Jan 2030

Correspondent Address

YANN CANNEVA

(Langlois avocats, s.e.n.c.r.l.)1250 boulevard René-Lévesque Ouest,20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B4W8

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Trademark usage description

mise en marché de bains, de baignoires, enceintes de baignoires, composantes de baignoires, bains ou baignoires hydro-masseurs, baignoires-douches, en Read More

Classification Information

Class [035]
Mise en marché de bains, de baignoires, enceintes de baignoires, composantes de baignoires, bains ou baignoires hydro-masseurs, baignoires-douches, enceintes de douches, douches, baignoires avec système d'air, cuves, baignoires à remous, baignoires thérapeutiques et spas.

Classification kind code

Class [040]
Fabrication de bains, de baignoires, enceintes de baignoires, composantes de baignoires, bains ou baignoires hydro-masseurs, baignoires-douches, enceintes de douches, douches, baignoires avec système d'air, cuves, baignoires à remous, baignoires thérapeutiques et spas.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1191492

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 15 on 21^st Dec 2004	Correspondence Created
Submitted for opposition 50 on 24^th Sept 2004	Allowed
Submitted for opposition 51 on 24^th Sept 2004	Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42 on 7^th Jul 2004	Advertised
Submitted for opposition 26 on 3^rd Jun 2004	Approved
Submitted for opposition 22 on 17^th Mar 2004	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 17^th Mar 2004	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 9^th Oct 2003	Formalized
Submitted for opposition 1 on 6^th Oct 2003	Created
Submitted for opposition 30 on 24^th Sept 2003	Filed

ACRYLINE

Classification Information

Class [035]Mise en marché de bains, de baignoires, enceintes de baignoires, composantes de baignoires, bains ou baignoires hydro-masseurs, baignoires-douches, enceintes de douches, douches, baignoires avec système d'air, cuves, baignoires à remous, baignoires thérapeutiques et spas.

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Class [040]Fabrication de bains, de baignoires, enceintes de baignoires, composantes de baignoires, bains ou baignoires hydro-masseurs, baignoires-douches, enceintes de douches, douches, baignoires avec système d'air, cuves, baignoires à remous, baignoires thérapeutiques et spas.

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Legal History

Class [035]
Mise en marché de bains, de baignoires, enceintes de baignoires, composantes de baignoires, bains ou baignoires hydro-masseurs, baignoires-douches, enceintes de douches, douches, baignoires avec système d'air, cuves, baignoires à remous, baignoires thérapeutiques et spas.

Class [040]
Fabrication de bains, de baignoires, enceintes de baignoires, composantes de baignoires, bains ou baignoires hydro-masseurs, baignoires-douches, enceintes de douches, douches, baignoires avec système d'air, cuves, baignoires à remous, baignoires thérapeutiques et spas.