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AQUALEAD

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AQUALEAD
REGISTERED

on 3 Apr 2018

TM5 Status

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Last Applicant/ Owned by

INDUSTRIAL WATER MANAGEMENT UNE ENTITÉ LÉGALE

24 Espace Henry ValléeParc de l'Artillerie69007 LYON

FR

Serial Number

1757305 filed on 1st Dec 2015

Registration Number

TMA993599 registered on 3rd Apr 2018

Registration expiry Date

3rd Apr 2033

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

AQUALEAD

Trademark usage description

produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets liquides et/ou solides, à savoir floculants, coagulants, polyélectrolites, réactifs. pro Read More

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets liquides et/ou solides, à savoir floculants, coagulants, polyélectrolites, réactifs. Produits chimiques et additifs pour le conditionnement des eaux à savoir biocides, bio détergents, produits anticorrosion, nommément agents de conservation chimiques pour utilisation comme inhibiteurs de corrosion sur les chaudières, réservoirs métalliques, équipements et installations de chauffage, des équipements et installations de refroidissement et de réfrigération, des équipements de distribution d'eau, des condenseurs thermiques et autres installations comportant des tuyauteries et canalisations, préparations de détartrage à usage industriel, adoucisseurs, agents chimiques de conditionnement des eaux de chaudières, des réservoirs métalliques, des équipements et installations de chauffage, des équipements et installations de refroidissement et de réfrigération, des équipements de distribution d'eau, des condenseurs thermiques et autres installations comportant des tuyauteries et canalisations. Produits oxydants pour l'épuration, la stérilisation et la désinfection des liquides, nommément oxydants chimiques pour l'épuration des eaux usées. Produits chimiques à usage industriel et entrant dans les procédés de fabrication industriels, nommément chlore pour usage industriel général.

Classification kind code

10

Class [005]
Produits chimiques, nommément biocides pour empêcher la croissance des algues, bactéries et micro-organismes dans les équipements et les installations de refroidissement et de réfrigération, les équipements de distribution d'eau, les condenseurs thermiques et autres installations comportant des tuyauteries et canalisations.

Classification kind code

10

Class [009]
Appareils de dosage et d'injection de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques, nommément automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution et au traitement de l'eau, nommément compteurs d'eau, régulateurs électriques industriels pour le traitement des eaux usées, indicateurs de niveau d'eau, jauges de température. Appareils et installations informatiques programmables de télésurveillance, télégestion, télé contrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour le contrôle d'installations dévolues au traitement d'eaux usées industrielles, nommément installations électriques et électroniques de vidéosurveillance, alarmes de sécurité et avertisseurs d'incendie, avertisseurs de fuites de gaz. Appareils et instruments électriques pour la génération d'oxydants, nommément générateurs d'oxydants chimiques pour l'épuration des eaux usées; composants pour les automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et pour les générateurs d'oxydants chimiques pour l'épuration des eaux usées, nommément pompes à diffusion, électrovalves, vannes de maintien de pression, réservoirs de dosage, cannes d'injection.

Classification kind code

10

Class [039]
Service de livraison, de dépotage et de stockage de produits chimiques.

Classification kind code

10

Class [040]
Services de traitement des eaux usées, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles.

Classification kind code

10

Class [042]
Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, nommément services de recherche en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, mise à disposition de sites internet et de serveurs, consultations et conseils techniques en matière de recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'informatique, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques; audits techniques (travaux d'ingénieurs) relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels. Travaux d'ingénieurs dans le domaine des systèmes d'informations industriels (automatisme, contrôle, commande et gestion technique centralisée, système décisionnels systèmes de gestion des données d'exploitation).

Classification kind code

10

Mark Details

Serial Number

1757305

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 26
on 16th Nov 2017		Approved
Submitted for opposition 130
on 15th Nov 2017		Note to file
Submitted for opposition 27
on 29th Sept 2017		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 31st Mar 2017		Correspondence Created
Submitted for opposition 15
on 16th Feb 2017		Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 14th Oct 2016		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 14th Oct 2016		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 3rd Dec 2015		Formalized
Submitted for opposition 1
on 2th Dec 2015		Created
Submitted for opposition 30
on 1st Dec 2015		Filed