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BIOSYSTEM

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ABANDONED SECTION 36

on 6 Sept 2022

Last Applicant/ Owned by

EXEL INDUSTRIES

54, rue Marcel PaulF-51200 EPERNAY

Serial Number

2041278 filed on 15^th Apr 2020

Correspondent Address

SANDRINE PERNOD-BOULANGER

4847 Westmount AvenueWestmount

QUÉBEC

H3Y1X9

BIOSYSTEM

Trademark usage description

dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; colliers de serrage métalli Read More

Classification Information

Class [006]
Dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; colliers de serrage métalliques; colliers d'attache métalliques pour tuyaux; tuyaux métalliques; raccords métalliques pour tuyaux.

Classification kind code

Class [007]
Pulvérisateurs à jet porté autres que ceux actionnés manuellement; pulvérisateurs à jet projeté autres que ceux actionnés manuellement; matériels et équipements industriels de pulvérisation, à savoir pistolets de pulvérisation; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux à savoir pistolets pulvérisateurs ou électriques destinés à l'application et la pulvérisation d'eaux, de désinfectants, de nettoyants; appareils de pulvérisation de gouttelettes de liquides; pistolets et pompes pour l'application et la pulvérisation de liquides, d'eaux, de désinfectants, de nettoyants; pistolets de pulvérisation en tant que parties de machines tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'application de liquides, d'eaux, de désinfectants, de nettoyants; outillage d'ateliers de pulvérisation pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de liquides, d'eaux, de désinfectants, de nettoyants; projecteurs automatiques de liquides, d'eaux, de désinfectants, de nettoyants, électrostatiques; pistolets de pulvérisation automatiques [parties de machines] pour l'application d'insecticides, de fongicides, d'herbicides et d'engrais liquides; pistolets de pulvérisation [parties de machines] tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'application d'insecticides, de fongicides, d'herbicides et d'engrais liquides; pompes [parties de machines] pour pulvérisateurs [machines] pour l'application d'insecticides, de fongicides, d'herbicides et d'engrais liquides; pompes [parties de machines] à savoir parties d'installations, de machines, pour la pulvérisation; dispositifs de pompage de liquides, de poudres, de fibres, par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour machines de pulvérisation; pompe [partie de machine] d'aspiration de liquides, de poudres, de fibres; pompe [partie de machine] de refoulement de liquides sous pression; pompes centrifuges; machines d'aspiration de liquides à usage industriel; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage; machines d'aspiration et de traitement de l'air; buses [parties de machines] de pulvérisation de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; filtres pour buses de pulvérisation (parties de machines ou de moteurs); enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; outils mécaniques, à l'exclusion des machines agricoles et équipements mécaniques, pour préparer un purin de plantes.

Classification kind code

Class [008]
Instruments actionnés manuellement, à savoir pulvérisateurs de produits liquides, de poudres, de fibres, d'eaux; lances de pulvérisateurs à main actionnés manuellement pour la pulvérisation de désinfectants, de nettoyants; pistolets manuels de pulvérisation de produits désinfectants, de produits nettoyants, actionnés manuellement; outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces à savoir pistolets manuels d'application et de pulvérisation électrostatique de désinfectants, de nettoyants; pistolets manuels de pulvérisation de produits liquides, de poudres, d'eaux, d'insecticides, de fongicides, d'herbicides, de produits chimiques, de produits biologiques, de produits phytosanitaires, de produits agricoles, de produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux; pulvérisateurs avec pompes à main [actionnés manuellement] pour appliquer des insecticides, fongicides, herbicides et engrais, sous formes liquides, poudres, fibreuses; pulvérisateurs actionnés manuellement pour insecticides, fongicides, herbicides, produits chimiques, produits biologiques, produits phytosanitaires, produits agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux; lances de pulvérisateurs à main actionnés manuellement pour la pulvérisation de poudres, d'eaux, d'insecticides, de fongicides, d'herbicides et d'engrais liquides; outil manuel pour préparer un purin de plantes (outils à main pour le jardinage actionnés manuellement).

Classification kind code

Class [009]
Applications logicielles informatiques téléchargeables; programmes d'ordinateurs téléchargeables; programmateurs (logiciels) d'exécution de tâches planifiées.

Classification kind code

Class [017]
Tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux d'arrosage; tuyaux en matières textiles; raccords non métalliques pour tuyaux; manchons non métalliques pour tuyaux; garnitures non métalliques pour tuyaux flexibles; garnitures non métalliques pour tuyaux rigides.

Classification kind code

Class [019]
Cabines non métalliques permettant la pulvérisation de produits liquides, de poudres, de produits fibreux, en espaces clos; ateliers (cabines non métalliques) pour la pulvérisation de produits liquides, de poudres, de produits fibreux.

Classification kind code

Class [020]
Dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enrouleurs non métalliques, non mécaniques pour tuyaux flexibles; colliers de serrage non métalliques; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux; présentoirs; vis non métalliques; écrous non métalliques.

Classification kind code

Class [021]
Pistolets d'arrosage; buses de pulvérisation en matières plastiques pour tuyaux d'arrosage; instruments d'arrosage; lances pour tuyaux d'arrosage; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2041278

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 1^st Feb 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 24^th Nov 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 24^th Nov 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 24^th Nov 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 24^th May 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 23^rd Jul 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 22^nd Jul 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 22^nd Jul 2020	Formalized
Submitted for opposition 30 on 15^th Apr 2020	Filed
Submitted for opposition 228 on 15^th Apr 2020	International Registration

BIOSYSTEM

Classification Information

Class [006]Dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; colliers de serrage métalliques; colliers d'attache métalliques pour tuyaux; tuyaux métalliques; raccords métalliques pour tuyaux.

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Class [009]Applications logicielles informatiques téléchargeables; programmes d'ordinateurs téléchargeables; programmateurs (logiciels) d'exécution de tâches planifiées.

Classification kind code

Class [017]Tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux d'arrosage; tuyaux en matières textiles; raccords non métalliques pour tuyaux; manchons non métalliques pour tuyaux; garnitures non métalliques pour tuyaux flexibles; garnitures non métalliques pour tuyaux rigides.

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Class [019]Cabines non métalliques permettant la pulvérisation de produits liquides, de poudres, de produits fibreux, en espaces clos; ateliers (cabines non métalliques) pour la pulvérisation de produits liquides, de poudres, de produits fibreux.

Classification kind code

Class [020]Dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enrouleurs non métalliques, non mécaniques pour tuyaux flexibles; colliers de serrage non métalliques; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux; présentoirs; vis non métalliques; écrous non métalliques.

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Class [021]Pistolets d'arrosage; buses de pulvérisation en matières plastiques pour tuyaux d'arrosage; instruments d'arrosage; lances pour tuyaux d'arrosage; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes.

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [006]
Dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; colliers de serrage métalliques; colliers d'attache métalliques pour tuyaux; tuyaux métalliques; raccords métalliques pour tuyaux.

Class [009]
Applications logicielles informatiques téléchargeables; programmes d'ordinateurs téléchargeables; programmateurs (logiciels) d'exécution de tâches planifiées.

Class [017]
Tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux d'arrosage; tuyaux en matières textiles; raccords non métalliques pour tuyaux; manchons non métalliques pour tuyaux; garnitures non métalliques pour tuyaux flexibles; garnitures non métalliques pour tuyaux rigides.

Class [019]
Cabines non métalliques permettant la pulvérisation de produits liquides, de poudres, de produits fibreux, en espaces clos; ateliers (cabines non métalliques) pour la pulvérisation de produits liquides, de poudres, de produits fibreux.

Class [020]
Dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enrouleurs non métalliques, non mécaniques pour tuyaux flexibles; colliers de serrage non métalliques; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux; présentoirs; vis non métalliques; écrous non métalliques.

Class [021]
Pistolets d'arrosage; buses de pulvérisation en matières plastiques pour tuyaux d'arrosage; instruments d'arrosage; lances pour tuyaux d'arrosage; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes.