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BLUEWAY (& DESSIN)

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REGISTERED

on 26 Jun 2009

TM5 Status

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Last Applicant/ Owned by

SONEPAR

25 rue d'AstorgPARIS 75008

Serial Number

1377625 filed on 28^th Dec 2007

Registration Number

TMA742637 registered on 26^th Jun 2009

Registration expiry Date

26^th Jun 2034

Correspondent Address

SMART & BIGGAR LP

SCOTIA PLAZA40 KING STREET WEST40th FLOORTORONTO

ONTARIO

M5H3Y2

BLUEWAY (& DESSIN)

Trademark usage description

promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie par un programme de fidélisation du consommateur, par voie Read More

Vienna Information

26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

Classification Information

Class [035]
Promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie par un programme de fidélisation du consommateur, par voie de campagnes publicitaires, par un réseau mondial de télécommunications; étude et recherches de marché; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation de l'énergie, du développement durable, de la protection de l'environnement et du commerce équitable; conseils et informations commerciales sur les consommations en énergie, le développement durable et la protection de l'environnement et le commerce équitable; démonstration de produits permettant la maîtrise de la consommation énergétique, le développement durable, la protection de l'environnement et le commerce équitable; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable et du commerce équitable; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable et du commerce équitable; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, du développement durable, de la protection de l'environnement et du commerce équitable; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable et du commerce équitable.

Classification kind code

Class [037]
Informations et conseils en matière d'édification, construction, réparation, maintenance, rénovation, réaménagement de bâtiments ou d'installations électriques permettant la préservation de l'environnement, et favorisant le développement durable et la maîtrise de la consommation énergétique.

Classification kind code

Class [039]
Transport, distribution et fourniture d'énergie; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie favorisant le développement durable, la maîtrise de la consommation énergétique et la préservation de l'environnement.

Classification kind code

Class [041]
Education, formation dans le domaine de l'énergie, de l'électronique, de l'informatique, de l'électricité, du développement durable, de la préservation des richesses naturelles, de la protection de l'environnement et du commerce équitable; publication de livres; édition de livres,de revues; production de films sur bandes vidéo; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but éducatif; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but d'enseignement; services d'édition et de diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs, tous les services précités étant liés aux domaines de l'énergie, de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable et du commerce équitable.

Classification kind code

Class [042]
Informations, conseils et analyses techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie et d'électricité permettant le respect de l'environnement et le développement durable; contrôle de qualité dans le domaine des pièces et appareils électroniques, informatiques, électriques; recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et sur leur sécurité; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers permettant le respect de l'environnement et le développement durable; recherche technique dans le domaine de l'énergie, de l'électronique, de l'informatique, de l'électricité, du développement durable, de la préservation des richesses naturelles, de la protection de l'environnement et du commerce équitable; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux; contrôle et expertise technique d'installations énergétiques; services de recherches et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergies renouvelables.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1377625

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 50 on 24^th Apr 2009	Allowed
Submitted for opposition 42 on 7^th Jan 2009	Advertised
Submitted for opposition 26 on 31^st Dec 2008	Approved
Submitted for opposition 27 on 13^th Nov 2008	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 28^th Jul 2008	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 28^th Jul 2008	Examiner's First Report
Submitted for opposition 130 on 18^th Feb 2008	Note to file
Submitted for opposition 31 on 8^th Jan 2008	Formalized
Submitted for opposition 1 on 31^st Dec 2007	Created
Submitted for opposition 30 on 28^th Dec 2007	Filed

BLUEWAY (& DESSIN)

Classification Information

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Class [039]Transport, distribution et fourniture d'énergie; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie favorisant le développement durable, la maîtrise de la consommation énergétique et la préservation de l'environnement.

Classification kind code

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [039]
Transport, distribution et fourniture d'énergie; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie favorisant le développement durable, la maîtrise de la consommation énergétique et la préservation de l'environnement.