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Carbios

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Carbios
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on 10 May 2024

Last Applicant/ Owned by

Carbios

Site de Cataroux -8 rue de la Grolière F-63100 Clermont-Ferrand

FR

Serial Number

2233076 filed on 21st Sept 2022

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

Carbios

Trademark usage description

stabilisants pour polymères plastiques; matières plastiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut biodégradables; matières plastiques à l'é Read More

Classification Information

Class [001]
Stabilisants pour polymères plastiques; matières plastiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut biodégradables; matières plastiques à l'état brut sous forme de granulés, de pâte, de liquides, de masses, de pastilles, de copeaux, de poudre; matières plastiques à l'état brut sous toutes leurs formes; matières plastiques à l'état brut à usage industriel; terre artificielle pour la culture des plantes, fabriquée à partir de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; additifs chimiques et organiques destinés à être utilisés dans le traitement de matières plastiques; cultures bactériennes pour l'industrie alimentaire; additifs alimentaires, nommément additifs chimiques pour la fabrication de textiles, de matières plastiques, de détergents et d'emballages alimentaires; produits chimiques pour le traitement des matières textiles; enzymes à usage industriel, nommément enzymes utilisées dans l'industrie textile, enzymes pour l'industrie des détergents, enzymes pour l'industrie des matières plastiques; enzymes à usage technique, nommément enzymes antioxydants, enzymes destinés au traitement d'eau; stabilisateurs d'enzymes; enzymes à usages industriels pour la dégradation et la dépolymérisation des plastiques et résines polymères à l'état brut; enzymes activatrices, nommément catalyseurs pour la fabrication de polymères, catalyseurs à utiliser dans la fabrication de matières plastiques; enzymes pour la transformation des aliments; résine artificielle et synthétique à l'état brut pour emballage; résines artificielles à l'état brut et matières plastiques à l'état brut; additifs chimiques pour la protection des matières plastiques contre la dégradation; additifs chimiques destinés à être utilisés dans le traitement de matières plastiques; additifs chimiques accélérateurs de biodégradation; additifs chimiques pour compost; additifs enzymés pour la biodégradation de matières plastiques; activateur de compost; additifs chimiques utilisés dans le traitement et la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; produits chimiques et adjuvants utilisés dans la fabrication de matières plastiques; catalyseurs pour la fabrication de produits chimiques d'usage industriel, catalyseurs de polymérisation; catalyseurs de dépolymérisation; produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits en matières plastiques biodégradables; mélanges de produits chimiques et préparations enzymatiques destinés à la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques biodégradables à l'état brut destinées à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture; mélanges de produits chimiques et préparations enzymatiques destinés à la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; cultures bactériennes et préparations de micro-organismes naturels pour la dégradation et dépolymérisation des plastiques et résines polymères; préparations enzymatiques à usage industriel, nommément préparations enzymatiques pour l'industrie textile, l'industrie des détergents et l'industrie des matières plastiques à utiliser dans le secteur chimique; ferments à usage chimique; produits chimiques pour la conservation des aliments; produits chimiques pour conserver la fraîcheur des aliments; plastifiants; curdlane; édulcorants artificiels; culture de micro-organismes autre qu'à usage médical, vétérinaire, nommément cultures bactériennes pour l'industrie textile, l'industrie des détergents et l'industrie des matières plastiques, cultures de micro-organismes bactériens pour la recherche scientifique et de laboratoire; matières plastiques biosourcées à l'état brut; matières plastiques biodégradables et compostables à l'état brut à usage manufacturier; matières plastiques brutes; résines polymères biodégradables; substrats enzymatiques; préparations enzymatiques pour la décomposition des déchets; préparations enzymatiques pour le traitement des déchets; catalyseurs biochimiques; enzymes utilisées comme catalyseurs biochimiques; préparations enzymatiques pour l'industrie textile; enzymes pour le traitement des tissus; préparations chimiques destinées au traitement des pneus; monomères d'acide téréphtalique; monomères d'éthylène glycol; polyéthylène téréphtalate (PET) à usage industriel pour la fabrication de textiles, pour l'impression 3D et pour la fabrication de flacons, bouteilles, feuilles et films plastiques.

Classification kind code

11

Class [016]
Articles pour reliures; photographies; articles de papeterie, nommément agendas de papeterie, autocollants de papeterie, colle de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; nécessaires à peinture pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), nommément calendriers de bureau, dispositifs d'impression pour bureau, papeterie pour le bureau; matériel imprimé d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), nommément diapositives de présentation, examens pratiques, notes de cours et programmes de cours; caractères d'imprimerie; clichés, nommément photographies imprimées; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums de photo, albums pour autocollants, albums souvenirs; cartes postales, cartes à collectionner, cartes de souhaits; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés ou lithographiés; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage; emballages en plastiques biodégradables et/ou compostables; films pour l'emballage en matières plastiques biodégradables et compostables; sacs d'emballage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs tout usage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs-poubelles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs d'emballage à vide (enveloppes, pochettes) en matières plastiques biodégradables et compostables, enveloppes en matières plastiques biodégradables et compostables pour le conditionnement, pochettes en matières plastiques biodégradables et compostables pour l'empaquetage, pochettes en matières plastiques biodégradables et compostables pour cartes à collectionner; sacs pour déchets verts en matières plastiques; sacs pour déchets verts en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sachets en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; films à bulles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; sacs en matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinés à conserver des aliments; sacs en plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage agroalimentaire; feuilles, sacs, petits sacs, et pochettes en plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage et le conditionnement; pellicules en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage, l'emballage et le conditionnement; paquets en plastique à bulles d'air biodégradables pour l'emballage ou le conditionnement.

Classification kind code

11

Class [017]
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; matières plastiques mi-ouvrées sous forme extrudée à utiliser au cours d'opérations de fabrication; enduits isolants; tuyaux flexibles en matières plastiques; bouchons en caoutchouc pour contenants d'emballage industriels; matériaux de rembourrage en caoutchouc et en matières plastiques; feuilles en matières plastiques à usage agricole; feuilles métalliques isolantes; rubans isolants, tissus isolants et vernis isolants; résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis) en blocs, granules, feuilles, mousses, fibres, et tubes pour usage industriel; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en caoutchouc pour l'emballage; fibres et laine de verre pour l'isolation; fibres en matières plastiques pour la fabrication de câbles à pneus; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinées à la fabrication d'emballages; matériaux isolants fabriqués à base de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières plastiques recyclées extrudées sous forme de granules, feuilles, blocs, tubes et films destinés à être utilisés dans la fabrication; pellicules en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage agricole; matières plastiques biodégradables et compostables extrudées sous forme de granules, feuilles, blocs, tubes et films pour la fabrication et production de produits semi-finis, matières plastiques biodégradables extrudées sous forme de granules, feuilles, blocs, tubes et films pour la fabrication de produits semi-finis, matières plastiques biodégradables extrudées sous forme de granules, feuilles, blocs, tubes et films pour la production de produits semi-finis, matières plastiques compostables extrudées sous forme de granules, feuilles, blocs, tubes et films pour la fabrication de produits semi-finis, matières plastiques compostables extrudées sous forme de granules, feuilles, blocs, tubes et films pour la production de produits semi-finis; matières plastiques biodégradables et compostables extrudées sous forme de granules, feuilles, blocs, tubes et films pour la fabrication et production de produits finis; film plastique, autre que pour l'emballage, nommément films plastiques destinés à être utilisés dans la fabrication; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, nommément pellicules en matières plastiques pour la plastification du papier; feuilles en matières plastiques à usage agricole; filaments en matières plastiques pour l'impression 3D.

Classification kind code

11

Class [020]
Barquettes et pots de yaourts en plastique.

Classification kind code

11

Class [021]
Assiettes et verres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables.

Classification kind code

11

Class [022]
Fibres en matières plastiques à usage textile; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage textile; bâches en matières plastiques à usage agricole.

Classification kind code

11

Class [040]
Transformation de matières plastiques; recyclage de matières plastiques; traitement chimique de textiles; traitement et recyclage d'emballages; recyclage et traitement des déchets chimiques, élimination des déchets; services de traitement de matières biodégradables, nommément services de compostage; services de traitement de matières plastiques à l'état brut biodégradables; services de purification de matières biodégradables; services de traitement de déchets textiles; services de traitement de déchets plastiques; services de traitement de l'eau; service de purification de l'eau; recyclage chimique de déchets; recyclage enzymatique de déchets; recyclage enzymatique de déchets en matière plastique; recyclage de produits chimiques; recyclage de déchets chimiques; recyclage d'ordures et de déchets; recyclage de déchets; traitement de déchets industriels; traitement [valorisation] de déchets industriels; traitement de déchets ménagers; recyclage de bouteilles de boissons; recyclage de bouteilles en plastique; recyclage de bouteilles en PET; recyclage de textiles comprenant du polyester; recyclage de textiles comprenant du PET; mise à disposition d'informations en matière de recyclage d'ordures; services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures; recyclage de vêtements; recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques; tri de déchets et de matières recyclables; impression en 3D sur commande pour des tiers; recyclage et élimination des déchets et de leurs matières constitutives; services de purification et régénération des déchets et de leurs matières constitutives, nommément services d'épuration des gaz usés, services de récupération des plastiques, tri de déchets de matières premières de récupération, recyclage et récupération de matériaux utilisable à partir de résidus de déchets produits dans l'agriculture pour d'autres; services de recyclage des plastiques et des textiles par dépolymérisation; traitement de matériaux par des procédés de dépolymérisation de matières plastiques; traitement de matériaux par des procédés de repolymérisation de polymères à partir de monomères; traitement de matériaux par des procédés de repolymérisation de polyéthylène téréphtalate (PET) à partir de monomères.

Classification kind code

11

Class [042]
Recherches et développement de nouveaux produits, dans le domaine des matières plastiques; conception d'emballages biodégradables et/ou compostables; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, nommément ingénierie chimique dans le domaine des matières plastiques biodégradables; services de centres de recherches, de laboratoires (analyses chimiques, bio chimiques et bactériologiques) dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures, conseils et expertises dans le domaine de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures, services de recherches scientifiques liées à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation de déchets et des ordures, services de tests et recherches sur la prévention des pollutions; services de centres de recherches, de laboratoires (analyses chimiques, bio chimiques et bactériologiques) dans les domaines des biotechnologies; expertise technique [travaux d'ingénieurs], nommément ingénierie chimique, ingénierie agricole, ingénierie biologique; services d'expertises en formulation de bio-polymères; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches biologiques, recherche techniques, dans le domaine des matières plastiques biodégradables; services de conseils scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, dans le domaine des matières plastiques biodégradables; services de conseils scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, dans le domaine des biotechnologies; conseils en matière de technologie dans le domaine du recyclage de matières plastiques; services d'analyses chimiques et biotechnologiques; services de recherche et développement dans le domaine des biotechnologies, des traitements fermentaires, des mécanismes biologiques ou chimiques de polymérisation ou de dépolymérisation; recherche et développement de nouveaux produits en particulier dans le domaine des biotechnologies; services de consultant rendus par des ingénieurs dans le domaine des biotechnologies; services dans le domaine des biotechnologies consistant à développer des procédés innovants pour produire des composés de haute valeur ajoutée industrielle dans les domaines des polymères biosourcés, de la nutrition et de la santé, de l'agro-industrie; rapports d'experts et services de conseillers rendus par des ingénieurs dans le domaine des biotechnologies et concernant l'application des résultats de recherches en biotechnologies; analyses de recherches en chimie et en physique dans le domaine des matières plastiques biodégradables; recherche dans le domaine de la biologie chimique et de la biotechnologie; conduite d'études de projets techniques dans le domaine des matières plastiques biodégradables, conduite d'études de projets techniques dans le domaine du recyclage des matières plastiques; recherche et analyse de procédés chimiques et physico-chimiques de dépolymérisation de matières plastiques; consultations techniques dans le domaine de la chimie, de la chimie verte, des matières plastiques, de la plasturgie, des biotechnologies, de la biomasse, de la bioremédiation, du recyclage de matières plastiques, et du recyclage de déchets, notamment le recyclage enzymatique des déchets en matières plastiques ou des déchets textiles; établissements de plans, études de projets techniques, recherches et développement industriels, études et travaux d'ingénieurs nommément expertises, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports, et travaux de génie, tous ces services étant fournis dans le domaine des industries de la chimie, de la chimie verte, des matières plastiques, de la plasturgie, des biotechnologies, de la biomasse, de la bioremédiation, du recyclage de matières plastiques, et du recyclage de déchets, notamment le recyclage enzymatique des déchets en matières plastiques et des déchets textiles.

Classification kind code

11

Class [045]
Concession de licences de technologies, nommément de propriété intellectuelle et de logiciels dans le domaine de la chimie, de la chimie verte, des matières plastiques, de la plasturgie, des biotechnologies, de la biomasse, de la bioremédiation, du recyclage de matières plastiques, et du recyclage de déchets, notamment le recyclage enzymatique des déchets en matières plastiques et des déchets textiles; Concession de licences de technologies, nommément de propriété intellectuelle et de logiciels dans le domaine du traitement de matériaux par des procédés de dépolymérisation de matières plastiques, par des procédés de repolymérisation de polymères à partir de monomères, et par des procédés de repolymérisation de polyéthylène téréphtalate (PET) à partir de monomères; concession de licences de technologies de la production d'additifs enzymés et matériaux d'emballages en matières plastiques biodégradables et/ou compostables.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2233076

Mark Type

Trademark

Legal History

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Submitted for opposition 22
on 10th May 2024		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 10th May 2024		Examiner's First Report
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on 10th May 2024		Total Provisional Refusal
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on 13th Nov 2023		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 14th Feb 2023		Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 12th Jan 2023		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 11th Jan 2023		Created
Submitted for opposition 31
on 11th Jan 2023		Formalized
Submitted for opposition 30
on 21st Sept 2022		Filed
Submitted for opposition 228
on 21st Sept 2022		International Registration