CUISINES DENIS COUTURE et dessin

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on 7 Mar 2025

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9442-1120 Québec inc.

5341 Rue FerrierMontréal

QUÉBEC

H4P1M1

Serial Number

1969856 filed on 12^th Jun 2019

Registration Number

TMA1297353 registered on 7^th Mar 2025

Registration expiry Date

7^th Mar 2035

Correspondent Address

DELEGATUS SERVICES JURIDIQUES INC.

500-438 rue McGillMontréal

QUEBEC

H2Y2G1

CUISINES DENIS COUTURE et dessin

Trademark usage description

mobilier de cuisine, mobilier de salle de bain et mobilier sur mesure, nommément, meubles de cuisine sur mesure, mobilier de salle de bains sur mesure Read More

Vienna Information

26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 9

Several quadrilaterals juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs quadrilatères, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

25 . 7 . 1

Surfaces or backgrounds covered with repeated geometrical figures or designsSurfaces ou fonds couverts de figures ou de motifs géométriques répétés

25 . 7 . 3

Surfaces or backgrounds covered with squares or rectangles (except a 25.7.4)Surfaces ou fonds couverts de carrés ou de rectangles (excepté a 25.7.4)

7 . 15 . 9

TilesTuiles

Classification Information

Class [020]
Mobilier de cuisine, mobilier de salle de bain et mobilier sur mesure, nommément, meubles de cuisine sur mesure, mobilier de salle de bains sur mesure, étagères sur mesure, meubles de chambre à coucher sur mesure.

Classification kind code

Class [035]
Services de magasin de vente au détail et magasins de vente au détail en ligne de mobilier de cuisine, de mobilier de salle de bain et de mobilier sur mesure.

Classification kind code

Class [037]
Installation de meubles, nommément, installation de mobilier de cuisine, de mobilier de salle de bain et de mobilier sur mesure.

Classification kind code

Class [040]
Fabrication sur demande de mobilier, nommément, fabrication de mobilier de cuisine, de mobilier de salle de bain et de mobilier sur mesure.

Classification kind code

Class [042]
Conception de meubles, nommément, conception de mobilier de cuisine, de mobilier de salle de bain et de mobilier sur mesure.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1969856

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 27 on 11^th Jun 2024	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 26 on 11^th Jun 2024	Approved
Submitted for opposition 48 on 3^rd Jun 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 16^th Nov 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 16^th Nov 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 80 on 2^th Mar 2023	Change of Title Registered
Submitted for opposition 287 on 14^th Jun 2022	Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 31 on 19^th Jun 2019	Formalized
Submitted for opposition 1 on 13^th Jun 2019	Created
Submitted for opposition 30 on 12^th Jun 2019	Filed

CUISINES DENIS COUTURE et dessin

Classification Information

Class [020]Mobilier de cuisine, mobilier de salle de bain et mobilier sur mesure, nommément, meubles de cuisine sur mesure, mobilier de salle de bains sur mesure, étagères sur mesure, meubles de chambre à coucher sur mesure.

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Class [035]Services de magasin de vente au détail et magasins de vente au détail en ligne de mobilier de cuisine, de mobilier de salle de bain et de mobilier sur mesure.

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Class [037]Installation de meubles, nommément, installation de mobilier de cuisine, de mobilier de salle de bain et de mobilier sur mesure.

Classification kind code

Class [040]Fabrication sur demande de mobilier, nommément, fabrication de mobilier de cuisine, de mobilier de salle de bain et de mobilier sur mesure.

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Class [042]Conception de meubles, nommément, conception de mobilier de cuisine, de mobilier de salle de bain et de mobilier sur mesure.

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Class [020]
Mobilier de cuisine, mobilier de salle de bain et mobilier sur mesure, nommément, meubles de cuisine sur mesure, mobilier de salle de bains sur mesure, étagères sur mesure, meubles de chambre à coucher sur mesure.

Class [035]
Services de magasin de vente au détail et magasins de vente au détail en ligne de mobilier de cuisine, de mobilier de salle de bain et de mobilier sur mesure.

Class [037]
Installation de meubles, nommément, installation de mobilier de cuisine, de mobilier de salle de bain et de mobilier sur mesure.

Class [040]
Fabrication sur demande de mobilier, nommément, fabrication de mobilier de cuisine, de mobilier de salle de bain et de mobilier sur mesure.

Class [042]
Conception de meubles, nommément, conception de mobilier de cuisine, de mobilier de salle de bain et de mobilier sur mesure.