D'ÂME NATURE

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LES LABORATOIRES ASEPTA

1/3 avenue Albert II,"La Ruche" MC-98000 MONACO

Serial Number

1991863 filed on 5^th Jul 2019

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

D'ÂME NATURE

Trademark usage description

produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux nommément cosmétiques à usage personnel, cosmétiques et produits de maquillage, cos Read More

Vienna Information

5 . 1 . 16

Trees or bushes in stylized formArbres ou arbustes stylisés

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 11

Letters or numerals representing a plantLettres ou chiffres représentant un végétal

25 . 7 . 1

Surfaces or backgrounds covered with repeated geometrical figures or designsSurfaces ou fonds couverts de figures ou de motifs géométriques répétés

25 . 7 . 8

Surfaces or backgrounds covered with other repeated geometrical figures or designsSurfaces ou fonds couverts d'autres figures ou motifs géométriques répétés

5 . 1 . 5

One tree or one bushUn arbre ou un arbuste

5 . 1 . 3

Trees or bushes of some other shapeArbres ou arbustes présentant une autre forme

5 . 3 . 13

Stylized leavesFeuilles stylisées

5 . 3 . 14

One leafUne feuille

29 . 1 . 7

BrownBrun

29 . 1 . 3

GreenVert

Classification Information

Class [003]
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux nommément cosmétiques à usage personnel, cosmétiques et produits de maquillage, cosmétiques pour les soins de beauté, cosmétiques, à savoir laits, lotions et émulsions pour le soin du corps, laits démaquillants pour la toilette, déodorants à usage personnel, crèmes de toilette pour les soins du corps; produits de parfumerie, huiles essentielles nommément huiles essentielles à usage cosmétique, huiles essentielles à usage personnel, huiles essentielles aromatiques, huiles essentielles pour l'aromathérapie, huiles essentielles pour utilisation dans la fabrication de parfums; savons nommément savon de bain, savon de beauté, savon à usage personnel, savon déodorant; préparations cosmétiques pour le soin des pieds, à savoir crèmes, poudres, sprays, gels, sels de bain non à usage médical sous la forme de galet, laits, baume et huiles de bain (à usage non médical) ; pierre ponce; pierres lissantes nommément pierre de polissage, pierre à polir, pierre pour adoucir les pieds; préparations cosmétiques pour le soin des mains, à savoir crèmes; produits de toilette; sels de bain, à usage non médical; préparations pour les soins des cheveux, du visage, du corps et des ongles (à usage non médical); préparations pour enlever les vernis à ongles; vernis à ongles; maquillage; shampooings et aprèsshampooings; produits cosmétiques pour le soin des lèvres; lingettes imprégnées d'un produit cosmétique; lingettes imprégnées de produits nettoyants et démaquillants.

Classification kind code

Class [005]
Produits pharmaceutiques, nommément préparations pharmaceutiques de traitement antipelliculaire, préparations pharmaceutiques pour hydrater la peau pendant la grossesse; préparations médicales nommément préparations nettoyantes pour la peau à usage médical; emplâtres adhésifs à usage médical, emplâtres pour pansements; matériel pour pansements nommément bandages pour pansements, bandes pour pansements, gaze pour pansements; désinfectants nommément désinfectants à mains, désinfectants multi-usages, désinfectants pour ongles, savons désinfectants parfumés; produits podologiques à usage médical, à savoir crèmes, poudres, sprays, gels, sels de bain à usage médical sous la forme de galet, lait, baume, huile de bain (à usage médical) pour les soins et l'hygiène des pieds; produits pharmaceutiques pour le soin et l'hygiène du visage ou des mains, à savoir crèmes antibiotiques, crèmes antifongiques à usage médical, baumes anti-inflammatoires, gels topiques pour traitement des cicatrices, gel antibactériens; préparations médicales pour le soin des cheveux nommément contre la perte de cheveux, pour stimuler la pousse des cheveux, pour la croissance des cheveux; shampooings et après-shampooings médicaux; préparations pour traiter les infestations de poux, préparations pour destructions des poux dans les cheveux; baume à lèvres à usage médical, nommément baume contre la gerçure des lèvres, baume pour le traitement des feux sauvages; lingettes désinfectantes.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1991863

Mark Type

Trademark

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 23^rd Feb 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 23^rd Feb 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 23^rd Feb 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 48 on 23^rd Sept 2020	Agent Changed
Submitted for opposition 256 on 24^th Aug 2020	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 24^th Oct 2019	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 23^rd Oct 2019	Created
Submitted for opposition 31 on 23^rd Oct 2019	Formalized
Submitted for opposition 30 on 5^th Jul 2019	Filed
Submitted for opposition 228 on 5^th Jul 2019	International Registration