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DOMAIN THERAPEUTICS DESSIN

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DOMAIN THERAPEUTICS DESSIN
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on 29 Sept 2020

TM5 Status

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Last Applicant/ Owned by

DOMAIN THERAPEUTICS

Bioparc Boulevard Sébastien Bran 67400Illkirch Graffenstaden

FR

Serial Number

1873187 filed on 14th Dec 2017

Registration Number

TMA1082311 registered on 29th Sept 2020

Registration expiry Date

29th Sept 2030

Correspondent Address

SMART & BIGGAR LP

1000 RUE DE LA GAUCHETIERE OUESTBUREAU 3300MONTREAL

QUÉBEC

CA

H3B4W5

DOMAIN THERAPEUTICS DESSIN

Trademark usage description

produits chimiques et biologiques, sous la forme de molécules isolées, à savoir petites molécules, anticorps, peptides et protéines, destinés à la rec Read More

Vienna Information

20 . 5 . 7

Plans, schematic drawings, diagrams, curves, outlinesPlans, schémas, diagrammes, courbes, tracés

24 . 17 . 1

Punctuation marksSignes de ponctuation

24 . 17 . 2

DotsPoints

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

26 . 11 . 13

Wavy lines or bands, zigzag lines or bandsLignes ou bandes ondulées, en dents de scie

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

29 . 1 . 3

GreenVert

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 8

BlackNoir

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques et biologiques, sous la forme de molécules isolées, à savoir petites molécules, anticorps, peptides et protéines, destinés à la recherche scientifique biotechnologique, médicale, pharmaceutique et vétérinaire

Classification kind code

11

Class [005]
Produits pharmaceutiques et vétérinaires pour le traitement des maladies neurologiques, à savoir maladie d'Alzheimer, de Huntington, de Lou Gehrig, de Parkinson, l'infirmité motrice cérébrale, l'épilepsie, le tremblement essentiel, le syndrome de Gilles de La Tourette, la sclérose en plaques, le trouble du déficit de l'attention avec et sans hyperactivité, l'atrophie multisystématisée, la dégénérescence fronto-temporale, la démence, la dystonie, la paralysie cérébrale, le syndrome cérébelleux, l'accident vasculaire cérébral, l'agnosie, l'amnésie, l'apraxie, la démence à corps de Lewy, la dysarthrie, l'hypermnésie, la leucodystrophie, la migraine, la myasthénie, les myopathies, la rupture d'anévrisme, le syndrome de fatigue chronique, la synesthésie, le traumatisme crânien, des maladies psychiatriques, à savoir la cyclothymie, la dépression, l'hystérie, les maladies psychosomatiques, la paranoïa, la schizophrénie, le trouble obsessionnel compulsif, les troubles bipolaires, le trouble de la personnalité, l'autisme, les troubles anxieux, les troubles addictifs, les troubles du comportement alimentaire, les troubles du sommeil, des cancers, des maladies métaboliques, à savoir les troubles de l'équilibre acide-base, les troubles du métabolisme du calcium, les troubles du métabolisme des glucides, les troubles du métabolisme des lipides, les troubles du métabolisme du fer, les troubles du métabolisme du phosphore, les troubles de la réparation de l'ADN, l'hyperlactatémie, le syndrome de malabsorption intestinale, le syndrome métabolique X, les maladies héréditaires du métabolisme, les maladies mitochondriales, la porphyrie, les carences en protéostasie, les troubles endocriniens, la cachexie, le déséquilibre électrolytique, l'obésité, le diabète de type 2, la stéatose hépatique non alcoolique, des maladies inflammatoires, à savoir musculaires, cardiovasculaires, respiratoires, entériques, du système gastro intestinal, de l'épiderme, du système nerveux, des os, des tissus conjonctifs, des maladies cardiovasculaires, des maladies rares à savoir génétiques de type métaboliques, l'achalasie, l'amyotrophie spinale proximale, l'amaurose congénitale de Leber, l'anémie de Fanconi, la bêta-thalassémie, la chorée de Huntington, la drépanocytose, la dystrophie musculaire d'Emery-Dreifuss, la dystrophie rétinienne mixte, l'épidermolyse bulleuse, la fibrose pulmonaire idiopathique, la gamma-sarcoglycanopathie ou myopathie des ceintures de type 2C, l'hémophilie, l'hydrocéphalie à pression normale, les laminopathies, la microcéphalie, la maladie de Gilbert, la maladie de l'homme de pierre, la maladie des os de verre, la maladie de Sanfilippo, la maladie de Steinert, la maladie de Verneuil ou hidradénite suppurée, la maladie de Werdnig Hoffmann, la mucoviscidose, la myasthénie auto-immune, la myofasciite à macrophages, les myopathies des ceintures, la myopathie de Duchenne, la myopathie facio-scapulo-humérale ou dystrophie musculaire facio-scapulo-humérale, la phénylcétonurie, la progeria, la sclérose latérale amyotrophique ou maladie de Charcot, le syndrome d'Angelman, le syndrome d'Ehler-Danlos, le syndrome de Marfan, le syndrome de Prader-Willi, le syndrome de Rett, le syndrome de Turner, le syndrome de Wiskott-Aldrich, le syndrome myasthénique congénital, des maladies immunitaires, à savoir maladies auto-immunes, syndromes d'immunodéficience, allergies, la maladie de Crohn, le diabète de type 1, le lupus, l'hypothyroïdie, la polyarthrite rhumatoïde, la spondylarthrite ankylosante (spondylite), le rhumatisme, le syndrome de Gougerot-Sjögren (syndrome sec), le vitiligo, la maladie coeliaque, l'arthrite juvénile, la rectocolite hémorragique, le psoriasis et de la douleur

Classification kind code

11

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques pour mesurer des phénomènes chimiques, biologiques et pharmacologiques, à savoir mesurer l'interaction entre molécules chimiques, protéines, anticorps et peptides

Classification kind code

11

Class [010]
Appareils et instruments médicaux de ciblage de protéines membranaires pour tests de diagnostic sur des tissus, pour la cytologie et pour des tests cellulaires

Classification kind code

11

Class [042]
Activité de recherche et développement scientifiques visant à découvrir et développer des molécules thérapeutiques pour le traitement des maladies neurologiques, psychiatriques, cancers, maladies métaboliques, maladies inflammatoires, maladies cardiovasculaires, maladies rares, maladies immunitaires et la douleur; service de recherche et développement en laboratoire, destiné à la recherche scientifique pharmacologique, biotechnologique, médicale, pharmaceutique et vétérinaire

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

1873187

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 42
on 4th Mar 2020		Advertised
Submitted for opposition 26
on 18th Feb 2020		Approved
Submitted for opposition 27
on 18th Feb 2020		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 67
on 11th Sept 2019		Agent Name Changed
Submitted for opposition 15
on 8th May 2019		Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 20th Feb 2019		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 20th Feb 2019		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 18th Dec 2017		Formalized
Submitted for opposition 1
on 15th Dec 2017		Created
Submitted for opposition 30
on 14th Dec 2017		Filed