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FAURECIA (DESSIN)

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FAURECIA (DESSIN)
REGISTERED

on 26 Mar 2020

TM5 Status

LIVE/REGISTRATION/Issued and Active

Your registration has been issued and is active. You can now use the TM5 mark.

Last Applicant/ Owned by

FAURECIA UNE SOCIÉTÉ FRANÇAISE

2, rue Hennape92000 Nanterre

FR

Serial Number

1850202 filed on 31st Jul 2017

Registration Number

TMA1075912 registered on 26th Mar 2020

Registration expiry Date

26th Mar 2030

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

FAURECIA (DESSIN)

Trademark usage description

machines-outils pour l'industrie de l'automobile; moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, nommément moteurs électriques pour machines Read More

Vienna Information

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Classification Information

Class [007]
Machines-outils pour l'industrie de l'automobile; moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, nommément moteurs électriques pour machines, moteurs pour machinerie industrielle; accouplements non électriques de machines et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, nommément courroies de transmission et transmissions pour machines et machinerie industrielle; moteurs à air comprimé; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; dispositifs d'alimentation pour carburateurs; bougies d'allumage pour moteurs à explosion; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; alternateurs pour véhicules moteur; pistons d'amortisseurs (parties de machines); dispositifs antipollution pour moteurs, nommément convertisseurs catalytiques antipollution pour moteurs, injecteurs pour moteurs, permettant de réinjecter des gaz d'échappement refroidis dans le moteur pour réduite les émissions de CO2, récupérateurs de la chaleur à l'échappement, catalyseurs de montée en température électrique, système de réduction des émissions de CO2 comprenant un substrat métallique, un système électrique chauffant les gaz, un catalyseur permettant d'accélérer la transformation de polluants et un filtre de particules du gaz d'échappement pour réduire les émissions de CO2, réservoir de stockage d'ammoniaque pur sous forme solide pour réduire les émission d'oxyde d'azote, injecteur d'ammoniaque dans le carburant pour réduire les émissions d'oxyde d'azote; bagues à billes pour roulements; bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; capots protecteurs en tant que parties de machines; économiseurs de carburant pour moteurs, nommément injecteurs de carburants et pompes à carburants pour moteurs; carburateurs; joints de cardan; carters pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines-outils pour l'industrie de l'automobile et moteurs de machines-outils pour l'industrie de l'automobile; commandes hydrauliques pour machines-outils pour l'industrie de l'automobile et moteurs de machines-outils pour l'industrie de l'automobile; courroies de ventilateurs pour moteurs; courroies pour moteurs; culasses de moteurs; pistons de cylindres; démarreurs pour moteurs; pots d'échappement pour moteurs; filtres, nommément filtres à air et à huile pour moteurs, filtres à membrane utilisés comme pièces de machines; injecteurs pour moteurs; joints d'étanchéité pour moteurs; cylindres de moteurs; magnétos d'allumage pour moteurs; pistons de moteurs; régulateurs de vitesse de moteur; radiateurs de refroidissement pour moteurs; convertisseurs catalytiques; tuyaux d'échappement pour automobiles; carters pour composants d'automobiles, carters d'embrayage, carters de boite de vitesse.

Classification kind code

11

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques (non à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), nommément capteurs électroniques de données physiologiques concernant les occupants de véhicules, à savoir capteurs détectant la température et le niveau d'éclairage à l'intérieur de véhicules, capteurs détectant le mal des transports, le stress, l'inconfort, la somnolence des occupants de véhicules, capteurs vérifiant la capacité du conducteur à reprendre les commandes du véhicules, le tout afin d'assurer la sécurité et le confort thermique, postural, audio et lumineux des occupants de véhicules, capteurs de température, détecteurs thermiques et de mouvement de présence humaine dans un véhicule, détecteurs, électroniques, thermiques et optiques des conditions physiques d'un passager de véhicule, piles à combustible, batterie pour véhicule électrique et véhicule hybride rechargeable, batterie d'automobile et modules de charges électroniques de batterie d'automobiles comprenant des boitiers, couvercles, échangeurs, poutres structurelles et absorbeurs de chocs de batteries d'automobile, des systèmes de gestion et de mesure de batteries d'automobile consistant en des voltmètres, ampèremètres, sondes de température et thermocouple, ainsi que différents composants consistants en une unité de commande électronique (ECU), à savoir appareils de navigation pour véhicules sous forme de calculateurs embarqués et électrovannes; commande électronique de machines-outils pour l'industrie de l'automobile et de moteurs de machines-outils pour l'industrie de l'automobile.

Classification kind code

11

Class [011]
Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau pour véhicules, nommément feux de brouillard; filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air pour véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) à savoir réflecteurs de lampes, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; installations de chauffage pour véhicules, installations de climatisation pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, feux pour véhicules, phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules, récupérateurs de chaleur; installations d'éclairage pour véhicules à savoir lampes dynamos pour véhicules, lampes de lecture de cartes pour véhicules.

Classification kind code

11

Class [012]
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, nommément automobiles, camions, camionnettes, fourgonnettes, autobus, autocars, véhicules tous terrains, tracteurs, navires; accouplements d'arbres pour véhicules terrestres; chambres à air pour pneumatiques; ressorts amortisseurs pour véhicules; amortisseurs de suspension pour véhicules; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, nommément paresoleil pour automobiles; dispositifs antivol pour automobiles; appuie-tête pour sièges de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; attelages de remorques pour véhicules; amortisseurs, capots, carrosseries, chaînes, châssis, pare-chocs pour automobiles; stores (pare-soleil) pour automobiles; avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules; avertisseurs sonores pour véhicules; valves de bandages pour véhicules; bandages pleins pour roues de véhicules; revêtements textiles antidérapants pour bandages de véhicules; barres de torsion pour automobiles; boîtes de vitesse pour véhicules terrestres; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; pare-brise; capotes de véhicules; capots de moteurs pour véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; chaînes de commande pour véhicules terrestres; chaînes motrices pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; chenilles pour véhicules à chenilles; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour automobiles; cornets avertisseurs pour véhicules, nommément avertisseurs de marche arrière pour véhicules et klaxons de véhicules; coussins gonflables pour véhicules pour la prévention des blessures en cas d'accidents; indicateurs de direction pour véhicules; moteurs électriques pour véhicules terrestres; véhicules à moteur électriques; embrayages pour véhicules terrestres; engrenages de changement de vitesse pour véhicules terrestres; garnitures de freins pour véhicules; sabots de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; freins de véhicules; jantes de roues de véhicules; moteurs électriques, essences et diesel pour véhicules terrestres; pare-chocs de véhicules; rayons de roues de véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; rétroviseurs; roues pour véhicules moteur; sièges de véhicules; housses d'automobiles; turbines à air, à gaz, à vapeur et hydrauliques pour véhicules terrestres; vitres de véhicules; volants pour véhicules; portes de véhicules; housses pour sièges de véhicules; alarmes pour véhicules; panneaux de portières pour véhicules terrestres; parties structurelles d'automobiles; allume-cigares pour automobiles; pompes pneumatiques pour sièges d'automobiles.

Classification kind code

11

Class [017]
Matériaux d'isolation acoustique; panneaux d'isolation acoustique: matériaux isolants en mousse de polyéthylène, en mousse de polyuréthane.

Classification kind code

11

Class [042]
Recherche technique dans le domaine des matériaux utilisés dans le secteur automobile et pour l'isolation acoustique et thermique; essai de matériaux; conseils en matière d'économie d'énergie; décoration d'intérieurs de véhicules; études de projets techniques dans le domaine de l'automobile, et de l'isolation acoustique et thermique; expertises nommément travaux d'ingénieurs à savoir, travaux d'évaluation, de statistiques, d'estimations, de recherches et de rapports dans le domaine de l'automobile et de l'isolation acoustique et thermique; ingénierie mécanique et informatique; recherche en mécanique; services de recherche industrielle de matériaux dans le secteur automobile; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

1850202

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 26
on 8th Oct 2019		Approved
Submitted for opposition 15
on 25th Jul 2019		Correspondence Created
Submitted for opposition 23
on 29th Apr 2019		Default Removed
Submitted for opposition 12
on 29th Apr 2019		Extension of Time
Submitted for opposition 14
on 2th Apr 2019		Default Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 14th Sept 2018		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 14th Sept 2018		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 3rd Aug 2017		Formalized
Submitted for opposition 1
on 1st Aug 2017		Created
Submitted for opposition 30
on 31st Jul 2017		Filed