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GENEANET
REGISTERED

on 16 Aug 2023

TM5 Status

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Last Applicant/ Owned by

GENEANET

165 bis rue de Vaugirard 75015Paris

FR

Serial Number

1935093 filed on 10th Dec 2018

Registration Number

TMA1194390 registered on 16th Aug 2023

Registration expiry Date

16th Aug 2033

Correspondent Address

SMART & BIGGAR LP

SCOTIA PLAZA40 KING STREET WEST40th FLOORTORONTO

ONTARIO

CA

M5H3Y2

GENEANET

Trademark usage description

appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement de sons, d'images e Read More

Classification Information


Class [009]
Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement de sons, d'images et d'informations nommément ordinateurs, télécopieurs, photocopieurs, écrans d'ordinateurs, écrans de projection, caméra web, enregistreur audio, enregistreurs de bande vidéo; appareils et équipement pour le traitement de l'information nommément équipements pour la lecture de cartes; ordinateurs; logiciels d'ordinateur permettant de fournir des informations sous forme électronique via des réseaux informatiques et de communication dans le domaine de la généalogie, programmes de systèmes d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; supports d'enregistrement magnétiques et numériques nommément bandes audionumériques vierges, bandes magnétiques vierges pour ordinateurs, Cédéroms vierges pour l'enregistrement de sons ou de vidéos; logiciels de moteurs de recherche, logiciels de bases de données nommément logiciels d'accès et de recherche dans les bases de données; appareils et instruments de télécommunication nommément commutateurs pour appareils de télécommunication, condensateurs pour appareils de télécommunication, microphones pour appareils de télécommunication, permutateurs pour appareils de télécommunication; équipements nommément écrans informatiques tactiles, ordinateurs, claviers d'ordinateur, souris d'ordinateur et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images; Bases de données électroniques dans le domaine des données généalogiques historiques, des données relatives à l'histoire des familles, des données de recensement, des registres de décès, mariages et naissances, des représentations photographiques et graphiques des arbres généalogiques enregistrées sur supports informatiques; logiciels informatiques pour la création, la gestion, l'enregistrement, la recherche, l'indexation, le filtrage et l'extraction de données généalogiques historiques, données relatives à l'histoire des familles, données de recensement, registres de décès, mariages et naissances; logiciels informatiques pour la création, la gestion, l'enregistrement, la recherche, l'indexation, le filtrage et l'extraction de fichiers de séquences sonores et d'images; logiciels informatiques pour la création, l'affichage, le partage et le stockage de fichiers de présentations multimédias comprenant des photographies et des séquences sonores; logiciels informatiques pour la représentation graphique de données généalogiques historiques et données relatives à l'histoire des familles; logiciels informatiques permettant la recherche de données et la connexion à des bases de données et Internet; logiciels informatiques permettant l'interaction entre des sites Internet; logiciels informatiques pour la production de tableaux et diagrammes généalogiques; publications électroniques téléchargeables sous forme de revues et bulletins d'information dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles; rapports, tableaux et diagrammes téléchargeables dans le domaine des données généalogiques historiques, des données relatives à l'histoire des familles, des données de recensement, des registres de décès, mariages et naissances; logiciels informatiques pour le téléchargement, le balayage par scanneur, la numérisation, l'affichage, l'organisation, le partage et le montage de photographies et pour l'intégration de photographies dans des bases de données généalogiques et des arbres généalogiques; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables et ordinateurs de poche, à savoir logiciels pour le téléchargement, le balayage par scanneur, la numérisation, l'affichage, l'organisation, le partage et le montage de photographies et pour l'intégration de photographies dans des bases de données généalogiques et des arbres généalogiques; logiciels téléchargeables sous forme d'applications mobiles pour le téléchargement, le balayage par scanneur, la numérisation, l'affichage, l'organisation, le partage et le montage de photographies et pour l'intégration de photographies dans des bases de données généalogiques et des arbres généalogiques; logiciels informatiques pour le suivi d'informations généalogiques recueillies lors de recherches généalogiques et sur l'histoire des familles et utilisés pour la création de rapports, diagrammes et livres contenant ces informations; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables et ordinateurs de poche pour recherche et la gestion d'informations généalogiques recueillies lors de recherches généalogiques et sur l'histoire des familles; manuels d'instruction en format électronique fournis et vendus sous forme d'un tout


Classification kind code

11

Class [038]
Télécommunications nommément exploitation d'un réseau étendu de télécommunication (WAN), fourniture d'accès par voie de télécommunication à des émissions de télévision fournies par un service de vidéo à la demande; informations en matière de télécommunications nommément mise à disposition d'informations en matière de radiodiffusion; Services de communications par terminaux d'ordinateurs et par réseau de câbles à fibres optiques nommément fourniture d'accès à Internet; communications radiophoniques ou téléphoniques nommément radiotéléphonie mobile; services de radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; services d'affichage électronique (télécommunications) nommément mise à disposition de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial nommément fourniture d'accès multi-utilisateurs à un réseau informatique mondial; agences de presse ou d'informations (nouvelles); location d'appareils de télécommunication nommément location de modems; diffusion d'émissions radiophoniques ou télévisées; services de téléconférences; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux


Classification kind code

11

Class [041]
Formation en ligne dans le domaine de la généalogie, organisation et conduite de conférences et d'ateliers de formation dans le domaine de la généalogie, enseignement par correspondance, cours par correspondance, enseignement dans le domaine de la généalogie, publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) nommément textes littéraires, textes informatifs; service d'orientation professionnelle


Classification kind code

11

Class [042]
Services de fournisseurs de services applicatifs proposant des logiciels pour la création, l'affichage, le partage et le stockage de présentations multimédias comprenant des photographies et des séquences sonores, tous dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles; mise à disposition temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables pour la création, l'affichage, le partage et le stockage de présentations multimédias comprenant des photographies et des séquences sonores, tous dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles; mise à disposition temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables permettant à des groupes de familles de créer et conserver des sites Web personnalisés afin de partager des informations concernant des membres de la famille; hébergement de contenus numériques sur Internet, à savoir hébergement de journaux en ligne et de carnets Web (blogs) dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles; services informatiques, à savoir hébergement et conservation d'un site Web en ligne permettant à des tiers d'accéder à des albums-photos et des calendriers; mise à disposition temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables pour la création et la publication de journaux en ligne et de carnets Web (blogs) dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles; mise à disposition d'analyses scientifiques dans le domaine de la génétique, de l'histoire des familles et de la généalogie; élaboration de rapports fondés sur des résultats de laboratoires d'essais dans le domaine de la génétique, de l'histoire des familles et de la généalogie; mise à disposition de bases de données en ligne contenant des informations fondées sur des résultats d'essais génétiques à des fins de recherche; services de fournisseurs de services applicatifs proposant des logiciels d'accès à des bases de données contenant des résultats d'essais dans le domaine de la génétique et de l'histoire des familles; services de fournisseurs de services applicatifs proposant des logiciels pour la gestion de données, le stockage de données, l'analyse de données, l'élaboration de rapports, l'identification d'utilisateurs, l'identification d'adhérents, tous dans le domaine de la génétique, de l'histoire des familles et de la généalogie; recherche scientifique dans le domaine de la génétique, de l'histoire des familles et de la généalogie; services de tests ADN à usage non médical, à savoir tests ADN pour la recherche et l'apprentissage dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles; hébergement de contenus numériques sur Internet, à savoir hébergement de données et informations historiques et de journaux en ligne et carnets Web (blogs) dans le domaine des données et informations historiques, de la généalogie et de l'histoire des familles; services informatiques, à savoir hébergement et conservation d'un site Web permettant à des tiers d'accéder à et de partager des informations et des données dans le domaine des données et informations historiques, de la généalogie et de l'histoire des familles; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la création, l'affichage, le partage et le stockage d'informations et données dans le domaine des données et informations historiques, de la généalogie et de l'histoire des familles; mise à disposition temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables permettant à des groupes de familles de créer et conserver des sites Web personnalisés afin de partager des informations concernant des membres de la famille; fournisseurs de services applicatifs proposant des logiciels pour le téléchargement, le balayage par scanneur, la numérisation, l'affichage, l'organisation, le partage et le montage de photographies et pour l'intégration de photographies dans des bases de données généalogiques et des arbres généalogiques; fourniture d'une utilisation temporaire d'un logiciel de téléchargement non téléchargeable en ligne; services laboratoires d'analyse de l'ADN pour tests de paternité; mise à disposition d'un centre de ressources en ligne proposant des informations dans le domaine de la génétique, de l'histoire des familles et de la généalogie; mise à disposition d'une base de données informatique en ligne dans le domaine des informations et données historiques personnelles, des informations généalogiques et des informations relatives à l'histoire des familles


Classification kind code

11

Class [044]
Services médicaux et de santé en matière d'ADN, de génétique et de tests génétiques nommément services d'analyses médicales pour le pronostic et diagnostic du cancer, services de laboratoires médicaux pour l'analyse d'échantillons de sang prélevés sur des patients


Classification kind code

11

Class [045]
Mise à disposition d'informations généalogiques, à savoir mise à disposition de tableaux en matière d'enseignement, recherche et histoire d'informations généalogiques; mise à disposition d'informations généalogiques, à savoir services d'information relative à l'histoire des familles, à savoir extraction, enregistrement et vérification de données généalogiques par le biais du réseau informatique mondial; services de conseillers, informations et prestation de conseils en rapport avec les services précités nommément services de recherches généalogiques; et mise à disposition d'une base de données informatique en ligne dans le domaine des informations généalogiques et informations relatives à l'histoire des familles; mise à disposition d'informations dans le domaine des informations et données historiques personnelles, de la généalogie et de l'histoire des familles; mise à disposition d'informations résultant de recherches pédagogiques dans le domaine des informations et données historiques personnelles, de la généalogie et de l'histoire des familles; mise à disposition d'informations généalogiques, à savoir services d'information relative à l'histoire des familles sous forme d'extraction, d'enregistrement et de vérification de données généalogiques par le biais d'Internet; services de conseillers, d'information et de conseil dans le domaine des informations et données historiques personnelles, de la généalogie et de l'histoire des familles; services généalogiques, à savoir recherches dans le domaine de la généalogie et de l'histoire des familles, fournies en personne et par le biais d'Internet; services généalogiques, à savoir recherches généalogiques, fournies en personne et par le biais d'Internet; rédaction de tableaux et arbres généalogiques; conseils en généalogie


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1935093

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 190
on 1st Mar 2023
Registration Pending
Submitted for opposition 191
on 1st Mar 2023
Registration Fee Notice Sent
Submitted for opposition 42
on 7th Dec 2022
Advertised
Submitted for opposition 26
on 10th Nov 2022
Approved
Submitted for opposition 27
on 10th Nov 2022
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 21st Sept 2021
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 21st Sept 2021
Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 12th Dec 2018
Formalized
Submitted for opposition 1
on 11th Dec 2018
Created
Submitted for opposition 30
on 10th Dec 2018
Filed