Trademarkia Logo

Canada

C$
Trademark Search in Canada
H HOPITAL MANAGER

View On IC.GC.CA

H HOPITAL MANAGER
SEARCHED

on 24 Oct 2024

Last Applicant/ Owned by

SOFTWAY MEDICAL

Rue de la Belle du Canet,Route de la Côte d'Azur, Arteparc Bât.C, CS 20011 F-13590 Meyreuil

FR

Serial Number

2273071 filed on 20th Mar 2023

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B5C9

H HOPITAL MANAGER

Trademark usage description

appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisatio Read More

Vienna Information

25 . 7 . 1

Surfaces or backgrounds covered with repeated geometrical figures or designsSurfaces ou fonds couverts de figures ou de motifs géométriques répétés

25 . 7 . 7

Surfaces or backgrounds covered with dotsSurfaces ou fonds couverts de points

25 . 7 . 20

Surfaces or backgrounds covered with lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes

25 . 7 . 21

Surfaces or backgrounds covered with straight lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes droites

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 12

Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 5

Thin linesLignes fines

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

26 . 11 . 11

Broken lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes brisées (excepté a 26.11.13)

26 . 11 . 14

Dotted lines or bandsLignes ou bandes pointillées

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 4

Letters embellished or decorated with a drawing or composed of a collection of drawingsLettres enjolivées ou ornées d'un dessin ou composées par un assemblage de dessins

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; batteries électriques; détecteurs; fils électriques; relais électriques; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; extincteurs; lunettes (optique); lunettes 3D; articles de lunetterie; étuis à lunettes; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Classification kind code

12

Class [016]
Imprimés, journaux, périodiques et livres ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé); guides et mémentos relatifs à l'exploitation et à la maintenance de matériels informatiques et de programmes d'ordinateur ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé); publications relatives à des services de communication et de télécommunication par ordinateur et par réseaux d'ordinateurs ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé).

Classification kind code

12

Class [035]
Publicité; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; comptabilité; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; optimisation du trafic pour des sites Web; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques.

Classification kind code

12

Class [038]
Télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications radiophoniques ou téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; agences de presse ou d'informations (nouvelles); location d'appareils de télécommunication; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Classification kind code

12

Class [042]
Hébergement de serveurs.

Classification kind code

12

Class [044]
Services de santé; cliniques médicales et de santé; prestation de conseils en matière de santé; prestation d'informations en matière de santé; mise à disposition d'informations en matière de santé par le biais d'un site Web; mise à disposition d'informations en matière de soins de santé par voie électronique; mise à disposition d'informations par téléphone et Internet en matière de soins de santé.

Classification kind code

12

Mark Details

Serial Number

2273071

Mark Type

Trademark

Legal History

Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 24th Apr 2025		Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 24th Oct 2024		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 24th Oct 2024		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 24th Oct 2024		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 3rd Jun 2024		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 3rd Aug 2023		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 2th Aug 2023		Created
Submitted for opposition 31
on 2th Aug 2023		Formalized
Submitted for opposition 228
on 20th Mar 2023		International Registration
Submitted for opposition 30
on 20th Mar 2023		Filed