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HMC Construction Modulaire et logo

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HMC Construction Modulaire et logo
SEARCHED

on 28 Apr 2025

Last Applicant/ Owned by

Les Habitations Mont Carleton Inc.

79 Rue De La GareCarleton

QUÉBEC

CA

G0C1J0

Serial Number

2262899 filed on 8th Jun 2023

Correspondent Address

FRANCOIS ALEPIN

(ALEPIN GAUTHIER AVOCATS INC.)3080 BOUL. LE CARREFOURBUREAU 400LAVAL

QUÉBEC

CA

H7T2R5

HMC Construction Modulaire et logo

Trademark usage description

constructions et structures transportables métalliques préfabriqués en usine, pour un usage résidentiel, nommément les maisons, les murs, les chalets, Read More

Vienna Information

7 . 1 . 8

Houses, skyscrapersMaisons, gratte-ciel

7 . 1 . 12

Urban houses, skyscrapersMaisons urbaines, gratte-ciel

7 . 1 . 24

Dwellings or buildings stylizedHabitations ou bâtiments stylisés

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 7

Two quadrilaterals, one inside the otherDeux quadrilatères, l'un dans l'autre

26 . 4 . 16

Quadrilaterals containing other figurative elementsQuadrilatères contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 15

Letters or numerals representing an objectLettres ou chiffres représentant un objet

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 19

Letters overlappingLettres se chevauchant

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 5

VioletViolet

Classification Information

Class [006]
Constructions et structures transportables métalliques préfabriqués en usine, pour un usage résidentiel, nommément les maisons, les murs, les chalets, les mini maisons, les unités de logement multiples et les condos; Bâtiments transportables métalliques préfabriqués en usine, pour un usage commercial, nommément les murs, les motels, les entrepôts, les hangars, les quais et les roulottes de chantier; Constructions et structures transportables métalliques modulaires, pour un usage résidentiel, nommément les maisons, les murs, les chalets, les mini maisons, les unités de logement multiples et les condos; Bâtiments transportables métalliques modulaires, pour un usage commercial, nommément les murs, motels, les entrepôts, les hangars, les quais et les roulottes de chantier;

Classification kind code

12

Class [019]
Constructions et structures transportables non métalliques préfabriqués en usine, pour un usage résidentiel, nommément les maisons, les murs, les chalets, les mini maisons, les unités de logement multiples et les condos; Bâtiments transportables non métalliques préfabriqués en usine, pour un usage commercial, nommément les murs, motels, les entrepôts, les hangars, les quais et les roulottes de chantier; Constructions et structures transportables non métalliques modulaires, pour un usage résidentiel, nommément les maisons, les murs, les chalets, les mini maisons, les unités de logement multiples et les condos; Bâtiments transportables non métalliques modulaires, pour un usage commercial, nommément les murs, les motels, les entrepôts, les hangars, les quais et les roulottes de chantier; Constructions et structures transportables en ossature de bois légère;

Classification kind code

12

Class [037]
Services de construction de bâtiments résidentiels modulaires et préfabriqués, nommément les maisons, les murs, les chalets, les mini maisons, les unités de logement multiples et les condos; Services de construction de bâtiments commerciaux modulaires et préfabriqués, nommément les motels, les entrepôts, les hangars, les quais et les roulottes de chantier; Services de construction en ossature de bois légère

Classification kind code

12

Mark Details

Serial Number

2262899

Mark Type

Trademark

Legal History

Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 21st May 2025		Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 28th Apr 2025		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 28th Apr 2025		Examiner's First Report
Submitted for opposition 287
on 22nd Jun 2023		Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 30
on 8th Jun 2023		Filed
Submitted for opposition 1
on 8th Jun 2023		Created
Submitted for opposition 31
on 8th Jun 2023		Formalized