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HMC Modulaire

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HMC Modulaire
SEARCHED

on 25 Apr 2025

Last Applicant/ Owned by

Les Habitations Mont Carleton Inc.

79 Rue De La GareCarleton

QUÉBEC

CA

G0C1J0

Serial Number

2262900 filed on 8th Jun 2023

Correspondent Address

FRANCOIS ALEPIN

(ALEPIN GAUTHIER AVOCATS INC.)3080 BOUL. LE CARREFOURBUREAU 400LAVAL

QUÉBEC

CA

H7T2R5

HMC Modulaire

Trademark usage description

constructions et structures transportables métalliques préfabriqués en usine, pour un usage résidentiel, nommément les maisons, les murs, les chalets, Read More

Classification Information

Class [006]
Constructions et structures transportables métalliques préfabriqués en usine, pour un usage résidentiel, nommément les maisons, les murs, les chalets, les mini maisons, les unités de logement multiples et les condos; Bâtiments transportables métalliques préfabriqués en usine, pour un usage commercial, nommément les murs, les motels, les entrepôts, les hangars, les quais et les roulottes de chantier; Constructions et structures transportables métalliques modulaires, pour un usage résidentiel, nommément les maisons, les murs, les chalets, les mini maisons, les unités de logement multiples et les condos; Bâtiments transportables métalliques modulaires, pour un usage commercial, nommément les murs, motels, les entrepôts, les hangars, les quais et les roulottes de chantier;

Classification kind code

12

Class [019]
Constructions et structures transportables non métalliques préfabriqués en usine, pour un usage résidentiel, nommément les maisons, les murs, les chalets, les mini maisons, les unités de logement multiples et les condos; Bâtiments transportables non métalliques préfabriqués en usine, pour un usage commercial, nommément les murs, motels, les entrepôts, les hangars, les quais et les roulottes de chantier; Constructions et structures transportables non métalliques modulaires, pour un usage résidentiel, nommément les maisons, les murs, les chalets, les mini maisons, les unités de logement multiples et les condos; Bâtiments transportables non métalliques modulaires, pour un usage commercial, nommément les murs, les motels, les entrepôts, les hangars, les quais et les roulottes de chantier; Constructions et structures transportables en ossature de bois légère;

Classification kind code

12

Class [037]
Services de construction de bâtiments résidentiels modulaires et préfabriqués, nommément les maisons, les murs, les chalets, les mini maisons, les unités de logement multiples et les condos; Services de construction de bâtiments commerciaux modulaires et préfabriqués, nommément les motels, les entrepôts, les hangars, les quais et les roulottes de chantier; Services de construction en ossature de bois légère;

Classification kind code

12

Mark Details

Serial Number

2262900

Mark Type

Trademark

Legal History

Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 21st May 2025		Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 25th Apr 2025		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 25th Apr 2025		Examiner's First Report
Submitted for opposition 287
on 22nd Jun 2023		Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 30
on 8th Jun 2023		Filed
Submitted for opposition 1
on 8th Jun 2023		Created
Submitted for opposition 31
on 8th Jun 2023		Formalized