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Le Subtil et dessin

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on 23 May 2025

Last Applicant/ Owned by

9415-7948 Québec inc.

5-145 Rue De SingapourSaint-Augustin-de-Desmaures

QUÉBEC

G3A0P6

Serial Number

2400880 filed on 23^rd May 2025

Correspondent Address

Olivier Hamel

1-500 Grande Allée EQuébec

QUEBEC

G1R2J7

Le Subtil et dessin

Trademark usage description

pommes de terre à déjeuner; soupes; potages; végé-pâté; salades préparées; salade césar; salade de poulet; salade de saumon; salade grecque; salade de Read More

Vienna Information

5 . 11 . 1

Algae, seaweeds and other plantsAlgues, varech et autres végétaux

5 . 11 . 9

Potato seedlingsPlants de pommes de terre

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 12

Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 15

Circles or ellipses containing representations of animals, parts of animals' bodies or plantsCercles ou ellipses contenant la représentation d'animaux, de parties du corps d'un animal ou de végétaux

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

Classification Information

Class [029]
Pommes de terre à déjeuner; soupes; potages; végé-pâté; salades préparées; salade césar; salade de poulet; salade de saumon; salade grecque; salade de thon; salade de légumes; salade de légumineuses; salade à base de quinoa; oeufs; confitures; lait-frappé; barres à base de gruau; barres aux dattes; barres aux canneberges; beurre de pommes; tartinades à base de fruits et de beurre; Repas préparés à savoir petits-déjeuners et brunchs composés principalement de viandes, de poissons, d'oeufs, de légumes ou de végé-pâté;

Classification kind code

Class [030]
Pains; céréales; granola; bagels; pizzas; sandwiches; sandwiches sous-marins; sandwiches déjeuner; sandwiches roulés; sandwiches roulés pour le déjeuner; quiches; croissants; gaufres; gruau; fruits couverts de yogourt; poudings; pain doré; mayonnaise; vinaigrettes; tartinades à base de viande de porc; tartinades à base de caramel; garniture au caramel; omelettes; muffins; galettes d'avoine; galettes aux raisins; galettes au chocolat; pain aux bananes; pâtisseries; viennoiseries; biscuits; gâteaux; café; café moulu; grains de café; thé; café aromatisé; thé aromatisé; boissons glacées à base de café; boissons glacées à base de thé; boules d'énergie; sorbets; glaces et crème glacée; chocolats; Repas préparés à savoir petits-déjeuners et brunchs composés principalement d'oeufs, de fruits frais, de pains, de céréales ou de légumes; Plats préparés à base de quinoa; Plats préparés à base de légumineuses;

Classification kind code

Class [032]
Bières; smoothies; smoothies aux fruits; boissons fouettées; boissons sans alcool, à savoir boissons gazéifiées sans alcool, eau gazeuse, eau potable et boissons contenant des jus de fruits;

Classification kind code

Class [035]
Services de franchisage, à savoir proposition d'assistance et de conseils professionnels pour la création et l'exploitation de restaurants et de cafés; Aide à la gestion des affaires dans l'établissement et l'exploitation de restaurants et de cafés; Administration d'un programme incitatif, de récompenses et de fidélisation; Vente au détail et vente en ligne de produits alimentaires et de boissons;

Classification kind code

Class [043]
Services de restauration proposant des sandwiches, des cafés et des petits-déjeuners; Services de restaurant, services de petits-déjeuners, services de brunch, services de cafés et snack-bars; services de restauration rapide, services de comptoir de plats à emporter et services de traiteur; Exploitation d'une chaîne de restaurants et de cafés;

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2400880

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 30 on 23^rd May 2025	Filed
Submitted for opposition 1 on 23^rd May 2025	Created
Submitted for opposition 31 on 23^rd May 2025	Formalized

Le Subtil et dessin

Classification Information

Classification kind code

Classification kind code

Class [032]Bières; smoothies; smoothies aux fruits; boissons fouettées; boissons sans alcool, à savoir boissons gazéifiées sans alcool, eau gazeuse, eau potable et boissons contenant des jus de fruits;

Classification kind code

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [032]
Bières; smoothies; smoothies aux fruits; boissons fouettées; boissons sans alcool, à savoir boissons gazéifiées sans alcool, eau gazeuse, eau potable et boissons contenant des jus de fruits;