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LIONS CREST DESIGN
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on 15 Nov 2022

TM5 Status

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Last Applicant/ Owned by

VERNET

21/27 route d'ArpajonF-91340 OLLAINVILLE

FR

Serial Number

2128038 filed on 23rd Apr 2021

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

LIONS CREST DESIGN

Trademark usage description

appareils régulateurs de températures (parties de moteurs de véhicules); thermovalves, thermovannes (parties de moteurs de véhicules); thermovannes po Read More

Vienna Information


3 . 1 . 1

LionsLions

3 . 1 . 2

Heraldic lionsLions héraldiques

3 . 1 . 23

Animals of series I facing each otherAnimaux de la série I opposés

3 . 1 . 22

Animals of series I with forepaw(s) resting on an escutcheon or other objectAnimaux de la série I avec patte(s) antérieure(s) appuyée(s) sur un écusson ou un autre objet

3 . 1 . 26

Animals of series I standingAnimaux de la série I debout

13 . 3 . 1

Heating, cooking or refrigerating equipmentChauffage, appareils de cuisson ou de réfrigération

13 . 3 . 3

Boilers for heating, stoves for roomsChaudières de chauffage, fourneaux de chambre

25 . 5 . 1

Backgrounds divided into two, verticallyFonds partagés en deux dans le sens vertical

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 15

Circles or ellipses containing representations of animals, parts of animals' bodies or plantsCercles ou ellipses contenant la représentation d'animaux, de parties du corps d'un animal ou de végétaux

26 . 1 . 16

Circles or ellipses containing other figurative elementsCercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

Classification Information


Class [007]
Appareils régulateurs de températures (parties de moteurs de véhicules); thermovalves, thermovannes (parties de moteurs de véhicules); thermovannes pour la régulation et le contrôle des circuits d'eau, d'air et d'huile de moteurs de véhicules [parties de moteurs de véhicules]; thermovannes pour radiateur de véhicule [parties de moteurs de véhicules]; éléments thermostatiques à variation de tension de vapeur, éléments thermostatiques à dilatation de tous corps pour parties de moteurs de véhicules; dispositifs spéciaux pour dépollution des moteurs thermiques à explosion ou à combustion (parties de moteurs); dispositifs spéciaux pour départ à froid des moteurs thermiques à explosion ou à combustion (parties de moteurs); dispositifs thermiques de commande de ralenti-accéléré pour moteurs (parties de moteurs); moteurs à dilatation positive ou négative, moteurs thermiques à variation de tension vapeur, moteurs thermiques linéaires (parties de moteurs).


Classification kind code

11

Class [009]
Appareils thermostatiques pour régler le mélange et/ou la température de l'eau sortant des appareils de distribution d'eau et des installations sanitaires et des robinets; thermostats; cartouche thermostatique de contrôle, de commande et de réglage de la température et du débit d'eau dans les conduites et réservoirs d'eau, les installations sanitaires, les robinets; correcteurs de température; dispositifs thermostatiques de sécurité pour appareils de distribution d'eau, robinets, installations sanitaires; thermocontacts électriques; capsules manométriques; capsules barométriques; pressostats, manostats pour moteurs de véhicules.


Classification kind code

11

Class [011]
Dispositifs de chauffage pour véhicule; appareils régulateurs de température pour appareils de chauffage et de climatisation; dispositifs de commande de sécurité ou de régulation pour appareillages sanitaires, robinets mitigeurs; appareils régulateurs de température pour appareils de chauffage, chaudières, radiateurs, vannes, appareillages sanitaires, robinets mitigeurs; robinets thermostatiques; mitigeurs pour robinets.


Classification kind code

11

Class [012]
Moteurs pour véhicules terrestres; moteurs thermiques linéaires pour véhicules; moteurs linéaires électriques pour véhicules.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2128038

Mark Type

Trademark

Legal History


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on 20th Dec 2022
Agent Changed
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on 15th Nov 2022
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on 15th Nov 2022
Examiner's First Report
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on 15th Nov 2022
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 20th Jun 2022
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 19th Aug 2021
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 19th Aug 2021
Created
Submitted for opposition 31
on 19th Aug 2021
Formalized
Submitted for opposition 30
on 23rd Apr 2021
Filed
Submitted for opposition 228
on 23rd Apr 2021
International Registration