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NANOBELL

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NANOBELL
REGISTERED

on 12 May 2025

Last Applicant/ Owned by

SAMES

13 chemin de Malacher38240 Meylan

FR

Serial Number

1961072 filed on 6th May 2019

Registration Number

TMA1313103 registered on 12th May 2025

Registration expiry Date

12th May 2035

Correspondent Address

DELEGATUS SERVICES JURIDIQUES INC.

500-438 rue McGillMontréal

QUEBEC

CA

H2Y2G1

NANOBELL

Trademark usage description

pompes étant des parties de machines et de moteur, pompes à air comprimé; tondeuses à gazon (machines); machines de pulvérisateurs de peinture, pulvér Read More

Classification Information

Class [007]
Pompes étant des parties de machines et de moteur, pompes à air comprimé; tondeuses à gazon (machines); machines de pulvérisateurs de peinture, pulvérisateurs de peinture électriques, pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique pulvérisateurs automatiques de peinture non électrostatique, buses de pulvérisation, rampes de pulvérisateurs, moteurs électriques pour machines, sans toutefois inclure les moteurs pour véhicules terrestres; machines destinées à détruire les déchets, à savoir broyeurs, déchiqueteuses , pistolets automatiques et électriques destinés à l'application de revêtement de peinture sur des matériaux, pistolets à peinture électriques, pistolets et pompes pour l'application de peinture, de mastics, matériel et équipement industriels pour ateliers de peinture et vernissage, à savoir outillage pneumatique pour la peinture, nommément pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses, compresseurs d'air, compresseurs à piston, projecteurs automatiques de pulvérisation de peinture; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique; générateurs d'électricité, générateurs électrostatiques; générateurs de haute tension; robots (machines) destinés au revêtement de peinture, réchauffeurs de peinture (parties de machines), turbines magnétiques (autres que pour véhicules terrestres) destinées aux appareils et machines de revêtement de peinture.

Classification kind code

11

Class [008]
Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides; outils à main entraînés manuellement, pulvérisateurs à fonctionnement manuel destinés au revêtement de peinture, outils à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules; pistolets manuels de peinture électrostatique; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique; pistolets manuels de flockage électrostatique, ponceuses manuelles.

Classification kind code

11

Class [009]
Générateurs de neutrons; logiciel informatique destiné à être utilisé pour le contrôle, le fonctionnement, la configuration et le réglage de pulvérisateurs de peinture ;appareils de dosage de peinture ; fluidimètres; accélérateurs de particules; microprocesseurs de contrôle d'appareils et de machines destinés au revêtement de peinture, détecteurs, détecteurs de chaleur, de poussière, de niveau; densimètres, indicateurs de température, indicateurs de vitesse.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

1961072

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 14
on 26th Feb 2024		Default Notice Sent
Submitted for opposition 48
on 6th Feb 2024		Agent Changed
Submitted for opposition 135
on 31st Aug 2023		Amendment to Application
Submitted for opposition 22
on 8th Aug 2023		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 8th Aug 2023		Examiner's First Report
Submitted for opposition 48
on 23rd Sept 2022		Agent Changed
Submitted for opposition 287
on 19th May 2022		Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 31
on 8th May 2019		Formalized
Submitted for opposition 30
on 6th May 2019		Filed
Submitted for opposition 1
on 6th May 2019		Created