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Canada

C$
PHODÉ
REGISTERED

on 12 Jul 2022

Last Applicant/ Owned by

LABORATOIRES PHODE (SAS)

8 avenue de la MartelleZone Industrielle Albipole81150 TERSSAC

FR

Serial Number

1877020 filed on 11th Jan 2018

Registration Number

TMA1133684 registered on 12th Jul 2022

Registration expiry Date

12th Jul 2032

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

PHODÉ

Trademark usage description

produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences nommément additifs chimiques pour la fabrication de produits cosmétiques, additifs chimiques Read More

Classification Information


Class [001]
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences nommément additifs chimiques pour la fabrication de produits cosmétiques, additifs chimiques alimentaires, conservateurs chimiques pour la fabrication de savon et d'huiles végétales; substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques et éléments naturels nommément substances antimassante pour la fabrication d'aliments pour animaux, substances chimiques pour la conservation des aliments; produits chimiques pour la préparation d'arômes; additifs chimiques pour engrais; produits chimiques destinés à l'agriculture; produits chimiques destinés à l'horticulture; produits chimiques destinés à la sylviculture; produits chimiques destinés à l'industrie agroalimentaire; additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux; additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux; mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire; mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments destinés à l'ingestion humaine; additifs alimentaires naturels en poudre et sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire; produits chimiques entrant dans la conception d'e-liquides pour cigarettes électroniques; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives; produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale; produits chimiques destinés à conserver les aliments; réactifs chimiques autres qu'à usage médical et vétérinaire nommément papier réactif pour analyse chimique, réactif culture cellulaire à l'usage scientifique ou pour la recherche; engrais pour les terres; compositions extinctrices; matières collantes nommément adhésifs destinés à l'industrie; décolorants à usage industriel; produits chimiques liquides destinés à l'usage de cigarettes électroniques; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires; vitamines pour l'industrie alimentaire; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires; protéines pour l'industrie alimentaire; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire; ferments lactiques à usage industriel; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires; produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale; produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation humaine; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine à usage non-médical.


Classification kind code

11

Class [003]
Huiles essentielles et extraits aromatiques nommément huiles essentielles en tant qu'arômes alimentaires, huiles essentielles aromatiques, huiles essentielles pour aromatiser des boissons, huiles essentielles pour l'aromathérapie, huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique, huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique, savons déodorant et parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire nommément pour l'hygiène et les soins, savons de beauté, savons de sellerie, savons de soins corporels, savons déodorants, savons contre la transpiration, parfums d'ambiance destinés à l'industrie, parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif, préparations pour parfumer l'atmosphère, savon désodorisant, produits désodorisants nommément désodorisants aérosols d'hygiène féminine, désodorisants parfumés d'atmosphère en spray, produits de nettoyage désodorisants pour bacs à litière, produits désodorisants pour nettoyer les bacs de propreté, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver nommément huiles essentielles en tant que produits odorants pour la lessive, lotions, produits et soins pour les cheveux nommément préparations pour le soin des cheveux, dépilatoires, dentifrices, les produits désignés relevant tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces notamment sols et murs et leurs accessoires notamment colles, enduits ou des articles chaussants.


Classification kind code

11

Class [005]
Produits vétérinaires à des fins d'amélioration du stress et de la digestion qui améliorent également le goût et l'odeur des aliments et des boissons; aliments et substances diététiques à usage médical et vétérinaire à des fins d'amélioration du stress et de la digestion qui améliorent également le goût et l'odeur des aliments et des boissons; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; produits hygiéniques pour la médecine nommément désinfectants multi-usages; aliments et composants alimentaires pour bébés; désinfectants nommément désinfectants à mains, savons désinfectants, désinfectants tout usage; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; préparations pour le bain à usage médical; culottes et serviettes hygiéniques; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes et serviettes hygiéniques; parasiticides; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale; apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux; préparations chimiques à usage vétérinaire et destinées à améliorer le stress et la digestion; compléments de protéines pour animaux; produits pour la purification de l'air; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical; produits vétérinaires pour les soins des animaux nommément compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire; produits d'hygiène pour animaux en poudre, en gel et en liquide pour le masquage des odeurs, la neutralisation des odeurs, la destruction des odeurs, l'odorisation et les adsorbants d'origine naturelle; produits d'hygiène pour l'être humain en poudre, en gel et en liquide pour le masquage des odeurs, la neutralisation des odeurs, la destruction des odeurs, l'odorisation et les adsorbants d'origine naturelle; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux nommément compléments minéraux nutritionnels, compléments nutritionnels pour aliments pour animaux; additifs et préparations attractantes pour la pêche de loisir; aliments diététiques pour animaux d'élevage; suppléments énergétiques pour animaux; compléments alimentaires pour animaux; additifs alimentaires pour animaux; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité.


Classification kind code

11

Class [007]
Pompes d'extraction de vapeur; machines nommément robots; appareils et instruments de vérification et de contrôle nommément dispositifs à haute, moyenne et basse pression nommément pulvérisateurs à puissants jets d'eau.


Classification kind code

11

Class [009]
Instruments et appareils de mesure nommément compteurs de particules pour mesurer la qualité de l'air, étalons de mesure, instruments de mesure des paramètres de qualité de l'air; batteries pour cigarettes électriques; chargeurs de batterie, chargeurs, adaptateurs de voiture, et cordons pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac nommément vapoteuse; composants électroniques et électriques pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac nommément vapoteuse.


Classification kind code

11

Class [011]
Appareils et machines pour la purification de l'air; appareils et machines pour la purification de l'eau; matériels nommément appareils de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant; accumulateurs de vapeur; appareils pour la désodorisation de l'air; appareils de désodorisation non à usage personnel; installations de filtrage d'air; stérilisateurs d'air; appareils et matériel visant l'odorisation et la destruction d'odeurs nommément diffuseurs d'air contenant des huiles essentielles pour l'assainissement de l'air; dispositifs de brumisation nommément brumisateur, humidificateurs d'air, ventilateurs brasseurs d'air; dispositifs d'atomisation nommément diffuseur d'air et de nébulisation nommément masque nébuliseur, nébuliseur portable; dispositifs de filtration pour l'eau nommément filtres à eau pour usage domestique et dispositifs de filtration pour l'air nommément appareils d'épuration d'air.


Classification kind code

11

Class [030]
Arômes pour aliments, arômes alimentaires autres qu'huiles essentielles et arômes pour les boissons nommément arômes à base de fruits, arômes d'amande pour les aliments et les boissons, arômes de citrons pour les aliments et les boissons, arômes de vanille, arômes de fruits rouges et d'agrumes nommément arôme d'orange et arôme de citron; extraits utilisés comme arômes autres que les huiles essentielles nommément extraits aromatisants pour gâteaux, extraits de cacao pour la consommation humaine, extraits de café, extraits de fruits sans alcool; substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un goût aux aliments nommément aromatisants et épices alimentaires; substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments nommément arôme de fumée liquide; substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons nommément aromatisants pour boissons; substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation humaine et préparations aromatiques à usage alimentaire à l'exception des huiles essentielles nommément épices; édulcorants naturels; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation humaine; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation humaine; tisanes.


Classification kind code

11

Class [031]
Aliments pour animaux; aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux autres que les huiles essentielles et substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation animale nommément aromatisants pour aliments pour animaux; additifs pour fourrages non à usage médical; apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux; produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux; appâts vivants pour la pêche; composants pour appâts de pêche; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale; additifs naturels nommément additifs utilisés comme arômes alimentaires pour l'alimentation animale à usage non médical; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale; produits masquants de goûts en alimentation animale nommément agents masquants de goûts; additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale.


Classification kind code

11

Class [032]
Beer and non-alcoholic beverages


Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [034]
Arômes, autres qu'huiles essentielles à destination du vapotage; cigarettes électroniques; liquides contenant de la nicotine à destination du vapotage; liquides sans nicotine à destination du vapotage; vaporisateurs oraux pour fumeurs; tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée; tabac et produits du tabac y compris les substituts; vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci; articles pour fumeurs nommément vaporisateurs oraux pour fumeurs; e-liquides nommément solutions liquides pour cigarettes électroniques; recharge liquide pour cigarette électronique; cigarettes sans tabac à usage non médical; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical et thérapeutique; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos et de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical; cigares électroniques; cigarillos électroniques; pipes électroniques; filtres pour cigarette électronique; atomiseur pour cigarette électronique; clearomizer pour cigarette électronique; mèche pour cigarette électronique; drip tip pour cigarette électronique; adaptateur pour cigarette électronique; cigarettes électroniques; cigares électriques; cigarillos électriques; pipes électriques; dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac nommément vapoteuse; accumulateurs pour cigarettes électriques, cigarettes électroniques, cigares électriques, cigares électroniques, cigarillos électriques, cigarillos électroniques, pipes électriques, et pipes électroniques, et dispositifs de vaporisation pour le tabac, les produits du tabac et les succédanés du tabac nommément vapoteuse; vaporisateurs électroniques nommément vaporisateurs oraux pour fumeurs; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques et vaporisateurs électroniques pour le vapotage nommément cartouches vendues remplies d'aromatisants chimiques liquides pour cigarettes électroniques; essences à utiliser avec un vaporisateur nommément aromatisants chimiques sous forme liquide pour le remplissage de cartouches de cigarettes électronique; cigares de vapeur et alternatives pour le vapotage; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée; arômes et additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques.


Classification kind code

11

Class [037]
Installation, entretien et réparation de machines nommément appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau, stérilisateurs; mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant.


Classification kind code

11

Class [040]
Traitement de l'air ambiant; traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs; destructeurs d'odeurs sous forme liquide et solide destinés au domaine agricole et industriel ainsi qu'au domaine domestique nommément services de vaporisation d'huiles essentielles pour la purification et la désodorisation de l'air; purification de l'air; désodorisation de l'air; traitement des odeurs; absorption des odeurs nommément désodorisation de l'air; traitement des déchets (transformation); tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation); recyclage d'ordures et de déchets.


Classification kind code

11

Class [042]
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la nutrition animale et des additifs pour l'alimentation animale; recherches scientifiques à but médical nommément recherche en laboratoire en bactériologie, recherche médicale; recherche scientifique dans le domaine de la chimie; recherche scientifique dans le domaine de la biologie; recherche et développement de produits vétérinaires naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale; recherche et développement de produits naturels et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation humaine; développement de produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux; développement de produits alimentaires destinés à la nutrition humaine à base d'huiles essentielles, épices et extraits végétaux; recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs; services scientifiques et technologiques nommément fourniture d'informations en recherche médicale et scientifique dans le domaine des produits pharmaceutiques et des essais cliniques; tests, authentification et contrôle de la qualité nommément création et essai de méthodes de fabrication de produits chimiques, essai de matériaux, essai, inspection et recherche dans les domaines des produits pharmaceutiques, des cosmétiques et des aliments, essais concernant la prévention de la pollution, essais de matériaux, recherche et essais en bactériologie, tests de filtres; contrôle de la sécurité des produits de consommation; évaluation qualitative de produits pharmaceutiques; réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques; analyses de l'air; recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère; analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments de santé, de la diététique, des cosmétiques et des médicaments; services de laboratoires scientifiques, services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l'alimentation humaine, de la nutrition animale, de l'agriculture, des aliments, de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et destruction des odeurs; conception de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant.


Classification kind code

11

Class [044]
Conseil et assistance en alimentation animale et en matière de santé et hygiène animale.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1877020

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 27
on 22nd Nov 2021
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 23rd Aug 2021
Correspondence Created
Submitted for opposition 15
on 21st Jan 2021
Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 9th Jul 2019
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on 9th Jul 2019
Examiner's First Report
Submitted for opposition 67
on 5th Sept 2018
Agent Name Changed
Submitted for opposition 68
on 5th Sept 2018
Rep for Service Name Changed
Submitted for opposition 31
on 17th Jan 2018
Formalized
Submitted for opposition 1
on 12th Jan 2018
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on 11th Jan 2018
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