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POM'POTES

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POM'POTES
REGISTERED

on 18 Sept 2019

TM5 Status

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Last Applicant/ Owned by

MATERNE SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

45, chemin des Peupliers69570 Dardilly

FR

Serial Number

1798720 filed on 2th Sept 2016

Registration Number

TMA1055181 registered on 18th Sept 2019

Registration expiry Date

18th Sept 2029

Correspondent Address

NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.

1, Place Ville MarieSuite 2500, Montreal

QUEBEC

CA

H3B1R1

POM'POTES

Trademark usage description

compotes fruits et légumes en conserve, fruits en conserve, fruits congelés, fruits conservés dans l'alcool, compotes de pommes, compotes de légumes, Read More

Classification Information

Class [029]
Fruits et légumes en conserve, fruits en conserve, fruits congelés, fruits conservés dans l'alcool, compotes de pommes, compotes de légumes, compotes de fruits et légumes, compotes de fruits, purée de fruits, fruits en gelée pour la confiserie, tartinades à base de fruits, confitures aux fruits, fruits cuits à l'étuvée, garnitures pour tartes, sauce aux tomates, conserves de légumes, légumes dans l'huile, légumes dans le vinaigre, légumes en bocal, légumes en conserve, légumes fermentés [kimchi], légumes marinés, légumes surgelés, gelées de fruits ou de légumes, confitures, salades de fruits, lait, produits laitiers, desserts à base de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, mélanges contenant de la graisse pour tartines, yaourt, crème à fouetter, crème au beurre, crème Chantilly, crème fouettée, crème fraîche, crème en poudre, milk-shakes à base de crème glacée, yaourts de type crème dessert, lait fermenté, lait fermenté aromatisé, lait d'amandes (boisson), boissons à base de petit lait

Classification kind code

10

Class [030]
Gâteaux, gaufres, pain, préparations faites de céréales, nommément, céréales de déjeuner, céréales prêtes à consommer, barres de céréales, collations à base de céréales, bouillie alimentaire à base de lait, pâtes de fruits [confiserie], gruaux pour l'alimentation humaine, desserts sous forme de mousses [confiserie], coulis de fruits [sauces], crêpes [alimentation], en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, pâtisserie, biscuiterie, confiseries sucrées, confiseries à base de chocolat, confiseries à base de fruit, chocolat, glaces alimentaires, gâteaux de riz, gâteaux de semoule, desserts à base de céréales, riz au lait, crème anglaise, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, petits fours [pâtisserie], yaourt glacé [glaces alimentaires], boissons à la crème glacée, barres de crème glacée, confiserie à base de crème glacée, crème dessert

Classification kind code

10

Class [032]
Boissons de fruits et jus de fruits, boissons isotoniques, nectars de fruits, orgeat, limonades, sodas, sorbets (boissons), extraits de fruits sans alcool, cocktails sans alcool, smoothies aux fruits

Classification kind code

10

Mark Details

Serial Number

1798720

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 42
on 30th Jan 2019		Advertised
Submitted for opposition 26
on 10th Jan 2019		Approved
Submitted for opposition 27
on 21st Nov 2018		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 2th May 2018		Correspondence Created
Submitted for opposition 15
on 8th Nov 2017		Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 20th Mar 2017		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 20th Mar 2017		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 6th Sept 2016		Formalized
Submitted for opposition 30
on 2th Sept 2016		Filed
Submitted for opposition 1
on 2th Sept 2016		Created