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Rendez-vous
SEARCHED

on 7 May 2025

Last Applicant/ Owned by

AIRBUS ATLANTIC

Zone Industrielle de l'Ancien ArsenalROCHEFORTF-17300

FR

Serial Number

2236982 filed on 29th Nov 2022

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B5C9

Rendez-vous

Trademark usage description

sièges, et pièces de sièges, de véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions; si Read More

Classification Information

Class [012]
Sièges, et pièces de sièges, de véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions; sièges éjectables pour avions; sièges d'avions dotés d'une fonction de massage; Appuie-tête pour sièges de véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions; Coussins de sièges pour véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions; Housses de protection pour sièges de véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions; Sièges de sécurité pour véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions; Dispositifs de retenue à des fins de sécurité pour sièges de véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions; appui-tête, accoudoirs et repose-pieds pour sièges d'aéronefs et d'avions; sièges d'aéronefs et d'avions, équipés d'un plateau de voyage, d'une armoire, d'une unité de rangement et d'un repose-pieds; sièges de repos à destination des véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2236982

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 21st May 2024		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 21st May 2024		Examiner's First Report
Submitted for opposition 256
on 18th Mar 2024		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 210
on 18th May 2023		IR Correction
Submitted for opposition 257
on 18th May 2023		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 257
on 2th Feb 2023		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 1st Feb 2023		Created
Submitted for opposition 31
on 1st Feb 2023		Formalized
Submitted for opposition 30
on 29th Nov 2022		Filed
Submitted for opposition 228
on 29th Nov 2022		International Registration