S SOFTWAY MEDICAL VOTRE POTENTIEL AUGMENTÉ

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SOFTWAY MEDICAL

Route de la Côte d'Azur, Arteparc Bât. C,Rue de la Belle du Canet - CS 20011F-13590 MEYREUIL

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2015516 filed on 21^st Nov 2019

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TMA1243701 registered on 12^th Jul 2024

Registration expiry Date

21^st Nov 2029

Correspondent Address

FASKEN MARTINEAU DUMOULIN S.E.N.C.R.L., SRL

365, rue Abraham-Martinbureau 600Québec

QUEBEC

G1K8N2

S SOFTWAY MEDICAL VOTRE POTENTIEL AUGMENTÉ

Trademark usage description

logiciels informatiques enregistrés et progiciels ayant trait au domaine médical, hospitalier et de la santé (public et privé), nommément d'aide au di Read More

Vienna Information

25 . 7 . 1

Surfaces or backgrounds covered with repeated geometrical figures or designsSurfaces ou fonds couverts de figures ou de motifs géométriques répétés

25 . 7 . 7

Surfaces or backgrounds covered with dotsSurfaces ou fonds couverts de points

25 . 7 . 20

Surfaces or backgrounds covered with lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes

25 . 7 . 21

Surfaces or backgrounds covered with straight lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes droites

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 12

Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 5

Thin linesLignes fines

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

26 . 11 . 11

Broken lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes brisées (excepté a 26.11.13)

26 . 11 . 14

Dotted lines or bandsLignes ou bandes pointillées

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 4

Letters embellished or decorated with a drawing or composed of a collection of drawingsLettres enjolivées ou ornées d'un dessin ou composées par un assemblage de dessins

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

Classification Information

Class [009]
Logiciels informatiques enregistrés et progiciels ayant trait au domaine médical, hospitalier et de la santé (public et privé), nommément d'aide au diagnostic en imagerie médicale, pour le suivi, le contrôle et la gestion des informations médicales des patients, pour la gestion administrative et financière des établissements de santé publics et privés ; circuits de logiciels et composants de logiciels ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public et privé), nommément d'aide au diagnostic en imagerie médicale, pour le suivi, le contrôle et la gestion des informations médicales des patients, pour la gestion administrative et financière des établissements de santé publics et privés; logiciels d'application pour téléphones mobiles et portables pour le suivi, le contrôle et la gestion des informations médicales des patients, pour la gestion administrative et financière des établissements de santé publics et privés; logiciels et applications pour téléphones mobiles pour le suivi, le contrôle et la gestion des informations médicales des patients, pour la gestion administrative et financière des établissements de santé publics et privés.

Classification kind code

Class [016]
Publications imprimées, journaux, périodiques et livres ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé); guides et mémentos relatifs à l'exploitation et à la maintenance de matériels informatiques et de programmes d'ordinateur ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé); publications imprimées relatives à des services de communication et de télécommunication par ordinateur et par réseaux d'ordinateurs ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé).

Classification kind code

Class [035]
Services de conseils en matière de gestion de fichiers informatiques; gestion administrative de cliniques de soins de santé; services de facturation dans le domaine des soins de santé; compilation de statistiques en rapport avec l'utilisation de soins de santé; services d'administration d'affaires dans le domaine des soins de santé; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé.

Classification kind code

Class [042]
Travaux de conception et d'élaboration dans le domaine de l'analyse de systèmes informatiques, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé).

Classification kind code

Class [044]
Cliniques médicales; services médicaux rendus par des cliniques de santé; prestation de conseils médicaux dans le domaine de l'administration de médicaments en matière de santé; prestation d'informations médicales dans le domaine de l'administration de médicaments en matière de santé; mise à disposition d'informations médicales dans le domaine de l'administration de médicaments en matière de santé par le biais d'un site Web; mise à disposition d'informations médicales dans le domaine de l'administration de médicaments en matière de soins de santé par voie électronique; mise à disposition d'informations médicales dans le domaine de l'administration de médicaments par téléphone et Internet en matière de soins de santé.

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Mark Details

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2015516

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 14^th Jan 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 16^th Jul 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 16^th Jul 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 16^th Jul 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 5^th Jan 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 5^th Mar 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 4^th Mar 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 4^th Mar 2020	Formalized
Submitted for opposition 228 on 21^st Nov 2019	International Registration
Submitted for opposition 30 on 21^st Nov 2019	Filed

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Class [042]Travaux de conception et d'élaboration dans le domaine de l'analyse de systèmes informatiques, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé).

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Legal History

Class [042]
Travaux de conception et d'élaboration dans le domaine de l'analyse de systèmes informatiques, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé).