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Trademark usage description

appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nommément, routeurs pour réseaux informatiques, modems, amplificateurs de signaux, Read More

Vienna Information

15 . 9 . 1

Electrical equipmentMatériel électrique

15 . 9 . 11

SwitchesInterrupteurs

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 15

Letters or numerals representing an objectLettres ou chiffres représentant un objet

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

29 . 1 . 4

BlueBleu

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nommément, routeurs pour réseaux informatiques, modems, amplificateurs de signaux, convertisseurs de fréquences, appareils de réception et de décodage de signaux audio et vidéo, appareils de comptage pour réseaux de distribution d'électricité et de fluides; accouplements électriques, nommément, interrupteurs, disjoncteurs; accumulateurs électriques; chargeurs des accumulateurs électriques, batteries d'accumulateurs électriques; alarmes antivol électriques et électroniques; amplificateurs de son, mixeurs de son, processeurs électroniques de signaux audio pour compenser la distorsion du son de haut-parleurs; appareils d'enseignement audiovisuel, nommément, récepteurs d'émissions audio visuelles; appareils et instruments de traitement de données, nommément, matériel informatique de traitement des données, ordinateurs pour la gestion de données, cartes d'interface pour le matériel de traitement de données sous forme de circuits intégrés; baladeurs; enregistreurs à bandes magnétiques; connecteurs et câbles à fibres optiques; caméras vidéo; caméras infrarouge; cartes de mémoire flash et à microprocesseur; cartes magnétiques d'identification; cartes magnétiques codées, cartes à circuit intégré vierge; cartouches de jeux vidéo; casques à écouteurs; coupe-circuit; circuits imprimés; circuits intégrés; claviers d'ordinateur; lecteurs de codes à barre; régulateurs électriques industriels pour la commande à distance d'opérations industrielles; commutateurs de réseaux informatiques, commutateurs Ethernet, commutateurs optiques; appareils de commutation électrique, nommément, dispositifs d'amplification de tension pour lignes électriques, systèmes de commutation de télécommunications; semi conducteurs; disques optiques compacts contenant des logiciels et des programmes, utilisés pour configurer et calibrer les téléviseurs et les appareils de sortie vidéo; disques optiques vierges; matériel pour conduits électriques, nommément, fils électriques, fiches électriques; boîtiers de raccordement électrique; connecteurs électriques, connexions pour lignes électriques; fiches de contact sécuritaires, cordons électriques; appareils électriques de contrôle, nommément, commandes à distance des disjoncteurs, contrôleurs ethernet; convertisseurs électriques; convertisseurs d'énergie; convertisseur continu-alternatif, connecteurs électriques pour convertisseurs de tension électrique; équipements et appareils des disjonction et de régularisation statique pour réseaux électriques, à savoir disjoncteurs contrôlables à distance; détecteurs de défaut d'isolement par mesure différentielle de courant sur réseau continu; convertisseurs d'énergie, convertisseurs de tension électrique; détecteurs, nommément, capteur de conditions environnementales, nommément, températures, fumée, humidité, pression; équipements et appareils de réseaux de télécommunication intégrant des dispositifs de détection et de correction d'erreurs de transmission de données, à savoir, passerelles de réseaux, décodeur TV, appareils de comptage d'énergie, nommément, compteur d'électricité, compteur de gaz, compteur d'eau et compteur de chaleur; disques acoustiques; disques magnétiques vierges; écouteurs téléphoniques; écrans de projection; écrans vidéo; émetteurs de communication, nommément, récepteurs et émetteurs radio, récepteurs et émetteurs de télévision, récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS], émetteurs pour systèmes de repérage universel; émetteurs radiofréquence; émetteurs optiques; antennes de radio et de télévision, antennes pour équipement de réseaux cellulaires, antennes hyperfréquences; antennes à radiofréquences; antennes pour satellites; encodeurs magnétiques; dispositifs électroniques pour la lecture et le codage de données audio et vidéo; équipements et appareils de cryptage et décryptage de fichiers numériques, nommément, matériel informatique de traitement des données; décodeurs de télévision, logiciels pour décodeurs; modulateurs de radiofréquences; démodulateurs; équipements et appareils de reconnaissance de la parole pour la commande d'équipements domestiques; lecteurs de reconnaissance gestuelle pour la commande d'appareils domestiques; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau, nommément, matériel de réseau pour serveurs d'accès à des réseaux; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification, nommément, équipements pour systèmes de contrôle d'accès à des réseaux informatiques; routeurs pour réseaux informatiques; fibres optiques; haut-parleurs; boîtiers de haut-parleurs; avertisseurs d'incendie; compteurs d'électricité; équipements et appareils pour le traitement de l'information, nommément, enregistreurs électroniques pour le stockage et l'archivage des informations relatives aux défaillances du réseau électrique; équipements et appareils d'intercommunications, nommément, microphones, visiophones, ordinateurs pour la communication; cartes interface informatiques, cartes d'interfaces pour ordinateurs; interrupteurs de courant électrique; inverseurs pour alimentation électrique, inverseurs de courant alternatif et continu; logiciels programmes enregistrés, nommément, logiciels pour la gestion de bases de données, logiciels de communications pour se connecter à des réseaux mondiaux, logiciels de moteurs de recherche de données et d'information liés à l'utilisation et l'exploitation de passerelles de réseaux, de décodeur TV, d'appareils de comptage d'énergie, nommément, compteur d'électricité, compteur de gaz, compteur d'eau et compteur de chaleur, logiciels de pilotage et de mise à jour d'équipements domestiques tel que passerelles de réseaux, décodeur TV, compteur électriques; logiciels de jeux; logiciels pour l'envoi, le stockage et le traitement en ligne des données informatiques, nommément, ordinateurs pour la gestion de données; logiciels permettant le téléchargement automatique des documents, à savoir des factures avec et sans pièce jointe; lampes optiques; laser pour lecteurs de codes à barres, laser pour lecteurs de disques, laser pour la mesure de qualité de fluide; lecteurs de disques durs pour ordinateurs; lecteurs de cassettes; lecteurs de disques compacts; lecteurs optiques; lentilles optiques; capteurs optiques; raccords de lignes électriques; transformateurs et redresseurs de courant; magnétoscopes; instruments de mesure, nommément, capteur de température, de pression, débit de fluides, de courant, de tension; microphones; microprocesseurs; moniteurs informatiques; appareils de navigation pour véhicules sous forme de calculateurs embarqués, équipements et appareils de navigation pour véhicules, nommément, émetteurs pour systèmes de repérage universel; équipements et appareils et instruments optiques, nommément, lentilles optiques, capteurs optiques, scanneurs optiques, verre optique, réflecteurs optiques; ordinateurs, mini-ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs terminaux informatiques et leurs périphériques, nommément, matériel informatique, imprimantes, modules d'extension de mémoire pour ordinateurs, cartes de mémoire vive; ordinateurs blocs-notes; cartes de mémoire vive; périphériques d'ordinateurs, nommément, ordinateurs et matériel informatique; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs; équipements photographiques, nommément, appareils photographiques, éclairage pour appareils photographiques; processeurs de signaux numériques pour unités centrales de traitement; unités centrales de traitement; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes de systèmes d'exploitation de réseau; équipements et appareils de radio, nommément, télécommandes, antennes de radio, appareils de radio; écrans radiologiques à usage industriel; récepteurs de signaux de télévision par satellite, par voie terrestre, par câble, par internet, par réseaux mobiles; relais électriques; répondeurs téléphoniques; équipements et appareils pour la reproduction, l'enregistrement, la transmission du son, nommément, amplificateurs acoustiques, haut-parleurs acoustiques, casques d'écoute pour utilisation avec les systèmes de transmission du son, enregistreurs vocaux numériques, enregistreurs de signaux audionumériques; appareils et équipements pour la communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données, nommément, téléphones et microphones intelligents, matériel informatique de télécommunication; interphones; résistances électriques; périphériques d'ordinateurs, nommément, scanners de documents; périphériques d'ordinateurs, nommément, scanners de documents reliés à l'Internet; équipements et appareils électriques de surveillance, nommément, caméras de vidéosurveillance, capteurs de télésurveillance; survolteurs; tableaux d'affichage électronique; centrales inertielles, nommément, capteurs d'accélération; appareils de tests et de maintenance pour équipements inertiels, nommément, capteurs de position, capteurs de vitesse, capteurs de mouvement; tableaux de commande électriques, tableaux d'affichage électronique, tableaux de contrôle; équipements et appareils de télécommande, nommément, télécommandes pour la commande de boitiers électroniques tels que décodeurs numériques, de systèmes d'alarme, de dispositifs pour la commande du courant électrique et la distribution de fluides; équipements et appareils de mesure à distance, de signaux électriques, de débit de fluides, de pression et température; équipements et appareils de pilotage, nommément, ordinateurs pour la gestion de dispositifs de commande de distribution d'électricité, de fluides, et pour la gestion d'appareils domestiques; équipements et appareils de téléguidage, nommément, ordinateurs pour le pilotage de dispositifs de commande de distribution d'électricité, de fluides, et pour la gestion d'appareils domestiques; fils téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images), nommément, concentrateurs pour réseaux informatiques, concentrateurs USB, concentrateurs, commutateurs et routeurs pour réseaux informatiques; appareils de télévision; transmetteurs longue portée, transmetteurs radio pour commandes à distance; lecteurs et scanneurs biométriques d'empreintes digitales; terminaux de télétraitement, nommément, cartes d'interface pour le matériel de traitement de données sous forme de circuits intégrés, unités centrales de traitement; terminaux de téléinformatique, nommément, matériel informatique de télécommunication; terminaux informatiques; terminaux mini-informatiques; terminaux micro-informatiques; terminaux multimédia, nommément, terminaux de reproduction de l'image et du son; terminaux de télésurveillance; terminaux de calculs, nommément, terminaux sécurisés pour les opérations électroniques; terminaux de conversion, nommément, terminaux de conversion de protocoles de communication, passerelles de conversion de protocole entre réseaux; appareils de traitement, nommément, terminaux de traitement, de transport, d'émission, de réception, d'amplification et de restitution, de données, d'images fixes et animées, de son, de visiophonie, de vidéo-transmission, de téléscription; terminaux sécurisés pour les opérations électroniques, nommément, terminaux de contrôle, de vidéo-communications, de télédistribution, de téléconférence, de télégestion, de télémesure, de téléalarme, de télé-collecte, de paiement électronique, de radiotéléphone; capteurs de mesures physiques, nommément, pression, débit, courant et tension électrique, périphériques de mesures physiques, nommément, pression, débit, courant et tension électrique; capteurs biométriques pour systèmes de contrôle d'accès; modules d'extension de mémoire pour ordinateurs, modules de circuits de communication avec des réseaux de télécommunications; modulateurs de radiofréquences, modules de circuits de communication sans fil avec des réseaux de télécommunications; modems; codecs, nommément, logiciel permettant de mettre en oeuvre l'encodage et le décodage d'un flux de données numérique, en vue d'une transmission, d'un stockage de sons, d'images et de données, nommément, lecteurs et enregistreurs vidéo, enregistreurs vocaux numériques personnels, enregistreurs numériques programmables pour téléviseurs, écrans de projection, écrans tactiles, écrans vidéo, terminaux à écran; traceurs de route; équipements et appareils de mesure de trajectographie, nommément, télécommande avec détection de mouvement et de reconnaissance gestuelle; équipements et appareils de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules, nommément, commandes de contrôle électroniques pour tableau de bord d'automobile; appareil de gestion de fonctions d'un véhicule, nommément, navigation, radio et fonctions audio, fonctions de mesure et de transmissions d'informations sur l'état du véhicule, sous forme de calculateurs embarqués; radars; répondeurs radars; équipements et appareils de contrôle des véhicules, nommément, commandes à distance pour alarmes de véhicules; équipements et appareils de détection des incendies, nommément, détecteurs incendie, systèmes d'alarme-incendie; câbles électriques; câbles téléphoniques, câbles électriques connecteurs, câbles pour modems, câbles coaxiaux; décodeurs télévision numériques; appareils décodeur de télévision numérique grand public adapté spécifiquement au réseau d'un opérateur de télévision numérique; récepteurs de Télévision Numérique Terrestre; terminaux de réception de Télévision Numérique Terrestre; appareils de comptage d'énergie, nommément, compteur d'électricité; appareils de vidéosurveillance, nommément, caméras de vidéosurveillance, appareils d'analyse d'image; appareils équipés systèmes d'analyse d'image pour détecter automatiquement les incidents, nommément, intrusions, incendies.

Classification kind code

Class [038]
Services de transmission d'informations par serveurs informatiques nommément fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique; fourniture d'accès à un site web; services de transmission vidéo sur demande; mise à disposition de services de messagerie instantanée et courrier électronique; courrier électronique; transmission et échange de contenus multimédias spécifiquement par câbles, par fibres optiques, par lignes téléphoniques, par satellite, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux mondiaux de communication, Internet et réseaux sans fil dans le domaine de télécommunication numérique; vidéo à la demande, écoute et diffusion musicale, à savoir services d'accès à des plateformes en ligne, services de diffusion en flux continu (streaming), services d'écoute à la demande de contenus audio, vidéo, services de recherche de contenus multimédias via un menu interactif; transmissions de données incluses dans des bases de données techniques à savoir bases de données d'équipements gérés par un opérateur de télécommunication et un opérateur d'énergie; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial d'ordinateurs dans le domaine de télécommunications numériques; fourniture d'accès multi-utilisateurs à un réseau informatique mondial d'information; transmission de consultations en ligne à des tiers dans le domaine de la téléphonie mobile et sans fil, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la biométrie, télévision numérique, des modules et modems, des ordinateurs, services de conseillers en radiodiffusion, télédiffusion.

Classification kind code

Class [042]
Ingénierie, travaux d'ingénieurs nommément services de conception informatique, mise en oeuvre de nouvelles inventions, étude de faisabilité dans le domaine de la téléphonie mobile et des télécommunications numériques filaires et sans fil; conception de systèmes informatiques; consultation en matière de logiciels d'ordinateurs; conversion de données et de documents d'un support physique vers un support électronique; conception et développement de logiciels pour l'importation et la gestion de données; élaboration (conception) de logiciels; études de projets techniques nommément conseil technique dans le domaine de la téléphonie mobile et des télécommunications numériques filaires et sans fil; recherche et développement relatives aux équipements et systèmes électriques et électroniques et de télécommunications dans le domaine de la téléphonie mobile et des télécommunications numériques filaires et sans fil; étude de faisabilité pour la construction de stations-relais de télécommunications, pour la réalisation de matériel de télécommunications, pour la transmission de données et installations de logiciels dans le domaine de la téléphonie mobile et sans fil et télécommunications numériques; location de logiciels informatiques; location d'ordinateurs; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services de sécurité des réseaux informatiques, développement de logiciels permettant l'exploitation sécurisée de réseaux; services de numérisation de documents; services de dématérialisation de documents physiques vers un support électronique numérique.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2088819

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 4^th Jul 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 21^st Jun 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 21^st Jun 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 21^st Jun 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 4^th Jan 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 4^th Mar 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 3^rd Mar 2021	Formalized
Submitted for opposition 1 on 3^rd Mar 2021	Created
Submitted for opposition 30 on 16^th Oct 2020	Filed
Submitted for opposition 228 on 16^th Oct 2020	International Registration