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SCALYA

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SCALYA
SEARCHED

on 9 Nov 2021

Last Applicant/ Owned by

VIVELYS

Domaine du ChapitreF-34750 VILLENEUVE-LÈS-MAGUELONE

FR

Serial Number

2040029 filed on 28th May 2020

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

SCALYA

Trademark usage description

appareils et instruments scientifiques pour optimiser le déroulement de la fermentation alcoolique et de l'élevage, nommément un refractomètre, tous c Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques pour optimiser le déroulement de la fermentation alcoolique et de l'élevage, nommément un refractomètre, tous ces produits concernant uniquement les filières du spiritueux, du champagne ainsi que les filières viticoles, vinicoles et brassicoles; appareils et instruments permettant de mesurer le niveau de remplissage, la pression, la densité dans des cuves de macération et fermentation alcoolique pour optimiser le déroulement de la fermentation alcoolique et de l'élevage, tous ces produits concernant uniquement les filières du spiritueux, du champagne ainsi que les filières viticoles, vinicoles et brassicoles; logiciel fournissant un outil d'aide à la prise de décision et au pilotage des cuves de macération et fermentation de l'alcool dans le processus de vinification, tous ces produits concernant uniquement les filières du spiritueux, du champagne ainsi que les filières viticoles, vinicoles et brassicoles; Outil de pilotage robotique des cuves de macération et fermentation de l'alcool dans le processus de vinification, tous ces produits concernant uniquement les filières du spiritueux, du champagne ainsi que les filières viticoles, vinicoles et brassicoles; appareils et instruments permettant la transmission de consignes de fonctionnement aux équipements de thermorégulation, pompes de remontage et appareil de micro-oxygénation, appareils et instruments de supervision du déroulement du process de fermentation alcoolique par le déclenchement d'alertes du matériel et des recettes d'élaboration, logiciels enregistrés pour la collecte en temps réel de données de capteurs pour permettre d'optimiser le déroulement de la fermentation alcoolique, tous ces produits concernant uniquement les filières du spiritueux, du champagne ainsi que les filières viticoles et vinicoles.

Classification kind code

11

Class [042]
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception de systèmes informatiques.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2040029

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 9th Nov 2021		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 9th Nov 2021		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 9th Nov 2021		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 17th May 2021		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 9th Sept 2020		Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 16th Jul 2020		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 15th Jul 2020		Created
Submitted for opposition 31
on 15th Jul 2020		Formalized
Submitted for opposition 30
on 28th May 2020		Filed
Submitted for opposition 228
on 28th May 2020		International Registration