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SOGECLAIR EQUIPMENT
FORMALIZED

on 22 May 2024

Last Applicant/ Owned by

SOGECLAIR

7, Av Albert DurandF-31700 BLAGNAC

FR

Serial Number

2328582 filed on 6th Feb 2024

SOGECLAIR EQUIPMENT

Trademark usage description

échangeurs thermiques [parties de machines]. supports adaptés pour tablettes électroniques; dispositifs de fixation pour écrans; supports pour télévi Read More

Classification Information


Class [007]
Échangeurs thermiques [parties de machines].


Classification kind code

12

Class [009]
Supports adaptés pour tablettes électroniques; dispositifs de fixation pour écrans; supports pour téléviseurs; supports pour équipement informatique.


Classification kind code

12

Class [011]
Échangeurs thermiques [à l'exclusion des parties de machines].


Classification kind code

12

Class [012]
Véhicules et parties structurelles de véhicules conçus à des fins militaires; voitures robotisées; véhicules conçus à des fins de secours; véhicules terrestres télécommandés; pièces et parties constitutives de véhicules aéronautiques, ferroviaires et automobiles; éléments structurels pour avion; parties structurelles d'aéronefs; portes de véhicules aéronautiques, ferroviaires et automobiles; panneaux de portes pour véhicules aéronautiques, ferroviaires et automobiles; panneaux en matériaux composites pour aéronefs; sièges d'avion; tablettes pour sièges d'aéronefs; porte-verres pour véhicules.


Classification kind code

12

Class [019]
Cloisons intérieures en matériaux composites; cloisons non métalliques amovibles; constructions transportables non métalliques équipées d'installations de cuisine; constructions transportables non métalliques équipées d'installations de toilettes; habillages non métalliques pour fenêtres; revêtements de murs ou de sols en matières synthétiques; planchers non métalliques; panneaux de revêtement mural non métalliques.


Classification kind code

12

Class [020]
Armoires de toilette; tables de toilette [meubles]; meubles de cuisine; casiers de vestiaires; étagères de rangement; modules de rangement [meubles]; unités de rangement [meubles]; cloisons coulissantes pour aéronefs [mobiliers de séparation]; cloisons autoportantes [meubles]; séparateurs d'espace [meubles] composés de panneaux à emboîtement; rails pour rideaux; supports de suspension pour rideaux [quincaillerie non métallique]; dispositifs pour tirer les rideaux autres qu'à commande électrique; panneaux décoratifs en bois [meubles]; meubles de salle de bains avec lavabo incorporé; distributeurs non métalliques fixes de mouchoirs; tablettes de rangement; tables [mobilier]; tables de conférence; tables pliantes; plateaux de tables; tables réglables en hauteur; coffres de rangement en matières plastiques; poignées de tiroir non métalliques; séparateurs pour tiroir; garnitures de tiroir non métalliques.


Classification kind code

12

Class [021]
Vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients pour la cuisine; verrerie; plateaux de service; porte-verres; range couverts.


Classification kind code

12

Class [042]
Conception de véhicules et pièces et composants de véhicules aéronautiques, ferroviaires, militaires et automobiles; services d'ingénierie en matière de robotique dans le domaine des transports; services d'ingénierie en matière de simulation dans le domaine des transports; services d'ingénierie dans le domaine des essais; services de recherche et développement dans le domaine de l'ingénierie des transports; tests industriels de travaux d'ingénierie des transports; conception de prototypes dans le domaine des transports; services de conception de mobiliers pour l'intérieur des aeronefs; conception de cabinets de toilettes pour aéronefs; conception de blocs cuisine pour aéronefs; conception d'aménagements intérieur d'aéronefs.


Classification kind code

12

Class [045]
Concession de licences de droits de propriété intellectuelle.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2328582

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 256
on 24th Mar 2025
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 23rd May 2024
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 22nd May 2024
Created
Submitted for opposition 31
on 22nd May 2024
Formalized
Submitted for opposition 30
on 6th Feb 2024
Filed
Submitted for opposition 228
on 6th Feb 2024
International Registration