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SOGETI & DESSIN
REGISTERED

on 26 Oct 2005

TM5 Status

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Last Applicant/ Owned by

CAPGEMINI SOCIÉTÉ EUROPÉENNE

11, rue de Tilsitt75017 Paris

FR

Serial Number

1141316 filed on 17th May 2002

Registration Number

TMA651550 registered on 26th Oct 2005

Registration expiry Date

26th Oct 2030

Correspondent Address

FASKEN MARTINEAU DUMOULIN S.E.N.C.R.L., SRL

365, rue Abraham-Martinbureau 600Québec

QUEBEC

CA

G1K8N2

SOGETI & DESSIN

Trademark usage description

appareils pour le traitement de l'information, nommément ordinateurs, imprimantes et écrans d'ordinateurs; ordinateurs; logiciels et programmes d'ordi Read More

Vienna Information


21 . 1 . 1

Packs of cards, playing cards, figures on playing cards -- Note: Hearts and clubs will be placed in 2.9.1 and 5.3.6 respectively.Jeux de cartes, cartes de jeu, figures du jeu de cartes -- Note: Le coeur et le trèfle seront rangés respectivement en 2.9.1 et 5.3.6.

21 . 1 . 2

Spade (suit)Couleur de pique

26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 9

Several quadrilaterals juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs quadrilatères, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 4 . 16

Quadrilaterals containing other figurative elementsQuadrilatères contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

Classification Information


Class [009]
Appareils pour le traitement de l'information, nommément ordinateurs, imprimantes et écrans d'ordinateurs; ordinateurs; logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés destinés à être utilisés pour la gestion de données dans le domaine informatique relatives à la planification, l'architecture, l'intégration et le développement de systèmes d'information; progiciels pour la gestion de données dans le domaine informatique relatives à la planification, l'architecture, l'intégration et le développement de systèmes d'information.


Classification kind code

11

Class [035]
Gestion d'infrastructures informatiques pour le compte de sociétés industrielles, commerciales (infogérance); gestion de systèmes d'information constitués par l'ensemble des organisations, des procédures, des circuits d'information, des documents et des matériels de traitement nécessaires pour réaliser une fonction ou un groupe de fonctions bien définies pour le compte de sociétés industrielles, commerciales (infogérance); conseils en systèmes d'information constitués par l'ensemble des organisations, des procédures, des circuits d'information, des documents et des matériels de traitement nécessaires pour réaliser une fonction ou un groupe de fonctions bien définies; mise au point de stratégies informatiques pour entreprises; conseils en conception, en réalisation, en gestion de systèmes d'information constitués par l'ensemble des organisations, des procédures, des circuits d'information, des documents et des matériels de traitement nécessaires pour réaliser une fonction ou un groupe de fonctions bien définies, conseils en gestion de technologies informatiques; gestion de fichiers informatiques.


Classification kind code

11

Class [037]
Maintenance de systèmes et de matériels informatiques.


Classification kind code

11

Class [038]
Télécommunications, nommément: messagerie électronique; communications par terminaux d'ordinateurs, nommément: transmission électroniques de données dans le domaine informatique relatives à la planification, l'architecture, l'intégration et le développement de systèmes d'information, ainsi que de documents au moyen de terminaux d'ordinateurs, par courriel, messagerie électronique; transmission d'informations, de messages et d'images par terminaux d'ordinateurs, par l'intermédiaire de réseaux locaux privés ou à accès réservé, ou par l'intermédiaire de réseaux nationaux ou internationaux, nommément: mise à disposition de données dans le domaine informatique relatives à la planification, l'architecture, l'intégration et le développement de systèmes d'information, par voie télématique, par courriel, messagerie électronique; transmission d'informations en matière de télécommunications par courriel, par messagerie électronique; fourniture d'accès par télécommunication et connexion à une base de données informatique ou au réseau Internet; fourniture d'accès à une base de données informatiques.


Classification kind code

11

Class [042]
Programmation pour ordinateurs; élaboration, conception et développement de logiciels enregistrés et de progiciels; mise à jour de logiciels enregistrés et de progiciels; études d'implantation, d'amélioration, de modification et d'utilisation de configurations informatiques; consultations en matière d'ordinateurs; consultation en matière de sécurité informatique; mise en place de systèmes de sécurité informatique; expertises en matière informatique; assistance technique en matière informatique; maintenance de logiciels informatiques enregistrés et de progiciels; conseils d'implantation, d'amélioration, de modification, de migration, d'utilisation de configurations informatiques; conseils en conception et en réalisation de technologies informatiques.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1141316

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 26
on 11th Jan 2005
Approved
Submitted for opposition 15
on 10th Dec 2004
Correspondence Created
Submitted for opposition 15
on 29th Jul 2004
Correspondence Created
Submitted for opposition 12
on 18th Nov 2003
Extension of Time
Submitted for opposition 20
on 9th Jul 2003
Examiner's First Report
Submitted for opposition 22
on 27th Jun 2003
Search Recorded
Submitted for opposition 90
on 31st Jul 2002
Clerical Correction
Submitted for opposition 31
on 20th Jun 2002
Formalized
Submitted for opposition 1
on 28th May 2002
Created
Submitted for opposition 30
on 17th May 2002
Filed