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C$
SPOTICAR
SEARCHED

on 17 Oct 2024

Last Applicant/ Owned by

STELLANTIS NV

Route de GisyF-78140 VELIZY VILLACOUBLAY

FR

Serial Number

2272054 filed on 4th Jul 2023

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

SPOTICAR

Trademark usage description

automobiles; voitures; amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs pour voitures; ressorts amortisseurs pour véhicules; moteurs pour véhic Read More

Vienna Information


18 . 1 . 7

Motor road vehiclesVéhicules automobiles routiers

18 . 1 . 9

Motor carsVoitures automobiles

24 . 17 . 24

Pin iconsIcônes épingles pointeurs

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 15

Letters or numerals representing an objectLettres ou chiffres représentant un objet

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 8

BlackNoir

Classification Information


Class [012]
Automobiles; voitures; amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs pour voitures; ressorts amortisseurs pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules moteurs; essieux pour véhicules terrestres; freins pour automobiles; roues d'automobiles; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues; moyeux de roues de véhicules; pneumatiques; volants pour automobile; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion pour automobiles; pare-chocs pour automobiles; baguettes étant des bandes de protection pour automobiles; déflecteurs d'air pour véhicules; becquets pour automobiles; pare-brise; toits-ouvrants; vitres de véhicules; bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule; bouchons de réservoir d'huile pour véhicules; porte-bagages de véhicules.


Classification kind code

11

Class [038]
Exploitation d'un réseau étendu de télécommunication (WAN); fourniture d'un accès à des bases de données par l'intermédiaire de réseaux de télécommunications; services de télécommunication, à savoir la fourniture d'un accès au réseau informatique au moyen de réseaux de fibres optiques; services groupés de télécommunication permettant l'utilisation du téléphone cellulaire, de la messagerie vocale et de l'acheminement des appels entre le service à fil et le sans fil; fournisseur d'accès Internet (FAI); exploitation d'un réseau local (LAN); fourniture d'accès à une plateforme de communication multimédia en temps réel par un site web sur internet; services d'échange point-à-point (P2P), à savoir la diffusion en direct de messages et de textes entre utilisateurs d'Internet au moyen de réseaux de communications électroniques; Télédiffusion simultanée sur des réseaux mondiaux de communications, lnternet et réseaux sans fil; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux d'information à des utilisateurs multiples pour le transfert et la diffusion d'un large éventail d'informations; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information pour le transfert et la diffusion d'informations diverses; offre d'accès multiutilisateur à des réseaux mondiaux d'information pour le transfert et la diffusion d'information et de fichiers; messagerie électronique.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2272054

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 17th Oct 2024
Search Recorded
Submitted for opposition 256
on 27th May 2024
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 135
on 7th Mar 2024
Amendment to Application
Submitted for opposition 67
on 15th Dec 2023
Agent Name Changed
Submitted for opposition 48
on 4th Aug 2023
Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 27th Jul 2023
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 26th Jul 2023
Created
Submitted for opposition 31
on 26th Jul 2023
Formalized
Submitted for opposition 30
on 4th Jul 2023
Filed
Submitted for opposition 228
on 10th Jan 2019
International Registration