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STAS DESIGN

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STAS DESIGN
REGISTERED

on 22 Aug 2006

TM5 Status

LIVE/REGISTRATION/Issued and Active

Your registration has been issued and is active. You can now use the TM5 mark.

Last Applicant/ Owned by

STAS INC.

622, rue des ActionnairesSaguenay

QUÉBEC

CA

G7J5A9

Serial Number

1235499 filed on 22nd Oct 2004

Registration Number

TMA670744 registered on 22nd Aug 2006

Registration expiry Date

22nd Aug 2031

Correspondent Address

Olivier Hamel

1-500 Grande Allée EQuébec

QUEBEC

CA

G1R2J7

STAS DESIGN

Trademark usage description

lit filtrant, nommément un appareil qui permet de filtrer et d'enlever des résidus dans l'aluminium liquide; machine de traitement de l'aluminium en c Read More

Vienna Information

26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 19

Letters overlappingLettres se chevauchant

Classification Information

Class [007]
Lit filtrant, nommément un appareil qui permet de filtrer et d'enlever des résidus dans l'aluminium liquide; Machine de traitement de l'aluminium en creuset, nommément un appareil servant à réduire la concentration de matières alcalines dans l'aluminium liquide; Pompe à injection de métal, nommément un appareil permettant le brassage de l'aluminium liquide dans un four; Nettoyeur de creusets horizontal avec vrille simple ou double, nommément un appareil permettant le nettoyage des creusets d'aluminium chauds ou froids; Nettoyeur de siphons, nommément un appareil permettant le nettoyage des conduits, des siphons servant au siphonnage de l'aluminium liquide dans des fours ou des cuves d'électrolyse dans les alumineries; Dégazeur compact, nommément un appareil permettant le dégazage de l'aluminium liquide; Injecteur rotatif de fondant, nommément un appareil permettant l'injection d'un sel dans l'aluminium liquide se trouvant dans une fournaise; Injecteur rotatif de gaz, nommément un appareil permettant l'injection d'un gaz dans l'aluminium liquide se trouvant dans une fournaise.

Classification kind code

11

Class [011]
Équipements industriels pour les alumineries nommément: Refroidisseur d'écumes à l'argon, nommément un appareil permettant le refroidissement d'écumes d'aluminium par l'utilisation de gaz d'argon.

Classification kind code

11

Class [037]
Service d'installation de systèmes de télémesure servant à mesurer des données et à contrôler des appareils dans les alumineries.

Classification kind code

11

Class [040]
Service de support technique pour le traitement des métaux utilisés par les alumineries, nommément la filtration, le dégazage, la préparation d'alliages et la purification des métaux; fabrication d'appareils prototypes pour les alumineries, nommément servant à la fabrication et au traitement de l'aluminium.

Classification kind code

11

Class [042]
Service d'ingénierie servant à la conception et à la fabrication d'équipements industriels pour les alumineries; service de normalisation d'équipements industriels pour les alumineries; service de conception, de surveillance et d'inspection des réfractaires nommément pour les alumineries; service de contrôle et de gestion de systèmes de télémesure servant à mesurer des données et à contrôler des appareils dans les alumineries; service d'analyse de surfaces et de contrôle dimensionnel nommément dans les alumineries, servant à contrôler les dimensions de surfaces métalliques et à détecter des imperfections sur des surfaces métalliques; service de rédaction technique de manuels d'opération, d'entretien et de formation pour des équipements et des procédés servant à la fabrication et au traitement de l'aluminium dans les alumineries; service d'optimisation d'équipements d'alumineries, nommément servant à améliorer la performance des équipements dans les alumineries; service d'automatisation et de programmation d'équipements dans les alumineries; service de recherche et développement servant à la mise au point et au développement d'équipements industriels dans les alumineries nommément, mise au point d'équipements pour le traitement du métal liquide, mise au point d'équipements pour la sécurité environnementale dans les alumineries et mise au point d'équipements pour la santé et la sécurité des travailleurs d'alumineries.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

1235499

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 50
on 30th Jun 2006		Allowed
Submitted for opposition 42
on 12th Apr 2006		Advertised
Submitted for opposition 26
on 7th Mar 2006		Approved
Submitted for opposition 14
on 2th Nov 2005		Default Notice Sent
Submitted for opposition 12
on 25th Aug 2005		Extension of Time
Submitted for opposition 20
on 5th Apr 2005		Examiner's First Report
Submitted for opposition 22
on 17th Mar 2005		Search Recorded
Submitted for opposition 31
on 9th Nov 2004		Formalized
Submitted for opposition 1
on 29th Oct 2004		Created
Submitted for opposition 30
on 22nd Oct 2004		Filed