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SUSI OPTICS (& DESSIN)

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REGISTERED

on 7 Mar 2018

TM5 Status

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Last Applicant/ Owned by

KOENIG & BAUER BANKNOTE SOLUTIONS SA

Avenue du Grey 55Case postale 3471000 LAUSANNE 22

Serial Number

1799257 filed on 8^th Sept 2016

Registration Number

TMA992024 registered on 7^th Mar 2018

Registration expiry Date

7^th Mar 2033

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

SUSI OPTICS (& DESSIN)

Trademark usage description

machines mécaniques pour la production et l'emballage de billets de banque, machines mécaniques servant à imprimer les billets de banque, machines ser Read More

Vienna Information

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

Classification Information

Class [007]
Machines mécaniques pour la production et l'emballage de billets de banque, machines mécaniques servant à imprimer les billets de banque, machines servant à appliquer des éléments de sécurité aux papiers-valeurs, nommément aux billets de banque et papiers fiduciaires, machines mécaniques et électroniques pour fabriquer des documents de sécurité et papiers-valeurs avec des données biométriques, machines et appareils électroniques pour la production et l'impression de billets de banque, parties de tous les produits précités, compris dans cette classe, et pièces de rechange des produits précités, compris dans cette classe.

Classification kind code

Class [009]
Machines et appareils électroniques de contrôle de la qualité d'impression de documents imprimés, nommément de billets de banque, de papiers fiduciaires; machines et appareils électroniques pour le tri des billets de banque, machines mécaniques et électroniques pour la mesure et le contrôle de données biométriques, parties de tous les produits précités, compris dans cette classe, et pièces de rechange des produits précités, compris dans cette classe.

Classification kind code

Class [016]
Papiers-valeurs, nommément billets de banque, papiers fiduciaires, chèques, chèques de voyage, titres de valeurs mobilières, cartes d'identité, passeports, étiquettes non en tissu, rubans de papier, bandes en papier formés par un substrat, notamment un substrat de papier ou de matière plastique comportant un élément de sécurité, nommément marques alphanumériques, codes-barres ou éléments à effet optique variable ou à image latente ou munis de rubans, de bandes, d'étiquettes comportant un élément à effet optique variable ou à image latente.

Classification kind code

Class [041]
Formation du personnel pour l'installation clé en main des machines mécaniques ou électroniques destinées à la production, à l'impression, au contrôle, à la numérotation des billets de banques et des papiers fiduciaires.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1799257

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 50 on 2^th Mar 2018	Allowed
Submitted for opposition 51 on 2^th Mar 2018	Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42 on 15^th Nov 2017	Advertised
Submitted for opposition 26 on 26^th Oct 2017	Approved
Submitted for opposition 27 on 6^th Sept 2017	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 10^th Apr 2017	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 10^th Apr 2017	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 15^th Sept 2016	Formalized
Submitted for opposition 30 on 8^th Sept 2016	Filed
Submitted for opposition 1 on 8^th Sept 2016	Created

SUSI OPTICS (& DESSIN)

Classification Information

Classification kind code

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Class [041]Formation du personnel pour l'installation clé en main des machines mécaniques ou électroniques destinées à la production, à l'impression, au contrôle, à la numérotation des billets de banques et des papiers fiduciaires.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [041]
Formation du personnel pour l'installation clé en main des machines mécaniques ou électroniques destinées à la production, à l'impression, au contrôle, à la numérotation des billets de banques et des papiers fiduciaires.