THREE BAND DESIGN

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REGISTERED

on 21 Jun 2023

TM5 Status

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Last Applicant/ Owned by

NOVARTIS AG

CH-4002 Basel

Serial Number

2156160 filed on 25^th Oct 2021

Registration Number

TMA1186803 registered on 21^st Jun 2023

Registration expiry Date

25^th Oct 2031

THREE BAND DESIGN

Trademark usage description

préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du système nerveux central, à savoir les infections du système nerveux central, les m Read More

Vienna Information

1 . 13 . 1

Armillary spheres, planetaria, astronomic orbits, atomic models, molecular modelsSphères armillaires, planétariums, orbites astronomiques, schémas d'atomes, schémas de molécules

1 . 13 . 15

Atomic models, molecular models, representations of human, animal or vegetal cellsSchémas atomiques, schémas de molécules, représentations de cellules humaines, animales ou végétales

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 6

Several circles or ellipses, juxtaposed, tangential or intersectingPlusieurs cercles ou ellipses, juxtaposés, tangents ou se coupant

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 3 . 1

One triangleUn triangle

26 . 3 . 5

Triangles pointing downwardsTriangles avec la pointe en bas

26 . 3 . 6

Triangular figures with one or more convex or concave sidesFigures triangulaires à un ou plusieurs côtés convexes ou concaves

26 . 3 . 7

Triangular figures with one or more truncated or rounded anglesFigures triangulaires à un ou plusieurs angles coupés ou arrondis

26 . 3 . 10

Triangles containing one or more circles, ellipses or polygons (except 26.3.11)Triangles contenant un ou plusieurs cercles, ellipses ou polygones (excepté 26.3.11)

26 . 3 . 12

Triangles containing one or more other geometrical figures -- Note: Including triangles containing bent or straight lines.Triangles contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les triangles contenant des lignes courbées ou droites.

26 . 7 . 4

Circles or ellipses with lines (except 26.7.3)Cercles ou ellipses avec lignes (excepté 26.7.3)

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

Classification Information

Class [005]
Préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du système nerveux central, à savoir les infections du système nerveux central, les maladies du cerveau, les troubles du mouvement du système nerveux central, les troubles de la motilité oculaire, les maladies de la moelle épinière préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement de maladies immunologiques, à savoir des maladies auto-immunes, des syndromes de déficit immunitaire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies cardiovasculaires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du diabète; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles métaboliques, à savoir le diabète, l'obésité, l'hyperlipidémie, la résistance à l'insuline, le syndrome métabolique; anti-inflammatoires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système respiratoire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système musculo-squelettique, à savoir les maladies du tissu conjonctif, les maladies des os, les maladies de la colonne vertébrale, les maux de dos, les fractures, les entorses, les blessures du cartilage; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies génito-urinaires, à savoir les maladies urologiques, l'infertilité, les maladies sexuellement transmissibles, les inflammations pelviennes; préparations pharmaceutiques utilisées en dermatologie, à savoir la dermatite, les maladies affectant la pigmentation de la peau, les maladies sexuellement transmissibles; préparations pharmaceutiques utilisées en oncologie; préparations pharmaceutiques utilisées en hématologie, à savoir pour le traitement des troubles sanguins; préparations pharmaceutiques utilisée pour la transplantation de tissus et d'organes; préparations pharmaceutiques utilisées en ophtalmologie; préparations pharmaceutiques utilisées en gastroentérologie; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles et des maladies oculaires; anti-infectieux, antibactériens, antiviraux, antibiotiques, antifongiques systémiques et topiques.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2156160

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 42 on 29^th Mar 2023	Advertised
Submitted for opposition 26 on 2^th Mar 2023	Approved
Submitted for opposition 27 on 2^th Mar 2023	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 24^th Feb 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 256 on 24^th Oct 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 23^rd Dec 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 22^nd Dec 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 22^nd Dec 2021	Formalized
Submitted for opposition 30 on 25^th Oct 2021	Filed
Submitted for opposition 228 on 25^th Oct 2021	International Registration