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VALUE FEET DESSIN
REGISTERED

on 28 Oct 2019

TM5 Status

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Last Applicant/ Owned by

VALUE FEET SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE ORGANISÉE SELON LES LOIS DE FRANCE

13 Le Domaine de la Peloue, Avenue Saint Jacques de Compostelle33610 CESTAS

FR

Serial Number

1778175 filed on 19th Apr 2016

Registration Number

TMA1060983 registered on 28th Oct 2019

Registration expiry Date

28th Oct 2029

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

VALUE FEET DESSIN

Trademark usage description

éléments de fixation pour sabots de chevaux, nommément clous, crochets, vis, attaches et étriers, crampons, cales de réglage, tous les produits précit Read More

Vienna Information


4 . 3 . 5

Winged horses (pegasus)Chevaux ailés (Pégase)

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 4

BlueBleu

Classification Information


Class [006]
Éléments de fixation pour sabots de chevaux, nommément clous, crochets, vis, attaches et étriers, crampons, cales de réglage, tous les produits précités étant en métal; matériaux de construction métalliques nommément profilés lourd, solives, palplanches et poutrelles, armatures métalliques pour béton, plaques métalliques de revêtements pour la construction, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures métalliques; constructions transportables métalliques nommément abris et pièces d'abris métalliques; câbles et fils d'élévation métalliques non électriques; serrurerie nommément serrures, clés métalliques pour serrures et quincaillerie métalliques nommément boulons, clous, vis, écrous; tuyaux de descente métalliques; coffre-forts; crampons pour fers à cheval


Classification kind code

10

Class [008]
Outils pour maréchaux-ferrants; outils et instruments à main entraînés manuellement pour maréchaux-ferrants nommément rogne-pied, marteaux, pinces, ciseaux, grattoirs, limes, râpes, couteaux et burins


Classification kind code

10

Class [009]
Logiciels informatiques pour le traitement de l'image; logiciels, circuits intégrés pour le traitement des images numériques et pour l'amélioration de la qualité des images numériques; vêtements de protection contre l'exposition à des produits chimiques; appareils de mesure, d'optique nommément microscopes; appareils de numérisation nommément scanners optiques; appareils pour l'enregistrement du son et des images nommément ordinateurs, scanneurs, graveurs, disques durs externes; dispositifs de protection personnelle contre les accidents nommément lunettes protectrices, équipement de protection, nommément, filets de protection et filets de sauvetage; vêtements de protection contre les accidents nommément contre les radiations et le feu


Classification kind code

10

Class [010]
Appareils et instruments vétérinaires nommément tables, éclairages, fours, membres artificiels; articles orthopédiques nommément armatures orthopédiques, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques, corsets orthopédiques, semelles orthopédiques; prothèses artificielles, prothèses dentaires; implants artificiels nommément implants dentaires, implants mammaires, implants rachidiens faits de matériaux artificiels; coussinets à usage vétérinaire nommément coussinets pour les yeux


Classification kind code

10

Class [011]
Environmental control items


Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [016]
Livres, brochures, périodiques, publications et documentation concernant les chevaux, la mécanique du sabot, la dynamique du sabot, les mouvements du sabot, l'entretien du sabot, la protection du sabot, les produits techniques pour les chevaux, les produits de protection de sabots, les clous à ferrer en matières plastiques, la physiologie du sabot, l'orthopédie du sabot, la technique de ferrage, la ferrure, l'élevage et la santé des chevaux


Classification kind code

10

Class [017]
Protections en matières plastiques pour sabots et éléments de fixation pour la protection pour sabots nommément crampons en matières plastiques, cales de réglage en matières plastiques, armatures orthopédiques en matières plastiques, galalithe, garnitures en matières plastiques pour les conteneurs


Classification kind code

10

Class [018]
Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; cravaches pour l'équitation; dessous de selles d'équitation; licous pour chevaux; bandages de patte pour chevaux; mors pour chevaux; fers à cheval; fers à cheval non métalliques; brides pour chevaux; fers à cheval en matières plastiques; harnachements pour chevaux; colliers de chevaux; genouillères pour chevaux; housses de selles pour chevaux; licous de chevaux; oeillères pour chevaux; sangles de selle; arçons de selles; selles pour chevaux; couvertures de chevaux


Classification kind code

10

Class [020]
Furniture, mirrors, articles not included in other classes


Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [025]
Vêtements d'équitation, chapellerie d'équitation; chaussures d'équitation; gants d'équitation; bottes d'équitation; manteaux d'équitation; pantalons d'équitation; protège-sabots pour chevaux; protections pour sabots de chevaux nommément chaussures pour sabots de chevaux


Classification kind code

10

Class [037]
Abrasion nommément polissage de céramique, polissage de métaux; décapage de peinture, de rouille, décapage et scellement des routes


Classification kind code

10

Class [040]
Reproduction photographique; traitement électronique et numérique d'images et transformation numérique d'images nommément retouches électroniques d'images et amélioration numérique d'images; imprimerie nommément services de composition d'imprimerie et d'éditique; impression en offset; informations en matière de traitement de matériaux nommément fourniture d'informations dans le domaine du polissage de céramique, polissage de métaux, gravure, galvanisation, dorure de métaux, étamage, verrerie et soudure; soudure; services de gravure; galvanisation; dorure de métaux; étamage; services de photogravure; soufflage (verrerie); travaux de sellerie; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers pour la fabrication de fers à cheval, brides et selles pour chevaux


Classification kind code

10

Class [041]
Formation pour l'entretien de sabots de chevaux, publications de documentations illustrées sur le thème du cheval; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires et congrès dans le domaine de l'équitation; services de formation, d'enseignement et d'éducation dans les domaines des sabots des chevaux et l'entretien des chevaux; services de publication et de publication électronique de livres, périodiques, brochures et bulletins d'information


Classification kind code

10

Class [042]
Recherche et développement dans les domaines des sabots des chevaux et l'entretien des chevaux; numérisation d'images nommément numérisation de photographies; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs nommément évaluation de nouvelles inventions, évaluation de produits logiciels, dans les domaines des sabots des chevaux et l'entretien des chevaux; recherches scientifiques et techniques nommément recherche en mécanique dans les domaines des sabots des chevaux et l'entretien des chevaux; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; étude de projets techniques dans le domaine de l'équitation; décoration intérieure; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels; numérisation de documents; dessins industriels; essai de matériaux


Classification kind code

10

Mark Details


Serial Number

1778175

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 27
on 5th Nov 2018
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 67
on 5th Sept 2018
Agent Name Changed
Submitted for opposition 68
on 5th Sept 2018
Rep for Service Name Changed
Submitted for opposition 15
on 20th Jul 2018
Correspondence Created
Submitted for opposition 15
on 5th Jan 2018
Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 13th Feb 2017
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 13th Feb 2017
Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 21st Apr 2016
Formalized
Submitted for opposition 1
on 20th Apr 2016
Created
Submitted for opposition 30
on 19th Apr 2016
Filed