Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électroniques nommément composants électroniques nommément circuits intégrés, compas; appareils de mesure et de contrôle électroniques, de surveillance, de commande, de télétransmission, de contrôle, de réglage automatique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) nommément écrans de surveillance, caméras, télécommandes, magnétoscopes, balances, chronomètres; appareils et instruments d'enseignement nommément magnétophones, magnétoscopes, projecteurs; lunettes (optique), étuis à lunette, verres de lunettes; montures de lunettes; boîtiers électriques; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles destinées à assurer les fonctions de surveillance de conduite, de détection de défauts, de communication et commande des appareils électriques, indicateurs de l'état d'un circuit ou d'une installation électrique, indicateurs de présence ou de perte d'une alimentation électrique, interfaces (informatiques) entre un appareil électrique ou informatique et une installation électrique; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées; appareils électroniques pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, ordinateurs portatifs; appareils électroniques pour l'amplification des sons nommément amplificateurs électroniques, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son, ou des images, de modulation nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, imprimantes, modems, téléphones, télécopieurs, téléphones cellulaires, modulateurs; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique nommément téléviseurs, ordinateurs, télécopieurs, télécommandes nommément télécommandes à distance pour téléviseurs, magnétoscopes, lecteurs DVD, chaînes audio, appareils de radio, auto¬-radios, enceintes nommément enceintes acoustiques, chaînes haute fidélité, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés dans le domaine de la musique et de la chanson, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes; supports d'enregistrement magnétiques nommément bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, disques acoustiques, tous ces produits étant vierges ou préenregistrés avec de la musique, chansons, disques optiques, disques durs (informatiques); cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques; radios; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer nommément calculatrices, caisses enregistreuses; satellites à usage scientifique et de télécommunication; écran de télévision; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); appareils de messagerie électronique nommément ordinateurs, téléphones cellulaires; appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande électronique interactifs nommément disques compacts interactifs de jeux, programmes pour jeux d'ordinateur multimédia interactifs, manettes de jeux; jeux automatiques (appareils) à prépaiement; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire; joaillerie nommément pierres précieuses; bijouterie nommément bagues, bracelets, boucles d'oreilles, pendentifs, chaînes, colliers, broches, montres-bracelets; horlogerie et instruments chronométriques nommément chronomètres, horloges, montre, reveil-matin; porte clefs de fantaisie ; papier nommément enveloppes, étiquettes, papier à lettres, signets, calendriers, blocs-notes, cartes postales, cartes de souhaits, emballages de cadeaux, affiches, serviettes de papier, carton (brut, mi- ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie nommément journaux, périodiques, livres, revues, catalogues; articles pour reliures nommément cahiers anneaux, cartables, spirales, diviseurs alphabétiques et numériques; photographies; supports en papier ou en carton pour photographies; papeterie nommément règles, dévidoirs de ruban adhésif, étuis à crayons, taille-crayon, tampons encreurs, agrafeuses et agrafes, stylos, marqueurs, craies, crayons, gommes à effacer, ouvre-lettres, trombones, agendas; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes nommément pinceaux, peinture, canevas, toiles, chevalets, spatules, acrylique, protecteurs de peinture; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) nommément lampes de bureau, sous-chaises; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) nommément livres, manuels; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques); affiches publicitaires; caractères d'imprimerie; clichés; linge de table en papier; sous- mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers; calendriers muraux; cartes postales; guide de programmes de télévision et de radio; cuir et imitation du cuir; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers; boîtes en cuir, en carton cuir ou en fibre vulcanisée; bourses; porte carte (portefeuilles); porte monnaie non en métaux précieux; porte-musique; porte documents, porte cartes; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity case'; trousses de voyage (maroquinerie); sacs de voyage; étuis pour clefs (maroquinerie); lanières de cuir; colliers pour animaux; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine ou la toilette (ni en métaux précieux, ni en plaqué) nommément spatules, râpes, rouleaux à pâtes, tamis, bols, bouteilles et carafes calorifuges, casseroles, poêles à frire, planches à découper, moules pour la cuisine, plateaux, tire-bouchons; peignes nommément peignes pour les cheveux; brosses (à l'exception des pinceaux) nommément brosses à cheveux, brosses à plancher; matériaux pour la brosserie nommément brosses, balais, plumeaux, vadrouilles; matériel de nettoyage nommément seaux, chiffons, éponges; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; flacon de parfum en verre; pulvérisateur de parfum; vaporisateurs de parfum; distributeurs de savon, boîtes à savon; boîtes en verre, boîtes en métal pour la distribution de papier; brûle-parfum; chandeliers (non en métaux précieux); houppes et houppettes à poudrer; peignes; caches pots (non en papier); tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, textiles non tissés, couvertures de table, couvertures de voyage; linge de maison, linge de table non en papier; literie (linge) nommément couvertures de lit, couvre-lits, dessus-de-lit, draps, enveloppes de matelas, linge de lit, housses d'oreiller, taies d'oreillers, couettes; nappes (non en papier); portières (rideaux); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); rideaux en matières textiles; serviettes de toilette; gants de toilette; serviettes de table (non en papier); vêtements (articles d'habillement) nommément peignoirs, manteaux, imperméables, pardessus, paletots, vestes, gilets, pantalons, bretelles, ceintures, chemises, cravates, gilets de laine, pulls, débardeurs, cardigans, chaussettes, camisoles, caleçons, chapskas, gants, moufles, pèlerines, redingotes, capes, blousons, robes, jupes, blazers, pantacourts, bermudas, shorts, combinaisons, salopettes, justaucorps; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) nommément souliers, bottes, sandales, escarpins, espadrilles, pantoufles; chapellerie nommément chapeaux, casquettes, bérets, visières; jeux et jouets nommément poupées, vêtements de poupées, accessoires de poupées, maisons et meubles de poupées, marionnettes, jouets en peluche, jouets de construction, casse-tête, jeux de dés, billes, jeux électroniques, jeux vidéo, jeux de cartes, cartes à jouer, jeux de société comprenant une planche de jeu, des cartes, des jetons et des dés, ballons, ensembles de peinture, cahiers à colorier, livres à découper; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis nommément barres parallèles, barres horizontales, cheval d'arçon, nunchaku, punching-ball, trampoline, toboggans; raquettes; jeux automatiques (machines) à prépaiement; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision nommément consoles portables; piscines (articles de jeux); décorations pour arbres de Noël.

Publicité pour le compte de tiers nommément diffusion de matériel publicitaire par le biais de la poste de tracts, prospectus, imprimés, échantillons; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; courriers publicitaires nommément annonces publicitaires; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers; abonnement pour des tiers à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels nommément cassettes vidéo et disques compacts préenregistrés avec des longs métrages; publication de textes publicitaires; publicité radiophonique et télévisée nommément diffusion d'annonces publicitaires par le biais de la radio et de la télévision; publicité interactive pour le bénéfice de tiers par utilisation d'un téléviseur; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau nommément traitement de texte, tenue de livres, comptabilité, recherche d'information sur des entreprises, rédaction de rapports d'information sur des entreprises, reproduction de documents et correction d'épreuves; distribution de prospectus, d'échantillons; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires; recherches pour affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; estimation en affaires commerciales ou industrielles; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; services de saisie de traitement de données, location de fichiers informatiques; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; agences d'import-export; affichage nommément affichage extérieur et sur des supports de type Intranet ou Internet, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers nommément distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, gestion de fichiers informatiques, renseignement d'affaires; recherche de marché; ventes aux enchères; télépromotion avec offre de vente nommément programmes de télévision de promotion et d'offre de vente de produits et services; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs; gestion administrative de lieux d'expositions; direction professionnelle des affaires artistiques (impresario); télécommunications nommément services de transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages, transmission d'images assistées par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé nommément services de courrier électronique, transmission de documents par télécopieur; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits; agences de presse et d'information; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet; transmission de télégrammes, transmission d'informations par téléscripteur; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes; location d'appareils pour la transmission des messages; informations en matière de télécommunication; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision; services de fourniture d'accès à un réseau informatique; services de messagerie électronique nommément services de messagerie électronique vocale nommément l'enregistrement, le stockage et la livraison ultérieure de messages vocaux; services de télécommunication interactive nommément équipements et logiciels utilisés pour gérer et acheminer les appels téléphoniques émanant et reçus par une entreprise ou une organisation, incluant ses appels internes; consultations en matière de télécommunication; fourniture de connexions à un réseau informatique; éducation, formation et académies nommément organisation de cours, de séminaires, de formation pratique (démonstration) dans le domaine de la publicité et des télécommunications; divertissement nommément divertissements radiophoniques ou par télévision nommément diffusion de programmes radiophoniques et télévisés; activités sportives et culturelles nommément organisation de concours et d'entraînements sportifs dans le domaine du golf, football, volley-ball, hand-ball, squash, tennis, basket-ball, sports aquatiques, voile, ski nautique, gymnastique aquatique, judo, sports de combat, yoga, équitation, arts appliqués, bridge, fitness, tir à l'arc, patinage, trapèze, surf, windsurf, plongée, natation, ping-pong, badminton, sports de glisse, roller skate, trottinette, planche à roulettes, ski; édition de livres, revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes; agences pour artistes; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires; réservation de places de spectacles; organisation de spectacles musicaux et représentation théâtrales pour le compte de tiers; organisation de spectacle (impresario) nommément services d'un impresario; organisation de karaoké; music-hall; parcs d'attraction; rédaction de scénario; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo, d'émissions, de débats, de reportages; représentations théâtrales; cirques; services de discothèques; organisation de concours de beauté; organisation de loteries; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de créations d'oeuvres artistiques de chorégraphies; services de composition musicales; services de traduction; orchestres; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; services photographiques à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires); services de clubs de supporters dans le domaine des divertissements, de l'éducation, du sport; services juridiques; recherche et développement de nouveaux produits, recherches biologiques, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches techniques dans le domaine de la publicité et des télécommunications; programmation pour ordinateurs; décoration d'intérieur; travaux d'ingénieurs dans le domaine des télécommunications, consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, établissement de plans (construction); travaux du génie (pas pour la construction) dans le domaine des télécommunications; essais de matériaux; laboratoires techniques; location de temps d'accès à un serveur de bases de données; gérance de droits d'auteur; stylisme (esthétique industrielle).