Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nommément, routeurs pour réseaux informatiques, modems, amplificateurs de signaux, convertisseurs de fréquences, appareils de réception et de décodage de signaux audio et vidéo, appareils de comptage pour réseaux de distribution d'électricité et de fluides; accouplements électriques, nommément, interrupteurs, disjoncteurs; accumulateurs électriques; chargeurs des accumulateurs électriques, batteries d'accumulateurs électriques; alarmes antivol électriques et électroniques; amplificateurs de son, mixeurs de son, processeurs électroniques de signaux audio pour compenser la distorsion du son de haut-parleurs; appareils d'enseignement audiovisuel, nommément, récepteurs d'émissions audio visuelles; appareils et instruments de traitement de données, nommément, matériel informatique de traitement des données, ordinateurs pour la gestion de données, cartes d'interface pour le matériel de traitement de données sous forme de circuits intégrés; baladeurs; enregistreurs à bandes magnétiques; connecteurs et câbles à fibres optiques; caméras vidéo; caméras infrarouge; cartes de mémoire flash et à microprocesseur; cartes magnétiques d'identification; cartes magnétiques codées, cartes à circuit intégré vierge; cartouches de jeux vidéo; casques à écouteurs; coupe-circuit; circuits imprimés; circuits intégrés; claviers d'ordinateur; lecteurs de codes à barre; régulateurs électriques industriels pour la commande à distance d'opérations industrielles; commutateurs de réseaux informatiques, commutateurs Ethernet, commutateurs optiques; appareils de commutation électrique, nommément, dispositifs d'amplification de tension pour lignes électriques, systèmes de commutation de télécommunications; semi conducteurs; disques optiques compacts contenant des logiciels et des programmes, utilisés pour configurer et calibrer les téléviseurs et les appareils de sortie vidéo; disques optiques vierges; matériel pour conduits électriques, nommément, fils électriques, fiches électriques; boîtiers de raccordement électrique; connecteurs électriques, connexions pour lignes électriques; fiches de contact sécuritaires, cordons électriques; appareils électriques de contrôle, nommément, commandes à distance des disjoncteurs, contrôleurs ethernet; convertisseurs électriques; convertisseurs d'énergie; convertisseur continu-alternatif, connecteurs électriques pour convertisseurs de tension électrique; équipements et appareils des disjonction et de régularisation statique pour réseaux électriques, à savoir disjoncteurs contrôlables à distance; détecteurs de défaut d'isolement par mesure différentielle de courant sur réseau continu; convertisseurs d'énergie, convertisseurs de tension électrique; détecteurs, nommément, capteur de conditions environnementales, nommément, températures, fumée, humidité, pression; équipements et appareils de réseaux de télécommunication intégrant des dispositifs de détection et de correction d'erreurs de transmission de données, à savoir, passerelles de réseaux, décodeur TV, appareils de comptage d'énergie, nommément, compteur d'électricité, compteur de gaz, compteur d'eau et compteur de chaleur; disques acoustiques; disques magnétiques vierges; écouteurs téléphoniques; écrans de projection; écrans vidéo; émetteurs de communication, nommément, récepteurs et émetteurs radio, récepteurs et émetteurs de télévision, récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS], émetteurs pour systèmes de repérage universel; émetteurs radiofréquence; émetteurs optiques; antennes de radio et de télévision, antennes pour équipement de réseaux cellulaires, antennes hyperfréquences; antennes à radiofréquences; antennes pour satellites; encodeurs magnétiques; dispositifs électroniques pour la lecture et le codage de données audio et vidéo; équipements et appareils de cryptage et décryptage de fichiers numériques, nommément, matériel informatique de traitement des données; décodeurs de télévision, logiciels pour décodeurs; modulateurs de radiofréquences; démodulateurs; équipements et appareils de reconnaissance de la parole pour la commande d'équipements domestiques; lecteurs de reconnaissance gestuelle pour la commande d'appareils domestiques; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau, nommément, matériel de réseau pour serveurs d'accès à des réseaux; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification, nommément, équipements pour systèmes de contrôle d'accès à des réseaux informatiques; routeurs pour réseaux informatiques; fibres optiques; haut-parleurs; boîtiers de haut-parleurs; avertisseurs d'incendie; compteurs d'électricité; équipements et appareils pour le traitement de l'information, nommément, enregistreurs électroniques pour le stockage et l'archivage des informations relatives aux défaillances du réseau électrique; équipements et appareils d'intercommunications, nommément, microphones, visiophones, ordinateurs pour la communication; cartes interface informatiques, cartes d'interfaces pour ordinateurs; interrupteurs de courant électrique; inverseurs pour alimentation électrique, inverseurs de courant alternatif et continu; logiciels programmes enregistrés, nommément, logiciels pour la gestion de bases de données, logiciels de communications pour se connecter à des réseaux mondiaux, logiciels de moteurs de recherche de données et d'information liés à l'utilisation et l'exploitation de passerelles de réseaux, de décodeur TV, d'appareils de comptage d'énergie, nommément, compteur d'électricité, compteur de gaz, compteur d'eau et compteur de chaleur, logiciels de pilotage et de mise à jour d'équipements domestiques tel que passerelles de réseaux, décodeur TV, compteur électriques; logiciels de jeux; logiciels pour l'envoi, le stockage et le traitement en ligne des données informatiques, nommément, ordinateurs pour la gestion de données; logiciels permettant le téléchargement automatique des documents, à savoir des factures avec et sans pièce jointe; lampes optiques; laser pour lecteurs de codes à barres, laser pour lecteurs de disques, laser pour la mesure de qualité de fluide; lecteurs de disques durs pour ordinateurs; lecteurs de cassettes; lecteurs de disques compacts; lecteurs optiques; lentilles optiques; capteurs optiques; raccords de lignes électriques; transformateurs et redresseurs de courant; magnétoscopes; instruments de mesure, nommément, capteur de température, de pression, débit de fluides, de courant, de tension; microphones; microprocesseurs; moniteurs informatiques; appareils de navigation pour véhicules sous forme de calculateurs embarqués, équipements et appareils de navigation pour véhicules, nommément, émetteurs pour systèmes de repérage universel; équipements et appareils et instruments optiques, nommément, lentilles optiques, capteurs optiques, scanneurs optiques, verre optique, réflecteurs optiques; ordinateurs, mini-ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs terminaux informatiques et leurs périphériques, nommément, matériel informatique, imprimantes, modules d'extension de mémoire pour ordinateurs, cartes de mémoire vive; ordinateurs blocs-notes; cartes de mémoire vive; périphériques d'ordinateurs, nommément, ordinateurs et matériel informatique; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs; équipements photographiques, nommément, appareils photographiques, éclairage pour appareils photographiques; processeurs de signaux numériques pour unités centrales de traitement; unités centrales de traitement; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes de systèmes d'exploitation de réseau; équipements et appareils de radio, nommément, télécommandes, antennes de radio, appareils de radio; écrans radiologiques à usage industriel; récepteurs de signaux de télévision par satellite, par voie terrestre, par câble, par internet, par réseaux mobiles; relais électriques; répondeurs téléphoniques; équipements et appareils pour la reproduction, l'enregistrement, la transmission du son, nommément, amplificateurs acoustiques, haut-parleurs acoustiques, casques d'écoute pour utilisation avec les systèmes de transmission du son, enregistreurs vocaux numériques, enregistreurs de signaux audionumériques; appareils et équipements pour la communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données, nommément, téléphones et microphones intelligents, matériel informatique de télécommunication; interphones; résistances électriques; périphériques d'ordinateurs, nommément, scanners de documents; périphériques d'ordinateurs, nommément, scanners de documents reliés à l'Internet; équipements et appareils électriques de surveillance, nommément, caméras de vidéosurveillance, capteurs de télésurveillance; survolteurs; tableaux d'affichage électronique; centrales inertielles, nommément, capteurs d'accélération; appareils de tests et de maintenance pour équipements inertiels, nommément, capteurs de position, capteurs de vitesse, capteurs de mouvement; tableaux de commande électriques, tableaux d'affichage électronique, tableaux de contrôle; équipements et appareils de télécommande, nommément, télécommandes pour la commande de boitiers électroniques tels que décodeurs numériques, de systèmes d'alarme, de dispositifs pour la commande du courant électrique et la distribution de fluides; équipements et appareils de mesure à distance, de signaux électriques, de débit de fluides, de pression et température; équipements et appareils de pilotage, nommément, ordinateurs pour la gestion de dispositifs de commande de distribution d'électricité, de fluides, et pour la gestion d'appareils domestiques; équipements et appareils de téléguidage, nommément, ordinateurs pour le pilotage de dispositifs de commande de distribution d'électricité, de fluides, et pour la gestion d'appareils domestiques; fils téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images), nommément, concentrateurs pour réseaux informatiques, concentrateurs USB, concentrateurs, commutateurs et routeurs pour réseaux informatiques; appareils de télévision; transmetteurs longue portée, transmetteurs radio pour commandes à distance; lecteurs et scanneurs biométriques d'empreintes digitales; terminaux de télétraitement, nommément, cartes d'interface pour le matériel de traitement de données sous forme de circuits intégrés, unités centrales de traitement; terminaux de téléinformatique, nommément, matériel informatique de télécommunication; terminaux informatiques; terminaux mini-informatiques; terminaux micro-informatiques; terminaux multimédia, nommément, terminaux de reproduction de l'image et du son; terminaux de télésurveillance; terminaux de calculs, nommément, terminaux sécurisés pour les opérations électroniques; terminaux de conversion, nommément, terminaux de conversion de protocoles de communication, passerelles de conversion de protocole entre réseaux; appareils de traitement, nommément, terminaux de traitement, de transport, d'émission, de réception, d'amplification et de restitution, de données, d'images fixes et animées, de son, de visiophonie, de vidéo-transmission, de téléscription; terminaux sécurisés pour les opérations électroniques, nommément, terminaux de contrôle, de vidéo-communications, de télédistribution, de téléconférence, de télégestion, de télémesure, de téléalarme, de télé-collecte, de paiement électronique, de radiotéléphone; capteurs de mesures physiques, nommément, pression, débit, courant et tension électrique, périphériques de mesures physiques, nommément, pression, débit, courant et tension électrique; capteurs biométriques pour systèmes de contrôle d'accès; modules d'extension de mémoire pour ordinateurs, modules de circuits de communication avec des réseaux de télécommunications; modulateurs de radiofréquences, modules de circuits de communication sans fil avec des réseaux de télécommunications; modems; codecs, nommément, logiciel permettant de mettre en oeuvre l'encodage et le décodage d'un flux de données numérique, en vue d'une transmission, d'un stockage de sons, d'images et de données, nommément, lecteurs et enregistreurs vidéo, enregistreurs vocaux numériques personnels, enregistreurs numériques programmables pour téléviseurs, écrans de projection, écrans tactiles, écrans vidéo, terminaux à écran; traceurs de route; équipements et appareils de mesure de trajectographie, nommément, télécommande avec détection de mouvement et de reconnaissance gestuelle; équipements et appareils de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules, nommément, commandes de contrôle électroniques pour tableau de bord d'automobile; appareil de gestion de fonctions d'un véhicule, nommément, navigation, radio et fonctions audio, fonctions de mesure et de transmissions d'informations sur l'état du véhicule, sous forme de calculateurs embarqués; radars; répondeurs radars; équipements et appareils de contrôle des véhicules, nommément, commandes à distance pour alarmes de véhicules; équipements et appareils de détection des incendies, nommément, détecteurs incendie, systèmes d'alarme-incendie; câbles électriques; câbles téléphoniques, câbles électriques connecteurs, câbles pour modems, câbles coaxiaux; décodeurs télévision numériques; appareils décodeur de télévision numérique grand public adapté spécifiquement au réseau d'un opérateur de télévision numérique; récepteurs de Télévision Numérique Terrestre; terminaux de réception de Télévision Numérique Terrestre; appareils de comptage d'énergie, nommément, compteur d'électricité; appareils de vidéosurveillance, nommément, caméras de vidéosurveillance, appareils d'analyse d'image; appareils équipés systèmes d'analyse d'image pour détecter automatiquement les incidents, nommément, intrusions, incendies.

Services de transmission d'informations par serveurs informatiques nommément fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique; fourniture d'accès à un site web; services de transmission vidéo sur demande; mise à disposition de services de messagerie instantanée et courrier électronique; courrier électronique; transmission et échange de contenus multimédias spécifiquement par câbles, par fibres optiques, par lignes téléphoniques, par satellite, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux mondiaux de communication, Internet et réseaux sans fil dans le domaine de télécommunication numérique; vidéo à la demande, écoute et diffusion musicale, à savoir services d'accès à des plateformes en ligne, services de diffusion en flux continu (streaming), services d'écoute à la demande de contenus audio, vidéo, services de recherche de contenus multimédias via un menu interactif; transmissions de données incluses dans des bases de données techniques à savoir bases de données d'équipements gérés par un opérateur de télécommunication et un opérateur d'énergie; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial d'ordinateurs dans le domaine de télécommunications numériques; fourniture d'accès multi-utilisateurs à un réseau informatique mondial d'information; transmission de consultations en ligne à des tiers dans le domaine de la téléphonie mobile et sans fil, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la biométrie, télévision numérique, des modules et modems, des ordinateurs, services de conseillers en radiodiffusion, télédiffusion.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nommément routeurs pour réseaux informatiques, modems, amplificateurs de signaux, convertisseurs de fréquences, appareils de réception et de décodage de signaux audio et vidéo, appareils de comptage pour réseaux de distribution d'électricité et de fluides; accouplements électriques, nommément interrupteurs, disjoncteurs; accumulateurs électriques; chargeurs des accumulateurs électriques, batteries d'accumulateurs électriques; alarmes antivol électriques et électroniques; amplificateurs de son, mixeurs de son, processeurs électroniques de signaux audio pour compenser la distorsion du son de haut-parleurs; appareils d'enseignement audiovisuel nommément récepteurs d'émissions audio visuelles; appareils et instruments de traitement de données nommément matériel informatique de traitement des données, ordinateurs pour la gestion de données, cartes d'interface pour le matériel de traitement de données sous forme de circuits intégrés; baladeurs; enregistreurs de bandes magnétiques; connecteurs et câbles à fibres optiques; caméras vidéo; caméras infrarouges; cartes de mémoire flash et à microprocesseur; cartes magnétiques d'identification; cartes magnétiques codées; cartes à circuit intégré vierge; cartouches de jeux vidéo; casques à écouteurs; coupe-circuit; circuits imprimés; circuits intégrés; claviers d'ordinateur; lecteurs de codes à barres; régulateurs électriques industriels pour la commande à distance d'opérations industrielles; commutateurs de réseaux informatiques, commutateurs Ethernet, commutateurs optiques; appareils de commutation électrique, nommément, dispositifs d'amplification de tension pour lignes électriques, systèmes de commutation de télécommunications; semi conducteurs; disques optiques compacts contenant des logiciels et des programmes, utilisés pour configurer et calibrer les téléviseurs et les appareils de sortie vidéo; disques optiques vierges; matériel pour conduits électriques nommément fils électriques, fiches électriques; boîtiers de raccordement électrique; connecteurs électriques, connexions pour lignes électriques; fiches de contact sécuritaires, cordons électriques; appareils électriques de contrôle nommément commandes à distance des disjoncteurs, contrôleurs ethernet; convertisseurs électriques; convertisseurs d'énergie; convertisseur continu-alternatif, connecteurs électriques pour convertisseurs de tension électrique; équipements et appareils des disjonction et de régularisation statique pour réseaux électriques, à savoir disjoncteurs contrôlables à distance; détecteurs de défaut d'isolement par mesure différentielle de courant sur réseau continu; convertisseurs d'énergie, convertisseurs de tension électrique; détecteurs nommément capteur de conditions environnementales nommément températures, fumée, humidité, pression; équipements et appareils de réseaux de télécommunication intégrant des dispositifs de détection et de correction d'erreurs de transmission de données, à savoir, passerelles de réseaux, décodeur TV, appareils de comptage d'énergie, nommément compteur d'électricité, compteur de gaz, compteur d'eau et compteur de chaleur; disques acoustiques; disques magnétiques vierges; écouteurs téléphoniques; écrans de projection; écrans vidéo; émetteurs de communication nommément récepteurs et émetteurs radio, récepteurs et émetteurs de télévision, récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS], émetteurs pour systèmes de repérage universel; émetteurs radiofréquence; émetteurs optiques; antennes de radio et de télévision, antennes pour équipement de réseaux cellulaires, antennes hyperfréquences; antennes à radiofréquences; antennes pour satellites; encodeurs magnétiques; dispositifs électroniques pour la lecture et le codage de données audio et vidéo; équipements et appareils de cryptage et décryptage de fichiers numériques nommément matériel informatique de traitement des données; décodeurs de télévision, logiciels pour décodeurs; modulateurs de radiofréquences; démodulateurs; équipements et appareils de reconnaissance de la parole pour la commande d'équipements domestiques; lecteurs de reconnaissance gestuelle pour la commande d'appareils domestiques; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau nommément matériel de réseau pour serveurs d'accès à des réseaux; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification nommément équipements pour systèmes de contrôle d'accès à des réseaux informatiques; routeurs pour réseaux informatiques; fibres optiques; haut-parleurs; boîtiers de haut-parleurs; avertisseurs d'incendie; compteurs d'électricité; équipements et appareils pour le traitement de l'information nommément enregistreurs électroniques pour le stockage et l'archivage des informations relatives aux défaillances du réseau électrique; équipements et appareils d'intercommunications nommément microphones, visiophones, ordinateurs pour la communication; cartes interface informatiques, cartes d'interfaces pour ordinateurs; interrupteurs de courant électrique; inverseurs pour alimentation électrique, inverseurs de courant alternatif et continu; logiciels programmes enregistrés nommément logiciels pour la gestion de bases de données, logiciels de communications pour se connecter à des réseaux mondiaux, logiciels de moteurs de recherche de données et d'information liés à l'utilisation et l'exploitation de passerelles de réseaux, de décodeur TV, d'appareils de comptage d'énergie, nommément compteur d'électricité, compteur de gaz, compteur d'eau et compteur de chaleur, logiciels de pilotage et de mise à jour d'équipements domestiques tel que passerelles de réseaux, décodeur TV, compteur électriques; logiciels de jeux; logiciels pour l'envoi, le stockage et le traitement en ligne des données informatiques nommément ordinateurs pour la gestion de données; logiciels permettant le téléchargement automatique des documents, à savoir des factures avec et sans pièce jointe; lampes optiques; laser pour lecteurs de codes à barres, laser pour lecteurs de disques, laser pour la mesure de qualité de fluide; lecteurs de disques durs pour ordinateurs; lecteurs de cassettes; lecteurs de disques compacts; lecteurs optiques; lentilles optiques; capteurs optiques; raccords de lignes électriques; transformateurs et redresseurs de courant; magnétoscopes; instruments de mesure nommément capteur de température, de pression, débit de fluides, de courant, de tension; microphones; microprocesseurs; moniteurs informatiques; appareils de navigation pour véhicules sous forme de calculateurs embarqués, équipements et appareils de navigation pour véhicules nommément émetteurs pour systèmes de repérage universel; équipements et appareils et instruments optiques nommément lentilles optiques, capteurs optiques, scanneurs optiques, verre optique, réflecteurs optiques; ordinateurs, mini-ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs terminaux informatiques et leurs périphériques nommément matériel informatique, imprimantes, modules d'extension de mémoire pour ordinateurs, cartes de mémoire vive; ordinateurs blocs-notes; cartes de mémoire vive; périphériques d'ordinateurs nommément ordinateurs et matériel informatique; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs; équipements photographiques, nommément appareils photographiques, éclairage pour appareils photographiques; processeurs de signaux numériques pour unités centrales de traitement; unités centrales de traitement; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes de systèmes d'exploitation de réseau; équipements et appareils de radio nommément télécommandes, antennes de radio, appareils de radio; écrans radiologiques à usage industriel; récepteurs de signaux de télévision par satellite, par voie terrestre, par câble, par internet, par réseaux mobiles; relais électriques; répondeurs téléphoniques; équipements et appareils pour la reproduction, l'enregistrement, la transmission du son nommément amplificateurs acoustiques, haut-parleurs acoustiques, casques d'écoute pour utilisation avec les systèmes de transmission du son, enregistreurs vocaux numériques, enregistreurs de signaux audionumériques; appareils et équipements pour la communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données nommément téléphones et microphones intelligents, matériel informatique de télécommunication; interphones; résistances électriques; périphériques d'ordinateurs nommément scanners de documents; périphériques d'ordinateurs nommément scanners de documents reliés à l'Internet; équipements et appareils électriques de surveillance nommément caméras de vidéosurveillance, capteurs de télésurveillance; survolteurs; tableaux d'affichage électronique; centrales inertielles nommément capteurs d'accélération; appareils de tests et de maintenance pour équipements inertiels nommément capteurs de position, capteurs de vitesse, capteurs de mouvement; tableaux de commande électriques, tableaux d'affichage électronique, tableaux de contrôle; équipements et appareils de télécommande nommément télécommandes pour la commande de boitiers électroniques tels que décodeurs numériques, de systèmes d'alarme, de dispositifs pour la commande du courant électrique et la distribution de fluides; équipements et appareils de mesure à distance, de signaux électriques, de débit de fluides, de pression et température; équipements et appareils de pilotage nommément ordinateurs pour la gestion de dispositifs de commande de distribution d'électricité, de fluides, et pour la gestion d'appareils domestiques; équipements et appareils de téléguidage nommément ordinateurs pour le pilotage de dispositifs de commande de distribution d'électricité, de fluides, et pour la gestion d'appareils domestiques; fils téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images) nommément concentrateurs pour réseaux informatiques, concentrateurs USB, concentrateurs, commutateurs et routeurs pour réseaux informatiques; appareils de télévision; transmetteurs longue portée, transmetteurs radio pour commandes à distance; lecteurs et scanneurs biométriques d'empreintes digitales; terminaux de télétraitement nommément cartes d'interface pour le matériel de traitement de données sous forme de circuits intégrés, unités centrales de traitement; terminaux de téléinformatique nommément matériel informatique de télécommunication; terminaux informatiques; terminaux mini-informatiques; terminaux micro-informatiques; terminaux multimédia, nommément terminaux de reproduction de l'image et du son; terminaux de télésurveillance; terminaux de calculs nommément terminaux sécurisés pour les opérations électroniques; terminaux de conversion nommément terminaux de conversion de protocoles de communication, passerelles de conversion de protocole entre réseaux; appareils de traitement nommément terminaux de traitement, de transport, d'émission, de réception, d'amplification et de restitution, de données, d'images fixes et animées, de son, de visiophonie, de vidéo-transmission, de téléscription; terminaux radio-cellulaires; terminaux sécurisés pour les opérations électroniques nommément terminaux de contrôle, de vidéo-communications, de télédistribution, de téléconférence, de télégestion, de télémesure, de téléalarme, de télé-collecte, de paiement électronique, de radiotéléphone; capteurs de mesures physiques nommément pression, débit, courant et tension électrique, périphériques de mesures physiques nommément pression, débit, courant et tension électrique; capteurs biométriques pour systèmes de contrôle d'accès; modules d'extension de mémoire pour ordinateurs, modules de circuits de communication avec des réseaux de télécommunications; modulateurs de radiofréquences, modules de circuits de communication sans fil avec des réseaux de télécommunications; modems; codecs nommément logiciel permettant de mettre en oeuvre l'encodage et le décodage d'un flux de données numérique, en vue d'une transmission, d'un stockage de sons, d'images et de données nommément lecteurs et enregistreurs vidéo, enregistreurs vocaux numériques personnels, enregistreurs numériques programmables pour téléviseurs, écrans de projection, écrans tactiles, écrans vidéo, terminaux à écran; traceurs de route; équipements et appareils de mesure de trajectographie nommément télécommande avec détection de mouvement et de reconnaissance gestuelle; équipements et appareils de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules nommément commandes de contrôle électroniques pour tableau de bord d'automobile; appareil de gestion de fonctions d'un véhicule nommément navigation, radio et fonctions audio, fonctions de mesure et de transmissions d'informations sur l'état du véhicule, sous forme de calculateurs embarqués; radars; répondeurs radars; équipements et appareils de contrôle des véhicules nommément commandes à distance pour alarmes de véhicules; équipements et appareils de détection des incendies nommément détecteurs incendie, systèmes d'alarme-incendie; câbles électriques; câbles téléphoniques, câbles électriques connecteurs, câbles pour modems, câbles coaxiaux; décodeurs télévision numériques; appareils décodeur de télévision numérique grand public adapté spécifiquement au réseau d'un opérateur de télévision numérique; récepteurs de Télévision Numérique Terrestre; terminaux de réception de Télévision Numérique Terrestre; appareils de comptage d'énergie nommément compteur d'électricité; appareils de vidéosurveillance nommément caméras de vidéosurveillance, appareils d'analyse d'image; appareils équipés systèmes d'analyse d'image pour détecter automatiquement les incidents nommément intrusions, incendies.

Services de transmission d'informations par serveurs informatiques nommément fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique; fourniture d'accès à un site web; services de transmission vidéo sur demande; mise à disposition de services de messagerie instantanée et courrier électronique; courrier électronique; transmission et échange de contenus multimédias spécifiquement par câbles, par fibres optiques, par lignes téléphoniques, par satellite, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux mondiaux de communication, Internet et réseaux sans fil dans le domaine de télécommunication numérique; vidéo à la demande, écoute et diffusion musicale, à savoir services d'accès à des plateformes en ligne, services de diffusion en flux continu (streaming), services d'écoute à la demande de contenus audio, vidéo, services de recherche de contenus multimédias via un menu interactif; transmissions de données incluses dans des bases de données techniques à savoir bases de données d'équipements gérés par un opérateur de télécommunication et un opérateur d'énergie; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial d'ordinateurs dans le domaine de télécommunications numériques; fourniture d'accès multi-utilisateurs à un réseau informatique mondial d'information; transmission de consultations en ligne à des tiers dans le domaine de la téléphonie mobile et sans fil, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la biométrie, télévision numérique, des modules et modems, des ordinateurs, services de conseillers en radiodiffusion, télédiffusion.