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SAFRAN HELICOPTER ENGINES SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS) 1796258 17 Aug 2016 | REGISTERED on 20 Dec 2018 | Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, ... Class 007 Class 007 Machinery Products Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans le domaine aéronautique et notamment dans les systèmes de motorisations aéronautiques, lignes de montage pour moteurs et turbines d'aéronefs, robots industriels, systèmes de motorisation pour véhicules aéronautiques, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées, y compris moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement; compresseurs d'air pour générateurs d'électricité, compresseurs en tant que pièces de machines et de moteurs, compresseurs de véhicules moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, compresseurs électriques, échangeurs thermiques (parties de machines), accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, notamment turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs, tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial. Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine aéronautique et spatial; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques nommément, disques, vidéo-disques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB; bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. ... Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Véhicules aéronautiques y compris aéronefs et hélicoptères, et leurs parties constitutives et pièces détachées. Class 035 Advertising, Business & Retail Services Aide à la gestion et à l'exploitation d'entreprises industrielles ou commerciales détenant une flotte d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion commerciale d'un parc de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils commerciaux en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; gestion administrative et commerciale des matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion de la maintenance d'un parc de moteurs d'aéronefs; recueil de données dans un fichier central nommément systématisation de données dans un fichier central nommément constitution, gestion et compilation de bases de données dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; analyse de données commerciales, compilation, gestion, traitement et stockage de données dans des bases de données dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; exploitation de données commerciales; exploitation de banques de données commerciales; mise à disposition d'informations statistiques dans une base de données informatique dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile. Class 036 Insurance & Financial Services Assurances, affaires financières et monétaires nommément évaluations financières à des fins d'assurance, gestion d'actifs, analyses et expertises en affaires financières nommément consultation et audit en matière de gestion du risque pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs, études et montages de projets financiers destinés aux domaines aéronautique et spatial ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance, ingénierie financière, prêts (financement) pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, services financiers concernant la location de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, services d'assurances de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, services de garantie pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, service de location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, tous ces services étant destinés aux domaines aéronautique et spatial. Class 037 Construction and Repair Services Réparation et maintenance de véhicules aéronefs et de leurs pièces constitutives; construction et installation de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériels et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans le domaine aérospatial; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des systèmes, équipements et pièces d'aéronefs et de leurs pièces constitutives, y compris de moteurs, turbines, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs, inverseurs de poussée, systèmes de freinage, systèmes d'atterrissage, câblages; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; mise au standard, remise en état et échange standard de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour les systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; conseils et assistance techniques concernant la fabrication, l'entretien, la réparation, la révision d'aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris de moteurs, turbines, nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs, d'inverseurs de poussée, d'aéronefs, de systèmes de freinage, de systèmes d'atterrissage, de câblages; réparation des outillages et matériels de servitude pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs. Class 038 Communications Services Fourniture d'accès à des bases de données via un réseau informatique dans le domaine aéronautique et spatial, transmission d'informations (service de télécommunication) contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès Internet et/ou intranet portant sur le fonctionnement du moteur et la trajectoire de vol enregistrées par les modules et équipements d'un avion nommément tableau de bord, enregistreurs de vols dans le poste de pilotage vers une base de données informatique située sur un serveur au sol, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Recherche technique, scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique et spatial; ingénierie dans le domaine aéronautique et spatial; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils et de consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie pour le bénéfice de tiers dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux (fusée à l'usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones), des communications et de la défense et de la sécurité pour les marchés civils, militaires et spatiaux; conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs); service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; analyse et conseils rendus par des ingénieurs en matière de consommation et d'économie de carburant d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion technique de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; essai de machines et de matériaux dans le domaine aéronautique et spatial; construction de bancs d'essais (édifices non permanents à taille réduite ou non) pour unités de propulsions, systèmes (moteurs fusées et moteurs aéronautiques), équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et d'équipements et pièces d'aéronefs; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; entretien de portail Web mis à disposition de compagnies aériennes, service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; études de projets techniques relatifs aux véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, y compris moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs ou inverseurs de poussée. | ||
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS) 1796269 17 Aug 2016 | REGISTERED on 20 Dec 2018 | Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, ... Class 007 Class 007 Machinery Products Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial, machine d'usinage de précision et du décolletage dans le domaine aéronautique et spatial et machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée), lignes de montage pour moteurs d'aéronefs, robots industriels, propulseurs à hydrazine, propulseurs biergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse, propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées, y compris moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement, compresseurs d'air pour générateurs d'électricité, compresseurs en tant que pièces de machines et de moteurs, compresseurs de véhicules moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, compresseurs électriques, échangeurs thermiques (parties de machines), accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, notamment turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface, bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs, tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial. Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques, appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol, capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial, systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine aéronautique et spatial, logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais, systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces, matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs, appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et/ou de données, logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces, logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces, supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques nommément disques, vidéo-disques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB, banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs, bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial. ... Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Tous véhicules aéronautiques, astronautiques y compris aéronefs et avions; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial, navettes spatiales pour usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et/ou de freinage pour véhicules aériens. Class 035 Advertising, Business & Retail Services Services de conseil en matière d'organisation, de gestion administrative et commerciale et de fabrication industrielle d'entreprises industrielles ou commerciales détenant une flotte aérienne; services de conseils en matière de gestion administrative de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale et de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; études et recherches de marchés dans le domaine aéronautique; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion d'un parc de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et à la gestion de la maintenance d'un parc d'aéronefs; services de conseils en matière d'organisation et de gestion administratives d'opérations aériennes à savoir les opérations tactiques et/ou stratégiques militaires ou non menées par des moyens aériens; recueil de données dans un fichier central nommément systématisation de données dans un fichier central nommément constitution, gestion et compilation de bases de données dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; analyse de données commerciales, compilation, gestion, traitement et stockage de données dans des bases de données dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; exploitation de données statistiques dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; mise à disposition d'informations statistiques dans une base de données informatique dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile. Class 036 Insurance & Financial Services Location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil technique, d'informations et d'assistance (conseils) en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de gestion financière de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; assurances; affaires financières; affaires monétaires; consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières; analyse de données financières; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine; consultation en audit en matière de gestion du risque et d'assurance qualité pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs, ingénierie financière; montage de dossiers de financement; accompagnement de projets financiers à savoir recensement des organismes français européen étrangers apportant une aide financière, détermination des types d'aides octroyés lors des appels à projets nationaux, européens et internationaux; prêts (financement) pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services financiers concernant la location de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services d'assurances de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de garantie pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; tous ces services étant destinés aux domaines aéronautique et spatial. Class 037 Construction and Repair Services Construction d'édifices (permanents) pour les véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; installation, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais (édifices permanents à taille réduite ou non) pour unités de propulsions, systèmes (moteurs fusées et moteurs aéronautiques), équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; installation, réparation et maintenance pour tous types de véhicules aéronautiques, astronautiques, de tous types de moteurs d'aéronefs, d'inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs, de lanceurs spatiaux, de trains d'atterrissage, d'équipements aéronautiques, d'équipements et de systèmes hydrauliques et électro-hydrauliques, de roues, de freins, de suspensions de véhicules, d'hélices et de leurs parties constitutives; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes, unités de propulsions, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; mise au standard, remise en état et échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée; services de conseils en matière de réparation, révision, entretien, mise au standard, maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs. Class 038 Communications Services Émission, transmission et réception d'informations contenues dans une banque de données informatiques et électroniques et sur un serveur via un accès Internet et Intranet portant sur le fonctionnement du moteur et la trajectoire de vol enregistrées par les modules et équipements d'un avion nommément tableau de bord, enregistreurs de vols dans le poste de pilotage vers une base de données informatique située sur un serveur au sol; fourniture d'accès à des bases de données via un réseau informatique dans le domaine aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet via une base de données informatique dans le domaine aéronautique et spatial; service de communication sécurisée de données relatives à l'évaluation de la sécurité et de la performance, ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces. Class 039 Transportation & Storage Services Services de location de tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux, services de communication sécurisée de données de vol d'aéronefs, stockage sécurisé de données de vol d'aéronef, tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial. Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Traitement des matériaux à savoir pour le compte d'une autre personne par voie mécanique ou chimique de véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, y compris moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs ou inverseurs de poussée, véhicules aéronautiques, traitement thermiques de métaux et d'alliages métalliques, opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anticorrosion des matériaux composites non métalliques, tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial. Class 041 Education and Entertainment Services Éducation et formation professionnelle dans le domaine aéronautique et spatial; organisation et conduite de stages, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès dans le domaine aéronautique et spatial; édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de publications et imprimés. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Recherche technique, scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique et spatial; ingénierie dans le domaine aéronautique et spatial; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie; conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs); service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; analyse et conseils rendus par des ingénieurs en matière de consommation et d'économie de carburant d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion technique de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière d'organisation et de gestion techniques d'opérations aériennes à savoir les opérations tactiques et/ou stratégiques militaires ou non menées par des moyens aériens; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de moteurs, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils techniques concernant la méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; essai de machines et de matériaux dans le domaine aéronautique et spatial; construction de bancs d'essais (édifices non permanents à taille réduite ou non) pour unités de propulsions, systèmes (moteurs fusées et moteurs aéronautiques), équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et d'équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; entretien de portail Web mis à disposition de compagnies aériennes, service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; études de projets techniques relatifs aux véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, y compris moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs ou inverseurs de poussée, véhicules aéronautiques. | ||
SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS) 1796241 17 Aug 2016 | REGISTERED on 20 Dec 2018 | Équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage autom... Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique dans le domaine de l'aviation nommément systèmes électroniques d'aéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellite de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux; gyromètres; capteurs nommément gyroscopes, accéléromètres; compas de navigation; appareils de recalage par corrélation d'altitude nommément appareil de navigation pour aéronefs nommément systèmes de navigation inertielle nommément capteurs d'accélération et de rotation utilisés pour déterminer le mouvement absolu d'un véhicule nommément avion, missile, sous-marin, navires, gyroscopes, récepteurs GPS; systèmes de navigation inertielle et hybride; odomètres, appareils de mesure de vitesse nommément radar dopplers; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires nommément équipements optroniques et gyroscopiques; équipements pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes nommément appareils électriques et électroniques pour capter, enregistrer, transmettre et analyser des données, images et informations; appareils de cartographie numérique nommément programmes d'ordinateurs à usage dans la cartographie numérique; équipement de gestion de bus numérique nommément plateforme électronique portable; calculateurs de mission; équipements pour visualisation tête haute pour avions militaires nommément casque de pilotage, sièges de pilote inclinés, manches de pilotage, manettes des gaz, écrans à cristaux liquides de pilotage, écrans de visualisation pour pilotage; télémètres; centrale anémométrique nommément instruments météorologiques de base pour mesurer la vitesse du vent; radioaltimètre; boîtier de transfert de données d'appareils d'avion; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique nommément machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique dans le domaine de l'aviation nommément systèmes électroniques d'aéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) nommément, appareils, instruments et équipements de collecte de données pour l'aide à la gestion des données de vol d'avions; station d'analyse de données (AGS Analysed Ground Station) nommément, appareils, instruments et équipements d'analyse et de traitement de données techniques et scientifiques d'avions; systèmes de commandes du cockpit; capteurs nommément gyroscopes, accéléromètres; systèmes de commandes de becs et volets; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée; systèmes de commandes de plan horizontal; systèmes de distribution électrique nommément générateurs de gaz et turbines à gaz de véhicules blindés; convertisseurs électriques; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères; calculateurs de commandes de vol; systèmes de trim nommément système automatique ou manuel de commande de vol d'aéronefs capable de télécommander les gouvernes principales; actionneurs de pilotage pour avions; centrales inertielles d'attitude et de cap nommément instruments de navigation inertielle de vols composés d'accéléromètres et de gyroscopes; systèmes d'acquisition de données de vol d'avions nommément logiciels; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément télescopes, objectifs de caméras, miroirs, filtres optiques, pare soleils, lasers, lentilles, objectifs; appareils et instruments d'optique spatiale nommément télescopes, correcteurs de champs de vision et compensateurs de dispersion atmosphérique; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne nommément lentilles de location et de filtrage spatial, analyseurs infrarouges, viseurs de casques pour pilotes, détecteurs de missiles, caméras pour avions et hélicoptères; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge; dispositifs optiques de haute précision, nommément capteurs de mouvements et radars de haute précision pour la surveillance aéroportée et terrestre; micro-refroidisseurs d'eau, micro-refroidisseurs d'air; scanners piézo-électriques; caméras infrarouges; caméras vidéo; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge pour véhicules militaires et civils nommément radars, capteurs; équipements et appareils de détection optique et infrarouge hors applications biométriques nommément radars, capteurs; équipements et appareils de conduite de tir nommément navigateurs inertiels des avions d'armes; imageurs thermiques; systèmes d'observation pour véhicules militaires et civils et pour les militaires nommément caméras, jumelles; systèmes de veille et de poursuite infrarouge nommément capteur infrarouge à balayage passif; périscopes; lunettes de visées, téléscope, longue vues; viseurs gyrostabilisés; viseurs holographiques; appareils, équipements et instruments de pilotage automatique pour véhicules sans pilote à usage civil et militaire; équipements et appareils de télécommande et de téléguidage dans le domaine de l'aviation nommément systèmes électroniques d'aéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; équipements et appareils de télé-mesure nommément capteurs, compteurs de flux, systèmes d'acquisition de données, émetteurs, récepteurs, enregistreurs; systèmes d'observation et de reconnaissance nommément système aéroporté de reconnaissance et de surveillance terrestre à base d'imagerie radar consistant en des imageurs thermiques, boules optroniques, viseurs, caméras thermiques, senseurs laser; stations de contrôle de vols d'avions; antennes nommément dispositif permettant d'émettre et de capter des ondes électromagnétiques; systèmes de transmissions sécurisées de voix, de données et d'information nommément systèmes de téléphonie cryptée filaire et GSM, systèmes de sécurisation des transactions sur internet; systèmes héliportés de surveillance nommément viseurs héliportés pour applications militaires; systèmes de transmission hertzienne et réseaux sécurisés nommément terminaux numériques de multibiomètre et de cryptologie pour applications militaires; terminaux de télécommunication et de chiffrement; équipements et instruments électroniques de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données) nommément, postes téléphoniques, télécopieurs, radios, postes de télévision, antennes, lignes électriques, satellites, équipements et instruments électroniques de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) nommément système de navigation GPS comprenant un CD-ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule et équipements et instruments électroniques d'observation nommément jumelles, télescopes, longue-vue, tous ces équipements et instruments électroniques étant pour fantassins et personnels de sécurité; caméras thermiques; systèmes de surveillance jour/nuit nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, de protection de l'environnement; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel; jumelles pour vision jour/nuit; batteries, accumulateurs pour équipements portables pour la communication radio et de navigation à applications civiles et militaires; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; systèmes de surveillance aéroporté nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, protection de l'environnement; plateforme optronique gyrostabilisée et orientable; illuminateur de cible; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS, logiciels, capteurs; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes nommément programmes d'ordinateurs; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique pour systèmes de surveillance nommément caméras, consoles vidéo; composants optiques infrarouge et ultraviolet nommément miroirs adaptatifs pour lasers, miroirs adaptatifs pour jumelles et télescopes; miroirs astronomiques; optique spatiale; optique de reconnaissance aérienne; métrologie optique. Class 012 Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Véhicules terrestres, aéronautiques, astronautiques; avions sans pilote, drones, planches de bord nommément panneau placé devant le pilote d'un avion dans lequel sont insérés les cadrans ou écrans cathodiques des principaux instruments de bord; manches de pilotage avec manette intégrée. ... Class 035 Advertising, Business & Retail Services Recueil de données dans un fichier central nommément systématisation de données dans un fichier central nommément constitution, gestion et compilation de bases de données dans le domaine aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; compilation, gestion, traitement et stockage de données dans des bases de données dans le domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile. Class 037 Construction and Repair Services Services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques; installation, entretien et réparation d'appareils et instruments d'astronomie terrestre, d'appareils et instruments optoélectroniques pour l'industrie des lasers, des semi-conducteurs et de la défense et notamment de télescopes, miroirs, objectifs. Class 038 Communications Services Fourniture d'accès à des bases de données via un réseau informatique dans le domaine aéronautique, spatial et de la défense; service de communication sécurisé de données de vol d'aéronefs; transmission d'informations (service de télécommunication) contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès Internet et/ou intranet portant sur le fonctionnement du moteur et la trajectoire de vol enregistrées par les modules et équipements d'un avion nommément tableau de bord, enregistreurs de vols dans le poste de pilotage vers une base de données informatique située sur un serveur au sol, tous ces services étant utilisés et/ou destinés aux domaines aéronautique et spatial; entretien de portail web mis à disposition de compagnies aériennes. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Conception (élaboration) de logiciels et de matériel informatique; conception (élaboration) et développement de matériel informatique et de logiciels; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et ou par satellite); développement et conception de logiciels pour systèmes d'information en matière de défense; conversion de données et de programmes informatiques; duplication de programmes informatiques; installation et mise à jour de logiciels; conception, organisation, mise à disposition, maintenance, exportation de logiciels informatiques destinés à la technologie de l'information dans le domaine aéronautique, spatial et de la défense; recherche technique, scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique, spatial et de la défense; ingénierie dans le domaine aéronautique, spatial et de la défense; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique, spatial et de la défense; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique, spatial et de la défense; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie; conseils techniques dans le domaine aéronautique et de la défense (travaux d'ingénieurs); service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes. | ||
SAFRAN LANDING SYSTEMS SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS) 1796264 17 Aug 2016 | REGISTERED on 26 Oct 2018 | Métaux, alliages de métaux destinés à la fabrication de parties, d'élé... Class 006 Class 006 Metal Products Métaux, alliages de métaux destinés à la fabrication de parties, d'éléments, de pièces d'aéronefs, destinés à la fabrication de parties, d'éléments, de pièces de trains d'atterrissage, destinés à la construction navale et spatiale; métaux communs et leurs alliages. Class 007 Class 007 Machinery Products Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces dans le domaine aéronautique et spatial; robots industriels; moteurs, actionneurs, réducteurs, transmissions permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au décollage ou consécutive à l'atterrissage; moteurs, actionneurs, réducteurs, transmissions destinés à faire tourner une ou plusieurs roues d'un aéronef permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser cet aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au décollage ou consécutive à l'atterrissage. ... Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Dispositifs électroniques de commande, d'analyse, de gestion, de surveillance, de contrôle des éléments du train d'atterrissage d'un aéronef; dispositifs informatiques de commande, d'analyse, de gestion, de surveillance, de contrôle des éléments du train d'atterrissage d'un aéronef; piles solaires, piles galvaniques, batteries à haute tension, batteries tout usage; condensateurs, dispositifs, composants électroniques permettant de collecter, de stocker et de restituer l'énergie produite lors de la circulation au sol d'un aéronef ou lors de la phase préalable ou consécutive à l'atterrissage, lors de la phase préalable au décollage; logiciel destiné à mouvoir, orienter, freiner, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable à l'atterrissage; logiciels destinés à commander, analyser, gérer, surveiller, contrôler les éléments du train d'atterrissage d'un aéronef; appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et leurs modules et pièces. Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Pièces d'aéronefs; pièces de trains d'atterrissage; bateaux; vaisseaux spatiaux; pièces de vaisseaux spatiaux; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et/ou de freinage pour véhicules aériens; dispositifs permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au décollage ou consécutive à l'atterrissage; dispositifs de commande, d'analyse, de gestion, de surveillance, de contrôle des éléments du train d'atterrissage d'un aéronef; dispositif permettant de refroidir les éléments du train d'atterrissage d'un aéronef ou les éléments permettant de commander, analyser, gérer, surveiller, contrôler, mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pendant la circulation au sol ou lors de la phase préalable au décollage ou consécutive à l'atterrissage. Class 037 Construction and Repair Services Services de maintenance, d'entretien de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; services d'assistance à savoir dépannage en cas de pannes de véhicules aériens ou en cas de rupture, de défaillance d'une pièce ou d'un ensemble de pièces de tels véhicules; services d'assistance en cas de pannes de véhicules aériens ou en cas de rupture, de défaillance d'une pièce ou d'un ensemble de pièces de tels véhicules consistant dans le prêt ou l'échange de pièces ou d'ensembles de pièces de véhicules aériens; services de réparation de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; services de remplacement de pièces de véhicules aériens par des pièces plus performantes dans le cadre d'un contrat de maintenance de telles pièces; information et conseil dans le domaine des services de maintenance, d'entretien, de réparation, de remplacement de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; information et conseil dans le domaine des services de maintenance, d'entretien, de réparation, de remplacement de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens destinés à optimiser la disponibilité des véhicules aériens et à réduire leur temps d'immobilisation; maintenance, réparation et entretien de trains d'atterrissage et de dispositifs de freinage. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Recherche technique, scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique et spatial; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; essai de machines et de matériaux dans le domaine aéronautique et spatial; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et d'équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine des services de maintenance, d'entretien de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine des services de maintenance, de l'entretien de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; services de contrôle, de vérification de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens rendus dans le cadre d'un contrat de maintenance de tels véhicules ou de telles pièces. | ||
SAFRAN AERO BOOSTERS SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS) 1796237 17 Aug 2016 | REGISTERED on 26 Oct 2018 | Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en m... Class 006 Class 006 Metal Products Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal; matériaux composites à base de fibres de carbone et de matrice de carbone; matériaux lamifiés constitués de couches successibles d'élastomères et d'armatures métalliques et composites; métaux plaqués par explosifs. Class 007 Class 007 Machinery Products Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs pour l'aéronautique et notamment moteurs pour aéronefs, fusées, pour engins balistiques et pour missiles; tous systèmes et mécanismes de propulsion et leurs parties constitutives pour véhicules (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) y compris pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement; compresseurs d'air pour générateurs d'électricité, compresseurs en tant que pièces de machines et de moteurs, compresseurs de véhicules moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, compresseurs électriques; échangeurs thermiques (parties de machines); accouplements et organes de transmission et de propulsion; turbines autres que pour véhicules terrestres, turbocompresseurs; tuyères aéronautiques; mélangeurs pour propulsion aérospatiale; soufflerie pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans le domaine aéronautique et notamment les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée). ... Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques, appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol, capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial, systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine aéronautique et spatial, logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais, systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces, matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs, appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, téléviseurs, logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces, logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces, supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques nommément disques, vidéo-disques, disques optiques, CD-Rom, DVD, disques lasers, clés USB, banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs, bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Aéronefs, véhicules spatiaux, satellites; pièces et parties constitutives des produits précités. Class 037 Construction and Repair Services Réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais (édifices permanents à taille réduite ou non) pour unités de propulsions, systèmes (moteurs fusées et moteurs aéronautiques), équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale; mise au standard, remise en état et échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée. Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Traitement de matériaux, notamment traitement mécanique ou chimique, traitement thermique et de surface de matériaux destinés au secteur aéronautique et spatial; assemblage de moteurs et de systèmes de propulsion complets et de leurs sous-ensembles. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Essai de matériaux; services de bancs d'essai pour moteurs et systèmes de propulsion complets et leurs sous-ensembles; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique et spatial; recherches techniques, scientifiques et industrielles dans le secteur aéronautique et spatial; programmation pour ordinateurs; élaboration (conception) de logiciels informatiques dans le secteur aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie; travaux d'ingénieurs nommément conseils techniques dans le domaine aéronautique et spatial; ingénierie, recherches et développements relatifs à l'aérodynamique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brassage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essai. | ||
SAFRAN ELECTRICAL & POWER SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS) 1796266 17 Aug 2016 | REGISTERED on 26 Oct 2018 | Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, ... Class 007 Class 007 Machinery Products Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée), lignes de montage pour moteurs d'aéronefs et leurs parties constitutives, robots industriels, systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées, y compris moteurs, turbines, systèmes d'entraînement d'équipements, redresseurs basse pression, aubes de turbines, supports de roulement, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement, compresseurs d'air pour générateurs d'électricité, compresseurs en tant que pièces de machines et de moteurs, compresseurs de véhicules moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, compresseurs électriques, échangeurs thermiques (parties de machines), accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, notamment turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs, tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial. Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine aéronautique et spatial; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et leurs modules et pièces; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces; câblage (électrique); câbles électriques; câbles industriels (électriques); câbles de sécurité incendie (électriques); câbles de télécommunication (électriques); câbles à fibres optiques; fibres optiques; matériels de raccordement pour câbles électriques et optiques; appareils et instruments de distribution électrique; convertisseurs électriques; gaines de protection pour câbles électriques, harnais électriques à savoir faisceaux de câbles électriques, connecteurs électriques; interrupteurs de courant électrique; commutateurs de courant électrique; disjoncteurs; contacteurs électriques à savoir appareils de contrôle de la température; transformateurs de courant électrique; redresseurs et convertisseurs de courant; appareils électriques de mesure, de contrôle et de signalisation nommément, radars, radars aéroportés, détecteurs de la ligne de visée du pilote, systèmes de surveillance et de communication entre aéronefs, d'anti-collision et d'évitement du relief, balises de détresse, combiné de secours à bord d'un aéronef, balises lumineuses, émetteurs de signaux lumineux, enseignes lumineuses, panneaux de signalisation lumineux; accouplements électriques, nommément câbles et fils permettant de relier des appareils électriques; accumulateurs électriques; dispositifs électriques d'allumage à distance; armoires électriques de contrôle nommément armoires de distribution d'électricité; générateurs d'électricité, générateurs de courant, générateurs électriques; générateurs à turbine; démarreurs électriques, démarreurs alternateurs, démarreurs pour moteurs; bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial. ... Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Installations de ventilation d'aéronefs, systèmes de refroidissement pour systèmes, modules, appareils et équipements d'aéronefs. Class 037 Construction and Repair Services Réparation, révision, remise en état, adaptation, modification, entretien et maintenance des installations électriques et des câblages électriques utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; réparation, entretien et maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; installation et réparation d'équipements électriques pour la modernisation d'avions, de missiles, de bateaux; service d'assistance en matière de réparation, de remise en état, d'entretien et de maintenance des installations électriques et des câblages électriques utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; service d'assistance en matière de réparation, d'entretien et maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; service d'assistance en matière d'installation et de réparation d'équipements électriques pour la modernisation d'avions, de missiles, de bateaux. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; travaux d'ingénieurs nommément conseils techniques dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées dans les domaines utilisant l'énergie électrique; analyse de données techniques dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; essai de machines et de matériaux dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs (travaux d'ingénieurs). | ||
SAFRAN SAFRAN SOFTWARE SOLUTIONS AS 1644084 18 Sept 2013 | REGISTERED on 20 Aug 2015 | Computer software for use in project management and business managemen... Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Computer software for use in project management and business management, namely, for use in planning, managing and controlling projects in the fields of oil & gas, engineering & construction, aerospace & defense, and the public sector; Computer software for work flow applications, namely managing document flow and monitoring work; Pre-recorded CD-ROMs containing computer software for use in project management and business management, namely, for use in planning, managing and controlling projects in the fields of oil & gas, engineering & construction, aerospace & defense, and the public sector; Computer software for work flow applications, namely managing document flow and monitoring work. | ||
![]() | SAFRAN DESIGN SAFRAN SOFTWARE SOLUTIONS AS 1644085 18 Sept 2013 | REGISTERED on 1 Mar 2016 | Computer software for use in project management and business managemen... Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Computer software for use in project management and business management, namely, for use in planning, managing and controlling projects in the fields of oil & gas, engineering & construction, aerospace & defense, and the public sector; Computer software for work flow applications, namely managing document flow and monitoring work; Pre-recorded CD-ROMs containing computer software for use in project management and business management, namely, for use in planning, managing and controlling projects in the fields of oil & gas, engineering & construction, aerospace & defense, and the public sector; Computer software for work flow applications, namely managing document flow and monitoring work. | |
![]() | SAFRANISSIM'OH! (& DESSIN) EUGENE PERMA FRANCE UNE SOCIÉTÉ ANONYME 1350798 8 Jun 2007 | EXPUNGED on 4 Oct 2024 | Lotions pour les cheveux; crèmes pour les cheveux; gels pour les cheve... Class 003 Class 003 Cosmetics and Cleaning Products Lotions pour les cheveux; crèmes pour les cheveux; gels pour les cheveux, laques capillaires; mousses pour les cheveux; shampooings; produits pour mise en plis des cheveux, nommément brillantines, fixateurs, laques capillaires, produits pour onduler les cheveux, nommément gels pour les cheveux, mousses pour les cheveux; produits de soins capillaires pour la réalisation d'indéfrisables et leurs neutralisants, nommément préparations pour permanentes; produits de soins capillaires pour le défrisage des cheveux et leurs neutralisants, nommément préparations de défrisage; produits pour l'hygiène de la chevelure et du cuir chevelu non à usage médical, nommément lotions pour les cheveux, crèmes pour les cheveux; préparations décolorantes et éclaircissantes pour les cheveux; produits de coloration pour les cheveux, nommément teintures permanentes, teintures temporaires. | |
SAFRAN SAFRAN, Société anonyme 1264707 13 Jul 2005 | REGISTERED on 2 Oct 2008 | Cartouches d'encre.,Moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques et pneum... Class 002 Class 002 Paint Products Cartouches d'encre. Class 007 Class 007 Machinery Products Moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques et pneumatiques, accumulateurs et détendeurs hydrauliques, clapets; machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les nacelles, les inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs, les freins, les satellites, les fusées, les missiles, les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, les turbines industrielles, les machines de drapage et de bobinage; butées et paliers pour machines et machines-outils nommément pièces supportant un effort axial et pièces fixes supportant l'arbre de transmission pour machines et machinesoutils; cartouches pour machines à filtres (parties de moteurs d'aéronefs et de missiles), filtres; robots industriels nommément dispositifs mécaniques accomplissant automatiquement des tâches industrielles dans les domaines aéronautiques et spatial; échangeurs thermiques; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse; dispositifs industriels de microgravité destinés à recréer au sol les conditions de la microgravité, mécanismes de poussée, de chargement; pompes turbomoléculaires; accouplements et organes de transmission et de propulsion pour aéronefs, nommément appareils de transmission mécanique, électrique ou hydraulique de puissance, moteurs; nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs; parties constitutives de ces nacelles et inverseurs; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbocompresseur, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusée, moteurs fusées cryogéniques, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles, turbomachines à gaz nommément moteurs thermiques utilisant comme élément moteur une turbine, moteurs thermiques, moteurs électro-thermiques, à réaction, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à propulsion combinée, moteurs à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; systèmes de lubrification pour moteurs; moteurs d'entrainement de pompe nommément moteurs pour pompes; compresseurs d'air pour générateurs d'électricité; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs nommément turbines auxiliaires équipant certains appareils, pour les rendre autonomes à l'escale, en fournissant l'énergie nécessaire à la climatisation, au démarrage; centrales de cogénération nommément turbines ou moteurs (autres que pour véhicules terrestres) pour la production simultanée d'énergie électrique et de chaleur; sources de plasma nommément machines pour le dépôt de revêtements ou pour le soudage telles que les machines de métallisation, robots de soudage; arc-jets nommément moteurs; mécaniques de panneaux solaires et composants nommément dispositifs constitués de pièces assemblées ou reliées les unes aux autres et remplissant notamment les fonctions d'orientation et/ou de transmission de mouvement; actionneurs pour sièges d'avions; dispositif mécanique de freinage; partie constitutives de ces moteurs d'aéronefs et inverseurs de poussée d'aéronefs; dispositifs électrique et ou électronique de freinage, de commande de freinage d'amortisseur de suspension et de stabilisation pour aéronefs, d'amortisseur de suspension et de stabilisation; commandes d'atterrisseurs; moteurs magnétiques et électromagnétiques; électrovalves et servovalves, électrodistributeurs nommément distributeurs réglant le débit de fluides à l'aide de commandes actionnées par des électroaimants, et servodistributeurs nommément valve combinant dans un corps commun deux ou trois valves relais simples, appareils de servitudes nommément électropompes (pompes électriques d'alimentation en carburant ou en lubrifiant, en air), bancs d'essais pour ces appareils nommément équipement de test de bon fonctionnement, de réparation et de maintenance des pompes et moteurs. ... Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Extincteurs d'incendie; appareils et instruments scientifiques nommément compteurs laser pour le comptage des particules; appareils et instruments météorologiques nommément baromètres, thermomètres, anémomètres, girouettes, thermographes, hydrographes, pluviomètres; appareils et instruments nautiques nommément, capteurs électromagnétiques et micro-capteurs, calculateurs d'aide à la navigation, logiciels pour la conduite et la gestion des vols, pilotes automatiques de vol, simulateurs de vols; appareils et instruments géodésiques et gyroscopiques nommément, gyrolasers, gyroscopes, gyromètres, horizons gyroscopiques; appareils et instruments radiographiques nommément appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons; appareils et instruments photographiques et cinématographiques nommément caméras, lentilles de caméras, appareils photographiques, appareils photographiques numériques, projecteurs cinématographiques, écrans de projection, télescopes, caméscopes, magnétoscopes; appareils et instruments optiques nommément lasers optiques; appareils et instruments de pesage et de mesurage nommément, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments de signalisation nommément, radars, radars aéroportés, détecteurs de la ligne de visée du pilote, systèmes de surveillance et de communication entre aéronefs, d'anti-collision et d'évitement du relief, balises de détresse, combiné de secours à bord d'un aéronef, balises lumineuses, émetteurs de signaux lumineux, enseignes lumineuses, panneaux de signalisation lumineux; appareils et instruments de contrôle (inspection) nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces, détecteurs d'émanations chimiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres; appareils et instruments d'enseignement nommément simulateurs de vols, livres et manuels, fibres et lasers, radars, télémètres, écrans, caméras, compas balises, réponsesradars; tous ces appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, gyroscopiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement étant utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité; appareils et instruments électriques et électroniques nommément calculateurs de potentiel nommément système électronique de contrôle et de surveillance des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour des appareils de pesage, de mesurage et de contrôle dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité et parties constitutives de ces capteurs; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinés à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais, blindages et connecteurs électriques, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs, contacteurs, transformateurs, redresseurs et convertisseurs de courant; fibres optique; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine de l'aviation et de la défense; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils et instruments de radiocommunications, de télécommande, de radiométrie, de proximétrie nommément, radioaltimètre, radiofréquence, système de transmission par étalement de spectre à haut niveau de discrétion, électronique d'asservissement de générateur solaire pour satellite; appareils et instruments de télémesure nommément télémètre, émetteur de télémesure à modulation de fréquence, appareils et instruments de télécommande nommément, télécommande de haute sécurité comportant un émetteur au sol et un récepteur embarqué pour téléneutralisation d'engin ou de lanceur; appareils et instruments de radioaltimétrie nommément radioaltimètre antibrouillée pour missile, appareils et instruments de proximétrie nommément, proximètre radioélectrique pour mesure de la distance missile/cible, radars de proximétrie; bancs d'essais stationnaires et mobiles pour tous types de moteurs thermiques appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires; logiciels de traitement et d'analyse des données, programmes d'ordinateurs enregistrés pour être utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, des télécommunications et de la défense, logiciels de traitement et d'analyse des données pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs d'aéronefs, l'exploitation de bancs d'essais; logiciels de sécurisation des transactions sur intranet et internet; logiciels de jeux et de sonneries téléphoniques; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques tous vierges nommément cassettes, disques, vidéo-disques, disquettes informatiques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB; piles solaires; radars et antennes; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément satellites, radiomètres, codeurs, planimètres, échantillonneurs d'orthoimages et bases de données simulateurs de vol, géodésigraphe, tachéomètres, goniomètre, graphomètre, jalon, mire, tachéographe, théodolite; gyromètres; équipements et appareils gyroscopiques nommément gyromètres, gyroscopes; équipements et appareils accélérométriques nommément accéléromètre; compas; recalage par corrélation d'altitude nommément appareil de navigation pour aéronefs; équipements et appareils de navigation pour véhicules nommément système de navigation GPS comprenant un CD-ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule; systèmes de navigation inertielle et hybride; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions; odomètres, dopplers; équipements et appareils de localisation radioélectrique et par satellites; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires nommément équipements optroniques et gyroscopiques nommément cartes à mémoire et/ou à microcircuits, pour la production, l'enregistrement, la transmission ou le traitement de données et de signaux numériques ou analogiques; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes nommément appareils électriques et électroniques pour capter, enregistrer, transmettre et analyser des données, images et informations nommément systèmes d'informations de bord pour avions nommément serveurs de systèmes en réseau, interfaces sécurisées de communication, systèmes de chargement de données et de configuration, modules centralisés d'acquisition de données, modules de contrôle de secours (back-up), terminaux tactiques de navigation et de messagerie pour des véhicules militaires, stations de travail pour Système Local de Planification et de Restitution des Missions (SLPRM); appareils de cartographie numérique nommément programmes d'ordinateurs à usage dans la cartographie numérique; équipement de gestion de bus numérique nommément plateforme électronique portable; calculateurs de mission pour aéronefs; équipements pour visualisation tête haute pour avions militaires nommément casque de pilotage, manches de pilotage, manettes des gaz, écrans à cristaux liquides de pilotage, écrans de visualisation pour pilotage; télémètres; centrale anémométrique nommément instruments météorologiques de base pour mesurer la vitesse du vent; radioaltimètre; boitier de transfert de données d'appareils d'aéronefs; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique dans le domaine de l'aviation nommément systèmes électroniques d'aéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) nommément enregistreurs de vol, logiciels de programmation et de configuration d'analyse des données; station d'analyse de données (AGS Analysed Ground Station) nommément système d'analyse automatique des données d'avions; ; systèmes de commandes du cockpit nommément volants et manches du pilote, capteurs pour commandes de vol, vérins de trim, manettes de gaz, servomoteurs, postes de commande, moteurs; capteurs nommément gyroscopes, accéléromètres; systèmes de commandes de becs et volets pour avions; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée; systèmes de commandes de plan horizontal nommément systèmes de commandes de vol pour avions; amortisseurs de lacet nommément dispositifs de stabilisation automatique atténuant les oscillations d'un aéronef autour de son axe vertical; systèmes de distribution électrique pour moteurs d'aéronefs; convertisseurs électriques; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères; calculateurs de commandes de vol nommément systèmes de commandes de vol pour avions; systèmes de trim nommément système automatique ou manuel de commande de vol d'aéronefs capable de télécommander les gouvernes principales; actionneurs de pilotage pour aéronefs; calculateurs de pilotage automatique pour aéronefs; centrales inertielles d'attitude et de cap nommément instruments de navigation inertielle de vols composés d'accéléromètres et de gyroscopes; systèmes d'acquisition de données de vol nommément logiciels; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément télescopes, objectifs de caméras, miroirs, filtres optiques, pare soleils, lasers, lentilles, objectifs; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge; scanners piézoélectriques; caméras infrarouges; caméras vidéo; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge pour véhicules militaires et civiles nommément radars, capteurs; équipements et appareils de conduite de tir nommément navigateurs inertiels des avions d'armes; imageurs thermiques; systèmes d'observation pour véhicules militaires et civils et pour les militaires nommément caméras, jumelles; systèmes de veille et de poursuite infrarouge nommément capteur infrarouge à balayage passif; périscopes; lunettes de visées, télescope, longue vues; viseurs gyrostabilisés; viseurs holographiques; équipements et instruments de pilotage automatique pour véhicules aériens sans pilote à usage civil et militaire nommément dispositifs de pilotage automatique; équipements et appareils de télémesure nommément capteurs, compteurs de flux, systèmes d'acquisition de données, émetteurs, récepteurs, enregistreurs; systèmes d'observation et de reconnaissance nommément caméras, appareils de reconnaissance vocale, appareils biométriques de reconnaissance digitale et faciale; antennes nommément dispositif permettent d'émettre et de capter des ondes électromagnétiques; systèmes de transmissions sécurisées de voix, de données et d'informations nommément systèmes de téléphonie cryptée filaire et GSM, systèmes de sécurisation des transactions sur Internet; systèmes héliporté de surveillance nommément viseurs héliportés pour applications militaires; systèmes de transmission hertzienne, terminaux de télécommunication et de chiffrement nommément terminaux numériques de multibiomètre et de cryptologie pour applications militaires; systèmes de messagerie numérique, électronique et radio; équipements et instruments électroniques de détection de fuite de gaz, de mines, de munitions ou d'explosifs, équipements et instruments électroniques de contrôle des accès nommément interphones audio et vidéo, contrôle de réseaux de portes, lecteurs de cartes, gâches électriques, détecteurs de requête de sortie, équipements et instruments électroniques de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données) nommément postes radio télégraphiques, postes téléphoniques, télécopieurs, télégraphes, radios, postes de télévision, antennes, lignes électriques, satellites, équipements et instruments électroniques de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) nommément système de navigation GPS comprenant un CD- ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule et équipements et instruments électroniques d'observation nommément jumelles, télescopes, longue-vue; tous ces équipements et instruments électroniques étant pour fantassins et personnels de sécurité; caméras thermiques; systèmes de surveillance jour/nuit nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, de protection de l'environnement; systèmes de stabilisation gyroscopique nommément capteurs pour commandes de vol; jumelles pour vision jour/nuit; batteries, accumulateurs pour équipements portables pour la communication radio et de navigation à applications civiles et militaires; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; systèmes de surveillance aéroporté nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, protection de l'environnement; plateforme optronique gyrostabilisée et orientable nommément moniteurs et micro-moniteurs vidéo pour applications militaires pour viseurs terrestres et héliportés et conduites de tir; illuminateur de cible pour application militaire; illuminateur de cible; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS, logiciels, capteurs; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes nommément programmes d'ordinateurs; miroirs astronomiques; optique spatiale nommément télescopes, correcteurs de champs de vision et compensateurs de dispersion atmosphérique; optique de reconnaissance aérienne nommément lentilles de location et de filtrage spatial, analyseurs infrarouges, viseurs de casques pour pilotes, détecteurs de missiles, caméras pour avions et hélicoptères; métrologie optique nommément miroirs, logiciels de traitement de données pour le contrôle des vibrations et des turbulences de l'air; systèmes informatiques d'identification par empreintes digitales permettant l'identification et l'authentification par empreintes digitales, la cryptologie et la sécurisation des échanges de données; systèmes biométriques de gestion d'identité, de droits sociaux, terminaux et logiciels d'identification par des données biométriques incluant équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification nommément terminaux de contrôle d'accès physique par empreinte digitale et lecteurs de carte électronique; capteurs biométriques; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau informatique nommément logiciels d'éléments de sécurité (firewall, proxy, IDS); terminaux de paiement électronique; modules de paiement pour automates; claviers de sécurité; terminaux de lecture de cartes pour authentification et obtention de droits associés; appareils de lecture automatisée de chèques; cartes à mémoire magnétique, à microprocesseur; cinémomètres, radars de contrôle de vitesse; téléphones et télécopieurs sécurisés; instruments d'alarme nommément détecteurs de fausse alarme de tirs de missile, détecteur de contrôle d'accès à des bâtiments, serveurs de collecte de données et d'images; terminaux de télésurveillance; logiciel de cryptage et décryptage de données et d'informations dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication, de la défense et de la sécurité; terminaux de jeux; lecteurs optiques vérificateurs de tickets de loterie, de détecteurs de fausse monnaie; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images nommément téléphones avec ou sans fil, télécopieurs, imprimantes, téléfax; câbles électriques; câbles de télécommunications nommément câbles à fibres optiques; matériels de raccordement pour câbles pour ordinateurs nommément port USB, concentrateurs USB, adaptateurs, connecteurs, raccords; équipements et appareils de surveillance des véhicules nommément radars routiers, jumelles, lecteur automatique de plaques d'immatriculation; compteurs électroniques de consommation d'énergie, de liquide et de chaleur; signalisation lumineuse et régulation de trafic nommément feux de circulation routiers; modems; routeurs; passerelles résidentielles informatiques; appareils de transmission par courant porteur en ligne (CPL) nommément modems, routeurs fonctionnant par le biais de la ligne téléphonique ou réseau Internet; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images) nommément dispositif informatique qui concentre et distribue les communications de données de réseaux Internet; routeurs d'accès; multiplexeurs, brasseurs nommément équipement de commutation qui a pour fonction d'aiguiller les signaux, qui aboutissent jusqu'à lui par différentes voies de transmission, vers de nombreuses autres voies qui sont disponibles à sa sortie; commutateurs nommément gradateurs, électriques, électroniques, à bascule, tactiles, à minuterie; équipements pour faisceaux hertziens nommément antenne GPS, émetteurs et récepteurs radio, modems, passerelles GSM, codeurs, capteurs à ultrasons, détecteurs de proximité magnétique; équipements d'accès pour réseaux IEEE 802.11b (réseaux sans fil infrarouge) nommément ordinateurs, périphériques d'ordinateur, modems; terminaison de réseau GSM/GPRS (communication sans fil) nommément ordinateurs, périphériques d'ordinateur, modems; émetteurs, réémetteurs de télévision; transmetteurs téléphoniques pour installations d'alarmes de sécurité; téléviseurs à écran LCD; téléviseurs à écran LCD; appareils et équipements de décodage et d'enregistrement de sons, d'images et de données pour télévision; appareils et équipements de télévision numérique nommément cartes d'interface, serveurs, ordinateurs, boîtiers et logiciels utilisés pour les programmes d'ordinateur pour la gestion et la mise à disposition de signaux multimédia sous forme digitale au travers de canaux digitaux de diffusion de programmes de télévision numérique et de l'Internet; enregistreurs numériques de télévision à disque dur; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; écrans de projection; écrans vidéo; appareils, équipements de téléphonie pour réseau radio cellulaire nommément téléphones cellulaires, téléphones sans fil, pylônes de téléphonie sans fils, accessoires pour téléphones cellulaires nommément batterie, kit mainlibre; terminaux de téléphonie mobile; baladeurs; sondes orbitales. Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Propulseurs ioniques pour fusées ou missiles, propulseurs électriques pour fusées ou missiles, propulseurs à plasma pour fusées ou missile; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface et réservoirs autopressurisés nommément réservoirs de carburants pour fusées; ensemble d'éjection pour moteurs d'aéronefs, inverseurs de poussée de moteurs d'avions; tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques nommément autos, camions, trains, avions, navires, sous-marins, hélicoptères, chars d'assaut, véhicules sports utilitaires, missiles, motos, motocyclettes; lanceurs pour véhicules spatiaux; fusée à usage spatial; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; accouplements et organes de transmission et de propulsion pour véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques et spatiaux, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, turbines industrielles, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules aériens, terrestres, automobiles ou ferroviaires nommément amortisseurs, freins, embrayeurs; dispositifs de relevage de train d'atterrissage, dispositifs de freinage pour véhicules aériens; suspensions pour véhicules, amortisseurs pour suspensions de véhicules, roues, freins et régulateurs de freinage pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, trains d'atterrissage pour avions, circuits hydrauliques pour véhicules; avions sans pilote, drones nommément petit avion sans pilote, généralement commandé à distance par ondes radioélectriques, qui est semiautonome ou autonome, lorsqu'il est programmé pour exécuter différentes tâches ou qu'il possède l'équipement électronique nécessaire pour se guider lui-même, et qu'on utilise pour effectuer des missions diverses; véhicules aériens nommément avions et hélicoptères; tableaux de bord pour aéronefs; manches de pilotage avec manette intégrée. Class 013 Firearm Products Missiles; fusées. Class 035 Advertising, Business & Retail Services Service d'assistance en ligne par Internet relatifs à la fourniture d'informations concernant les produits et systèmes nommément de la téléphonie mobile et sans fils, des télécopieurs, des réseaux d'accès, des réseaux optiques, des réseaux de télécommunications, de la télévision numérique, des terminaux de jeu, de monétique, de biométrie, de régulation du contrôle de trafic et de comptage, des modules et modems. Class 037 Construction and Repair Services Réparation, révision, entretien et maintenance pour tous types de véhicules aéronautiques, astronautiques, de tous types de moteurs d'aéronefs, d'inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs, de lanceurs spatiaux, de trains d'atterrissage, d'équipements et de systèmes hydrauliques et électrohydrauliques, de roues, de freins, de suspensions de véhicules, d'hélices et de leurs parties constitutives; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsion pour moteurs de fusées et moteurs d'aéronefs; remise au standard, remise en état, échange standard, réparation, entretien, maintenance et reconditionnement de moteurs d'aéronefs, de nacelles, d'inverseurs, de modules d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs, d'unités de propulsion spatiale, d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, de résistances chauffantes et de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, de chambres de combustion, de chambres de fusées et tuyères de poussée; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; construction d'éléments de suspension lamifiés pour butées de tuyères, pour plates-formes off-shore et arbres de transmission de mouvement; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques; installations et réparation de téléphones; installation et réparation de réseaux informatiques très haut débit pour le bénéfices de tiers; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard, pour les moteurs aéronautiques, les nacelles et inverseurs, les modules d'inverseurs, les ensembles d'éjection d'aéronefs et d'unités de propulsion spatiale; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins. Class 038 Communications Services Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données informatisées dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers relatives à la formation concernant la remise en état de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial par le biais d'une base de donnée sur Internet et du courrier électronique; transmission d'informations contenues dans une banque de données concernant la remise en état, l'échange standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations par télécopies, voies radiophonique et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, la garantie, l'échange standard, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur intranet et internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la garantie, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications nommément relative à la remise en état, la location, la location vente, la vente, les échanges standard, la garantie de moteurs et/ou de modules de moteurs, d'inverseurs et de nacelles utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; communications par satellites nommément communication mobile et haut débit par téléphonie, terminaux d'ordinateurs, télévisions numériques; services de communications entre ordinateurs nommément services de courrier électronique, messagerie électronique, diffusion de données, mise en ligne ou mise à jour d'informations, transmission d'informations et d'images relatives aux diverses activités de la requérante nommément dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, lanceurs spatiaux, fusée à usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones; diffusion d'informations sur réseau nommément sur Internet dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, lanceurs spatiaux, fusée à usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs), essais de matériaux, essais de machines, expertises, recherche technique, travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques, services de conseils et de consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie et tests (essais de matériaux) pour le bénéfice de tiers dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux (fusée à l'usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones), des communications et de la défense et de la sécurité pour les marchés civils, militaires et spatiaux; conception de base de données dans tous les domaines techniques, aéronautiques, informatiques, automobile, et en matière de télécommunication et activités multimédia; recherches et développements de nouveaux produits relatifs au domaine aéronautique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brasage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essais; essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles; essais de moteurs; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les inverseurs et les nacelles de moteurs d'aéronefs; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale des moteurs des domaines aéronautique et spatial; aide technique en matière de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les inverseurs, nacelles et moteurs des domaines aéronautique et spatial; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, de la chimie, de la morphologie et dans le domaine de la thermique; conception et développement de logiciels et programmation informatique utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; ; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; installation de logiciels utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support; recherche scientifique et industrielle nommément recherche en mécanique; consultations technologiques en ligne dans les domaines de la biométrie, des ordinateurs, ainsi qu'en matière de câbles, de sécurité et de défense, de signalisation routière; programmation, location, réparation, entretien de logiciels utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense, recherches et développement pour le compte de tiers. Class 045 Personal & Legal & Social Services Services juridiques. |
on 20 Dec 2018
SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS)
1796258 · 17 Aug 2016
007
Class 007
Machinery Products
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans le domaine aéronautique et notamment dans les systèmes de motorisations aéronautiques, lignes de montage pour moteurs et turbines d'aéronefs, robots industriels, systèmes de motorisation pour véhicules aéronautiques, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées, y compris moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement; compresseurs d'air pour générateurs d'électricité, compresseurs en tant que pièces de machines et de moteurs, compresseurs de véhicules moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, compresseurs électriques, échangeurs thermiques (parties de machines), accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, notamment turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs, tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial.
009
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine aéronautique et spatial; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques nommément, disques, vidéo-disques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB; bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.
...
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Véhicules aéronautiques y compris aéronefs et hélicoptères, et leurs parties constitutives et pièces détachées.
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Aide à la gestion et à l'exploitation d'entreprises industrielles ou commerciales détenant une flotte d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion commerciale d'un parc de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils commerciaux en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; gestion administrative et commerciale des matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion de la maintenance d'un parc de moteurs d'aéronefs; recueil de données dans un fichier central nommément systématisation de données dans un fichier central nommément constitution, gestion et compilation de bases de données dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; analyse de données commerciales, compilation, gestion, traitement et stockage de données dans des bases de données dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; exploitation de données commerciales; exploitation de banques de données commerciales; mise à disposition d'informations statistiques dans une base de données informatique dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile.
Class 036
Insurance & Financial Services
Assurances, affaires financières et monétaires nommément évaluations financières à des fins d'assurance, gestion d'actifs, analyses et expertises en affaires financières nommément consultation et audit en matière de gestion du risque pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs, études et montages de projets financiers destinés aux domaines aéronautique et spatial ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance, ingénierie financière, prêts (financement) pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, services financiers concernant la location de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, services d'assurances de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, services de garantie pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, service de location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, tous ces services étant destinés aux domaines aéronautique et spatial.
Class 037
Construction and Repair Services
Réparation et maintenance de véhicules aéronefs et de leurs pièces constitutives; construction et installation de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériels et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans le domaine aérospatial; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des systèmes, équipements et pièces d'aéronefs et de leurs pièces constitutives, y compris de moteurs, turbines, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs, inverseurs de poussée, systèmes de freinage, systèmes d'atterrissage, câblages; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; mise au standard, remise en état et échange standard de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour les systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; conseils et assistance techniques concernant la fabrication, l'entretien, la réparation, la révision d'aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris de moteurs, turbines, nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs, d'inverseurs de poussée, d'aéronefs, de systèmes de freinage, de systèmes d'atterrissage, de câblages; réparation des outillages et matériels de servitude pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs.
Class 038
Communications Services
Fourniture d'accès à des bases de données via un réseau informatique dans le domaine aéronautique et spatial, transmission d'informations (service de télécommunication) contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès Internet et/ou intranet portant sur le fonctionnement du moteur et la trajectoire de vol enregistrées par les modules et équipements d'un avion nommément tableau de bord, enregistreurs de vols dans le poste de pilotage vers une base de données informatique située sur un serveur au sol, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Recherche technique, scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique et spatial; ingénierie dans le domaine aéronautique et spatial; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils et de consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie pour le bénéfice de tiers dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux (fusée à l'usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones), des communications et de la défense et de la sécurité pour les marchés civils, militaires et spatiaux; conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs); service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; analyse et conseils rendus par des ingénieurs en matière de consommation et d'économie de carburant d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion technique de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; essai de machines et de matériaux dans le domaine aéronautique et spatial; construction de bancs d'essais (édifices non permanents à taille réduite ou non) pour unités de propulsions, systèmes (moteurs fusées et moteurs aéronautiques), équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et d'équipements et pièces d'aéronefs; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; entretien de portail Web mis à disposition de compagnies aériennes, service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; études de projets techniques relatifs aux véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, y compris moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs ou inverseurs de poussée.
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, ...
on 20 Dec 2018
SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS)
1796269 · 17 Aug 2016
007
Class 007
Machinery Products
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial, machine d'usinage de précision et du décolletage dans le domaine aéronautique et spatial et machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée), lignes de montage pour moteurs d'aéronefs, robots industriels, propulseurs à hydrazine, propulseurs biergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse, propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées, y compris moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement, compresseurs d'air pour générateurs d'électricité, compresseurs en tant que pièces de machines et de moteurs, compresseurs de véhicules moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, compresseurs électriques, échangeurs thermiques (parties de machines), accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, notamment turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface, bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs, tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial.
009
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques, appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol, capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial, systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine aéronautique et spatial, logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais, systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces, matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs, appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et/ou de données, logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces, logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces, supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques nommément disques, vidéo-disques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB, banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs, bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial.
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Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Tous véhicules aéronautiques, astronautiques y compris aéronefs et avions; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques; lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial, navettes spatiales pour usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et/ou de freinage pour véhicules aériens.
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Services de conseil en matière d'organisation, de gestion administrative et commerciale et de fabrication industrielle d'entreprises industrielles ou commerciales détenant une flotte aérienne; services de conseils en matière de gestion administrative de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale et de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; études et recherches de marchés dans le domaine aéronautique; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion d'un parc de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et à la gestion de la maintenance d'un parc d'aéronefs; services de conseils en matière d'organisation et de gestion administratives d'opérations aériennes à savoir les opérations tactiques et/ou stratégiques militaires ou non menées par des moyens aériens; recueil de données dans un fichier central nommément systématisation de données dans un fichier central nommément constitution, gestion et compilation de bases de données dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; analyse de données commerciales, compilation, gestion, traitement et stockage de données dans des bases de données dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; exploitation de données statistiques dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; mise à disposition d'informations statistiques dans une base de données informatique dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile.
Class 036
Insurance & Financial Services
Location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil technique, d'informations et d'assistance (conseils) en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de gestion financière de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; assurances; affaires financières; affaires monétaires; consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières; analyse de données financières; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine; consultation en audit en matière de gestion du risque et d'assurance qualité pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs, ingénierie financière; montage de dossiers de financement; accompagnement de projets financiers à savoir recensement des organismes français européen étrangers apportant une aide financière, détermination des types d'aides octroyés lors des appels à projets nationaux, européens et internationaux; prêts (financement) pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services financiers concernant la location de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services d'assurances de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de garantie pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; tous ces services étant destinés aux domaines aéronautique et spatial.
Class 037
Construction and Repair Services
Construction d'édifices (permanents) pour les véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; installation, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais (édifices permanents à taille réduite ou non) pour unités de propulsions, systèmes (moteurs fusées et moteurs aéronautiques), équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale; gestion administrative et commerciale des pièces, matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; installation, réparation et maintenance pour tous types de véhicules aéronautiques, astronautiques, de tous types de moteurs d'aéronefs, d'inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs, de lanceurs spatiaux, de trains d'atterrissage, d'équipements aéronautiques, d'équipements et de systèmes hydrauliques et électro-hydrauliques, de roues, de freins, de suspensions de véhicules, d'hélices et de leurs parties constitutives; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes, unités de propulsions, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; mise au standard, remise en état et échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée; services de conseils en matière de réparation, révision, entretien, mise au standard, maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs.
Class 038
Communications Services
Émission, transmission et réception d'informations contenues dans une banque de données informatiques et électroniques et sur un serveur via un accès Internet et Intranet portant sur le fonctionnement du moteur et la trajectoire de vol enregistrées par les modules et équipements d'un avion nommément tableau de bord, enregistreurs de vols dans le poste de pilotage vers une base de données informatique située sur un serveur au sol; fourniture d'accès à des bases de données via un réseau informatique dans le domaine aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet via une base de données informatique dans le domaine aéronautique et spatial; service de communication sécurisée de données relatives à l'évaluation de la sécurité et de la performance, ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces.
Class 039
Transportation & Storage Services
Services de location de tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux, services de communication sécurisée de données de vol d'aéronefs, stockage sécurisé de données de vol d'aéronef, tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial.
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Traitement des matériaux à savoir pour le compte d'une autre personne par voie mécanique ou chimique de véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, y compris moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs ou inverseurs de poussée, véhicules aéronautiques, traitement thermiques de métaux et d'alliages métalliques, opérations ou traitements physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anticorrosion des matériaux composites non métalliques, tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial.
Class 041
Education and Entertainment Services
Éducation et formation professionnelle dans le domaine aéronautique et spatial; organisation et conduite de stages, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès dans le domaine aéronautique et spatial; édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de publications et imprimés.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Recherche technique, scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique et spatial; ingénierie dans le domaine aéronautique et spatial; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie; conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs); service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; analyse et conseils rendus par des ingénieurs en matière de consommation et d'économie de carburant d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion technique de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière d'organisation et de gestion techniques d'opérations aériennes à savoir les opérations tactiques et/ou stratégiques militaires ou non menées par des moyens aériens; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de moteurs, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils techniques concernant la méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; essai de machines et de matériaux dans le domaine aéronautique et spatial; construction de bancs d'essais (édifices non permanents à taille réduite ou non) pour unités de propulsions, systèmes (moteurs fusées et moteurs aéronautiques), équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et d'équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; entretien de portail Web mis à disposition de compagnies aériennes, service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; études de projets techniques relatifs aux véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, y compris moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs ou inverseurs de poussée, véhicules aéronautiques.
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, ...
on 20 Dec 2018
SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS)
1796241 · 17 Aug 2016
009
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique dans le domaine de l'aviation nommément systèmes électroniques d'aéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellite de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux; gyromètres; capteurs nommément gyroscopes, accéléromètres; compas de navigation; appareils de recalage par corrélation d'altitude nommément appareil de navigation pour aéronefs nommément systèmes de navigation inertielle nommément capteurs d'accélération et de rotation utilisés pour déterminer le mouvement absolu d'un véhicule nommément avion, missile, sous-marin, navires, gyroscopes, récepteurs GPS; systèmes de navigation inertielle et hybride; odomètres, appareils de mesure de vitesse nommément radar dopplers; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires nommément équipements optroniques et gyroscopiques; équipements pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes nommément appareils électriques et électroniques pour capter, enregistrer, transmettre et analyser des données, images et informations; appareils de cartographie numérique nommément programmes d'ordinateurs à usage dans la cartographie numérique; équipement de gestion de bus numérique nommément plateforme électronique portable; calculateurs de mission; équipements pour visualisation tête haute pour avions militaires nommément casque de pilotage, sièges de pilote inclinés, manches de pilotage, manettes des gaz, écrans à cristaux liquides de pilotage, écrans de visualisation pour pilotage; télémètres; centrale anémométrique nommément instruments météorologiques de base pour mesurer la vitesse du vent; radioaltimètre; boîtier de transfert de données d'appareils d'avion; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique nommément machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique dans le domaine de l'aviation nommément systèmes électroniques d'aéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) nommément, appareils, instruments et équipements de collecte de données pour l'aide à la gestion des données de vol d'avions; station d'analyse de données (AGS Analysed Ground Station) nommément, appareils, instruments et équipements d'analyse et de traitement de données techniques et scientifiques d'avions; systèmes de commandes du cockpit; capteurs nommément gyroscopes, accéléromètres; systèmes de commandes de becs et volets; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée; systèmes de commandes de plan horizontal; systèmes de distribution électrique nommément générateurs de gaz et turbines à gaz de véhicules blindés; convertisseurs électriques; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères; calculateurs de commandes de vol; systèmes de trim nommément système automatique ou manuel de commande de vol d'aéronefs capable de télécommander les gouvernes principales; actionneurs de pilotage pour avions; centrales inertielles d'attitude et de cap nommément instruments de navigation inertielle de vols composés d'accéléromètres et de gyroscopes; systèmes d'acquisition de données de vol d'avions nommément logiciels; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément télescopes, objectifs de caméras, miroirs, filtres optiques, pare soleils, lasers, lentilles, objectifs; appareils et instruments d'optique spatiale nommément télescopes, correcteurs de champs de vision et compensateurs de dispersion atmosphérique; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne nommément lentilles de location et de filtrage spatial, analyseurs infrarouges, viseurs de casques pour pilotes, détecteurs de missiles, caméras pour avions et hélicoptères; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge; dispositifs optiques de haute précision, nommément capteurs de mouvements et radars de haute précision pour la surveillance aéroportée et terrestre; micro-refroidisseurs d'eau, micro-refroidisseurs d'air; scanners piézo-électriques; caméras infrarouges; caméras vidéo; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge pour véhicules militaires et civils nommément radars, capteurs; équipements et appareils de détection optique et infrarouge hors applications biométriques nommément radars, capteurs; équipements et appareils de conduite de tir nommément navigateurs inertiels des avions d'armes; imageurs thermiques; systèmes d'observation pour véhicules militaires et civils et pour les militaires nommément caméras, jumelles; systèmes de veille et de poursuite infrarouge nommément capteur infrarouge à balayage passif; périscopes; lunettes de visées, téléscope, longue vues; viseurs gyrostabilisés; viseurs holographiques; appareils, équipements et instruments de pilotage automatique pour véhicules sans pilote à usage civil et militaire; équipements et appareils de télécommande et de téléguidage dans le domaine de l'aviation nommément systèmes électroniques d'aéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; équipements et appareils de télé-mesure nommément capteurs, compteurs de flux, systèmes d'acquisition de données, émetteurs, récepteurs, enregistreurs; systèmes d'observation et de reconnaissance nommément système aéroporté de reconnaissance et de surveillance terrestre à base d'imagerie radar consistant en des imageurs thermiques, boules optroniques, viseurs, caméras thermiques, senseurs laser; stations de contrôle de vols d'avions; antennes nommément dispositif permettant d'émettre et de capter des ondes électromagnétiques; systèmes de transmissions sécurisées de voix, de données et d'information nommément systèmes de téléphonie cryptée filaire et GSM, systèmes de sécurisation des transactions sur internet; systèmes héliportés de surveillance nommément viseurs héliportés pour applications militaires; systèmes de transmission hertzienne et réseaux sécurisés nommément terminaux numériques de multibiomètre et de cryptologie pour applications militaires; terminaux de télécommunication et de chiffrement; équipements et instruments électroniques de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données) nommément, postes téléphoniques, télécopieurs, radios, postes de télévision, antennes, lignes électriques, satellites, équipements et instruments électroniques de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) nommément système de navigation GPS comprenant un CD-ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule et équipements et instruments électroniques d'observation nommément jumelles, télescopes, longue-vue, tous ces équipements et instruments électroniques étant pour fantassins et personnels de sécurité; caméras thermiques; systèmes de surveillance jour/nuit nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, de protection de l'environnement; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel; jumelles pour vision jour/nuit; batteries, accumulateurs pour équipements portables pour la communication radio et de navigation à applications civiles et militaires; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; systèmes de surveillance aéroporté nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, protection de l'environnement; plateforme optronique gyrostabilisée et orientable; illuminateur de cible; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS, logiciels, capteurs; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes nommément programmes d'ordinateurs; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique pour systèmes de surveillance nommément caméras, consoles vidéo; composants optiques infrarouge et ultraviolet nommément miroirs adaptatifs pour lasers, miroirs adaptatifs pour jumelles et télescopes; miroirs astronomiques; optique spatiale; optique de reconnaissance aérienne; métrologie optique.
012
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Véhicules terrestres, aéronautiques, astronautiques; avions sans pilote, drones, planches de bord nommément panneau placé devant le pilote d'un avion dans lequel sont insérés les cadrans ou écrans cathodiques des principaux instruments de bord; manches de pilotage avec manette intégrée.
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Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Recueil de données dans un fichier central nommément systématisation de données dans un fichier central nommément constitution, gestion et compilation de bases de données dans le domaine aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; compilation, gestion, traitement et stockage de données dans des bases de données dans le domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile.
Class 037
Construction and Repair Services
Services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques; installation, entretien et réparation d'appareils et instruments d'astronomie terrestre, d'appareils et instruments optoélectroniques pour l'industrie des lasers, des semi-conducteurs et de la défense et notamment de télescopes, miroirs, objectifs.
Class 038
Communications Services
Fourniture d'accès à des bases de données via un réseau informatique dans le domaine aéronautique, spatial et de la défense; service de communication sécurisé de données de vol d'aéronefs; transmission d'informations (service de télécommunication) contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès Internet et/ou intranet portant sur le fonctionnement du moteur et la trajectoire de vol enregistrées par les modules et équipements d'un avion nommément tableau de bord, enregistreurs de vols dans le poste de pilotage vers une base de données informatique située sur un serveur au sol, tous ces services étant utilisés et/ou destinés aux domaines aéronautique et spatial; entretien de portail web mis à disposition de compagnies aériennes.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Conception (élaboration) de logiciels et de matériel informatique; conception (élaboration) et développement de matériel informatique et de logiciels; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et ou par satellite); développement et conception de logiciels pour systèmes d'information en matière de défense; conversion de données et de programmes informatiques; duplication de programmes informatiques; installation et mise à jour de logiciels; conception, organisation, mise à disposition, maintenance, exportation de logiciels informatiques destinés à la technologie de l'information dans le domaine aéronautique, spatial et de la défense; recherche technique, scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique, spatial et de la défense; ingénierie dans le domaine aéronautique, spatial et de la défense; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique, spatial et de la défense; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique, spatial et de la défense; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie; conseils techniques dans le domaine aéronautique et de la défense (travaux d'ingénieurs); service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes.
Équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage autom...
on 26 Oct 2018
SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS)
1796264 · 17 Aug 2016
006
Class 006
Metal Products
Métaux, alliages de métaux destinés à la fabrication de parties, d'éléments, de pièces d'aéronefs, destinés à la fabrication de parties, d'éléments, de pièces de trains d'atterrissage, destinés à la construction navale et spatiale; métaux communs et leurs alliages.
007
Class 007
Machinery Products
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces dans le domaine aéronautique et spatial; robots industriels; moteurs, actionneurs, réducteurs, transmissions permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au décollage ou consécutive à l'atterrissage; moteurs, actionneurs, réducteurs, transmissions destinés à faire tourner une ou plusieurs roues d'un aéronef permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser cet aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au décollage ou consécutive à l'atterrissage.
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Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Dispositifs électroniques de commande, d'analyse, de gestion, de surveillance, de contrôle des éléments du train d'atterrissage d'un aéronef; dispositifs informatiques de commande, d'analyse, de gestion, de surveillance, de contrôle des éléments du train d'atterrissage d'un aéronef; piles solaires, piles galvaniques, batteries à haute tension, batteries tout usage; condensateurs, dispositifs, composants électroniques permettant de collecter, de stocker et de restituer l'énergie produite lors de la circulation au sol d'un aéronef ou lors de la phase préalable ou consécutive à l'atterrissage, lors de la phase préalable au décollage; logiciel destiné à mouvoir, orienter, freiner, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable à l'atterrissage; logiciels destinés à commander, analyser, gérer, surveiller, contrôler les éléments du train d'atterrissage d'un aéronef; appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et leurs modules et pièces.
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Pièces d'aéronefs; pièces de trains d'atterrissage; bateaux; vaisseaux spatiaux; pièces de vaisseaux spatiaux; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et/ou de freinage pour véhicules aériens; dispositifs permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au décollage ou consécutive à l'atterrissage; dispositifs de commande, d'analyse, de gestion, de surveillance, de contrôle des éléments du train d'atterrissage d'un aéronef; dispositif permettant de refroidir les éléments du train d'atterrissage d'un aéronef ou les éléments permettant de commander, analyser, gérer, surveiller, contrôler, mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pendant la circulation au sol ou lors de la phase préalable au décollage ou consécutive à l'atterrissage.
Class 037
Construction and Repair Services
Services de maintenance, d'entretien de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; services d'assistance à savoir dépannage en cas de pannes de véhicules aériens ou en cas de rupture, de défaillance d'une pièce ou d'un ensemble de pièces de tels véhicules; services d'assistance en cas de pannes de véhicules aériens ou en cas de rupture, de défaillance d'une pièce ou d'un ensemble de pièces de tels véhicules consistant dans le prêt ou l'échange de pièces ou d'ensembles de pièces de véhicules aériens; services de réparation de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; services de remplacement de pièces de véhicules aériens par des pièces plus performantes dans le cadre d'un contrat de maintenance de telles pièces; information et conseil dans le domaine des services de maintenance, d'entretien, de réparation, de remplacement de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; information et conseil dans le domaine des services de maintenance, d'entretien, de réparation, de remplacement de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens destinés à optimiser la disponibilité des véhicules aériens et à réduire leur temps d'immobilisation; maintenance, réparation et entretien de trains d'atterrissage et de dispositifs de freinage.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Recherche technique, scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique et spatial; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; essai de machines et de matériaux dans le domaine aéronautique et spatial; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et d'équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine des services de maintenance, d'entretien de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine des services de maintenance, de l'entretien de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens; services de contrôle, de vérification de véhicules aériens et de pièces de véhicules aériens rendus dans le cadre d'un contrat de maintenance de tels véhicules ou de telles pièces.
Métaux, alliages de métaux destinés à la fabrication de parties, d'élé...
on 26 Oct 2018
SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS)
1796237 · 17 Aug 2016
006
Class 006
Metal Products
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal; matériaux composites à base de fibres de carbone et de matrice de carbone; matériaux lamifiés constitués de couches successibles d'élastomères et d'armatures métalliques et composites; métaux plaqués par explosifs.
007
Class 007
Machinery Products
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs pour l'aéronautique et notamment moteurs pour aéronefs, fusées, pour engins balistiques et pour missiles; tous systèmes et mécanismes de propulsion et leurs parties constitutives pour véhicules (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) y compris pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement; compresseurs d'air pour générateurs d'électricité, compresseurs en tant que pièces de machines et de moteurs, compresseurs de véhicules moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, compresseurs électriques; échangeurs thermiques (parties de machines); accouplements et organes de transmission et de propulsion; turbines autres que pour véhicules terrestres, turbocompresseurs; tuyères aéronautiques; mélangeurs pour propulsion aérospatiale; soufflerie pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans le domaine aéronautique et notamment les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée).
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Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques, appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol, capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial, systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine aéronautique et spatial, logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais, systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces, matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs, appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, téléviseurs, logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces, logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces, supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques nommément disques, vidéo-disques, disques optiques, CD-Rom, DVD, disques lasers, clés USB, banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs, bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Aéronefs, véhicules spatiaux, satellites; pièces et parties constitutives des produits précités.
Class 037
Construction and Repair Services
Réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais (édifices permanents à taille réduite ou non) pour unités de propulsions, systèmes (moteurs fusées et moteurs aéronautiques), équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale; mise au standard, remise en état et échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée.
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Traitement de matériaux, notamment traitement mécanique ou chimique, traitement thermique et de surface de matériaux destinés au secteur aéronautique et spatial; assemblage de moteurs et de systèmes de propulsion complets et de leurs sous-ensembles.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Essai de matériaux; services de bancs d'essai pour moteurs et systèmes de propulsion complets et leurs sous-ensembles; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique et spatial; recherches techniques, scientifiques et industrielles dans le secteur aéronautique et spatial; programmation pour ordinateurs; élaboration (conception) de logiciels informatiques dans le secteur aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie; travaux d'ingénieurs nommément conseils techniques dans le domaine aéronautique et spatial; ingénierie, recherches et développements relatifs à l'aérodynamique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brassage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essai.
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en m...
on 26 Oct 2018
SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS)
1796266 · 17 Aug 2016
007
Class 007
Machinery Products
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée), lignes de montage pour moteurs d'aéronefs et leurs parties constitutives, robots industriels, systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées, y compris moteurs, turbines, systèmes d'entraînement d'équipements, redresseurs basse pression, aubes de turbines, supports de roulement, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement, compresseurs d'air pour générateurs d'électricité, compresseurs en tant que pièces de machines et de moteurs, compresseurs de véhicules moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, compresseurs électriques, échangeurs thermiques (parties de machines), accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, notamment turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs, tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial.
009
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine aéronautique et spatial; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et leurs modules et pièces; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces; câblage (électrique); câbles électriques; câbles industriels (électriques); câbles de sécurité incendie (électriques); câbles de télécommunication (électriques); câbles à fibres optiques; fibres optiques; matériels de raccordement pour câbles électriques et optiques; appareils et instruments de distribution électrique; convertisseurs électriques; gaines de protection pour câbles électriques, harnais électriques à savoir faisceaux de câbles électriques, connecteurs électriques; interrupteurs de courant électrique; commutateurs de courant électrique; disjoncteurs; contacteurs électriques à savoir appareils de contrôle de la température; transformateurs de courant électrique; redresseurs et convertisseurs de courant; appareils électriques de mesure, de contrôle et de signalisation nommément, radars, radars aéroportés, détecteurs de la ligne de visée du pilote, systèmes de surveillance et de communication entre aéronefs, d'anti-collision et d'évitement du relief, balises de détresse, combiné de secours à bord d'un aéronef, balises lumineuses, émetteurs de signaux lumineux, enseignes lumineuses, panneaux de signalisation lumineux; accouplements électriques, nommément câbles et fils permettant de relier des appareils électriques; accumulateurs électriques; dispositifs électriques d'allumage à distance; armoires électriques de contrôle nommément armoires de distribution d'électricité; générateurs d'électricité, générateurs de courant, générateurs électriques; générateurs à turbine; démarreurs électriques, démarreurs alternateurs, démarreurs pour moteurs; bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.
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Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Installations de ventilation d'aéronefs, systèmes de refroidissement pour systèmes, modules, appareils et équipements d'aéronefs.
Class 037
Construction and Repair Services
Réparation, révision, remise en état, adaptation, modification, entretien et maintenance des installations électriques et des câblages électriques utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; réparation, entretien et maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; installation et réparation d'équipements électriques pour la modernisation d'avions, de missiles, de bateaux; service d'assistance en matière de réparation, de remise en état, d'entretien et de maintenance des installations électriques et des câblages électriques utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; service d'assistance en matière de réparation, d'entretien et maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; service d'assistance en matière d'installation et de réparation d'équipements électriques pour la modernisation d'avions, de missiles, de bateaux.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; travaux d'ingénieurs nommément conseils techniques dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées dans les domaines utilisant l'énergie électrique; analyse de données techniques dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense; essai de machines et de matériaux dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs (travaux d'ingénieurs).
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, ...
on 20 Aug 2015
SAFRAN SOFTWARE SOLUTIONS AS
1644084 · 18 Sept 2013
009
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Computer software for use in project management and business management, namely, for use in planning, managing and controlling projects in the fields of oil & gas, engineering & construction, aerospace & defense, and the public sector; Computer software for work flow applications, namely managing document flow and monitoring work; Pre-recorded CD-ROMs containing computer software for use in project management and business management, namely, for use in planning, managing and controlling projects in the fields of oil & gas, engineering & construction, aerospace & defense, and the public sector; Computer software for work flow applications, namely managing document flow and monitoring work.
Computer software for use in project management and business managemen...
on 1 Mar 2016
SAFRAN SOFTWARE SOLUTIONS AS
1644085 · 18 Sept 2013
009
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Computer software for use in project management and business management, namely, for use in planning, managing and controlling projects in the fields of oil & gas, engineering & construction, aerospace & defense, and the public sector; Computer software for work flow applications, namely managing document flow and monitoring work; Pre-recorded CD-ROMs containing computer software for use in project management and business management, namely, for use in planning, managing and controlling projects in the fields of oil & gas, engineering & construction, aerospace & defense, and the public sector; Computer software for work flow applications, namely managing document flow and monitoring work.
Computer software for use in project management and business managemen...
on 4 Oct 2024
EUGENE PERMA FRANCE UNE SOCIÉTÉ ANONYME
1350798 · 8 Jun 2007
003
Class 003
Cosmetics and Cleaning Products
Lotions pour les cheveux; crèmes pour les cheveux; gels pour les cheveux, laques capillaires; mousses pour les cheveux; shampooings; produits pour mise en plis des cheveux, nommément brillantines, fixateurs, laques capillaires, produits pour onduler les cheveux, nommément gels pour les cheveux, mousses pour les cheveux; produits de soins capillaires pour la réalisation d'indéfrisables et leurs neutralisants, nommément préparations pour permanentes; produits de soins capillaires pour le défrisage des cheveux et leurs neutralisants, nommément préparations de défrisage; produits pour l'hygiène de la chevelure et du cuir chevelu non à usage médical, nommément lotions pour les cheveux, crèmes pour les cheveux; préparations décolorantes et éclaircissantes pour les cheveux; produits de coloration pour les cheveux, nommément teintures permanentes, teintures temporaires.
Lotions pour les cheveux; crèmes pour les cheveux; gels pour les cheve...
on 2 Oct 2008
SAFRAN, Société anonyme
1264707 · 13 Jul 2005
002
Class 002
Paint Products
Cartouches d'encre.
007
Class 007
Machinery Products
Moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques et pneumatiques, accumulateurs et détendeurs hydrauliques, clapets; machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les nacelles, les inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs, les freins, les satellites, les fusées, les missiles, les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, les turbines industrielles, les machines de drapage et de bobinage; butées et paliers pour machines et machines-outils nommément pièces supportant un effort axial et pièces fixes supportant l'arbre de transmission pour machines et machinesoutils; cartouches pour machines à filtres (parties de moteurs d'aéronefs et de missiles), filtres; robots industriels nommément dispositifs mécaniques accomplissant automatiquement des tâches industrielles dans les domaines aéronautiques et spatial; échangeurs thermiques; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse; dispositifs industriels de microgravité destinés à recréer au sol les conditions de la microgravité, mécanismes de poussée, de chargement; pompes turbomoléculaires; accouplements et organes de transmission et de propulsion pour aéronefs, nommément appareils de transmission mécanique, électrique ou hydraulique de puissance, moteurs; nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs; parties constitutives de ces nacelles et inverseurs; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbocompresseur, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusée, moteurs fusées cryogéniques, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles, turbomachines à gaz nommément moteurs thermiques utilisant comme élément moteur une turbine, moteurs thermiques, moteurs électro-thermiques, à réaction, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à propulsion combinée, moteurs à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; systèmes de lubrification pour moteurs; moteurs d'entrainement de pompe nommément moteurs pour pompes; compresseurs d'air pour générateurs d'électricité; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs nommément turbines auxiliaires équipant certains appareils, pour les rendre autonomes à l'escale, en fournissant l'énergie nécessaire à la climatisation, au démarrage; centrales de cogénération nommément turbines ou moteurs (autres que pour véhicules terrestres) pour la production simultanée d'énergie électrique et de chaleur; sources de plasma nommément machines pour le dépôt de revêtements ou pour le soudage telles que les machines de métallisation, robots de soudage; arc-jets nommément moteurs; mécaniques de panneaux solaires et composants nommément dispositifs constitués de pièces assemblées ou reliées les unes aux autres et remplissant notamment les fonctions d'orientation et/ou de transmission de mouvement; actionneurs pour sièges d'avions; dispositif mécanique de freinage; partie constitutives de ces moteurs d'aéronefs et inverseurs de poussée d'aéronefs; dispositifs électrique et ou électronique de freinage, de commande de freinage d'amortisseur de suspension et de stabilisation pour aéronefs, d'amortisseur de suspension et de stabilisation; commandes d'atterrisseurs; moteurs magnétiques et électromagnétiques; électrovalves et servovalves, électrodistributeurs nommément distributeurs réglant le débit de fluides à l'aide de commandes actionnées par des électroaimants, et servodistributeurs nommément valve combinant dans un corps commun deux ou trois valves relais simples, appareils de servitudes nommément électropompes (pompes électriques d'alimentation en carburant ou en lubrifiant, en air), bancs d'essais pour ces appareils nommément équipement de test de bon fonctionnement, de réparation et de maintenance des pompes et moteurs.
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Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Extincteurs d'incendie; appareils et instruments scientifiques nommément compteurs laser pour le comptage des particules; appareils et instruments météorologiques nommément baromètres, thermomètres, anémomètres, girouettes, thermographes, hydrographes, pluviomètres; appareils et instruments nautiques nommément, capteurs électromagnétiques et micro-capteurs, calculateurs d'aide à la navigation, logiciels pour la conduite et la gestion des vols, pilotes automatiques de vol, simulateurs de vols; appareils et instruments géodésiques et gyroscopiques nommément, gyrolasers, gyroscopes, gyromètres, horizons gyroscopiques; appareils et instruments radiographiques nommément appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons; appareils et instruments photographiques et cinématographiques nommément caméras, lentilles de caméras, appareils photographiques, appareils photographiques numériques, projecteurs cinématographiques, écrans de projection, télescopes, caméscopes, magnétoscopes; appareils et instruments optiques nommément lasers optiques; appareils et instruments de pesage et de mesurage nommément, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments de signalisation nommément, radars, radars aéroportés, détecteurs de la ligne de visée du pilote, systèmes de surveillance et de communication entre aéronefs, d'anti-collision et d'évitement du relief, balises de détresse, combiné de secours à bord d'un aéronef, balises lumineuses, émetteurs de signaux lumineux, enseignes lumineuses, panneaux de signalisation lumineux; appareils et instruments de contrôle (inspection) nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces, détecteurs d'émanations chimiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres; appareils et instruments d'enseignement nommément simulateurs de vols, livres et manuels, fibres et lasers, radars, télémètres, écrans, caméras, compas balises, réponsesradars; tous ces appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, gyroscopiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement étant utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité; appareils et instruments électriques et électroniques nommément calculateurs de potentiel nommément système électronique de contrôle et de surveillance des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour des appareils de pesage, de mesurage et de contrôle dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité et parties constitutives de ces capteurs; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinés à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais, blindages et connecteurs électriques, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs, contacteurs, transformateurs, redresseurs et convertisseurs de courant; fibres optique; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine de l'aviation et de la défense; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils et instruments de radiocommunications, de télécommande, de radiométrie, de proximétrie nommément, radioaltimètre, radiofréquence, système de transmission par étalement de spectre à haut niveau de discrétion, électronique d'asservissement de générateur solaire pour satellite; appareils et instruments de télémesure nommément télémètre, émetteur de télémesure à modulation de fréquence, appareils et instruments de télécommande nommément, télécommande de haute sécurité comportant un émetteur au sol et un récepteur embarqué pour téléneutralisation d'engin ou de lanceur; appareils et instruments de radioaltimétrie nommément radioaltimètre antibrouillée pour missile, appareils et instruments de proximétrie nommément, proximètre radioélectrique pour mesure de la distance missile/cible, radars de proximétrie; bancs d'essais stationnaires et mobiles pour tous types de moteurs thermiques appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires; logiciels de traitement et d'analyse des données, programmes d'ordinateurs enregistrés pour être utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, des télécommunications et de la défense, logiciels de traitement et d'analyse des données pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs d'aéronefs, l'exploitation de bancs d'essais; logiciels de sécurisation des transactions sur intranet et internet; logiciels de jeux et de sonneries téléphoniques; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques tous vierges nommément cassettes, disques, vidéo-disques, disquettes informatiques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB; piles solaires; radars et antennes; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément satellites, radiomètres, codeurs, planimètres, échantillonneurs d'orthoimages et bases de données simulateurs de vol, géodésigraphe, tachéomètres, goniomètre, graphomètre, jalon, mire, tachéographe, théodolite; gyromètres; équipements et appareils gyroscopiques nommément gyromètres, gyroscopes; équipements et appareils accélérométriques nommément accéléromètre; compas; recalage par corrélation d'altitude nommément appareil de navigation pour aéronefs; équipements et appareils de navigation pour véhicules nommément système de navigation GPS comprenant un CD-ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule; systèmes de navigation inertielle et hybride; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions; odomètres, dopplers; équipements et appareils de localisation radioélectrique et par satellites; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires nommément équipements optroniques et gyroscopiques nommément cartes à mémoire et/ou à microcircuits, pour la production, l'enregistrement, la transmission ou le traitement de données et de signaux numériques ou analogiques; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes nommément appareils électriques et électroniques pour capter, enregistrer, transmettre et analyser des données, images et informations nommément systèmes d'informations de bord pour avions nommément serveurs de systèmes en réseau, interfaces sécurisées de communication, systèmes de chargement de données et de configuration, modules centralisés d'acquisition de données, modules de contrôle de secours (back-up), terminaux tactiques de navigation et de messagerie pour des véhicules militaires, stations de travail pour Système Local de Planification et de Restitution des Missions (SLPRM); appareils de cartographie numérique nommément programmes d'ordinateurs à usage dans la cartographie numérique; équipement de gestion de bus numérique nommément plateforme électronique portable; calculateurs de mission pour aéronefs; équipements pour visualisation tête haute pour avions militaires nommément casque de pilotage, manches de pilotage, manettes des gaz, écrans à cristaux liquides de pilotage, écrans de visualisation pour pilotage; télémètres; centrale anémométrique nommément instruments météorologiques de base pour mesurer la vitesse du vent; radioaltimètre; boitier de transfert de données d'appareils d'aéronefs; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique dans le domaine de l'aviation nommément systèmes électroniques d'aéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) nommément enregistreurs de vol, logiciels de programmation et de configuration d'analyse des données; station d'analyse de données (AGS Analysed Ground Station) nommément système d'analyse automatique des données d'avions; ; systèmes de commandes du cockpit nommément volants et manches du pilote, capteurs pour commandes de vol, vérins de trim, manettes de gaz, servomoteurs, postes de commande, moteurs; capteurs nommément gyroscopes, accéléromètres; systèmes de commandes de becs et volets pour avions; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée; systèmes de commandes de plan horizontal nommément systèmes de commandes de vol pour avions; amortisseurs de lacet nommément dispositifs de stabilisation automatique atténuant les oscillations d'un aéronef autour de son axe vertical; systèmes de distribution électrique pour moteurs d'aéronefs; convertisseurs électriques; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères; calculateurs de commandes de vol nommément systèmes de commandes de vol pour avions; systèmes de trim nommément système automatique ou manuel de commande de vol d'aéronefs capable de télécommander les gouvernes principales; actionneurs de pilotage pour aéronefs; calculateurs de pilotage automatique pour aéronefs; centrales inertielles d'attitude et de cap nommément instruments de navigation inertielle de vols composés d'accéléromètres et de gyroscopes; systèmes d'acquisition de données de vol nommément logiciels; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément télescopes, objectifs de caméras, miroirs, filtres optiques, pare soleils, lasers, lentilles, objectifs; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge; scanners piézoélectriques; caméras infrarouges; caméras vidéo; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge pour véhicules militaires et civiles nommément radars, capteurs; équipements et appareils de conduite de tir nommément navigateurs inertiels des avions d'armes; imageurs thermiques; systèmes d'observation pour véhicules militaires et civils et pour les militaires nommément caméras, jumelles; systèmes de veille et de poursuite infrarouge nommément capteur infrarouge à balayage passif; périscopes; lunettes de visées, télescope, longue vues; viseurs gyrostabilisés; viseurs holographiques; équipements et instruments de pilotage automatique pour véhicules aériens sans pilote à usage civil et militaire nommément dispositifs de pilotage automatique; équipements et appareils de télémesure nommément capteurs, compteurs de flux, systèmes d'acquisition de données, émetteurs, récepteurs, enregistreurs; systèmes d'observation et de reconnaissance nommément caméras, appareils de reconnaissance vocale, appareils biométriques de reconnaissance digitale et faciale; antennes nommément dispositif permettent d'émettre et de capter des ondes électromagnétiques; systèmes de transmissions sécurisées de voix, de données et d'informations nommément systèmes de téléphonie cryptée filaire et GSM, systèmes de sécurisation des transactions sur Internet; systèmes héliporté de surveillance nommément viseurs héliportés pour applications militaires; systèmes de transmission hertzienne, terminaux de télécommunication et de chiffrement nommément terminaux numériques de multibiomètre et de cryptologie pour applications militaires; systèmes de messagerie numérique, électronique et radio; équipements et instruments électroniques de détection de fuite de gaz, de mines, de munitions ou d'explosifs, équipements et instruments électroniques de contrôle des accès nommément interphones audio et vidéo, contrôle de réseaux de portes, lecteurs de cartes, gâches électriques, détecteurs de requête de sortie, équipements et instruments électroniques de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données) nommément postes radio télégraphiques, postes téléphoniques, télécopieurs, télégraphes, radios, postes de télévision, antennes, lignes électriques, satellites, équipements et instruments électroniques de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) nommément système de navigation GPS comprenant un CD- ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule et équipements et instruments électroniques d'observation nommément jumelles, télescopes, longue-vue; tous ces équipements et instruments électroniques étant pour fantassins et personnels de sécurité; caméras thermiques; systèmes de surveillance jour/nuit nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, de protection de l'environnement; systèmes de stabilisation gyroscopique nommément capteurs pour commandes de vol; jumelles pour vision jour/nuit; batteries, accumulateurs pour équipements portables pour la communication radio et de navigation à applications civiles et militaires; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; systèmes de surveillance aéroporté nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, protection de l'environnement; plateforme optronique gyrostabilisée et orientable nommément moniteurs et micro-moniteurs vidéo pour applications militaires pour viseurs terrestres et héliportés et conduites de tir; illuminateur de cible pour application militaire; illuminateur de cible; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS, logiciels, capteurs; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes nommément programmes d'ordinateurs; miroirs astronomiques; optique spatiale nommément télescopes, correcteurs de champs de vision et compensateurs de dispersion atmosphérique; optique de reconnaissance aérienne nommément lentilles de location et de filtrage spatial, analyseurs infrarouges, viseurs de casques pour pilotes, détecteurs de missiles, caméras pour avions et hélicoptères; métrologie optique nommément miroirs, logiciels de traitement de données pour le contrôle des vibrations et des turbulences de l'air; systèmes informatiques d'identification par empreintes digitales permettant l'identification et l'authentification par empreintes digitales, la cryptologie et la sécurisation des échanges de données; systèmes biométriques de gestion d'identité, de droits sociaux, terminaux et logiciels d'identification par des données biométriques incluant équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification nommément terminaux de contrôle d'accès physique par empreinte digitale et lecteurs de carte électronique; capteurs biométriques; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau informatique nommément logiciels d'éléments de sécurité (firewall, proxy, IDS); terminaux de paiement électronique; modules de paiement pour automates; claviers de sécurité; terminaux de lecture de cartes pour authentification et obtention de droits associés; appareils de lecture automatisée de chèques; cartes à mémoire magnétique, à microprocesseur; cinémomètres, radars de contrôle de vitesse; téléphones et télécopieurs sécurisés; instruments d'alarme nommément détecteurs de fausse alarme de tirs de missile, détecteur de contrôle d'accès à des bâtiments, serveurs de collecte de données et d'images; terminaux de télésurveillance; logiciel de cryptage et décryptage de données et d'informations dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication, de la défense et de la sécurité; terminaux de jeux; lecteurs optiques vérificateurs de tickets de loterie, de détecteurs de fausse monnaie; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images nommément téléphones avec ou sans fil, télécopieurs, imprimantes, téléfax; câbles électriques; câbles de télécommunications nommément câbles à fibres optiques; matériels de raccordement pour câbles pour ordinateurs nommément port USB, concentrateurs USB, adaptateurs, connecteurs, raccords; équipements et appareils de surveillance des véhicules nommément radars routiers, jumelles, lecteur automatique de plaques d'immatriculation; compteurs électroniques de consommation d'énergie, de liquide et de chaleur; signalisation lumineuse et régulation de trafic nommément feux de circulation routiers; modems; routeurs; passerelles résidentielles informatiques; appareils de transmission par courant porteur en ligne (CPL) nommément modems, routeurs fonctionnant par le biais de la ligne téléphonique ou réseau Internet; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images) nommément dispositif informatique qui concentre et distribue les communications de données de réseaux Internet; routeurs d'accès; multiplexeurs, brasseurs nommément équipement de commutation qui a pour fonction d'aiguiller les signaux, qui aboutissent jusqu'à lui par différentes voies de transmission, vers de nombreuses autres voies qui sont disponibles à sa sortie; commutateurs nommément gradateurs, électriques, électroniques, à bascule, tactiles, à minuterie; équipements pour faisceaux hertziens nommément antenne GPS, émetteurs et récepteurs radio, modems, passerelles GSM, codeurs, capteurs à ultrasons, détecteurs de proximité magnétique; équipements d'accès pour réseaux IEEE 802.11b (réseaux sans fil infrarouge) nommément ordinateurs, périphériques d'ordinateur, modems; terminaison de réseau GSM/GPRS (communication sans fil) nommément ordinateurs, périphériques d'ordinateur, modems; émetteurs, réémetteurs de télévision; transmetteurs téléphoniques pour installations d'alarmes de sécurité; téléviseurs à écran LCD; téléviseurs à écran LCD; appareils et équipements de décodage et d'enregistrement de sons, d'images et de données pour télévision; appareils et équipements de télévision numérique nommément cartes d'interface, serveurs, ordinateurs, boîtiers et logiciels utilisés pour les programmes d'ordinateur pour la gestion et la mise à disposition de signaux multimédia sous forme digitale au travers de canaux digitaux de diffusion de programmes de télévision numérique et de l'Internet; enregistreurs numériques de télévision à disque dur; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; écrans de projection; écrans vidéo; appareils, équipements de téléphonie pour réseau radio cellulaire nommément téléphones cellulaires, téléphones sans fil, pylônes de téléphonie sans fils, accessoires pour téléphones cellulaires nommément batterie, kit mainlibre; terminaux de téléphonie mobile; baladeurs; sondes orbitales.
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Propulseurs ioniques pour fusées ou missiles, propulseurs électriques pour fusées ou missiles, propulseurs à plasma pour fusées ou missile; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface et réservoirs autopressurisés nommément réservoirs de carburants pour fusées; ensemble d'éjection pour moteurs d'aéronefs, inverseurs de poussée de moteurs d'avions; tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques nommément autos, camions, trains, avions, navires, sous-marins, hélicoptères, chars d'assaut, véhicules sports utilitaires, missiles, motos, motocyclettes; lanceurs pour véhicules spatiaux; fusée à usage spatial; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; accouplements et organes de transmission et de propulsion pour véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques et spatiaux, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, turbines industrielles, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules aériens, terrestres, automobiles ou ferroviaires nommément amortisseurs, freins, embrayeurs; dispositifs de relevage de train d'atterrissage, dispositifs de freinage pour véhicules aériens; suspensions pour véhicules, amortisseurs pour suspensions de véhicules, roues, freins et régulateurs de freinage pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, trains d'atterrissage pour avions, circuits hydrauliques pour véhicules; avions sans pilote, drones nommément petit avion sans pilote, généralement commandé à distance par ondes radioélectriques, qui est semiautonome ou autonome, lorsqu'il est programmé pour exécuter différentes tâches ou qu'il possède l'équipement électronique nécessaire pour se guider lui-même, et qu'on utilise pour effectuer des missions diverses; véhicules aériens nommément avions et hélicoptères; tableaux de bord pour aéronefs; manches de pilotage avec manette intégrée.
Class 013
Firearm Products
Missiles; fusées.
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Service d'assistance en ligne par Internet relatifs à la fourniture d'informations concernant les produits et systèmes nommément de la téléphonie mobile et sans fils, des télécopieurs, des réseaux d'accès, des réseaux optiques, des réseaux de télécommunications, de la télévision numérique, des terminaux de jeu, de monétique, de biométrie, de régulation du contrôle de trafic et de comptage, des modules et modems.
Class 037
Construction and Repair Services
Réparation, révision, entretien et maintenance pour tous types de véhicules aéronautiques, astronautiques, de tous types de moteurs d'aéronefs, d'inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs, de lanceurs spatiaux, de trains d'atterrissage, d'équipements et de systèmes hydrauliques et électrohydrauliques, de roues, de freins, de suspensions de véhicules, d'hélices et de leurs parties constitutives; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsion pour moteurs de fusées et moteurs d'aéronefs; remise au standard, remise en état, échange standard, réparation, entretien, maintenance et reconditionnement de moteurs d'aéronefs, de nacelles, d'inverseurs, de modules d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs, d'unités de propulsion spatiale, d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, de résistances chauffantes et de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, de chambres de combustion, de chambres de fusées et tuyères de poussée; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; construction d'éléments de suspension lamifiés pour butées de tuyères, pour plates-formes off-shore et arbres de transmission de mouvement; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques; installations et réparation de téléphones; installation et réparation de réseaux informatiques très haut débit pour le bénéfices de tiers; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard, pour les moteurs aéronautiques, les nacelles et inverseurs, les modules d'inverseurs, les ensembles d'éjection d'aéronefs et d'unités de propulsion spatiale; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins.
Class 038
Communications Services
Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données informatisées dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers relatives à la formation concernant la remise en état de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial par le biais d'une base de donnée sur Internet et du courrier électronique; transmission d'informations contenues dans une banque de données concernant la remise en état, l'échange standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations par télécopies, voies radiophonique et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, la garantie, l'échange standard, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur intranet et internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la garantie, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications nommément relative à la remise en état, la location, la location vente, la vente, les échanges standard, la garantie de moteurs et/ou de modules de moteurs, d'inverseurs et de nacelles utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; communications par satellites nommément communication mobile et haut débit par téléphonie, terminaux d'ordinateurs, télévisions numériques; services de communications entre ordinateurs nommément services de courrier électronique, messagerie électronique, diffusion de données, mise en ligne ou mise à jour d'informations, transmission d'informations et d'images relatives aux diverses activités de la requérante nommément dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, lanceurs spatiaux, fusée à usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones; diffusion d'informations sur réseau nommément sur Internet dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, lanceurs spatiaux, fusée à usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs), essais de matériaux, essais de machines, expertises, recherche technique, travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques, services de conseils et de consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie et tests (essais de matériaux) pour le bénéfice de tiers dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux (fusée à l'usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones), des communications et de la défense et de la sécurité pour les marchés civils, militaires et spatiaux; conception de base de données dans tous les domaines techniques, aéronautiques, informatiques, automobile, et en matière de télécommunication et activités multimédia; recherches et développements de nouveaux produits relatifs au domaine aéronautique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brasage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essais; essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles; essais de moteurs; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les inverseurs et les nacelles de moteurs d'aéronefs; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale des moteurs des domaines aéronautique et spatial; aide technique en matière de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les inverseurs, nacelles et moteurs des domaines aéronautique et spatial; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, de la chimie, de la morphologie et dans le domaine de la thermique; conception et développement de logiciels et programmation informatique utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; ; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; installation de logiciels utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support; recherche scientifique et industrielle nommément recherche en mécanique; consultations technologiques en ligne dans les domaines de la biométrie, des ordinateurs, ainsi qu'en matière de câbles, de sécurité et de défense, de signalisation routière; programmation, location, réparation, entretien de logiciels utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense, recherches et développement pour le compte de tiers.
Class 045
Personal & Legal & Social Services
Services juridiques.
Cartouches d'encre.,Moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques et pneum...
Owners
Safran (société de droit français) (11)
Safran, société anonyme (4)
Eugene perma france une société anonyme (3)
Safran (2)
Safran software solutions as (2)
Beverini inc. (1)
Eugene perma france une société anonyme (1)
Safranet ltd. (1)
Categories
Class 9 (16)
Class 42 (16)
Class 37 (12)
Class 12 (10)
Class 7 (9)
Class 38 (8)
Class 35 (5)
Class 3 (4)
Class 6 (4)
Class 11 (3)
Class 17 (3)
Class 40 (3)
Class 41 (3)
Class 36 (2)
Class 45 (2)
Class 2 (1)
Class 5 (1)
Class 13 (1)
Class 14 (1)
Class 19 (1)
Class 20 (1)
Class 25 (1)
Class 39 (1)
Correspondents
Mls legal inc. (14)
Robic agence pi s.E.C./ robic ip agency lp (4)
Carters professional corporation (2)
Lavery, de billy, llp (1)
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Canada
C$500/ 1 class + gov fee
United States
C$138/ 1 class + gov fee
Canada
C$500/ 1 class + gov fee
Mexico
C$695/ 1 class + gov fee
European Union
C$975/ 1 class + gov fee
China
C$695/ 1 class + gov fee
South Korea
C$974/ 1 class + gov fee
Japan
C$1,113/ 1 class + gov fee
India
C$347/ 1 class + gov fee
United Kingdom
C$695/ 1 class + gov fee
Australia
C$417/ 1 class + gov fee
Israel
C$974/ 1 class + gov fee
United Arab Emirates
C$974/ 1 class + gov fee
New Zealand
C$974/ 1 class + gov fee
Brazil
C$695/ 1 class + gov fee
Taiwan
C$1,113/ 1 class + gov fee
Ukraine
C$1,113/ 1 class + gov fee
Indonesia
C$974/ 1 class + gov fee
South Africa
C$695/ 1 class + gov fee
Singapore
C$1,113/ 1 class + gov fee
Saudi Arabia
C$1,113/ 1 class + gov fee
Afghanistan
C$1,113/ 1 class + gov fee
Algeria
C$1,113/ 1 class + gov fee
Argentina
C$556/ 1 class + gov fee
Austria
C$1,252/ 1 class + gov fee
Bahrain
C$974/ 1 class + gov fee
Bangladesh
C$834/ 1 class + gov fee
Benelux
C$1,391/ 1 class + gov fee
Bhutan
C$1,252/ 1 class + gov fee
Bolivia
C$1,113/ 1 class + gov fee
Botswana
C$1,809/ 1 class + gov fee
British Virgin Islands
C$1,670/ 1 class + gov fee
Bulgaria
C$1,113/ 1 class + gov fee
Cambodia
C$1,113/ 1 class + gov fee
Chile
C$695/ 1 class + gov fee
Colombia
C$974/ 1 class + gov fee
Congo
C$1,670/ 1 class + gov fee
Costa Rica
C$1,252/ 1 class + gov fee
Croatia
C$1,252/ 1 class + gov fee
Cyprus
C$1,391/ 1 class + gov fee
Czech Republic
C$1,252/ 1 class + gov fee
Denmark
C$1,113/ 1 class + gov fee
Macau
C$974/ 1 class + gov fee
Aruba
C$1,670/ 1 class + gov fee
Greenland
C$1,113/ 1 class + gov fee
Curacao
C$1,670/ 1 class + gov fee
Dominican Republic
C$1,252/ 1 class + gov fee
Ecuador
C$1,113/ 1 class + gov fee
Egypt
C$974/ 1 class + gov fee
El Salvador
C$1,113/ 1 class + gov fee
Ethiopia
C$1,531/ 1 class + gov fee
France
C$1,252/ 1 class + gov fee
Gaza
C$1,113/ 1 class + gov fee
Germany
C$1,252/ 1 class + gov fee
Greece
C$1,113/ 1 class + gov fee
Guatemala
C$1,252/ 1 class + gov fee
Haiti
C$1,252/ 1 class + gov fee
Honduras
C$1,252/ 1 class + gov fee
Hong Kong (SAR)
C$1,252/ 1 class + gov fee
Hungary
C$1,531/ 1 class + gov fee
Iraq
C$2,088/ 1 class + gov fee
Italy
C$1,252/ 1 class + gov fee
Jordan
C$1,113/ 1 class + gov fee
Kazakhstan
C$1,113/ 1 class + gov fee
Kenya
C$1,252/ 1 class + gov fee
Kuwait
C$1,113/ 1 class + gov fee
Laos
C$974/ 1 class + gov fee
Lebanon
C$1,391/ 1 class + gov fee
Lesotho
C$1,670/ 1 class + gov fee
Libya
C$1,252/ 1 class + gov fee
Madrid Protocol (WIPO)
C$2,784/ 1 class + gov fee
Malawi
C$1,531/ 1 class + gov fee
Malaysia
C$974/ 1 class + gov fee
Maldives
C$1,391/ 1 class + gov fee
Morocco
C$1,391/ 1 class + gov fee
Mozambique
C$1,252/ 1 class + gov fee
Myanmar
C$1,113/ 1 class + gov fee
Namibia
C$1,113/ 1 class + gov fee
Nepal
C$974/ 1 class + gov fee
Nicaragua
C$1,252/ 1 class + gov fee
Norway
C$1,252/ 1 class + gov fee
Oman
C$1,531/ 1 class + gov fee
Pakistan
C$1,113/ 1 class + gov fee
Panama
C$1,252/ 1 class + gov fee
Paraguay
C$1,252/ 1 class + gov fee
Peru
C$1,113/ 1 class + gov fee
Philippines
C$1,252/ 1 class + gov fee
Poland
C$695/ 1 class + gov fee
Portugal
C$1,252/ 1 class + gov fee
Puerto Rico
C$1,252/ 1 class + gov fee
Qatar
C$1,113/ 1 class + gov fee
Romania
C$1,252/ 1 class + gov fee
Serbia
C$1,252/ 1 class + gov fee
Slovakia
C$1,252/ 1 class + gov fee
Spain
C$1,252/ 1 class + gov fee
Sri Lanka
C$974/ 1 class + gov fee
Swaziland
C$1,809/ 1 class + gov fee
Sweden
C$1,113/ 1 class + gov fee
Switzerland
C$1,252/ 1 class + gov fee
Thailand
C$1,113/ 1 class + gov fee
Tunisia
C$1,252/ 1 class + gov fee
Turkey
C$1,113/ 1 class + gov fee
Uganda
C$974/ 1 class + gov fee
United Republic of Tanzania
C$974/ 1 class + gov fee
Uruguay
C$1,113/ 1 class + gov fee
Venezuela
C$1,252/ 1 class + gov fee
Vietnam
C$1,113/ 1 class + gov fee
West Bank, Palestine
C$1,113/ 1 class + gov fee
Yemen
C$2,366/ 1 class + gov fee
Albania
C$1,252/ 1 class + gov fee
Andorra
C$1,252/ 1 class + gov fee
Angola
C$1,809/ 1 class + gov fee
Antigua and Barbuda
C$1,670/ 1 class + gov fee
Armenia
C$1,113/ 1 class + gov fee
Azerbaijan
C$1,113/ 1 class + gov fee
Bahamas
C$1,948/ 1 class + gov fee
Barbados
C$1,809/ 1 class + gov fee
Belgium
C$1,391/ 1 class + gov fee
Belize
C$1,809/ 1 class + gov fee
Benin
C$1,113/ 1 class + gov fee
Bosnia and Herzegovina
C$1,391/ 1 class + gov fee
Brunei
C$1,809/ 1 class + gov fee
Burkina Faso
C$1,113/ 1 class + gov fee
Burundi
C$1,670/ 1 class + gov fee
Cabo Verde
C$1,252/ 1 class + gov fee
Cameroon
C$1,113/ 1 class + gov fee
Central African Republic (CAR)
C$1,113/ 1 class + gov fee
Chad
C$1,113/ 1 class + gov fee
Comoros
C$1,113/ 1 class + gov fee
Cote d'Ivoire
C$1,113/ 1 class + gov fee
Czechia
C$1,391/ 1 class + gov fee
Djibouti
C$1,670/ 1 class + gov fee
Dominica
C$1,809/ 1 class + gov fee
Equatorial Guinea
C$1,113/ 1 class + gov fee
Eritrea
C$1,391/ 1 class + gov fee
Estonia
C$1,809/ 1 class + gov fee
Eswatini
C$1,809/ 1 class + gov fee
Fiji
C$1,252/ 1 class + gov fee
Finland
C$974/ 1 class + gov fee
Gabon
C$1,113/ 1 class + gov fee
Gambia
C$1,252/ 1 class + gov fee
Georgia
C$1,113/ 1 class + gov fee
Ghana
C$1,391/ 1 class + gov fee
Grenada
C$1,809/ 1 class + gov fee
Guinea
C$1,113/ 1 class + gov fee
Guinea-Bissau
C$1,113/ 1 class + gov fee
Guyana
C$1,809/ 1 class + gov fee
Iceland
C$1,809/ 1 class + gov fee
Ireland
C$1,113/ 1 class + gov fee
Jamaica
C$1,670/ 1 class + gov fee
Kiribati
C$1,391/ 1 class + gov fee
Kosovo
C$1,252/ 1 class + gov fee
Kyrgyzstan
C$1,252/ 1 class + gov fee
Latvia
C$974/ 1 class + gov fee
Liberia
C$1,391/ 1 class + gov fee
Liechtenstein
C$1,391/ 1 class + gov fee
Lithuania
C$974/ 1 class + gov fee
Luxembourg
C$1,391/ 1 class + gov fee
Madagascar
C$1,391/ 1 class + gov fee
Mali
C$1,113/ 1 class + gov fee
Malta
C$834/ 1 class + gov fee
Marshall Islands
C$1,391/ 1 class + gov fee
Mauritania
C$1,113/ 1 class + gov fee
Mauritius
C$1,391/ 1 class + gov fee
Micronesia
C$1,391/ 1 class + gov fee
Moldova
C$1,391/ 1 class + gov fee
Monaco
C$1,948/ 1 class + gov fee
Mongolia
C$834/ 1 class + gov fee
Montenegro
C$1,252/ 1 class + gov fee
Nauru
C$1,391/ 1 class + gov fee
Netherlands
C$1,391/ 1 class + gov fee
Niger
C$1,113/ 1 class + gov fee
Nigeria
C$556/ 1 class + gov fee
North Macedonia
C$1,252/ 1 class + gov fee
Palau
C$1,391/ 1 class + gov fee
Palestine
C$1,391/ 1 class + gov fee
Papua New Guinea
C$1,113/ 1 class + gov fee
Rwanda
C$1,391/ 1 class + gov fee
Saint Kitts and Nevis
C$1,809/ 1 class + gov fee
Saint Lucia
C$1,809/ 1 class + gov fee
Saint Vincent and the Grenadines
C$1,809/ 1 class + gov fee
Samoa
C$1,670/ 1 class + gov fee
San Marino
C$1,391/ 1 class + gov fee
Sao Tome and Principe
C$1,391/ 1 class + gov fee
Senegal
C$1,113/ 1 class + gov fee
Seychelles
C$1,391/ 1 class + gov fee
Sierra Leone
C$1,391/ 1 class + gov fee
Slovenia
C$1,252/ 1 class + gov fee
Solomon Islands
C$1,391/ 1 class + gov fee
Somalia
C$1,391/ 1 class + gov fee
South Sudan
C$1,391/ 1 class + gov fee
Suriname
C$2,227/ 1 class + gov fee
Tajikistan
C$1,113/ 1 class + gov fee
Tanzania
C$974/ 1 class + gov fee
Timor-Leste
C$1,391/ 1 class + gov fee
Togo
C$1,113/ 1 class + gov fee
Tonga
C$1,809/ 1 class + gov fee
Trinidad and Tobago
C$1,670/ 1 class + gov fee
Turkmenistan
C$1,113/ 1 class + gov fee
Tuvalu
C$1,391/ 1 class + gov fee
Uzbekistan
C$974/ 1 class + gov fee
Vanuatu
C$1,670/ 1 class + gov fee
Zambia
C$1,252/ 1 class + gov fee
Zimbabwe
C$1,252/ 1 class + gov fee
OAPI
C$1,252/ 1 class + gov fee
ARIPO
C$1,391/ 1 class + gov fee